Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

CM MARDI 14 SEPTEMBRE : INTRODUCTION AU DROIT INTRODUCTION GENERALE A L'ETUDE D

CM MARDI 14 SEPTEMBRE : INTRODUCTION AU DROIT INTRODUCTION GENERALE A L'ETUDE DU DROIT Le droit fait partie de notre vie quotidienne sans forcement s’en rendre compte (achat baguette de pain : contrat instantané de vente, offre faite par la boulangère). Le droit est omniprésent dans notre vie en raison des médias (projet de loi par exemple, procès). Le droit est souvent perçu comme une contrainte et sanction car il faut s’y soumettre mais c’est aussi un outil à la disposition des individus. Le terme droit est susceptible de deux orthographes et selon celui choisi le sens diffère, Le Droit ou les droits. Le Droit ainsi orthographié désigne l’ensemble des règles générales abstraites et impersonnelle impose par l’autorité publique en vue de gouverner la société et les rapports entre les Hommes. Ce droit là est appelé droit objectif (étudié la faculté de droit soutenue par des disciplines auxiliaires pour l’histoire du droit pour ne pas répéter les mêmes erreurs). L’expression les droits désigne les prérogatives que le droit objectif reconnait à une personne déterminée. C’est donc la faculté donnée à une personne de faire quelque chose dans l’application d’une règle de Droit. Ces droits sont très variés (droit de vote, de propriété, de créance) et on ne peut pas en faire une liste exhaustive. Tels que soit ces droits il ont la particularité d’être déterminés, concrets et personnel car propre à un individu donné. Ils peuvent porter sur un individu donné (droit de créance), on les appelle alors les droits personnels. Mais ces droits peuvent aussi porter sur une chose ; c’est-à-dire un bien donné (droit de propriété par exemple), on les qualifie de droit réel « RES » en latin. Ces droits que nous venons d’évoquer prennent la dénomination de droits subjectifs. On peut dire que le droit objectif apparait comme l’ensemble des règles qui ont pour objet la détermination, l’attribution et également la protection des droits subjectifs. Cela va permettre de répondre à la question QUOI, A QUI, COMMENT ; c’est ce que nous allons étudier. TITRE 1 : LA THEORIE GENERALE DU DROIT OBJECTIF On peut imaginer que l’homme existe de manière isolé (Robinson Cruzaué ou l’Hermite), le groupe est le milieu naturel de l’homme et des lorsque que l’homme évolue en groupe il tisse des liens sociaux. C’est l’ethnologie qui montre que les hommes ont songés soumettre ces relations à des normes. Certaines de ces règles relèvent seulement de la conscience par elles ne sont ni énoncées ni sanctionnées (règles morales et religieuses). Il y a une deuxième catégorie de règles qui sont énoncées et sanctionnées (règles juridiques). Pour pouvoir étudier efficacement ces regles juridiques il est nécessaire de distingues règles juridiques de règles morale et religieuse. I. Règle de droit et règle de morale A. Ressemblances Dans les fameux commandements de Dieu énoncé par l’Art 4 « Tu honoreras ton père et ta mère ». Art 371 du code civil « l’enfant à tout âge doit honneur à ses pères et mères », nous constatons que les deux règles sont les mêmes, es ce que les rédacteurs ne se seraient pas inspiré de cette règle morale que l’on trouve dans la religion ? A l’art 9 des commandements de Dieu « tu n’auras pas désir impur et volontaire » et à l’art 212 du code civil « les époux se doivent mutuellement respect, fidélité, secours et assistance ». La fidélité conjugale est une obligation juridique et si jamais il n’est pas respecté il peut y avoir une sanction comme le divorce. Es ce que la encore les rédacteurs ne se seraient pas inspirés des règles morales de religion ? Art 6 du code civil « on ne peut déroger par des conventions particulières au lois qui intéressent l’ordre public et les bonnes mœurs. La loi dit qu’on ne peut s’en affranchir, prenons l’exemple des deux époux qui sont d’accord de se dispenser de fidélité, ce contrat n’est pas valable car il est contraire aux bonnes mœurs. Où est la morale dans l’article 6 ? La morale est présente dans l’expression bonne mœurs. Le juge n’est pas prisonnier de définition car il n’y en a pas, comme le juge va-il pouvoir apprécier si l’individu à eu un comportement contraire aux bonnes mœurs ? Le juge va se référer à la morale. Les textes juridiques font parfois référence à la morale. B. Dissemblances Comment distinguer morale et droit ? La règle de droit est obligatoire et lorsqu’elle n’est pas respectée elle