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GASY MIZARA EDITION CULTURE GENERALE L’ESSENTIEL DES THEMES SPECIAL NIVEAU INFA

GASY MIZARA EDITION CULTURE GENERALE L’ESSENTIEL DES THEMES SPECIAL NIVEAU INFA FORMAT : PDF IMPRIMABLE NOMBRE DE PAGE : 45 pages LANGUE : FRANÇAISE 2 LE DROIT DE L’HOMME I. GENERALITE A. Définition Le droit de l’homme est le concept selon lequel toute être humain procédé de droit universel, inalliable, quelque soit le droit positif en viguere ou les autres facteurs locaux telle que la nationalité. B. Histoire La déclaration de droit de l’Etat de virginie proclamé le 12 juin 1776 à fortement influence l’adoption de la déclaration français de droit de l’homme et du citoyen du 26 aout 1780 Plus tard, le principe directeur de droit de l’homme est consacre dans la déclaration universel de droit de l’homme adopté l’ensemble général de nation unis le 10 décembre 1948 reconnaisse au individu certain de nombre de droit et de liberté, cette déclaration comprendre 30 articles. Le droit de l’homme est général reconnu de les différents pays par loi, par la constitution ou par convention internationale afin que les respects soit assuré. Ce droit humain consacre de la déclaration 1948 ont été spécificité par les 2 pactes du 16 décembre 1966 : relatif au droit civil et politique et l’autre au droit économique, social, et culturel. II. Les différents types de droit de l’homme A. Le droit catégoriel  Droit de la femme  Droit de l’enfant  Droit de détenu  Droit de minorité  Droit de handicap  Droit des étrange et droit des peuples GASY MIZARA EDITION 3 B. Droit civil  Droit à la propriété privée  Droit à l’image  Droit à la vie  Droit propreté physique  Droit intimité  Droit au secret de l’indépendance C. Droit politique  Droit de vote  Droit de grève  Droit d’opinion  Droit d’expression  Droit de manifestation  Droit de la presse  Droit d’être candidat à une élection  Droit d’aller venir D. Droit économique, social et culturel  Droit au soin  Droit à l’éducation  Droit au travail  Droit au logement  Droit à l’information  Droit à une rémunération suffisante pour vivre et droit à l’eau potable III. Aspect institutionnelle et juridique de droit de l’homme La droit de l’homme au ainsi de plus en plus une consistance juridique dans le monde du faite tend de leur intégration insertion dans la constitution de loi. La création juridique internationale telle que la cours européen de droit de l’homme ou la cour pénale internationale. GASY MIZARA EDITION 4 A. Droit de l’homme et la démocratie La source du droit dans le domaine de droit de l’homme vienne l’existence de l’individu, alors que du droit dans le régime démocratique dérivé par définition de la volonté générale. Par conséquent, le droit foncier concilié impératif par exemple : nous bénéficions de la liberté d’expression mais la loi pénale interdite que l’on insulte son voisin. Nous avons chacun le droit fondamentale de nous marie mais la loi civile interdite le mariage entre frère et sœur. Dans ce cas la loi ne viole pas pour autant nécessairement le droit de l’homme mais la question difficile et de savoir quelles sont le limite acceptable que la loi impose au droit de l’homme dans une société démocratique régie par le droit. B. Le droit de l’homme et l’Etat de droit La démocratie assume en principe le respect le droit de l’homme notamment à travers la doctrine de l’Etat de droit. Toutefois, il ne faut pas confondre le respect de droit de l’homme par un Etat et le caractère démocratique de cet Etat même si le deux vont souvent de paire. En effet, un Etat démocratique peut violer le droit de l’homme et pour éviter au admet généralement qu’il faut limiter la souveraineté du peuple (c’est-à-dire la démocratie), par un rôle souvent tenus par l’existence juridique, par de juger constitutionnelle (par exemple, un individu victime violence de ce droit par un Etat Européen peut savoir la cour Européen de droit de l’homme. Inversement, un Etat autoritaire viole par définition le droit de l’homme (par le non respect de liberté et la menace qu’il fait pesé sur les autres droits. Mais il arrive fréquemment que dans une situation ou le droit de l’homme sont violé par individu ou de groupe privé ou étrange, les peuple croient préférable alors (raison de faire appelé à de régime autoritaire pour face à la situation (lorsque des problèmes d’insécurité persiste). GASY MIZARA EDITION 5 C. Droit de l’homme et droit de la guerre Peut-on faire la guerre au droit de l’homme ? Aujourd’hui, l’idéologie de droit de l’homme est devenue l’un de principaux des arguments cité par l’homme politique occidentaux notamment au USA et en Europe pour justifie leur participation à des actions préventure ou répressive contre des Etats souverain (ex : intérvation de USA en Iraque en 2003). Des intellectuelles surtouts les Américains voudrai une « Démocratisation » le tout de moyen orant arabo musulman par différent moyen y compris par la guerre. Mais derrière cette idéologie, il existe des intérêts économiques. IV. Limite au respect de droit de l’homme  La loi  L’ordre public  L’exigence de la morale  La liberté d’autris  L’intérêt général (ex : expropriation pour cause d’utilité publique)  Le moyen financier notamment le pays en développé  La méconnaissance de leur droit par le citoyen V. Application de droit de l’homme A. La forme d’application L’application de droit de l’homme peut prendre plusieurs formes :  Forme légale : toute loi nouvel doit être conforme du droit de l’homme telle que reconnu par la constitution selon le préambule de la constitution malgache, la charte internationale de droit de l’homme fait l’intégralité. GASY MIZARA EDITION 6  Forme juridique : tous les actes de la justice (décision de magistrat, procédure diverse), doivent également à la loi (en particularité à la liberté individuel) et dont conforme au droit de l’homme même indirectement.  Forme individuelle : les actes de tous les hommes doivent être conformes au principe de liberté individuelle qui s’applique même si n’existe pas de loi car la loi ne peut pas tout prévenir. B. a violation de droit de l’homme violation La violentions de droit l’homme est l’abus perpétré par toute personne, toute institution surtout droit humain fondamentale. C’est un terme utilise par un gouvernement, le droit de nation ou le droit international relatif à la protection de droit humain. On peut évoquer en justice la violentions de droit de l’homme, mais la forme de recours varie selon que la violentions de droit l’homme émane des actes de particulier ou des institutions ou quel découle d’une disposition d’un texte de loi. 1. Si la violation du droit émane de particulier ou d’une institution Dans ce cas la juridiction de droit commun est compétant : (compétence tribunal juridique) Si on a affaire à un particulier, à un groupe de particulier ou à une entreprise privé. Et compétence de tribunal administratif en revanche si on affaire une institution publique. 2. Si la violation de droit résulte dans le texte légal (loi ou règlement) Il se peut que certaine disposition de droit positif soit contraire au texte fondateur de droit de l’homme et liberté fondamentalement et fasse greffer aux individus. Si on estime que l’obéissance à ces dégoisions était contraire à l’exercice de ces liberté fondamentale ou devrait demander en justice l’annulation de ces textes (ex : au conseil d’Etat pour Madagascar). GASY MIZARA EDITION 7 Dans le pays Européen notamment, il est préférable pour un particulier de faire appelé à la cour européen de droit de l’homme qui a pouvoir pour condamner l’Etat européen mise en cause. C. La situation de Madagascar Madagascar ne figure pas en bonne place dans de respect de droit de l’homme dans le monde, il est même parmi de dernier, par exemple en une année (c’est-à-dire entre 2008-2009). La grande île a perdu 40 places en matière de liberté de la presse et selon reporteur sans frontière. Madagascar se trouvait au 31 aout 2009 aux 134 rangs sur 175 pays. Et selon le rapport annuel 2011 du département USA le droit de l’homme et celui d’amnistie internationale en 2012, le progrès en matière de reforme démocratique et de droit de l’homme à Madagascar ne sont jamais linéaire ou garantir. Le rapport se base sur la liberté d’expression, la liberté de la presse, la liberté d’association et de réunion ainsi que de circulation dans le monde. Le pays qui a le bilan le plus mauvais ont les Etats ou la société civile et les médias indépendante sont presque inexistant et liberté fondamentale d’expression, d’opinion de manifestation est sont compromise. Et le rapport conclu une société civile robuste et de media indépendant contribue agréer la condition dans lequel le droit de l’homme sont bien respecté grâce à l’information de la population sur ce droit, à la révélation de violention, à la pression exercé en faveur de reforme et au fait d’exiger de compte au pouvoir public. XI. Suggestion  Annulation les accords d’expression de uploads/S4/ culture-generale.pdf