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Retrouver ce titre sur Numilog.com Méthodologie et exercices juridiques EXERCICES PRATIQUES DE MÉTHODOLOGIE JURIDIQUE David Bonnet Maître de conférences à la faculté de droit de Reims Champagne-Ardenne Retrouver ce titre sur Numilog.com Du même auteur Chez le même éditeur — D. BONNET (Dir.), Ma première année de Capacité en droit, Ellipses, juillet 2015 — D. BONNET (Dir.), Ma deuxième année de Capacité en droit, Ellipses, juillet 2015 — D. BONNET, L’Essentiel de la méthodologie juridique, Ellipses, juillet 2015 — D. BONNET, L’Essentiel de la terminologie juridique, Ellipses, à paraître Chez divers éditeurs — D. BONNET, Cause et condition dans les actes juridiques, LGDJ, Bibliothèque de Droit privé, T. 449, 2005, épuisé L’auteur sera heureux de recevoir toute suggestion à l’adresse : David.Bonnet@univ-reims.fr ISBN 9782340049369 © Ellipses Édition Marketing S.A., 2015 32, rue Bargue 75740 Paris cedex 15 Retrouver ce titre sur Numilog.com Sommaire Préface 5 Introduction 11 Partie Exercices 13 1 Chapitre I Les prérequis 15 I. La maîtrise de la terminologie 17 II. La maîtrise des sources 62 2 Chapitre II La préparation du devoir 67 I. Dans la dissertation : délimiter le sujet 69 II. Dans le commentaire d’arrêt : découvrir le problème de droit 75 3 Chapitre III L’introduction 123 I. L’élaboration de l’introduction 125 II. L’annonce du plan 130 4 Chapitre IV Le plan 135 I. La pertinence du plan 137 II. La mise en valeur du plan 159 5 Chapitre V Les développements 175 I. L’amorce de début de paragraphe 177 II. La fl uidité des articulations 182 Retrouver ce titre sur Numilog.com Partie Solutions 203 6 Solutions du chapitre I Les prérequis 205 I. La maîtrise de la terminologie 207 II. La maîtrise des sources 234 7 Solutions du chapitre II La préparation du sujet 241 I. Dans la dissertation : délimiter le sujet 243 II. Dans le commentaire d’arrêt : découvrir le problème de droit 258 8 Solutions du chapitre III L’introduction 303 I. L’élaboration de l’introduction 305 II. L’annonce du plan 311 9 Solutions du chapitre IV Le plan 315 I. La pertinence du plan 317 II. La mise en valeur du plan 339 10 Solutions du chapitre V Les développements 365 I. L’amorce de début de paragraphe 367 II. La fl uidité des articulations 372 Retrouver ce titre sur Numilog.com PRÉFACE Il pourrait apparaître surprenant que l’auteur d’un ou- vrage intitulé l’Essentiel de la méthodologie juridique1 éprouve le besoin de lui adjoindre un volume consacré à des exercices. Une méthode bien expliquée et illustrée d’exemples ne serait-elle pas suffisante ? Sans doute… mais à quoi ?... Assurément à : • montrer l’objectif à atteindre, • expliciter les moyens de l’atteindre et • exposer le résultat qu’il est possible d’atteindre. C’est beau ! L’artiste explique sa technique et expose son œuvre… et sans doute cela suffira-t-il à certains pour la re- produire aussitôt. Mais qui s’étonnera que d’autres ne soient pas aussi soudai- nement habiles à produire un résultat semblable ? C’est qu’il faut à l’apprenti bien sûr connaître la technique mais évidem- ment, en outre, la pratiquer. Nous l’avons maintes fois marte- lé : « seul un entraînement hebdomadaire [notamment dans le cadre du contrôle continu] permet de progresser. »2 L’Essentiel de la Méthodologie Juridique a pour ob- jectif d’indiquer, pas à pas, les étapes indispensables qui, de la rencontre avec le sujet, mènent l’étudiant de la page blanche au produit fini. Abreuvé d’exemples, il donne d’abord la re- cette puis concrétise ensuite avec régularité le produit fini. 1 D. BONNET, L’essentiel de la méthodologie juridique, 3ème éd., Ellipses, 2015. 2 D. BONNET, L’essentiel…, op. cit., p. 15, ou encore très spécifiquement à propos de la note de synthèse, p. 192. 5 Préface Retrouver ce titre sur Numilog.com 8 EXERCICES PRATIQUES DE MÉTHODOLOGIE JURIDIQUE Ces Exercices Pratiques de Méthodologie Juridique pour- suivent le but d’entrainer très concrètement l’étudiant à pro- duire lui-même les mets dont on lui a par ailleurs donné les recettes. Car, sans entrainement, celui qui connaît par cœur mille recettes exquises risque encore d’être déçu lorsqu’il portera la cuillère à sa bouche. Ce constat d’évidence a depuis longtemps incité quelques éminents collègues avant nous3 à adjoindre à leur ouvrage de méthodologie « théorique » un recueil de méthodologie « ap- pliquée » rassemblant des sujets puis leur correction. Ces ou- vrages proposent tantôt « 100 commentaires d’arrêts »4, tantôt 20 cas pratiques5, tantôt de 2 notes de synthèse6, tantôt « […] 100 