Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

tout commence en 1789 car au debut il existait des lois fondamentales du royaum

tout commence en 1789 car au debut il existait des lois fondamentales du royaume qui etait coutumiere et qui s'imposait au souverain. Ces regles venaient limiter le pouvoir et faconnait un constitution vu que l'objet d'une constitution est de limiter le pouvoir des gouvernant. Ces lois dessinnait les premiere esquisse des premieres limitation du pouvoir souverain. Pour autant il n'existait pas de constitution a proprement dit c'est pk 1789 marque le point de depart de l'histoire constitutionnelle francaise moderne. Il va falloir un siecle pour que la republique succede a la monarchie, en 1870. 1789 marque aussi une double rupture car la france va se doter pour la premiere fois d'une constitution moderne le 3 septembre 1791 qui va elaborer une monarchie temperée. Cette constitution d'une part fixe le pouvoir des gouvernant et limite leur pouvoir mais elle reconnaît egalement le droit des gouvernés dans la ddhc du 26 aout 1789 placé en tete du preambule de la constitution de 1791. cette constitution determine separation pouvoir et garantie des droits, c'est sa double finalité. Premier cycle de 1789 à 1870 marquer par forte instabilité institutionnelle car sur cette periode il ya eu 9 constitution qui vont se succeder. Second cycle à partir de 1870 Chapitre 1er : l'instabilité constitutionnelle 1789-1870 1er periode de foisonnement constitutionnelle qui couvre periode napoleonienne 2eme periode des 1814 debut du regime parlementaire en france section I. le foisonnement constitutionnelle periode troublée au cours de laquelle la france va se chercher en vin un regime stable. On recherche le meilleur agencement des pouvoirs. 1) la periode revolutionnaire louis 16 convoque les etats generaux qui vont se constituter en assemblee nationale le 17 juin 1789, assemblée qui se proclame constituante le 9 juillet 1789 lors du serment du jeu de paume. Se considerant comme un corps representant la nation et va se reconnaître le pouvoir d'etablir une constitution pour la france. C'est donc a partir de ce serment du jeu de paume que commence la periode de la constituante. Le premier coups d'eclat de la constituante a ete de rediger la ddhc adopté le 26 aout 1789, elle est la quintessence de la pensée revolutionnaire, de la pensée liberale car l'objet de cette ddhc est de reconnaître les droit naturels et imprescriptibles des hommes (art 1, art 2). il s'agit de reconnaître que les hommes ont des droits anterieur a l'etat, que el pouvoir politique doit respecter ces droits, c'est fixer des bornes au pouvoir politique de facon a ce qu'il soit respectueux des libertes individuelles, de ce que montesquieu appelait la liberté politique. Les principes fondamentaux de toute societe politique dont art 16, autrement dit la constitution s'adresse aussi bien au gouvernant que aux gouevrnés. Cette ddhc a une vocation universelle et intemporelle ex: art 1 commence par « tout les hommes » peut importe la cult, l'epoque, le sexe, ce sont tous les etres humains. Tres longtemps la valeur juridique de se texte a ete denier mais vu reconnu a la fin de la seconde guerre mondiale comme texte juridique dont le 16 juillet 1971 par le conseil constitutionnelle, liberté d'association a permit sa valeur constitutionnelle. Ainsi une loi qui violerai les droits garanti par ddhc serai alors censurée par le conseil constitutionnelle. Puis au terme d'un compromi passé avec louis 16 la constituante va adopter une constitution du 3 septembre 1791 qui etablit une monarchie temperée. Cette constitution a un double objet a la fois temperer le pouvoir mais aussi d'organiser les rapports entre le roi et l'assemblée. De ce fait la monarchie absolue cesse d'exister car le roi n'est plus a la source du droit, il ne tient plus sont pouvoir de dieu mais de la constitution et c'est la constitution qui est a la source du droit. Ainsi la souveraineté n'est plus royale mais nationale c'est l'art 3 de la ddhc. Le suffrage devient alors censitaire et indirect. Les constituants francais vont egalement opter pour une separation stricte des pouvoirs. On va donc confier le pouvoir a des organes independants l'un de l'autre. Le roi doit approuver les lois mais son veto est suspensif. Le 10 aout 1792 mais fin a cette constitution et le roi est suspendu et interné a la prison du temple. De ce fait la 1 ere republique francaise est proclamer en 21 septembre 1792. desormais nous nouvelle constitution va etre adoptés et approuvé par referundum le 24 juin 1793, on va preferer la souveraineté populaire de rousseau et on lui prefere le suffrage universel