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F C I F C I Institut de Formation Colbert « La fierté d’apprendre et d’entrepre

F C I F C I Institut de Formation Colbert « La fierté d’apprendre et d’entreprendre !» Transit et Agent déclarant en douane Le transit est incontestablement l’un des métiers les plus passionnants. Bien que le Burkina n’ait pas d’accès à la mer, les activités de transit sont immensément importantes. Cela est essentiellement dû au fait de sa situation géographique. En effet, le Burkina Faso est limitrophe de pays à activités commerciales importantes, le Mali et le Niger notamment. Ces deux pays aussi continentaux ont en commun « l’unique pont », le Burkina Faso qui leur sert de cordon ombilical pour l’accessibilité aux zones portuaires de Côte-d’Ivoire, du Togo, du Bénin ou du Ghana. C’est pourquoi on dit que le Burkina est un pays carrefour. La passion tient au fait que ce métier permet d’établir et de cultiver des relations interpersonnelles, d’être en contact permanent avec le monde des affaires, de voyager et de découvrir toute la noblesse de la profession. Qu’est-ce que le transit ? Le transit est une activité qui consiste au transfert de marchandises d’un territoire sur un autre tout en accomplissant les formalités diverses liées à ce déplacement. Les marchandises en transit peuvent traverser plusieurs territoires. Conduire une opération de transit consiste à suivre l’expédition de la marchandise de bout en bout, tout en accomplissant les différentes procédures réglementaires au départ de la marchandise, en cours de route et à l’arrivée. Ces différentes procédures peuvent être entre autres, la douane, le transport, les assurances, la manutention, l’aconage, etc. Le transitaire est la personne qualifiée pour mener une opération de transit. Il achemine donc vos envois, quelle que soit leur importance, quelque soit leur destination, quelle que soit leur provenance, par le rail ou la route, par fret aérien ou maritime, avec la même minutie que les contrôleurs du ciel règlent les mouvements d’avion. De nos jours, le transitaire est un maillon incontournable dans la chaîne du transport international. Dans certains milieux, on le qualifie de trait d’union incontournable de la vie économique. BURKINA FASO ------------------------ MINISTERE DES ENSEIGNEMENTS SECONDAIRE ET SUPERIEUR ----------------------- INSTITUT DE FORMATION COLBERT (IFC) F C I F C I Institut de Formation Colbert « La fierté d’apprendre et d’entreprendre !» Qu’est-ce qu’un Déclarant en douane ? Le déclarant en douane est un collaborateur indispensable au transitaire pour l’organisation d’un transport international de porte à porte. Il accomplit les formalités douanières tant à l’importation qu’à l’exportation. Il traite les expéditions en transit, lors de leur passage en frontière. Il travaille au côté du transitaire et ensemble, ils vont ainsi être à même d’offrir des services « porte à porte » ou « door to door » sur le plan international. Au Burkina, les sociétés de transit recrutent en leur sein, des déclarants en douane dont une partie du travail consisterait aussi à rédiger des déclarations en douane et à suivre toute la procédure douanière aboutissant à la délivrance par le service des douanes, d’un bon à enlever ou à exporter. Qu’est-ce qu’un Commissionnaire en Douane Agréé (CDA) ? Le commissionnaire en douane agréé est la personne physique ou morale agréée par l’administration des douanes pour accomplir les formalités douanières dans le territoire douanier. Le commissionnaire en douane agréé est sous encadrement du service des douanes. Sa fonction est règlementée. Un commissionnaire en douane non agréé est un simple déclarant en douane. Afin de pouvoir exercer la profession, le commissionnaire en douane doit déposer une demande d’agrément à la Direction Générale des Douanes qui étudie, mène des enquêtes avant de donner son avis. Quelles distinctions entre transitaire et déclarant en douane ? Le transitaire, contrairement au sens péjoratif a des connaissances beaucoup plus élargies que le déclarant en douane. Alors que le déclarant en douane agit principalement à l’intérieur d’un seul territoire, le transitaire s’inscrit dès le début d’une opération logistique internationale. Il est au début et à la fin de cette opération. Le déclarant lui, reçoit une partie des documents gérés par le transitaire, lesquels lui serviront à effectuer l’opération de dédouanement à l’arrivée pour les marchandises importées par exemple. Les commissionnaires en douane agréés doivent avoir des relais (partenaires) qui sont transitaires dans plusieurs pays pour faciliter les opérations de transit. Le déclarant en douane n’est pas forcement un transitaire. Il peut ne pas réunir toutes les qualifications requises. Il agit donc uniquement sur son territoire douanier à lui. Cependant, Il est un relais indispensable au transitaire. De nos jours, le BURKINA FASO ------------------------ MINISTERE DES ENSEIGNEMENTS SECONDAIRE ET SUPERIEUR ----------------------- INSTITUT DE FORMATION COLBERT (IFC) transitaire a toute une palette de fonctions : il est déclarant en douane, logisticien, transporteur, acconier, consignataire de navire, assureur, etc. La formation en transit et déclarant en douane à l’IFC offre donc la possibilité d’allier toutes ces compétences. La filière Transit et déclarant en douane à l’IFC ? En octobre 2006, l’ouverture de l’institut a permis au Fondateur Dominique OUEDRAOGO d’insérer la formation en Transit et Agent déclarant en douane parmi les filières professionnalisantes. Transitaire chevronné après ses études universitaires, monsieur Dominique OUEDRAOGO connaît les bienfaits que ce métier procure il l’a dit, et cela, pour peu qu’on soit dynamique, ouvert, sérieux et surtout honnête. L’honnêteté, parce qu’il sait très bien également que c’est dans ce domaine que les jeunes sont trop souvent tentés par les « raccourcis » qui sont malheureusement parfois désastreux. Ceci s’explique le plus souvent par l’ignorance, le manque de qualification requise pour exercer le métier. En insérant le transit dans cet institut et en bénéficiant notamment de l’appui technique de l’administration des douanes par l’immixtion de l’Ecole Nationale des Douanes dans les enseignements du transit, il a voulu ne rien laisser au hasard car le public qui découvre de plus en plus ce métier est en quête de formations de référence dans des écoles où l’on est moins intéressé aux aspects pécunieux qu’à la formation de transitaires et déclarants de renom, aptes à interpréter les lois et règlements douaniers, notamment en ce qui concerne les déclarations en détail rédigées par leurs soins. Il a voulu ainsi transmettre tout son savoir faire, à ses jeunes frères qui sont parfois astreints à l’autodidactisme dans le transit, faute de formation réelle dans certaines structures. Aussi, dans un pays où le taux du chômage ne cesse de grimper et constitue un véritable frein au développement, le fondateur de l’institut se dit rassuré qu’un transitaire bien formé peut participer à la relance économique de son pays. En effet, les transitaires et déclarants en douane sont les principaux auxiliaires de l’administration des douanes. Ils participent avec le service des douanes à la collecte des recettes douanières qui constituent la fiscalité de porte. Dans la société de transit qu’il a créée en 2003, le fondateur entend récupérer les élèves ou étudiants en formation pour des stages pratiques. Il a su créer un réseau d’entreprises partenaires efficaces, prêtes à toujours recevoir les élèves ou étudiants en fin de formation pour des stages. Ce qu’il ne faut pas oublier de souligner est que monsieur Dominique OUEDRAOGO fondateur de l’IFC, a réellement trouvé sa passion, le transit. Malgré son emploi de temps trop chargé on le sait, il ne peut s’empêcher de sortir avec ses élèves et étudiants dans les bureaux de douane de la capitale ou dans les bureaux frontières. Il entend ainsi joindre la théorie à la pratique dans les bureaux où les élèves déclarants peuvent apprendre à connaître les documents couramment utilisés, les aires de dédouanement, les entrepôts (magasins où sont stocker les marchandises avant et pendant le dédouanement), le service du fret de l’aéroport etc. Ils ont des échanges directs avec le bureau des douanes. Ils sont souvent allés jusqu’au tarmac de l’aéroport international de Ouagadougou sous la garde de la sécurité aéroportuaire et avec l’autorisation des services de l’ASECNA pour suivre les différentes formalités sur les marchandises à l’atterrissage du cargo. Les étudiants peuvent assister sur place, aux formalités douanières relatives aux enlèvements immédiats (cas des vaccins, des denrées périssables, etc.), à la prise en charge des marchandises et transfert dans les entrepôts de douanes. De mémoire d’homme, on peut dire sans aucun risque de se tromper que c’en est une première dans les différentes phases de la formation en transit et déclarant en douane. Un entrepôt de la chambre de commerce d’industrie et d’artisanat géré par la SNTB au bureau des douanes de l’aéroport. F C I F C I Institut de Formation Colbert « La fierté d’apprendre et d’entreprendre !» Nature du travail du déclarant en douane Les missions dévolues aux déclarants(es) en douane sont principalement d’établir les documents administratifs qui permettent d’exporter ou d’importer des marchandises. Ils regroupent les principales énonciations de ces documents sur une déclaration qu’ils déposent auprès du service. Aucune erreur n’est permise. Les erreurs donnent le plus souvent naissance à un contentieux. Et le contentieux douanier étant répressif, ces erreurs débouchent sur des amendes douanières ou dans le meilleur des cas, à des transactions règlement du contentieux à l’amiable. Alors pour éviter d’enfuir son client dans des amendes uploads/s1/ declarant-en-douane 1 .pdf