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Histoire du droit pénal Page 1 Histoire du droit pénal Droit pénal en phase ave

Histoire du droit pénal Page 1 Histoire du droit pénal Droit pénal en phase avec les idéologies, avec la société, les réactions de certaines affaires. Les auteurs des règles de droit pénal ont la plupart du temps à l’esprit des expériences passées. Lesquelles et comment revenir aux origines du droit pénal ? Etymologie : droit = ensemble de normes sanctionnées par une autorité publique, et la 2e partie de la définition prête à discussion, pénal = on trouve le mot poena en grec poinè = la compensation que doit verser l’auteur d’un délit dans la cité antique, que ce soit en Grèce ou à Rome. Il s’agit là d’une compensation qui est versée. Le mot de châtiment dans le mot peine n’arrive que de manière seconde et montre bien l’évolution d’un système pénal dans une société d’autorité publique où le pouvoir politique a peu d’emprise sur la société, des faits qui apparaitraient à nos yeux comme des infractions très graves peuvent être résolus par des compensations, compensations qui peuvent revêtir différentes formes et notamment la forme de la vengeance : un mal a été donné, le plus souvent au membre d’un groupe, le groupe auquel appartient l’individu lésé cherche à infliger un mal équivalent au membre de l’autre groupe. Et ce n’est que lorsque l’autorité publique a été suffisamment affirmée qu’on a pu voir apparaitre des châtiments qui venaient sanctionner des atteintes aux valeurs fondamentales de la société, des agissements qui mettaient en péril la cohésion du groupe. On serait tenté de distinguer, aussi choquant que celui puisse paraitre, entre un droit pénal privé (les compensations) d’un droit pénal public qui vient sanctionner les atteintes faites à l’autorité publique. Il n’y a pas eu d’évolution linéaire d’un droit pénal privé et un droit pénal public dans l’histoire des sociétés précédentes, et pour la construction du droit pénal français il faut sans doute se référer aux auteurs de l’ancien droit, c'est à dire les auteurs antérieurs à la révolution de 1789 qui pose de nouveaux principes. Les auteurs de l’ancien droit antérieurs à 1789 tout comme les auteurs continentaux de la même époque faisaient référence aux expériences de l’antiquité, non seulement gréco-romaines, mais aussi hébraïques. La religion chrétienne trouvant son origine dans la religion juive : civilisation judéo-chrétienne. Et c’est à partir de cet ancien droit qu’a été construit, en partie par réactions, le droit pénal contemporain. Celui-ci a pu emprunter à d’autres traditions, d’autres expériences, anglaises notamment, qui étaient le fruit d’une évolution politique juridique différente à partir de règles médiévales identiques. Droit pénal anglais largement construit à partir du fondement des libertés féodales. A partir de la fin du XIXe les pénalistes ont eu connaissance des expériences babyloniennes, et ont eu accès aux études des sociétés extra européennes, en particuliers des sociétés primitives, qu’on considérait peu avancées dans la voie du progrès, ce qui contribuait à disqualifier ces expériences. Mais cette théorie de l’évolution linéaire des sociétés a été remise en cause entre les deux guerres, et ces expériences ont été étudiées, ont pu servir de référence. Chap. 1 Les apports des droits pénaux de l’Antiquité Chap. 2 Les expériences de l’Ancien droit. Chap. 3 La naissance du droit pénal contemporain André Langui, que sais-je ? Chap. 1er Les expériences de l’Antiquité Mésopotamie : code d’Hammourabi : les infractions étaient souvent réparées par des compensations. Progression dans les peines : aggravation du châtiment. Empire assyrien. Question du droit pénal chez les hébreux, prise en compte progressive de l’intention du coupable, véritable ou maladresse le coupable était puni de la même façon. Aussi la question du passage d’une responsabilité collective à une responsabilité individuelle. Histoire du droit pénal Page 2 Expérience de la Grèce antique avec des cités au sud, chacune développant une civilisation originale. Question du droit pénal : système de répression des crimes privés, où par ex était réprimé l’homicide, et un système de répression des crimes contre la cité : trahison par ex. La répression des crimes privés reposait largement sur une idée de vengeance, alors que la répression des crimes contre la collective était organisée avec une logique propre à une société démocratique, une démocratie directe : des jugements rendus un jury. Le peuple jugeait lui-même. Idée de vengeance était bien vue. Et le système démocratique de répression des crimes contre la cité était critiqué, à parti