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31 décembre 2014 Document de Référence Rapport Financier Annuel Société anonyme

31 décembre 2014 Document de Référence Rapport Financier Annuel Société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 1 606 822,80 euros Siège social : 510, rue René Descartes – Les Jardins de la Duranne Bât E et Bât F 13857 Aix-en-Provence Cedex 3 481 581 890 RCS Aix-en-Provence Document de référence pour l’exercice clos 31 décembre 2014 En application de son règlement général, notamment de l’article 212-23, l’Autorité des marchés financiers (l’« AMF ») a enregistré le présent document de référence le 28 avril 2015 sous le numéro R.15-027. Ce document ne peut être utilisé à l’appui d’une opération financière que s’il est complété par une note d’opération visée par l’Autorité des marchés financiers. Il a été établi par l’émetteur et engage la responsabilité de ses signataires. L’enregistrement, conformément aux dispositions de l’article L. 621-8-1-I du Code monétaire et financier, a été effectué après que l’AMF a vérifié que le document est complet et compréhensible et que les informations qu’il contient sont cohérentes. Il n’implique pas l’authentification par l’AMF des éléments comptables et financiers présentés. Des exemplaires de ce document sont disponibles sans frais auprès de SuperSonic Imagine, 510, rue René Descartes – Les Jardins de la Duranne Bât E et Bât F, 13857 Aix-en-Provence Cedex 3 ainsi que sur les sites Internet de SuperSonic Imagine (www.supersonicimagine.fr) et de l’AMF (www.amf-france.org). 2 SOMMAIRE 1.! Personnes responsables .............................................................................................................. 4! 2.! Contrôleurs légaux des comptes ................................................................................................. 6! 3.! Informations financières sélectionnées ...................................................................................... 8! 4.! Facteurs de risques ..................................................................................................................... 10! 5.! Informations concernant la société ........................................................................................... 32! 6.! Aperçu des activités du groupe ................................................................................................. 40! 7.! Organigramme ............................................................................................................................. 96! 8.! Informations sociétales, environnementales et sur la propriété .......................................... 100! 9.! Examen du résultat et de la situation financière .................................................................... 119! 10.! Trésorerie et capitaux ............................................................................................................. 146! 11.! Recherche et développement, brevets et licences, marques et noms de domaine ......... 159! 12.! Tendances ................................................................................................................................ 167! 13.! Prévisions ou estimations du bénéfice ................................................................................. 173! 14.! Composition des organes d’administration, de direction et de surveillance .................... 174! 15.! Rémunérations et avantages .................................................................................................. 188! 16.! Fonctionnement des organes d’administration, de direction et de surveillance ............. 197! 17.! Salariés ..................................................................................................................................... 220! 18.! Principaux actionnaires .......................................................................................................... 226! 19.! Opérations avec des apparentes ........................................................................................... 230! 20.! Informations financières ......................................................................................................... 234! 21.! Informations complémentaires .............................................................................................. 357! 22.! Contrats importants ................................................................................................................. 375! 23.! Informations provenant de tiers, déclarations d’experts et déclarations d’intérêts ........ 383! 24.! Documents accessibles au public ......................................................................................... 384! 25.! Informations sur les participations ........................................................................................ 385! 26.! Glossaire ................................................................................................................................... 386! 27.! Tables de correspondance ..................................................................................................... 389! 3 Note Dans le présent document de référence, les termes « SuperSonic Imagine » ou la « Société » désignent la société SuperSonic Imagine, société anonyme à directoire et conseil de surveillance et dont le siège social est situé 510, rue René Descartes, Les Jardins de la Duranne Bât E et Bât F, 13857 Aix-en-Provence Cedex 3, France, immatriculée au registre du commerce et des sociétés d’Aix-en-Provence sous le numéro 481 581 890. L’expression le « Groupe » désigne le groupe de sociétés constitué par la Société et l’ensemble de ses filiales. Un glossaire définissant certains termes utilisés dans le présent document de référence figure au chapitre 26. Avertissement Informations sur le marché et la concurrence Le présent document de référence contient, notamment au chapitre 6 « Aperçu des activités », des informations relatives aux marchés du Groupe et à sa position concurrentielle. Ces informations proviennent notamment d’études réalisées par des sources extérieures. Les informations publiquement disponibles, que la Société