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Amenagement espaces verts tanger 253 21 pdf

ROYAUME DU MAROC WILAYA DE LA REGION TANGER-TETOUAN-ALHOCEIMA PREFECTURE TANGER ASILAH APPEL D ? OFFRES OUVERT SUR OFFRE DE PRIX SEANCE PUBLIQUE N DCT AMENAG-ESPACES VERTS TRANCHE TNG - Objet TRAVAUX D'AMENAGEMENT DES ESPACES VERTS EQUIPEMENT EN JEUX D ? ENFANTS A LA VILLE DE TANGER CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES Marché passé après appel d'o ?res ouvert sur o ?res de prix en application des article et du Règlement de l'Agence avril ?xant les conditions et les formes de passation des marchés spéci ?ques à l'Agence du Nord CENTRE LES SOUSSIGNES Monsieur le Directeur Général de l ? Agence pour la Promotion et le Développement des Préfectures et Provinces du Nord du Royaume désignée ci-après par ''Ma? tre d ? Ouvrage ou APDN'' Monsieur le Wali de la région de Tanger Tétouan Al Hoceima gouverneur de la préfecture Tanger Assilah agissant au nom et pour le compte de la préfecture de Tanger Assilah désignée ci-après par Préfecture ou Ma? tre d ? Ouvrage Délégué ? D'UNE PART ET Société ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Faisant élection de domicile à ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Au Capital de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Inscrite au registre de commerce de ? ? ? ? ? ? ? ? ? sous le N ? ? ? ? ? A ?lié à la Caisse Nationale de Sécurité Sociale sous le N ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Patente N ? ? Compte bancaire n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Agence ? ? ? ? ? ? ? Ouvert à ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Représenté par Monsieur ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Agissant en qualité de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés Désigné ci- après par l ? Entreprise ? ou l ? Entrepreneur ? Il a été arrêté et convenu ce qui suit D ? AUTRE PART CCHAPITRE I CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES ARTICLE ABREVIATIONS ET VOCABULAIRE UTILISES Dans toute la suite du présent marché les di ?érents vocabulaires abréviations utilisés ainsi que leurs signi ?cations sont les suivants MAITRE DE L ? OUVRAGE L ? agence pour la promotion et le développement économique et social des préfectures et provinces du nord APDN ARTICLE OBJET DU MARCHE Le présent marché a pour objet TRAVAUX D'AMENAGEMENT DES ESPACES VERTS EQUIPEMENT EN JEUX D ? ENFANTS A LA VILLE DE TANGER DESCRIPTION SOMMAIRE DES OUVRAGES Le programme