du IVe siècle il a dérivé. Réflexion sur la peine intéressante, menée par Platon et Aristote. è Le droit pénal à Rome A l’origine de notre droit. Etude du droit pénal très importante, qui a fourni plus une technique juridique qui a servi par la suite au Moyen Age pour construire le droit pénal qui s’est épanoui au temps moderne. Sans doute est-il utile de faire quelques rappels sur l’histoire romaine. L’histoire du droit romain porte sur 1200 ans, époque qui nous séparerait de Charlemagne. La ville aurait été fondée vers 753 av. J.C selon l’historiographie romaine. On comptait les années depuis la fondation de la ville : ab urbe condita. Empire romain d’occident prend fin en 476 ap. J.C, subsiste un empire romain d’orient de plus en plus grec. Au cours de son existence Rome s’étend de manière de plus en plus importante, étend son influence sur l’Italie, puis sur la Méditerranée occidentale, et sur la Grèce 146 av. J.C. Carthage est rasée, et la cité de Corinthe marque le pouvoir de Rome sur les cités grecques. Enfin sur la Méditerranée occidentale, la Gaule, la Grande Bretagne actuelle, et une partie de la Germanie au cours des 2 siècles qui suivirent. Cet empire s’est maintenu pendant 400 ans. Et cette extension géographique est en partie la cause de mutations politiques. A l’origine Rome fut gouvernée par un roi, puis est devenue une république, un régime sans roi vers la fin du VIe siècle av. J.C. (509). Et est devenu une empire de 27 av. J.C jusqu’à 476 ap. J.C. Empereur de l’empire d’orient, Justinien, des empereurs d’orient qui ont réuni en transforment parfois les règles dans différents ouvrages, qui nous permettent de connaitre le droit romain aujourd'hui. Le code de Théodose, l’œuvre de Justinien au XVIe siècle. Cette œuvre monumentale comprend une étude de la science du juste et de l’injuste, contenu dans le digeste : recueil de citations de grands auteurs classiques, et comprend les Institutes : une sorte d’ouvrage pour ceux qui abordent l’étude du droit, une 3e partie : les règles posées par des empereurs dans différents actes : des édits, des décrets, des rescrits. Après Théodose, Justinien a pris de nouvelles mesures appelée constitution : réunies dans des recueils nouveaux : les Novelles. Cette œuvre qui nous permet de pénétrer cette société romaine : nous pouvons retenir que si le régime politique a évolué, les structures sociales n’ont pas vraiment changé de nature. Rome a toujours été une société composée de clans. Le droit pénal des origines le montre bien. Le fas auquel les romains attribuaient une origine divine, désigne peu ou prou ce qui est permis par les dieux, désigné comme sacer l’homme qui dépassait les bornes d’un champ, ou encore le parricide sans qu’on s’entende très bien sur le sens de ce mot, également le patron ou le client qui avait porté atteinte au lien de clientèle au sens antique, c'est à dire lien de dépendance et de protection qui unissait le chef du clan à ses affidés, ses clients (cluere = obéir). Là où ces crimes souillaient non seulement le coupable mais aussi la collectivité. Toute personne pouvait, ou devait, tuer le coupable devenu sacer en une sorte sacrifice expiatoire, qu’on appelle la supplicatio et on observe que le terme utilise montre bien la confusion entre le religieux et le juridique (supplice et supplication aujourd'hui en français). Le coupable et ses biens étaient consacrés aux Dieux pour les apaiser. Pax déorum. La personne désignée comme sacer était aussi placée un peu plus tard en dehors de la communauté. La personne est alors écartée des cultes, qui manifestent à la fois la participation et l’appartenance au groupe, ce qui compte dans la religion de la cité antique c’est la participation aux rites, religion = relier. Elle est également frappée d’interdiction de l’eau et du feu, c'est à dire des cultes privés. Les infractions ainsi réprimées reflètent les mentalités et les structures économiques et sociales de cette époque. Autre règle : l’abandon noxal : la société, lorsque le membre d’un groupe avait lésé d’une manière ou d’une autre un membre d’un autre groupe, le chef du groupe du coupable pouvait abandonner celui-ci au clan de la victime. On voit sous-jacente l’idée d’une compensation. Rétablissement de l’équilibre, qui montre que l’intérêt de l’individu est subordonné à la survie du groupe, sociétés holistes. Histoire du droit pénal Page 3 Le caractère religieux a perdu au fil du temps son influence, est devenu moins manifeste, mais la société est toujours restée clanique à Rome. Un auteur pour essayer de bien faire saisir les choses, Paul Veyne, parle à ce propos de mafia. En ce sens que uploads/S4/ cours-histoire-du-droit-penal-pdf.pdf