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Droit des libertés fondamentales « De toutes les merveilles de la nature, c’est

Droit des libertés fondamentales « De toutes les merveilles de la nature, c’est l’Homme » (cf. Sophocle). Ce cours est caractérisé par l’humanisme, c’est un des ferments des Droits de l’Homme. C’est la considération pour l’humain en tant que tel et pour sa culture. Les droits de l’Homme sont un thème majeur sur la scène politique. A tel point que les états qui défendent le moins le droit de la personne en sont un fondement de leur politique. La Chine a ainsi publié un rapport sur la violation des Droits de l’Homme aux Etats-Unis. Il existe toujours une très grande diversité de l’asservissement : au XVIIIème siècle, Rousseau disait que « L’Homme est né libre mais partout il est dans les fers ». Aujourd’hui, on constate dans un très nombre de régions du globe, la servitude existe toujours. La question des droits de la personne sont au cœur du rapport entre le pouvoir et l’individu. Ce thème détermine la philosophie qui sous-tend à un système politique. Maurice Hauriou disait que dans le monde occidental où la démocratie est en voie de développement, il y a deux constitutions :  La constitution politique qui prévoit l’organisation des états  La constitution sociale est la matière dont sont défini les rapports entre l’Etat et l’individu. Lorsque dans une société, la Constitution sociale met en avant l’individu sur l’Etat, la société est libère. A contrario, si elle donne la primauté dans un groupe, c’est une société « unanimitaire ». Une prise en compte de l’individu implique une certaine philosophie de droit et de l’Etat, donc du droit et des libertés. Le droit des libertés fondamentales est pleine essor en raison du développement de la jurisprudence de la Cour européenne des Droits de l’Homme et le droit interne est de plus intégré dans le système européen et le système international. Section 1 : la signification des droits fondamentaux : Paragraphe 1 : la personne La personne est l’être humain, au sens le plus générique du terme. A) La notion de personne : 1) Le masque comme être collectif : L’anthropologie montre que la notion de personne s’est élaborée par l’intermédiaire du nom. On pense que dans les premières sociétés, ce que l’on désigne par un nom est en réalité une sorte d’être collectif. Dans ces sociétés, chacun est une représentation de ces ancêtres. Ces sociétés sont dites « à masque » parce que sont des masques véritables ou des masques peints sur le visage qui exprime la nature de l’individu. L’individu en tant que tel n’existe pas. 1 2) La persona comme statut juridique individuel : Ce sont les romains qui ont donné la notion de personne le sens primitif qu’est devenu le nôtre. Le mot persona signifie le masque. Il vient du théâtre romain où on l’utilisait les masques. Dans la Rome très primitive, on porte un masque peint sur le visage car c’est un signe d’appartenance à une lignée aristocratique. Seuls donc les Patriciens à Rome ont le droit de porter un masque qui est un signe de distinction. C’est un privilège qui emporte un statut. Ce masque signifie que l’on donne des droits qui dérogent au droit commun. Peu à peu, la persona va devenir la tribu de chacun et pas seulement de l’aristocratie. Lorsque tous les hommes libres sont devenus des citoyens de façon égale, les gens du peuple (la plèbe) ont reçu la persona avec les mêmes droits. A ce stade, le caractère personnel du droit est fondé. 3) La personne comme expression de la nature humaine : A partir du IIème avant JC, certains auteurs grecs ou romains introduisent ou ajoutent un sens moral au sens juridique. Pour eux, la personne est un être qui est doté de droits mais aussi conscient, autonome, libre et responsable. Cela introduit la notion de conscience dans la conception juridique de la personne. C’est le christianisme qui va opérer le passage de la personne marquée socialement. Le christianisme pose l’unité et l’universalité de la personne. Il n’y a plus de distinction par sexes ou par nationalités. La personne est l’être humain. 