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Connaissance des opérations Evaluation du contrôle interne Contrôle de substanc

Connaissance des opérations Evaluation du contrôle interne Contrôle de substance Immobilisations Opérations : Bâtiments : les lister, leur fonction, leur valeur, la nature juridique (loc, prop) matériel : CI du matériel (nature, coût, nature juridique, charges d'entretien) immo fi : titres de participation, créances rattachées aux titres de participation, prêts accordés Détermination et réalisation des investissements : s'assurer que les acquisitions d'immo sont nécessaires. CI : mise ne place d'un contrôle bgtaire, études de renta généralisées, pouvoirs de signature/décisions exhaustivité des enregistrements : inventaire lors d'une visite, revue des chges d'entretien pr s'assurer qu'il n'y ait pas d'immo Environnement externe : marchés, partenaires, législation Suivi et protection des immo : les immo sont enregistrées ds 1 registre spécifique, st protégées contre le vol, les dégradations, entretien régulier. CI : inventaire régulier, couvertures d'assurance appro, procédure de d'investissement (mise au rebut..) Régularité des enregistrements : examens des pièces justificatives des entrées et sorties de l'année (correct tx d'amort, correct calcul des PV…) Organisation interne : les services impliqués, achats, maintenance, pb juridiques et fiscaux (brevets) Enregistrement des immo : correctement enregistrées et évaluées en compta. CI : contrôles des imputations comptables, analyse des chges d'entretien, processus de détermination des tx et mode d'amort., recensement des mvts physiques d'immo et comparaison avec cpta. Existence des soldes : immo : circularisation bureau des conservation des hypothèques, obtention d'un état des privilèges et nantissements immo fi : contrats de prêts, circularisations (internes) Méthodes et principes comptables : Immo : taux d'amortissement, traitement cptable des grosses réparations, frais de R&D, chges vs immo Immo fi : eval des titres de part, titres de part vs VMP, cpta des prdts liés aux immo fi. Evaluation des soldes : immo : principes retenus identiques que n-1, tests par sondages des tx et DAP, amort dérogatoires immo fi : obtention des derniers bilans des filiales, calcul d'une prov éventuelle Procédure analytique : tableaux des mvts des immo et amort, rappro avec Bilan, contrôle de cohérence et explications Présentation et info données ds l'annexe : immo fi : s'assurer qu'il n'y ait pas de compensation entre PV et MV, description de la méthode d'éval. et de calcul de la prov Ventes/clients Opérations : types de produits, méthode de vente, activité principale vs annexe, garanties Acceptation et traitement de la commande : peut on honorer la cde, le client est il solvable, respect du délai? Risques : conditions défavorables, client insolvable, mauvaise comm interne, enregistrement des cdes ds un jal des cdes. exhaustivité des enregistrements : l'auditeur se base sur le CI et de la circularisation Environnement externe : quels sont les clients, les marchés le cadre législatif et réglementaire Emission et enregistrement de la facture : séparation des taches, la numérotation des BL et factures, émargement par le client du BL, procédure des avoirs, vérif. intégration Jal vente/compta Séparation des exercices : sondages sur les dernières factures de l'exercice et sur les premières de l'exercice suivant. Revue des PCA. Vérification des premières sorties de stock lors de l'exercice Organisation interne : quels sont les services impliqués Suivi des clients : analyse régulière des cptes clients, relances rapides et régulières, dépréciations suivant la procédure mise en place Existence des soldes : confirmation directe de soldes, rapprochement BA clients/BG Méthodes et principes comptables : op en devises, faits générateurs du transfert de prop, méthode de calcul de la prov pr clients douteux, Sfac Evaluation des soldes : revue des créances douteuses avec le service commercial, le service juridique, revue du calcul de la provision, revue des créances en devises Procédures analytiques : comparatifs des comptes généraux et indiv entre n et n-1, rapprochement BA vs BG, analyse des ventes, revue évol des créances douteuses et prov, explications Présentation et informations : non compensation créances clients et cptes créditeurs, info de l'annexe complète (ventilation des créances, du CA, clause de réserve de prop, interco... Cnam DSCG 4 Page 1 Monika Bénit Connaissance des opérations Evaluation du contrôle interne Contrôle de substance Achats / fournisseurs opérations : quels types d'achats, risques liés, contraintes pour l'organisation Expresssion des besoins : que seuls les achats nécessaires soient faits. Eviter les ruptures de stocks exhaustivité des enregistrements : circularisation selon les flux de l'année Environnement externe : quels sont les marchés d'approvisionnement, législation, partenaires et modes d'approvisionnement Déclenchement de la commande : la cde est elle réalisée ds les conditions optimales de prix, qualité, délai. Seules les personnes autorisées passent cde en s'assurant que la tréso est suffisante appels