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Institution administrative L’objet est de présenter les grands principe qui fon

Institution administrative L’objet est de présenter les grands principe qui font l’adm française ainsi que ces principale institution , qui sont lié soit a l’adm central de l’Etat soit a l’dm territorial déconcentre ou décentralisé Les institutions administratives sont une étude transversale des i étatique qui peuvent emprunter la catégorie droit Conti ou droit adm, les IA renvoient a une notion qui est la notion d’administration qui est a première vue assez délicate a définir, et quand on pense a administration il faut penser au mot Etat. Pierre Legendre écrivait « les soutes de chaque Etat sont l’administration » l’’administration c’est l’Etat au quotidien les ministres, les préfets, les service de mairie. C’est aussi la bureaucratie (terme un peu péjoratif de nos jour) dans le terme de bureaucratie il y a le pouvoir des bureau (expression du XIXème siècle) L’administration renvoi a la notion d’état mais aussi au gouvernement , et a ce que l’on appelé dans un état le pouvoir exécutif  il suffit de se référer a l’article 20 alinéa 2 de la Conti prévoit que «le gvt dispose de l’administration et de la force armée » l’administration est subordonné au gouvernement , avec qui elle forme le pouvoir exécutif .l’un des premier a avoir donné une de moderne de l’adm qui s’appelait Alexandre François VIVIEN , (homme politique , ministre , député , conseillé d’état écrivit un livre considère comme un livre pionnier des sciences admi par les publiciste , ) le pouvoir politique « accomplit sa mission a l’aide de l’appuie qu’elle lui donne , des lois qu’il leur soumet , et enfin de l’administration qui est son agent le plus utile l’administration pourvoit au service public a l’exécution générale des lois , elle est le principal attribut du pouvoir exécutif. La nation française s’est construite par l’état et les instituions administrative sont le produit de l’histoire. A chaque fois qu’il y a eu un tournant dans l’histoire française il y a eu un tournant dans les intuitions Section première : Comment définir l’administration publiques 1er question  pourquoi parler d’adm publique et pas d’adm tout cour ? Car en droit le terme adm peut porter a confusion, en effet au sens propre et élémentaire l’adm désigne le fait de gérer d’administrer un ou plusieurs bien, une ou plusieurs personne, cette vision cette approche est reçu en droit privé et le fait de gérer d’administrer les bien et les personne recouvre toute les situation d’administration dévolue par la loi pour l’accomplissement d’un certain nombre d’acte nécessaire a la conservation d’un patrimoine ou sa mise en valeur. Par exemple les parent qui administre les bien de leur enfant mineur. L’adm pub se distingue de celle du privé, pour identifier la pub on pourrai en premier lieu dire que c’est une action appliqué a une population implanter sur un territoire pour satisfaire ces besoin collectif et ces intérêt communs cette définition est encore approxi on peut utiliser encore 2 définition : Une définition de type fonctionnelle CAD on la défini par ses fonction, la fonction de l’état elle consiste sous l’autorité des gvt a assurer l’exécution des lois et le fonctionnement continu des service public Définition organique ou on définit l’organisation par les organe qui la compose  l’ensemble des service et des agents groupé sous l’autorité de ministres (on parle en ce sens de l’adm d’un pays) ou plus spécifiquement placés sous une même direction pour l’exécution d’une tache adm déterminé ( 1er remarque : la définition fonctionnelle est plus a même de rendre compte de l’administration, en outre il n'y a pas de coïncidence entre une personne publique et une activité d’intérêt général , autrement dit des personne privé peuvent exercer des activité d’intenter général, ex : fédération sportive 2 ieme remarque : les deux définition ont un point commun, elle insiste toute les deux sur le caractère subordonné de l’adm, elle subordonné au autorité politique. L’adm est au service du gvt, et le gvt est seule habilité à prendre des décisions d’organisation reflétant des choix politique. L’adm n’est pas juridiquement autonome et ne dispose pas de pouvoir propre, le caractère se traduit dans l’ordre constitutionnel par le fait que les plu haute autorité politique française sont aussi des autorités administratives suprêmes. (Admnistrare = service en latin) administrer viens de ministère et donc de ministre = serviteur. L’article 20 alinéa 2 de la constit : c’est la première fois dans l’histoire politique française que l’idée de subordination d’une administration au gvt. Sans que soi défini avec exactitude les fonction administrative et gvtal. Edouard Laferrière auteur