considère comme fiables, n’ont pas été vérifiées par un expert indépendant, et la Société ne peut garantir qu’un tiers utilisant des méthodes différentes pour réunir, analyser ou calculer des données sur ces marchés obtiendrait les mêmes résultats. De plus, les concurrents du Groupe pourraient définir les marchés d’une façon différente. Informations prospectives Le présent document de référence contient des indications sur les perspectives et axes de développement du Groupe. Ces indications sont parfois identifiées par l’utilisation du futur, du conditionnel ou de termes à caractère prospectif tels que « considérer », « envisager », « penser », « avoir pour objectif », « s’attendre à », « entendre », « devoir », « ambitionner », « estimer », « croire », « souhaiter », « pouvoir » ou, le cas échéant, la forme négative de ces mêmes termes, ou toute autre variante ou terminologie similaire. Ces informations ne sont pas des données historiques et ne doivent pas être interprétées comme des garanties que les faits et données énoncés se produiront. Ces informations sont fondées sur des données, hypothèses et estimations considérées comme raisonnables par la Société. Elles sont susceptibles d’évoluer ou d’être modifiées en raison des incertitudes liées notamment à l’environnement économique, financier, concurrentiel et réglementaire. Ces informations sont mentionnées dans différents paragraphes du présent document de référence et contiennent des données relatives aux intentions, estimations et objectifs du Groupe concernant, notamment, le marché dans lequel il évolue, sa stratégie, sa croissance, ses résultats, sa situation financière, sa trésorerie et ses prévisions. Les informations prospectives mentionnées dans le présent document de référence sont données uniquement à la date du présent document de référence. Le Groupe opère dans un environnement concurrentiel et en constante évolution. Il ne peut donc anticiper tous les risques, incertitudes ou autres facteurs susceptibles d’affecter son activité, leur impact potentiel sur son activité ou encore dans quelle mesure la matérialisation d’un risque ou d’une combinaison de risques pourrait avoir des résultats significativement différents de ceux mentionnés dans toute information prospective, étant rappelé qu’aucune de ces informations prospectives ne constitue une garantie de résultats réels. Facteurs de risques Les investisseurs sont invités à lire attentivement les facteurs de risques décrits au chapitre 4 « Facteurs de risques » du présent document avant de prendre toute décision d’investissement. La réalisation de tout ou partie de ces risques est susceptible d’avoir un effet défavorable sur les activités, la situation financière, les résultats ou les perspectives du Groupe. En outre, d’autres risques, non encore identifiés ou considérés comme non significatifs par la Société, à la date d’enregistrement du présent document, pourraient également avoir un effet défavorable. Chapitre 1 Personnes responsables 4 1. PERSONNES RESPONSABLES Chapitre 1 Personnes responsables 5 1.1. RESPONSABLE DU DOCUMENT Jacques Souquet, membre du directoire. 1.2. ATTESTATION DE LA PERSONNE RESPONSABLE J’atteste, après avoir pris toute mesure raisonnable à cet effet, que les informations contenues dans le présent document de référence sont, à ma connaissance, conformes à la réalité et ne comportent pas d’omission de nature à en altérer la portée. J’atteste à ma connaissance, que les comptes sont établis conformément aux normes comptables applicables et donnent une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat de la Société et de l’ensemble des entreprises comprises dans la consolidation, et que le rapport de gestion contenu dans le présent document de référence, comme précisé dans la table de concordance au chapitre 27.1, présente un tableau fidèle de l’évolution des affaires, des résultats et de la situation financière de la Société et de l’ensemble des entreprises dans la consolidation ainsi qu’une description des principaux risques et incertitudes auxquels elles sont confrontées. J’ai obtenu des contrôleurs légaux des comptes une lettre de fin de travaux, dans laquelle ils indiquent avoir procédé à la vérification des informations portant sur la situation financière et les comptes données dans le présent document de référence ainsi qu’à la lecture d’ensemble du présent document de référence. Fait à Aix-en-Provence, le 28 avril 2015 Jacques Souquet Membre du directoire 1.3. RESPONSABLE DE L’INFORMATION FINANCIERE Monsieur Gordon Waldron Directeur administratif et financier Adresse : 510, rue René Descartes, Les Jardins de la Duranne Bât E et Bât F, 13857 Aix-en-Provence Cedex 3 Téléphone : +33 442 992 436 Télécopie : +33 483 075 167 Courriel : gordon.waldron@supersonicimagine.com Chapitre 2 Contrôleurs légaux des comptes 6 2. CONTROLEURS LEGAUX DES COMPTES Chapitre 2 Contrôleurs légaux des comptes 7 2.1. COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRES ERNST & YOUNG ET AUTRES Représenté par Monsieur Franck Sebag 1/2 Place des Saisons, 92400 Courbevoie – Paris La Défense 1, Date de début du premier mandat : nommé par l’assemblée générale ordinaire réunie le 5 juillet 2010. Date d’expiration du mandat en cours : assemblée générale annuelle statuant sur les comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2015. ARES X·PERT AUDIT Représenté par Monsieur Laurent PEYRE 26, Boulevard Saint Roch, BP 278, 84011 Avignon Cedex 1 Date de début du premier mandat : nommé par l’assemblée générale ordinaire réunie le 16 mai 2012. Date d’expiration du mandat en cours : assemblée générale annuelle statuant sur les comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2017. 2.2. COMMISSAIRES AUX COMPTES SUPPLEANTS AUDITEX 11, allée de l’Arche, Faubourg de l’Arche, 92400 Courbevoie. Date de début du premier mandat : nommé par l’assemblée générale ordinaire réunie le 5 juillet 2010. Date d’expiration du mandat en cours : assemblée générale annuelle statuant sur les comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2015. Philippe RUIU 26, Boulevard Saint Roch, 84000 Avignon. Date de début du premier mandat : nommé par uploads/s1/document-de-re-fe-rence-2014.pdf