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COMMISSION EUROPÉENNE Document de référence sur les meilleures techniques dispo

COMMISSION EUROPÉENNE Document de référence sur les meilleures techniques disponibles Gestion des résidus et stériles des activités minières Janvier 2009 Ce document est la traduction de la version anglaise publiée par la Commission européenne qui seule fait foi. Traduction V 0 Le présent document fait partie d'une série de documents prévus dont la liste figure ci-dessous (au moment de sa rédaction, les documents n'ont pas tous été rédigés) : Titre complet code BREF Document de référence sur les meilleures techniques disponibles applicables à l'élevage intensif de volailles et de porcin ILF Document de référence sur les principes généraux de la surveillance MON Document de référence sur les meilleures techniques disponibles applicables à la tannerie TAN Document de référence sur les meilleures techniques disponibles applicables aux verreries GLS Document de référence sur les meilleures techniques disponibles applicables à l'industrie papetière PP Document de référence sur les meilleures techniques disponibles applicables aux aciéries I&S Document de référence sur les meilleures techniques disponibles applicables à l'industrie du ciment et de la chaux CL Document de référence sur les meilleures techniques disponibles applicables aux systèmes de refroidissement industriel CV Document de référence sur les meilleures techniques disponibles applicables à l'industrie du chlore et de la soude CAK Document de référence sur les meilleures techniques disponibles applicables à la transformation des métaux ferreux FMP Document de référence sur les meilleures techniques disponibles applicables à l'industrie des métaux non ferreux NFM Document de référence sur les meilleures techniques disponibles applicables à l'industrie textile TXT Document de référence sur les meilleures techniques disponibles applicables aux raffineries REF Document de référence sur les meilleures techniques disponibles applicables à la chimie organique LVOC Document de référence sur les meilleures techniques disponibles applicables aux systèmes communs de traitement et de gestion des eaux et des gaz résiduels dans l'industrie chimique CWW Document de référence sur les meilleures techniques disponibles applicables aux industries agro-alimentaire et laitière FM Document de référence sur les meilleures techniques disponibles applicables aux forges et fonderies SF Document de référence sur les meilleures techniques disponibles applicables aux émissions dues au stockage des matières dangereuses ou en vrac ESB Document de référence sur les meilleures techniques disponibles applicables aux aspects économiques et effets multi-milieux ECM Document de référence sur les meilleures techniques disponibles applicables aux grandes installations de combustion LCP Document de référence sur les meilleures techniques disponibles applicables aux abattoirs et à l'équarrissage SA Document de référence sur les meilleures techniques disponibles applicables à la gestion des résidus et des stériles des activités minières MTWR Document de référence sur les meilleures techniques disponibles applicables au traitement de surface des métaux STM Document de référence sur les meilleures techniques disponibles applicables au traitement des déchets WT Document de référence sur les meilleures techniques disponibles applicables à la chimie inorganique (ammoniac, acides et engrais) LVIC-AAF Document de référence sur les meilleures techniques disponibles applicables à l'incinération des déchets WI Document de référence sur les meilleures techniques disponibles applicables aux polymères POL Document de référence sur les meilleures techniques disponibles applicables à l'efficacité énergétique ENE Document de référence sur les meilleures techniques disponibles applicables à la chimie organique fine OFC Document de référence sur les meilleures techniques disponibles applicables à la chimie inorganique de spécialités SIC Document de référence sur les meilleures techniques disponibles applicables au traitement de surface utilisant des solvants STS Document de référence sur les meilleures techniques disponibles applicables à la chimie inorganique (produits solides et autres) LVIC-S Document de référence sur les meilleures techniques disponibles applicables aux céramiques CER SYNTHÈSE Portée du travail Le présent travail couvre les activités liées à la gestion des résidus et des stériles de minerais susceptibles d'avoir des répercussions considérables sur l'environnement. Il visait plus particulièrement à rechercher les activités que l'on peut considérer comme des exemples de "bonnes pratiques". Les techniques minières et le traitement du minerai ne sont abordés que dans la mesure où ils concernent la gestion des résidus et des stériles. Le but est de faire connaître ces pratiques et de promouvoir leur utilisation dans toutes les activités de ce secteur. Le point de départ du travail et de la rédaction proprement dite du présent document est la communication COM(2000) 664 de la Commission