4) La personne comme centre du monde : Le monothéisme dans l’histoire de l’Humanité a introduit l’idée d’un Dieu unique au centre de l’univers. Cela introduit des répercussions dans la pensée. Cette présence centrale de Dieu a été longtemps comme un point aveugle dans l’activité de connaissance parce qu’il était interdit de se poser scientifiquement la question des origines. Car tout était fixé dans un ensemble de créations dans les livres comme la Bible. Les écritures bibliques sont considérées comme révélées. Lorsque Darwin présente sa théorie sur l’évolution des espèces, il a les pires difficultés mais également avec la communauté scientifique car la plupart des scientifiques de son temps n’adhèrent pas à ces idées car elles contreviennent aux idées religieuses. Au XIXèle siècle, lors de la découverte des premiers ossements de dinosaures, pour un grand nombre de la Communauté scientifique, il était inconcevable que Dieu ait crée une espèce pour la détruire ensuite. En 1856, en Allemagne, est découvert dans une grotte des restes humains, celles de l’Homme de Neandertal. Il est inconcevable que Dieu ait crée cet être. Les scientifiques font valoir les restes d’un homme malade. Pendant longtemps, les modes de pensées étaient théocentriques. Dieu était ainsi au centre. L’Homme se voit confié la Terre avec le droit de régner sur les animaux. Le changement date du XVIIIème siècle avec l’apparition de l’humanisme quelques siècles plus tôt. C’est un courant de pensée qui prend en compte la dignité propre de l’esprit humain ainsi que sa culture. L’humanisme naît à la toute fin du XVème siècle avec la Renaissance. On y trouve : Erasme, Montaigne, Pic de la Mirandole. Ce sont des gens qui ont le sentiment qu’il y a une communauté culturelle de tous les hommes de toutes les civilisations à toutes les époques. Que le patrimoine humain transcende les générations et dépassent les frontières. Ces auteurs redécouvrent la culture de l’Antiquité de la Rome et de la Grèce antique. Petit à petit, il y a un renversement avec l’idée que l’Homme est au centre de l’univers. On est passé du théocentrisme à l’anthropocentrisme. 2 a) La pensée mécaniste : Il faut remonter au moyen-âge ou les penseurs chrétiens, en se fondant sur le dogme de la création, avaient posé la nature comme une œuvre harmonieuse de Dieu et cet être guidait l’être humain de palier en palier vers le Royaume des cieux. Au XVIème siècle, le monde va cesser d’être la consécration de la nature de Dieu. Cette attaque se déroule sur deux fronts :  La réforme protestante : Chez Luther, le monde n’est pas l’œuvre harmonieuse de Dieu mais un séjour de corruption où l’être humain peut seulement espérer le salut de Dieu. A la fin du XVème siècle, le peintre Jérôme Bosch montre des corps suppliciés.  La redécouverte de l’Antiquité : On est conduit à diviniser de nouveau la nature. Comme les savants grecs, on s’intéresse aux planètes avec l’astrologie naturelle (l’astronomie) et l’astrologie judiciaire (astrologie). Du côté des astronomes, commence à voir apparaître l’idée que la Terre tourne autour du soleil. Le premier à l’affirmer sera Copernic, le second Galilée. La pensée dominante avant ces deux savants est le géocentrisme. C’est le point de départ de la conquête effective de la nature au travers de la découverte de ces lois. La Nature est l’être vivant. Descartes, dans sa philosophie, va réfléchir sur la nature humaine. Il invite à considérer le corps humain comme une machine faite des mains de Dieu mais qui est à l’image de la machinerie cosmique. Chez Descartes, il y a un dualisme entre le corps et l’âme. Grâce à ce dualisme, l’Homme a une certaine supériorité sur les animaux parce qu’il est un sujet pensant. En 1687, Isaac Newton publie un livre dans lequel il expose sa loi de l’attraction universelle. Newton explique qu’il y a un espace et un temps absolu. Ils existent en dehors de tout mouvement et de toute pensée humaine. Dans Les Ménines de Velasquez, le sujet pour la première fois est l’artiste. C’est la première fois qu’un peintre est capable d’imaginer cela : qu’au centre de toutes les visions, c’est l’être humain. L’être humain est donc en train de conquérir la nature. Il devient ainsi, « le maître possesseur de la nature » selon Descartes. Pascal écrit que « le silence éternel de cet espace infini m’effraie ». b) La pensée matérialiste : Un cap supplémentaire va être franchi au XVIIIème siècle ? C’est un siècle où seront exprimé explicitement le doute religieux, voire la négation de la foi. C’est une période d’enthousiasme intellectuel. Les philosophes des Lumières veulent s’émanciper de la pensée religieuse. Sur le plan politique, Rousseau publie en 1755 son Discours sur l’origine et le fondement de l’inégalité parmi les Hommes. Il fournit une explication rationnelle et génétique de l’iniquité. Avant lui, il n’y en avait aucune : seule comptait la parole de Dieu. Il fait donc passer la condition humaine uploads/S4/ droit-des-libertes-fondamentales.pdf