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Les differents types de prejudices 1

Les di ?érents types de préjudices Commentaire Cass crim oct Il est question dans cet arrêt des di ?érents types de préjudice qui peuvent être apprécié lors de la mort d ? un individu Les faits de cet arrêt sont simples Un homme est victime d ? un accident de la route et décède après une opération chirurgicale quelque jour plus tard et les héritiers demande réparation au civil en engageant la responsabilité de l ? autre conducteur sur le fondement du pretium doloris et le préjudice de la vie abrégé sur l ? action héréditaire La cour d ? appel avait fait droit à cette demande elle retient en e ?et sur le pretium doloris les sou ?rances enduré par la victime entre son accident et sa mort s ? agissant du préjudice de vie abrégé elle analyse la prise de conscience de la perte de durée de vie de la victime entre son accident et sa mort Le défendeur se défend en prétendant que la cour d ? appel à retenu une double indemnisation du même préjudice en assimilant une indemnisation deux fois les sou ?rances morales et physique de l ? accidenté sur le fondement du pretium doloris et sur le fondement du préjudice de vie abrégé Le défendeur conteste également la notion de préjudice de vie abrégé en ce que pour qu ? elle fonctionne il faudrait qu ? un ? ge soit statistiquement déterminé et que de plus ce préjudice née au moment de la mort de la victime et que par conséquent ce droit ne peut pas entrer dans son patrimoine puisqu ? il est mort et donc ne peut pas être transmise aux héritier et de cette façon ne peut pas être invoqué Les juges de la cour de cassation devaient don se poser la question suivante le pretium doloris et le préjudice de vie abrégé soit-il commun au même préjudice et le préjudice de vie abrégé est il un droit transmissible aux héritiers La cour de cassation à octobre en sa chambre criminelle répondu en rejetant le pourvoi En e ?et elle retient qu ? il n ? y a pas de double indemnisation de la part de la cour d ? appel et qu ? elle distingue les sou ?rances enduré et l ? angoisse d ? une mort imminente En l ? espèce l ? accidenté à donc subi un préjudice physique et un préjudice d ? angoisse Cet arrêt met donc l ? accent sur un préjudice qui semble peu commun celui du préjudice d ? angoisse Nous allons donc étudier dans un premier temps l ? existence de deux préjudices issus d ? un même dommage I puis dans un second temps l ? apparition d ? un préjudice d ? angoisse II CI L ? existence de deux préjudice issus d ? un même dommage Il faut d ? abord envisager ce sur quoi la défense dans cet arrêt base presque tout son raisonnement c ? est-à-dire