européenne, intitulée "La sécurité des activités minières". Cette communication, qui fait suite aux ruptures de digues de retenue qui se sont produites à Aznalcóllar et à Baia Mare, propose d'établir un plan de suivi comprenant l'élaboration d'un document de référence MTD basé sur un échange d'informations entre les États membres de l’UE et l'industrie minière. Le présent document est le résultat de cet échange. Il a été élaboré en tant qu'initiative de la Commission et en préparation de la proposition de directive concernant la gestion des déchets de l'industrie extractive1 Les accidents susmentionnés ont attiré l'attention du public sur la gestion des bassins de résidus et des digues de retenue. Toutefois, il ne faut pas oublier que l'effondrement des terrils peut également causer de graves dommages environnementaux. Les dimensions de ces deux types d’ouvrages peuvent être énormes. Les digues peuvent mesurer des dizaines de mètres de haut ; les terrils peuvent s'élever à plus de 100 m de hauteur et s'étendre sur plusieurs kilomètres et ainsi contenir des dizaines de millions de mètres cubes de résidus ou de stériles. D'après l'annuaire Eurostat 2003 . 2 • aluminium , l'on estime que l'UE-15 produit chaque année plus de 300 millions de tonnes de déchets d’extraction. Le présent document porte sur les métaux suivants extraits et/ou transformés dans l'Union européenne (UE-15), les pays en voie d’adhésion, les pays candidats et en Turquie : • argent • cadmium • chrome • cuivre • étain • fer • or • manganèse • mercure • nickel • plomb • tungstène 1 ) COM(2003) 319 final du 2 juin 2003. La proposition de directive fait référence aux MTD aux articles 4, paragraphe 2, et 19, paragraphes 2 et 3. 2) Eurostat Annuaire 2003, Le guide statistique de l'Europe, 8e édition, Eurostat, l'office statistique des Communautés européennes, Luxembourg Résumé ST/EIPPCB/MTWR_BREF_FINAL juillet 2004 v • zinc. Ces métaux sont tous abordés quelles que soient les quantités produites ou la méthode de traitement du minerai utilisée (méthodes mécaniques, flottation ou procédés chimiques ou hydrométallurgiques, comme le lessivage). Ce document traite également du charbon et d’une sélection de minéraux industriels : • barytine • borate • feldspath (s'il est récupéré par flottation) • fluorine • kaolin (s'il est récupéré par flottation) • calcaire (s'il est transformé) • phosphate • potasse • strontium • talc (s'il est récupéré par flottation). Le charbon n'entre en ligne de compte que s'il est transformé en produisant des résidus (auquel cas il relève du thème susmentionné). En règle générale, cela signifie que la houille (ou charbon noir) est concernée, tandis que le lignite (ou charbon brun), qui n'est généralement pas transformé, ne l'est pas. Du schiste bitumineux est transformé en Estonie et engendre de grandes quantités de résidus dont il faut assurer la gestion. Il avait donc été décidé de l’inclure dans ce document. Cependant, aucune information pertinente n'ayant été fournie à ce sujet, la question du schiste bitumineux n’est pas abordée ici. De même, cette étude ne tient pas compte : • des sites abandonnés, bien que certains exemples de sites récemment fermés soient examinés; • de l'extraction, de la transformation et de la gestion des résidus liées à l'exploitation de gaz et de liquides (par exemple, le pétrole et la saumure). Pour tous les minéraux définis ci-dessus, le document : • examine la gestion des stériles, • aborde le traitement du minerai qui intéresse la gestion des résidus (par exemple, lorsque le traitement influence les caractéristiques et le comportement des résidus), • se concentre sur la gestion des résidus (stockage en bassin/digues de retenue ou sur terril, utilisation comme remblais), • inclut la couche arable et les morts-terrains s'ils sont utilisés dans la gestion des résidus. L'industrie minière Le but de l'exploitation minière est de satisfaire la demande de ressources en métaux et en minéraux afin de développer, entre autres, les infrastructures et d'améliorer la qualité de vie de la population, étant donné que les substances extraites constituent bien souvent les matières premières destinées à la fabrication de nombreux biens et matériaux. Il s'agit, par exemple, de minéraux métallifères ou de métaux, de charbon, de minéraux industriels employés dans le secteur chimique ou dans la construction, etc. Les produits de l'industrie minière sont parfois utilisés directement, mais ils sont souvent raffinés, par exemple dans des fonderies. Dans toute activité minière, les étapes types du processus comprennent l'extraction, puis le traitement du minerai et enfin l'expédition des produits et la gestion des résidus. Pour la plupart des minerais métallifères, la production européenne est faible par rapport à la production mondiale totale (par exemple 1% pour l’or et 7% pour le cuivre); il en va de même pour la houille (6%). Contrairement à la production généralement en déclin dans les secteurs des métaux et de l'exploitation houillère, la production de bon nombre de minéraux industriels n'a cessé de uploads/s1/ gestion-des-residus-de-sterile.pdf