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COMPTABILITE NATIONALE Cours et exercices Licence 1 - Sciences Economiques et d

COMPTABILITE NATIONALE Cours et exercices Licence 1 - Sciences Economiques et de Gestion Par Pr KOUAKOU Auguste K. et Pr KOUAKOU K. Clément Version 3.0 2015 Le pictogramme qui figure ci-contre mérite une explication. Son objet est d‟alerter le lecteur sur la menace que représente pour l‟avenir de l‟écrit, particulièrement dans le domaine de l‟édition technique et universitaire, le développement massif du photocopillage. La loi n°96-564 du 25 juillet 1996 relative à la protection des œuvres de l‟esprit et aux droits des auteurs, des articles-interprètes et des producteurs de phonogrammes et vidéogrammes interdit en effet expressément la photocopie à usage collectif sans autorisation des ayants droit. Or, cette pratique s‟est généralisée dans les établissements d‟enseignement supérieur, provoquant une baisse brutale des achats de livres et de revues, au point que la possibilité même pour les auteurs de créer des œuvres nouvelles et de les faire éditer correctement est aujourd‟hui menacée. Nous rappelons donc que toute reproduction, partielle ou totale, de la présente publication est interdite sans autorisation de l‟auteur, de son éditeur (Les éditions abc). 22 BP 1536 Abidjan 22 Tél.: (225) 22.44.35.05 Cel. : (225) 07.88.30.82 Fax : (225) 22.44.35.18 E-mail : gethemeabc@yahoo.fr Siège : Cocody-Sicogi en face de la Pharmacie Mermoz, Villa n°538 Tous droits de traduction, d‟adaptation et de reproduction par tous procédés réservés, pour tous pays. Toute représentation, reproduction intégrale ou même partielle faite sans l‟autorisation préalable formelle et par écrit de l‟auteur, ou de ses ayants-droit ou ayants cause est illicite. Seules sont autorisées, d‟une part, les reproductions strictement réservées à l‟usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective et, d‟autre part, les courtes citations justifiées par le caractère scientifique ou d‟information de l‟œuvre. (Art. 27 et 31 de la loi n°96-564 du 25 juillet 1996 relative à la protection des œuvres de l‟esprit et aux droits des auteurs, des artistes-interprètes et des producteurs de phonogrammes er vidéogrammes). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles 64 et 65 de la loi n°96-564 du 25 juillet 1996 relative à la protection des œuvres de l‟esprit et aux droits des auteurs, des artistes-interprètes et des producteurs de phonogrammes er vidéogrammes. © Les éditions abc, 2014 Dans la même collection Par le Professeur F. MELEDJE DJEDJRO Agrégé des Facultés de Droit - Cours de Droit Constitutionnel / Cours de Sociologie Politique / Cours de Droit des relations diplomatiques - Cours de relations Internationales / Cours de D.E.A : La souveraineté en Droit International Par le Professeur Bony R. Serge - Cours de Droit des Biens - Cours de Droit des Obligations Par le Professeur ZAKPA K. Roland - Cours d‟Histoire du Droit et des Institutions - Cours de Science politique - Cours d‟Histoire des idées politiques - Cours d‟Anthropologie Par le Professeur Ouraga Obou Maître de conférences -Agrégé des Facultés de Droit - Cours de Droit Constitutionnel et de Science Politique Par le Professeur Assi Beni – Maître de conférences -Agrégé des Facultés de Droit - Cours de Finances Publiques à paraître Par le Professeur Coulibaly Climanlo Jérôme Maître de conférences -Agrégé des Facultés de Droit - Cours de Droit Civil I - Droit des Personnes et de la Famille - Cours de Droit Civil II – Droit des Obligations Par le Professeur EMIEN MIESSAN Ursene - Cours de Droit Social Par le Professeur Néné Bi Boti Séréphin Maître de conférences -Agrégé des Facultés de Droit - Cours d‟Histoire comparative des Institutions méditerranéennes et négro-africaines - Cours d‟Histoire des institutions coloniales de l‟Afrique Occidentale Française Par le Professeur ACKA S. Félix - Cours d‟Introduction à l‟Etude du Droit Par le Département d’Anglais de l’UFRJAP de l’Université d’Abidjan- Cocody - English for Law – Enjoy your Law English course workbook year1;II; III; IV Par le Professeur LATH Yédoh Sébastien - Cours d‟Introduction à la science politique - Systèmes politiques contemporains Par le Professeur W. LENISSONGUI-COULIBALY - Cours d‟introduction à l‟étude des relations Internationales - Cours d‟introduction à la science politique Par la Professeur BEIRA EHI Marc - Droit Commercial Général et Droit des Sociétés commerciales Par le Professeur KOBO Pierre Claver - Droit Administratif Général Collections IUA Le BAC à coup sûr - Annales de Mathématiques / Terminales C & D - Annales de Sciences Physiques / Terminales C, D & E - Annales des sciences de la vie et de la terre / Terminale D - La source du succès en Histoire-Géographie / Terminales A, B, C & D - Cahier de cours de philosophie – Recherche des idées par les textes / Terminale toutes séries - La dissertation et le commentaire en bref - La méthode de la culture pour affronter les épreuves de philosophie au BAC Collection Passeport - Physiques Terminale D - Chimie Terminales C, D & E 1. Objectif du cours L‟objectif de ce cours est de permettre aux étudiants de connaître et de comprendre les informations économiques d‟un pays. De façon spécifique, il s‟agit de : - Connaître l‟origine et l‟intérêt de la comptabilité nationale - Connaître les acteurs économiques appelés secteurs institutionnels et leur principale fonction dans l‟économie nationale - Maîtriser les différentes opérations effectuées par ces agents - Pouvoir établir et interpréter les comptes d‟opération et de secteurs institutionnels - Savoir lire et exploiter les trois tableaux (TES, TOF, TEE) issus de l‟élaboration des comptes de la nation - Connaître les principaux agrégats (PIB, PNB, etc.) de l‟économie nationale et les instruments de leur mesure 2. Contenu Le cours aborde les principaux thèmes suivants : - Les différentes définitions et utilisation de la comptabilité nationale - Les différents secteurs institutionnels - La nomenclature de différentes opérations économiques - Les comptes d‟opérations et de secteurs institutionnels - Le TES, le TEE et le TOF - Les agrégats et les indices. Comptabilité Nationale - Licence 1 - Sciences Economiques KOUAKOU Auguste K. & Pr KOUAKOU K. Clément Table des matières 7 © Les éditions abc. La photocopie non autorisée est un délit Plan du cours BIBLIOGRAPHIE ............................................................................................... 12 INTRODUCTION ............................................................................................... 13 1- Les objets de la comptabilité nationale .................................................................................................................13 2- Finalités de la comptabilité nationale ...................................................................................................................14 3- Limites de la Comptabilité nationale .....................................................................................................................14 Chapitre 1- Présentation de la comptabilité nationale ...................................................................................... 17 I- Définition de la Comptabilité nationale ....................................................................................................... 18 A- Représentation simplifiée de l’économie ...................................................................................................................18 B- Représentation chiffrée de l’économie ......................................................................................................................19 II- Le circuit économique ..................................................................................................................................... 21 III- Conventions fondamentales de la Comptabilité nationale ..................................................................... 24 A- Convention de temps ......................................................................................................................................................24 B- La convention d’espace ..................................................................................................................................................24 C- Une comptabilité de flux ...............................................................................................................................................25 D- Comptabilité monétaire ................................................................................................................................................26 IV- Evolution de la comptabilité Nationale ...................................................................................................... 