d'offre, vérification du fournisseur,pourvoirs d'engager les dépenses... Régularité des enregistrements : vérification par sondage des charges de l'année Organisation interne : les services impliqués Réception des biens ou services : vérif. que les biens réceptionnés correspondent à 1 cde (qualité, qté, délai livraison). Risque de payer des factures de biens non réceptionnés ne correspondant pas à la cde Cut off : derniers/premiers achats, réceptions, avoirs Méthodes et principes comptables : op en devises, avances et acomptes, retenues de garanties, commissions Enregistrement des achats et des dettes fournisseurs : risques de perte de factures, retard de paiement, enregistrement de factures ne correspondant pas à l'entité ou à des prdts reçus Procédure analytique : ratios, évolution d'une année sur l'autre des comptes fournisseurs et achats, explications Paiement des factures : s'assurer que les factures concernent l'entité, conformes à la cde et à la livraison, payées ds les délais et une seule fois Risques : qui a le droit de cder, de mettre son bon à payer, de déclencher le paiement Présentation et information fournie en annexe Stocks Opérations : les étapes de production, circuits d'approvisionnement, niveau de stock nécessaire, suivi des qtés Production : s'assurer que les prdts pourront être vendus et correspondent à une demande. Le Ci pourra mettre en place 1 programme d'assurance qualité, d'1 cpta analytique Existence des soldes : assistance à l'inventaire (comptage, rapprochement, contrôles) Environnement externe : réglementations spécifiques de stockage Suivi des qtés et protection physique des stocks : s'assurer que les mvts de stocks sont justifiés, autorisés, compta sur la bonne période, comptage fiable, inventaire permanent fiable. Suivi du stock en dépôt chez des 1/3 Evaluation des soldes : vérification de la méthode utilisée pour la valorisation et la dépréciation Organisation interne : les services impliqués Valorisation et dépréciation des stocks : faite selon la méthode arrêtée par la sté. Impact sur les calculs de revient Autres contrôles : provisions fiscales (PPHP), traitement fiscal de la prov pr rotation lente Méthodes et principes comptables : méthode de valo et dépréciation Cnam DSCG 4 Page 2 Monika Bénit Connaissance des opérations Evaluation du contrôle interne Contrôle de substance Trésorerie Opérations : quelles sont les op (op courantes, placements, couverture de change…), leur fréquence, les flux financiers, opérations en devises Paiements : s'assurer que tous les paiements sont justifiés et comptabilisés, que les chéquiers et les caisses sont protégées. S'assurer que les justif sont joints au paiement, la liste des personnes autorisées à signer les chèques, sécurité système (modification des coordonnées bcaires..) Séparation des exercices : vérif que les mvts compta ds le bon exercice Environnement externe : quelles sont les banques Encaissements : chèques reçus ont bien été encaissés, recensement sans faille de tous les encaissements., séparation des fonctions (réception courrier/remise en bque/compta tréso/suivi clients), rapprochements bancaires réguliers et exhaustive. Existence des soldes : contrôles des rapprochements bcaires, circularisation des bques, contrôle des caisses, justif des VMP Organisation interne : les services impliqués, compétences spécifiques Evaluation des soldes : contrôle du taux de change utilisé, des cours de clôtures des VMP, vérif des provisions, vérification des écarts de conversion cpta Méthodes et principes comptables : prise en compte du risque de change, conversion dettes et créances en devises et classification des gains et pertes de change, compta des instruments financiers… Présentation des cptes et info ds l'annexe : vérifie que les soldes créditeurs et débiteurs ne sont pas compensés, que l'annexe est complète Procédure analytique : évolution cptes bcaires, des prdts et chges fi, tableau de fi., explication fermeture et ouverture nvx cptes, évol des cours de change Emprunts Opérations : nature et origine des emprunts, garanties données, gestion du risque des taux, confirmation des soldes et conditions qui a le droit de signer, d'engager la société, procédures comptables Séparation des exercices : compta dans le bon exercice des charges financières Environnement externe : qui sont les bques Existence des soldes : circularisation directe, comparaison avec les contrats Procédure analytique : tableau de variation des emprunts, revue du tableau de financement, revue des charges financières, explications Evaluation des soldes : conversion faites selon les règles comptables Présentation des cptes et info ds l'annexe : liste des engagements pris ou reçus au titre des emprunts, échéancier global des emprunts Fonds Propres Opérations : étude des différents mouvements des capitaux propres RAS Régularité des enregistrements : vérification de l'affectation du résultat vs PV AG, réserves légales justifiées, subv., DRPR conformes aux dispo légales Environnement externe : qui sont les actionnaires, particularité légales liées à l'activité de l'entreprise Existence de soldes : contrôle des soldes de uploads/s1/audit-financier-par-cycle.pdf