d’un traité « juridiction administrative et des rapport contentieux dans le tome 2 il y a la définition de ce qu’est administré et l’action de gouverner, il écrit « administrer c’est assurer l’application journalière des lois, veiller au rapport des citoyens avec l’administration centrale ou locale ou des divers adm entre elle. Gouverner c’est veiller a l’observation de la Conti, au fonctionnement des grand pouvoir public, assurer les rapport du gvt avec les chambres, ceux de l’état avec les puissance étrangère «, cette subordination a la fonction gouvernemental livre ainsi le fil directeur de l’analyse juridique de l’administration car elle fixe le but et les moyens de l’administration, le but quel est il ? c’est par définition c’est la satisfaction des besoin d’intérêt générale d’identifier par les pouvoir public habilité a cet effet , les modalité e l’accomplissement de admiration sot désintéresser même dans des activité commerciale , quand au moyen de l’adm , sont marqué par la possibilité d’user de prérogative de puissance publique . Prérogative de puissance pub  c la possibilité donne au IA d’utilisé des moyens qui ne sont pas ce du droit privé = elle donne au administrateur de puissante possibilité de contrainte elle permette donc au IA d’agir sans recourir aux voies de droit commun, plus précisément l’adm utilise deux procédé pour satisfaire des besoin d’intérêt général Elle peut agir par la voie unilatéral, elle peut prendre des acte unilatéraux, acte décisoire, dont la caractéristique est de s’imposer aux administrés sans être négocier avec les administrer exemple  interdiction de commercialiser des produit de consommation .le contrat peut être utiliser le contrat pour des prestation de service publique, elle sont soumise a des servitude légale qui garantisse l’intérêt générale. l’adm doit être distinction autant de la fonction législative que de la fonction juridictionnel , la fonction législatif consiste a poser des principes juridique généraux sans en assurer l’exécution matérielle la fonction adm n’est pas non plus la fonction juridictionnel , . celle ci consiste à veiller au respect du droit par l’application ponctuelle a des litiges particuliers de principes, qu’au besoin le juge va dégager Cette distinction fonction se traduit par une hiérarchie de valeurs, des actes pris dans le cadre de la fonction. Les actes doivent être soumis à la norme administrative et à la décision juridictionnelle. Elles s’imposent à l’administrateur. Cet objet de la fonction administrative c’est satisfaire les besoins d’intérêt général en appliquant la norme et la décision émanant des autres fonctions de l’état. On peut retenir 3 caractères : de la définition de l’adm pub La définition organique, fonctionnel, et formelle qui implique l’idée de subordination hiérarchique Ces 3 définition peuvent se compléter, on pourrai donc parler quand on songe des IA qu’il s’agit d’autorité et organisme administratif placé sous l’autorité du gvt et chargé de remplir les fonction attaché au service publique, en somme les activité lié a la satisfaction de l’intérêt général attaché au service publique Section 2 : la notion d’institution adm Le terme d’IA apparaît moins ambiguë que adm pour designer l’ensemble des organe des autorité et des personnes juridique qui permette au gvt, d’accomplir ces fonction Le terme d’institution Vien du latin instuerer qui signifie disposer et signifie aussi établir, 1er définition de notion d’institution « l’institution renvoi au élément constituant la structure juridique de la réalité sociale : ensemble des mécanisme et structure juridique encadrant els conduite au sein d’une collectivité, on parle ainsi de l’histoire des institution (vs) a l’histoire des évènement exemple :  les instit de la V république, le mariage, la propriété, le contrat, l’entreprise. les instituions c’est ce qui fait tenir une société , exemple du mariage , du droit des obligation dans le CC , mais c’es aussi toute ces institution adm et juridictionnel , exemple les cour des compte inspection des finance , la cours de cassation , les instituions parlementaire. Maurice Hauriou 1856- 1929 a travaillé dans cette notion d’instituions qui est facteur déterminant pour expliquer le droit publique, pour Hauriou l’institution est au <3 du phénomène juridique. il y a 2 types d’institution, il y a des institutions choses « mariage contrat… » et il y a des institution corporative CAD des instituions vivante qui dispose d’une autonomie. Hauriou étant un publiciste, il privilégie l’étude de l’institution corporative, il définit les i corporative dans diffèrent critère : une institution social cad fait d’une collection d’individu mais avec une existence autonome l’institution est une organisation sociale établit uploads/s1/ institution-administrative.pdf