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Comment gagner sa vie avec la musique Par David Stopps Industries Créatives – L

Comment gagner sa vie avec la musique Par David Stopps Industries Créatives – Livret n° 4 3 C o m m e n t g a g n e r s a v i e a v e c l a m u s i q u e TABLE DES MATIÈRES PRÉFACE 6 INTRODUCTION 8 DÉFINITION 12 CHAPITRE 1 15 D’OÙ VIENT L’ARGENT? 15 1.i Auteurs 15 1.ii Artistes interprètes ou exécutants 16 CHAPITRE 2 19 DROIT D’AUTEUR ET DROITS CONNEXES 19 2.i Droits des auteurs 23 2.ii Droits des artistes interprètes ou exécutants 24 2.iii Droits des producteurs de phonogrammes 25 2.iv Droits exclusifs et droits de rémunération 25 2.v Limitations et exceptions et test des trois étapes 26 2.vi Droits moraux 27 2.vii Traitement national et domaine public 27 2.viii Enregistrement du droit d'auteur 29 2.ix Marques 30 2.x Piratage 30 CHAPITRE 3 32 DÉVELOPPEMENT D’ARTISTES ET MANAGEMENT D’ARTISTES 32 3.i Choisir un nom 32 3.ii Management d’artistes 33 3.iii Artistes à la recherche d’un manager 33 3.iv Managers à la recherche d’artistes 35 3.v Lettre d’accord simplifiée 36 3.vi Contrats de management d’artiste intégral 37 3.vii L ’importance du conseil juridique indépendant 39 3.viii Accords verbaux 40 3.ix Limitations légales et termes implicites des accords verbaux 41 3.x Contrats alternatifs 42 3.xi Contrat de production et contrat d’édition comme alternative aux contrats de management 42 4 CHAPITRE 4 46 CONTRACTS DE GROUPE 46 4.i Statut juridique 46 4.ii Points couverts par les contrats de groupe 47 CHAPITRE 5 50 CRÉER UN LABEL MUSICAL 50 CHAPITRE 6 54 SIGNER AVEC UN PRODUCTEUR DE PHONOGRAMMES 54 Avances et recoupement 60 CHAPITRE 7 62 CONTRACTS CONCLUS AVEC UN PRODUCTEUR DE STUDIO ET ENREGISTREMENT 62 CHAPITRE 8 65 SOCIÉTÉS DE GESTION COLLECTIVE ET SOCIÉTÉS DE GESTION DE DROITS 65 8.i Pourquoi la gestion collective est-elle nécessaire et quelles sont ses origines? 65 8.ii L ’importance de l’enregistrement correct des œuvres et des interprétations et exécutions 68 8.iii Sociétés de gestion de droits des auteurs 69 8.iv Société de gestion des droits d’interprétation et d’exécution publiques des auteurs 70 8.v Société de gestion des droits d’interprétation et d’exécution publiques et des droits de reproduction mécanique des auteurs 73 8.vi Société de gestion des droits connexes relatifs à l’interprétation et à l’exécution publiques des enregistrements sonores 75 8.vii Rémunération pour copie privée 80 CHAPITRE 9 82 ÉDITION MUSICALE 82 CHAPITRE 10 87 MUSIQUE DANS LES FILMS, À LA TÉLÉVISION ET DANS LA PUBLICITÉ 87 10.i Musique dans les films 89 10.ii Musique à la télévision 91 10.iii Musique dans la publicité 92 10.iv Musique de jeux vidéo 93 10.v Bibliothèque musicale ou production musicale 94 10.vi Musique de commande 95 C o m m e n t g a g n e r s a v i e a v e c l a m u s i q u e 5 CHAPITRE 11 96 INTERPRÉTATION ET EXÉCUTION PULBIQUES, TOURNÉES ET MARCHANDISAGE 96 11.i Se lancer en tant qu’artiste live 97 11.ii L'étape suivante 100 11.iii Agents artistiques 100 11.iv Managers de tournée 101 11.v Construire une équipe de tournée 101 11.vi Visas et permis de travail 102 11.vii Agents de fret, transport et carnets 103 11.viii Organisation des voyages et de l’hébergement 104 11.ix Assurance 105 11.x Sécurité 105 11.xi Comptabilité 106 11.xii WOMAD, WOMEX et autres festivals 106 11.xiii Marchandisage 108 CHAPITRE 12 111 SPONSORISATION ET STRATÉGIE DE MARQUE 111 CHAPITRE 13 113 INTERNET: COMMUNICATION ET DISTRIBUTION NUMÉRIQUE UNE ARME À DOUBLE TRANCHANT 113 13.i Bref historique 113 13.ii DRM 116 13.iii L ’avenir 118 13.iv Créer un site Web 119 13.v Exposition par l’intermédiaire des sites de réseau social de tiers sur Internet 125 ANNEX A 127 DÉFINITIONS ET INDEX 127 ANNEX B 144 EXEMPLE D'UNE LETTRE D'ENGAGEMENT SIMPLIFIÉE 144 ANNEX C 147 EXEMPLE D'UN CONTRAT DE MANAGEMENT D'ARTISTE INTÉGRAL (avec notes explicatives) 147 C o m m e n t g a g n e r s a v i e a v e c l a m u s i q u e 6 C o m m e n t g a g n e r s a v i e a v e c l a m u s i q u e PRÉFACE L ’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) est heureuse de vous présenter son tout dernier numéro d'Industries Créatives intitulé Comment gagner sa vie avec la musique. La publication est destinée aux musiciens et aux professionnels de la musique qui souhaitent affiner leurs connaissances de l'industrie musicale. Elle propose des informations pratiques pour aider les auteurs et les artistes interprètes ou exécutants à réaliser l’importance d’une bonne