26 A- Les précurseurs ...............................................................................................................................................................26 B- La naissance de la comptabilité nationale .................................................................................................................27 C- La normalisation internationale ...................................................................................................................................30 D- Historique des comptes nationaux de la Côte d’Ivoire ............................................................................................31 V- Utilisation de la comptabilité nationale ..................................................................................................... 33 A- Instrument de synthèse statistique .............................................................................................................................33 Comptabilité Nationale - Licence 1 - Sciences Economiques KOUAKOU Auguste K. & Pr KOUAKOU K. Clément Table des matières 8 B- Instrument d’informations sur le passée et le présent ............................................................................................33 C- Instrument de prévision économique ..........................................................................................................................34 Chapitre 2- Nomenclature des secteurs institutionnels ...................................................................................... 36 I- Présentation générale ...................................................................................................................................... 37 II- Les sociétés non financières ........................................................................................................................... 38 A- Les sociétés privées ........................................................................................................................................................38 B- Les sociétés publiques ....................................................................................................................................................38 III- Les Sociétés financières ................................................................................................................................. 39 A- Les institutions financières ...........................................................................................................................................39 B- Les sociétés d’assurance et fonds de pension ............................................................................................................40 IV- Les administrations publiques ...................................................................................................................... 41 V- Les ménages ...................................................................................................................................................... 42 VI- Les institutions sans but lucratif au service des ménages (ISBLSM) ...................................................... 43 VII- Le reste du monde ......................................................................................................................................... 43 Chapitre 3- Nomenclature des opérations économiques .................................................................................... 47 I- Opérations sur biens et services..................................................................................................................... 48 A- Ressources en biens et services ....................................................................................................................................48 1- Production et produit ................................................................................................................................................48 2- Evolution du contenu du concept de «production» ..............................................................................................49 3- Production marchande et non marchande .............................................................................................................52 4- Importations ................................................................................................................................................................54 B- Emplois en biens et services .........................................................................................................................................54 1- Consommation.............................................................................................................................................................54 2- Formation brute de capital fixe (FBCF) .................................................................................................................55 3- Variation des stocks ...................................................................................................................................................56 4- Exportations ................................................................................................................................................................56 II- Opérations de répartition .............................................................................................................................. 57 Comptabilité Nationale - Licence 1 - Sciences Economiques KOUAKOU Auguste K. & Pr KOUAKOU K. Clément Table des matières 9 © Les éditions abc. La photocopie non autorisée est un délit A- La rémunération des salariés (RP) ...............................................................................................................................57 B- Revenus de la propriété et de l’entreprise (RP) .......................................................................................................58 C- Impôts liés à la production et à l’importation ..........................................................................................................59 D- Subventions d’exportation et à l’importation ...........................................................................................................60 E- Opérations d’assurance-dommages ..............................................................................................................................60 F- Transferts courants sans contreparties, non dénommés ailleurs ...........................................................................60 III- Opérations financières ................................................................................................................................... 62 A- Or monétaire et droits de tirage spéciaux (DTS) ......................................................................................................63 B- Le numéraire (monnaie) et les dépôts ........................................................................................................................63 C- Les titres autres que les actions ..................................................................................................................................64 D- Les crédits ........................................................................................................................................................................64 E- Les actions et autres titres de participation .............................................................................................................64 F- Les réserves techniques d’assurance ...........................................................................................................................65 Chapitre 4- Comptes d‟opération et de secteurs institutionnels ...................................................................... 70 I- Principe des comptes écrans ........................................................................................................................... 71 II- Compte des secteurs institutionnels résidents ........................................................................................... 74 A- Principes d’enregistrement ...........................................................................................................................................74 B- Les comptes des opérations courantes ........................................................................................................................76 1- Le compte de production ..........................................................................................................................................77 uploads/S4/ comptabilite-nationale-2015-1-pdf.pdf