est sanctionnée par l’autorité publique, alors que la règle morale est militée par la conscience de chaque individu. Et comme il y a autant d’individus que de consciences deux individus ne peuvent pas avoir la même morale ; certains auront des remorts et des regrets et d’autres estimerons avoir eu un comportement normal. Nous pouvons faire le constat suivant : il y a un domaine commun entre le droit et la morale et puis il y a un domaine qui est propre au droit et un propre à la morale. (Code de la route). II. Règle de droit et règle religieuse Il nous faut faire cette distinction car certains Etats ne font pas cette distinction car ils sont soumis à des systèmes métajuridiques (règles philosophiques et religieuses destinée à remplir le rôle qui est ailleurs réservé au droit dans d’autres Etats. Pour la règle juridique si elle n’est pas respectée la sanction émanera de l’autorité publique et si la règle religieuse n’est pas respectée elle émanera de Dieu. Chapitre 1 : Le contenu du Droit objectif Les règles de droit n’existent pas indépendamment les unes des autres mais se regroupent dans l’ordonnancement juridique. Section 1 : La règle juridique élémentaire Il y a deux caractéristiques à la règle juridique élémentaire, elle est obligatoire et a n’a vocation à jouer que dans certaines conditions. Paragraphe 1 : Une règle obligatoire Il ne s’agit pas ici d’un recueil de concept mais de règles qui sont obligatoires de telle sorte que si elles ne sont pas respectées une sanction interviendra, on peut se de demander pourquoi les règles sont obligatoires ? I. Le fondement du caractère obligatoire Pourquoi la règle est obligatoire ? Cela relève de la philosophie du droit et on s’aperçoit qu’il y a des réponses directes parfois même extrêmes. A. Les réponses extrêmes 1°) La réponse idéaliste a) Exposé Cette réponse consiste a affirmé un droit idéal qui porte le nom de droit naturel, on trouve trace de cette proposition chez les philosophes grecques et juristes romains. C’est au moyen âge qu’une théorie sera construite, on distinguera quatre types de lois : la loi divine connue par Dieu seul, la loi révélée à l’Homme par les écritures, ensuite la loi naturelle et la loi humaine crée par l’Homme. Dieu est au centre de cette construction. Cette théorie sera reprise au 17ème et 18ème siècle par les rationalistes qui éliminerons toute référence à Dieu, le Droit naturel est fondé sur la volonté du peuple, Jean Jaques Rousseau s’inspirera de cette idée et aura de l’influence. Finalement la loi est l’expression de la volonté générale, cette volonté des citoyens ne doit pas être totale, mais limité au domaine qui lui a été dédiée ; il y a au départ cette notion de contrat social. Le Droit naturel peut être connu par les seules forces de la raison humaine, et comme la raison humaine est unique il en résulte la conséquence que le Droit naturel est universel et permanent (figé dans le temps) b) Critique Cette théorie du Droit naturelle a été critiquée car elle serait en partie inefficace car il n’y a aucuns moyens d’interdire aux législateurs d’enfreindre ce Droit et qu’il n’y a aucun moyen permettant aux individus d’enfreindre une loi contraire au Droit naturel. On peut douter de l’existence du Droit naturel car il n’est pas universel (comparaison de pays à pays), les règles de Droit ne sont pas permanentes et changent tous les jours, le Droit évolue de jour en jour. 2°) Les réponses positivistes a) Exposé Il n’y pas de Droit naturelle, pour les positivistes l’ensemble des règles de droit applicables à un moment donné constitut le Droit, il n’y a donc qu’un Droit positif. Il y a d’abord le positivisme sociologique qui trouve trace chez Montesquieu, c’est le produit du social, à travers des règles de corporation. Deuxièmement il y a le positivisme l’étatique, le droit n’a pas à être engendré. b) Critique Les positivismes n’arrivent pas à expliquer comment on passe de l’indicatif à l’impératif, il y a eu un grand débat dans les années 1980 sur le contrat de mère porteuse. B. Les réponses modérées 1°) L'aménagement Cet aménagement a uniquement aménagé la réponse idéaliste à travers deux concepts. Il existe un Droit naturel a contenu variable valable pour une époque donnée. Comment peut-on imaginer qu’il soit variable ? Le Droit naturelle peut être réduit à quelques principes généraux par conséquent des principes vagues, quand le Droit est vague il ne fait pas office. 2°) Le rapprochement Toutes les réponses précédentes uploads/S4/ cm-mardi-14-septembre.pdf