gestion de leurs droits de propriété intellectuelle. Elle fournit en outre des conseils instructifs sur la façon de se construire une belle carrière dans la musique en tirant des revenus de son talent musical. Cette publication propose une définition utile des concepts de base et identifie les principaux flux de revenus des auteurs et des artistes interprètes ou exécutants. Elle s’intéresse tout particulièrement au droit d’auteur et aux droits connexes et à leur application particulière dans le cadre de la musique. Cette brochure souligne l’importance du développement et du management d’artistes et donne des directives sur l’établissement d’arrangements équitables pour le partage des bénéfices résultant de la composition de chansons et des interprétations ou exécutions. La publication Comment gagner sa vie avec la musique est avant tout destinée à servir d’outil pratique aux créateurs du monde de la musique qui sont en train de se lancer sur le marché. C’est pourquoi son style est censé toucher un large auditoire. Deuxièmement, elle aborde l’interface entre le processus créatif et tous les contrats de management qui doivent être conclus de la création du matériel musical au moment où il touchera le public. A ce titre, elle offre un précieux aperçu des synergies qui peuvent exister entre la démarche créative et la démarche entrepreneuriale. Troisièmement, elle traite de l’importance d’utiliser une infrastructure favorable, c'est- à-dire les sociétés de gestion de droits, les systèmes d’enregistrement et les régimes d’indemnisation existants. Les annexes détaillées sont un atout supplémentaire pour 7 C o m m e n t g a g n e r s a v i e a v e c l a m u s i q u e cette brochure pratique puisqu'elles peuvent guider les professionnels de la musique à travers les complexités pratiques de l'industrie de la musique. Cette publication est censée servir d’outil aux artistes interprètes ou exécutants des pays développés et des pays en voie de développement. Elle offre une perspective nationale tout en présentant des exemples internationaux, ce qui en fait un instrument utile pour les créateurs du monde entier. Le contenu n’est pas destiné à remplacer les conseils professionnels sur des questions juridiques particulières. La brochure Comment gagner sa vie avec la musique a été commandée par l’OMPI et rédigée par David Stopps1, manager aguerri possédant une vaste expérience internationale. Les avis exprimés dans cette brochure sont ceux de l’auteur et ne reflètent pas nécessairement ceux de l’Organisation. Mars 2008 1 Pour plus d’informations sur David Stopps, veuillez vous reporter à la page 149. 8 C o m m e n t g a g n e r s a v i e a v e c l a m u s i q u e INTRODUCTION Il s'agit d'une période formidable pour les auteurs et les artistes interprètes ou exécutants. Jamais auparavant dans l’histoire de l’industrie musicale mondiale, les auteurs et les artistes interprètes ou exécutants n’avaient eu autant d’occasions de faire entendre et de vendre leur musique. Comme Internet est géographiquement neutre, le lieu où réside l’artiste est devenu bien moins important. Auparavant, il était souvent conseillé pour un auteur (un compositeur de chansons, un compositeur et/ou un parolier) ou un artiste interprète ou exécutant (quelqu’un qui signe et/ou qui joue d’un instrument de musique) d'aller travailler dans l'un des principaux centres mondiaux de l’industrie musicale comme Los Angeles, Paris, Hambourg, Londres, New York ou Nashville. Avec l’arrivée d’Internet, c’est devenu moins important. A condition qu’ils puissent avoir accès à Internet, créer un bon site Web et être présent sur les sites de réseau social, comme MySpace et YouTube, tous les marchés du monde sont à portée de main des auteurs et des artistes interprètes ou exécutants, où qu'ils vivent. Le monde entier est fou de musique. C’est un fait. Même dans les pays les plus pauvres, chanter, danser et faire de la musique fait partie de la vie quotidienne. Dans les pays développés, l’intérêt pour la musique s’accroît de plus en plus, principalement en raison de l’accès offert par Internet. La musique est profondément intégrée dans la culture de tous les pays. Dans le passé, la seule musique que l’on pouvait facilement acheter était celle que les magasins de disques proposaient. En raison de leur taille limitée, leur stock représentait seulement une petite partie de la musique qui était enregistrée dans le monde. L ’Internet a changé tout cela. uploads/S4/ comment-gagner-sa-vie-avec-la-musique.pdf