masculin. Cette constitution est bien d'inspiration democratique mais elle na jamais ete appliquée. Cette constitution si elle aurai ete appliquée elle aurait concentré le pouvoir au sein du corps legislatif. La france en proie a des perile a l'interieur et a l'exterieur de son territoire va demeurer pendant 3 ans sans constitution. La periode de terreur de juin 1793 a juillet 1794 caracterisé par la mise en place d'une dictature de salut public caracterisé par la mise en place de mesure d'exception justifier par la necessité de defendre la revolution face a ces ennemis. C'est la mise en place d'un pouvoir arbitraire car aucune regle constitutionelle ne vient temperer ce pouvoir. C'est lexecution de robespierre qui marque la fin de cette periode de terreur. Va etre adopté une nouvelle constitution du 26 aout 1795, c'est la periode du directoire. Cette constitution n'apporte pas trop d'innovation constitutionnelle ormi qu'elle introduit le bicamerisme car jusqu'ici l'assemblée etait uni. Ainsi le parlement appelé corps legislatif est composée du conseil des 500 qui a l'initiative des lois et le conseil des anciens qui discute et vote les lois. Cette fois ci le pouvoir executif est attribuer au directoire composée de 5 membres elus par le conseil des anciens sur proposition du conseil des 500. le suffrage redevient censitaire et indirect. L'application de cette constitution dure 4 année jusqu'au coup d'etat du 18 brimaire met fin au regime soit au 9 novembre 1799 preparer par sieyes et executé par napoleon couronné de succes qui met fin au directoire et referme la periode revolutionnaire et ouvre l'aire napoleonienne. 2) l'aire napoleonienne Elle commence par le consulat etablit par la nouvelle contitution qui va organiser une concentration des pouvoir autour du premier consult, napoleon qui detien la totalité du pouvoir gouvernemental et a l droit d'initiative des lois tout en etant politiquement irresponsable. Bonaparte est assisté de cambaceres et lebrun sauf qu'en realité ces deux autres consults n'entame pas la primoté du premeir consult et donc a cette primoté du premier consult il ya un affaiblissement des assemblée appelé tribunat et corps legislatif designé par le senat etant sous l'emprise du premier consule. Bonaparte c'est designé lui meme premier consule et a designé egalement les autres consule qui n'ont que voie consultative. Ce regime est le regime du premier consule car il detien les leviers du pouvoir.cette periode de consulat a cohincidé avec le premeir contrôle de constitutionalité des lois. En realité il faut savoir que ce contrôle est alors exercé par le senat mais qui va se solder par un echec. Elle aura demonter que el contrôle de constitutionalité ne peut pas etre aux mains entierement d'une autorité politique. En 1802 le consulat est transformé en consulat a vie. Bonaparte desomais consule a vie. La consitution du 18 mai 1804 est etablit et qui met fin a la republique en etablissant l'empire et qui confit le gouvernement de la france a un empereur nommant napoleon bonaparte empereur des francais. Cette constitution n'est qu'une facade au pouvoir personnel detenu par bonaparte mais en 1814 napoleon doit abdiquer et apres sa defete a waterloo il abdique reellement le 22 Juin 1815. cette periode a inspirer notre organisation administratif, judiciaire. Section II. La marche vers le regime parlementaire au moment de la restauration de la monarchie en 1814, cette marche va se poursuivre jusqu'en 1870. 1) le retablissement de la monarchie louis 18 revient d'exil en france, et il va octroyer a ces sujets la charte du 4 juin 1814 qui marque le retour de la monarchie. Nous sommes dans l'hypothese d'un mode autoritaire d'elaboration de la constitution. Le roi accepte de maniere unilaterale de conseder a ces sujets une charte. Le roi est le chef supreme de l'etat qui dispose du pouvoir executif et qui detient l'initiative legislatif. Par ailleurs il peut dissoudre la chambre des deputé et la chambre des pairs est nommé a sa discretion. La responsabilité politique du monarche ne peut pas etre engagée par l'une des deux chambres, ainsi un organe doit assurer cette responsabilité des actes prit par le monarche. Progressivement se dessine les caracteristique du regime parlementaire. Charles 10 apres louis 18 accede au trone qui va etre contraint d'abdiquer en 1830 lors des journée des 3 glorieuses aucours desquels le peuple parisien se revolte contre le souverain qui a dissoud la chambre et supprimer la liberté de la presse. Ainsi louis philippe lui succede sur le trone et une charte du 14 aout 1830 est adoptée. Cette fois ci la charte est negociée avec uploads/S4/ droit-constitutionnel-1-odt.pdf