dissertations »7, tantôt une « Méthode d’exercices juri- diques »8, tantôt des « Travaux dirigés de […] »9, et emprun- tent milles autres dénominations similaires10. De tels intitulés sont bien choisis car le contenu promis correspond exacte- ment au contenu fourni : à chaque fois, l’étudiant est implici- tement invité à plancher durant quelques heures sur le sujet puis, une fois le marathon fini, à aller comparer sa produc- tion avec la correction-type11 fournie. Malheureusement, on a 3 Par exemple, G. GOUBEAUX et Ph. BIHR, auteurs d’un ouvrage ensei- gnant les principes théoriques de la méthodologie, (Les épreuves écrites de droit civil, 12ème éd., LGDJ, 2013), ont cru bon de lui adjoindre une « mé- thode appliquée » dans leur autre volume intitulé 100 commentaires d’arrêts en droit civil, 3ème éd., LGDJ, 2008. 4 Par exemple, l’ouvrage précité de MM. GOUBEAUX et BIHR. 5 Par exemple, J.-L. MOURALIS, Le cas pratique en droit civil, Ellipses. 6 Par exemple, E. GHÉRARDI et J.-P. SABIO, La note de synthèse au CFPA et à l’ENM, Ellipses. 7 De D. HUISMAN et A. VERGEZ, éd. Nathan, 1978. 8 De S. BROS et F.-X. GRIGNON-DERENNE, éd. Francis Lefebvre, 2007. 9 J.-B. SEUBE, P. PUIG et Cl. MOULY, Travaux dirigés de droit des obliga- tions, Coll. Objectif droit TD, Lexisnexis, 2011. 10 « […] Méthode et modèles », « Annales des épreuves de… », « Méthodo- logie et exercices juridiques », « travaux dirigés », « corrigés d’examens »… 11 Type, vient du lat. typus, empreinte, dérivé du grec frapper, d’où l’idée de moule, de modèle. 6 Exercices pratiques de méthodologie juridique Retrouver ce titre sur Numilog.com AVANT-PROPOS 9 suffisamment dénoncé les lacunes d’une telle méthode et ex- pliqué en quoi elle nous apparaissait dangereuse12 : d’une part, « la correction proposée constitue un modèle de résultat à atteindre mais reste nécessairement muette sur la démarche de celui qui l’a rédigée »13 ; d’autre part, la « correction » proposée matérialise l’un des résultats envisageables parmi d’autres restant dans l’ombre et « la non-conformité du résul- tat de votre travail au corrigé type ne présume en rien de sa médiocrité »14. C’est pourquoi, si notre constat et notre intention sont identiques à ceux de nos éminents collègues, la méthode d’entrainement ici proposée est novatrice sur trois fronts : • la dénomination ; • la technique ; • la démarche. Novatrice quant à la dénomination d’abord… Exercices pratiques de méthodologie juridique… si le terme « exercices » est habituel dans la littérature de la méthodologie juridique, on ne lui adjoint jamais l’adjectif « pratique ». Il faut s’en expli- quer : du lat. practica, « pratique » vient du grec, « capable de faire », dont Emile LITTRÉ affirme que CURTIUS le rapproche du lat. parare, dérivé du sanskrit par, « faire passer à travers, accomplir », « pratique » s’oppose à « théorique ». De là le fait que celui qui se livre à des exercices « théoriques » pense « qu’il est capable de faire » parce qu’on lui a raconté com- ment d’autres y parvenaient… à l’inverse, celui qui « pra- tique » est « capable de faire » parce qu’il a déjà « accompli » par lui-même le travail demandé à de nombreuses reprises15. 12 L’essentiel…, op. cit., in « avant-propos ». 13 Ce que nous remarquions déjà il y a quelques années (L’essentiel…, préc.) : « le produit fini proposé en correction est comme une peinture qu’on ne peut approcher : il reste imperméable à la technique du Maître ». 14 L’essentiel…, op. cit., in « Introduction ». 15 C’est le sens du mot « exercices »… du latin exercere, de ex, et arcere, contenir, c’est-à-dire tirer de, déployer, libérer, les exercices supposent la 7 Retrouver ce titre sur Numilog.com 10 EXERCICES PRATIQUES DE MÉTHODOLOGIE JURIDIQUE Novatrice quant à la technique ensuite… à une série d’arrêts à commenter, de sujets sur lesquels disserter ou de cas pratiques à résoudre intégralement avant d’aller collationner votre travail à un résultat présenté comme idéal, nous substi- tuons ici une ambition inédite : ne plus vous inviter à contem- pler le tableau qu’un autre a peint mais vous faire tenir le pin- ceau en vous imposant l’exécution répétitive de chacune des étapes qu’il convient d’effectuer pour produire le résultat (le tableau) qu’ici et là les revues exposent à l’admiration du lec- teur. Car la répétition obstinée d’un même mouvement as- sure les meilleurs progrès à l’élève désireux de bonifier ra- pidement son niveau. Concrètement, au lieu que de varier les difficultés, je vous propose de vous arrêter successivement, pendant une dizaine de uploads/S4/ 9782340007000.pdf