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Préparé par: Soumis a l’appréciation de: Bougtib Jamila Pr: El Cadi Latifa Mery

Préparé par: Soumis a l’appréciation de: Bougtib Jamila Pr: El Cadi Latifa Meryem El Hamzaoui *le rôle de la coutume en droit international humanitaire Plan : Introduction: CHAPITRE 1 : l’évolution du rôle de la coutume en droit international humanitaire. SECTION 1 : l’instauration du droit international humanitaire coutumier SECTION 2 : les principes de base de la coutume en droit international humanitaire CHAPITRE 2: Le rôle de la coutume en droit international humanitaire SECTION 1 : clause martins SECTION 2: l’intervention de la coutume en droit international humanitaire Conclusion l’origine du droit de la guerre est rappelée par Jakob KELLENBERGER « Le droit de la guerre est né de la confrontation entre forces armées sur le champ de bataille. (…), il s’agissait exclusivement de règles coutumières, que l’on respectait car elles existaient depuis des temps immémoriaux et parce qu’elles répondaient à une exigence de civilisation. Toutes les civilisations ont formulé des règles visant à limiter la violence, même cette forme institutionnalisée de la violence est l’essence que l’on nomme la guerre, puisque la limitation de la violence est l’essence même de la civilisation ». Pour assurer l’application du corpus juridique du DIH, La Conférence internationale sur la protection des victimes de la guerre qui s’est déroulée à Genève a discuté, en particulier, des moyens permettant de combattre les violations du DIH, mais elle n’a pas proposé l’adoption de nouvelles dispositions conventionnelles. Le gouvernement suisse à “réunir un Groupe intergouvernemental d’experts pour la protection des victimes de la guerre à Genève; il a adopté une série de recommandations destinées à renforcer le respect du DIH, ces recommandations du Groupe intergouvernemental d’experts proposaient que : le CICR soit invité à préparer, avec l’assistance d’experts du DIH, représentant diverses régions géographiques et différents systèmes juridiques, un rapport sur les règles coutumières du DIH applicables aux conflits armés internationaux et non internationaux, et à faire parvenir ce rapport aux États et aux organismes internationaux compétents *Introduction: *La problématique: En quoi est-ce que la coutume peut-elle être utile en matière de DIH ? CHAPITRE 1 : l’établissement de la coutume en droit international humanitaire. Depuis les débuts de l’humanité, la guerre est présente chez tous les peuples. En même temps qu’il se bat pour attaquer ou se défendre, l’homme s’est assez vite posé des règles pour assurer la survie du groupe. Celles-ci visent donc à limiter les moyens et méthodes de guerre. Ces règles appartiennent au jus in bello ou droit de la guerre. Les règles du droit international humanitaire coutumier jouent un rôle primordial en la matière, puisqu’il constitue une source qui peut avoir une force contraignante, de même c’est le germe des conventions de Genève et les deux protocolesadditionnels SECTION1: l’instauration du droit international humanitaire coutumier Paragraphe1 : la genèse du droit internationalhumanitaire coutumier Sun TZU avait en 500 av. J. C. en Chine, ordonné aux combattants de respecter l’intégrité physique des PG, c’est-à-dire toute extermination de l’ennemi était interdite. HAMMOURABI, roi de Babylone établit un Code qui révolutionne l’histoire du droit. Il proclama en ces termes : « Je prescris ces lois afin d’empêcher que le fort n’opprime le faible ». Il conditionne la libération des otages par le versement de la rançon. Par contre un commandement du deuxième millénaire exigeait que l’« on doit donner sa nourriture aussi à l’ennemi » L’Islam a devancé la chrétienté dans l’effort juridique destiné à restituer aux barbares, étrangers comme esclaves, la personnalité humaine . En effet, le guerrier n’avait le droit de tuer qu’en cas d’« extrême nécessité ». Le Coran défend l’intégrité de la personne humaine : interdiction des mutilations, de la torture, de tout traitement dégradant. C’est ainsi que l’interdiction de la perfidie est prononcée car« Dieu n’aime pas les traitres ». C’est ainsi que qu’Abou BAKR, premier Calife de l’Islam, proclamait : « Conduisez-vous comme des hommes, sans tourner le dos. Mais que le sang des femmes, celui des enfants et des vieillards ne souille jamais vos mains. Ne vous livrez pas à des actions perfides. Ne vous égarez pas du droit chemin. Ne mutilez jamais. Ne détruisez pas les palmiers, ne brulez pas les habitations, le champs de blé…A mesure que vous avancerez vous rencontrerez des religieux qui vivent dans des monastères et qui servent Dieu dans la retraite. Laissez les seuls, ne les tuez point et ne détruisez pas leurs monastères » Le déclenchement d’une guerre et sa conduite sont soumis à des règles, mais elle reste toutefois une affaire réservée aux notables, aux nobles. Enfin, c’est la classe dirigeante qui a le droit de combattre comme l’illustre ce proverbe africain : « On ne prête pas la loyauté, on ne prête pas son fusil, on ne prête pas son droit de mourir pour sa terre » Au Maroc avant le protectorat, la coutume du droit de la guerre voulait que les Amghars, chefs des tribus, discutent entre eux avant de se déclarer la guerre. En Afrique Avant la première convention de 1864, le DIH était davantage marqué par des normes exclusivement coutumières ou des règles découlant d'accords bilatéraux ou multilatéraux AD HOC le Convenant de Sempach de 1393 plus communément désigné sous l'appellation de Frauenbrief du fait qu'il prévoyait des dispositions protectrices pour les blessés et les femmes : "on les laissera intactes dans leur personne et leurs biens « On peut aussi relever les "CARTELS" pour l'échange et la rançon de prisonniers de guerre conclus préalablement entre les chefs d'années. Le premier cartel connu aurait été conclu entre les rois de France et d'Espagne en 1553 Paragraphe2 : le DIH coutumiercomme pratique et l’opinio juris La doctrine et la CIJ ont développé cette disposition comme impliquant la présence de deux éléments1 : la pratique– élément matériel incluant le fait d’agir et de s’abstenir d’agir, – et l’opinio juris – élément psychologique . Selon l’ouvrage de DROIT INTERNATIONAL PUBLIC de « JEAN COMBACAU SERGE » l’opinio juris a priori immatériel et qui ne peut guère être saisie qu’au travers de l’enquête et de l’analyse judicaire a polarisé les controverses. On peut pas parler d’opinio juris s’il ne réunit pas les 3 bases suivantes : L’existence Objectivation Généralité L’existence Elle conclut que la pratique effective et générale constitue une présomption quasi irréfragable d’opinio juris, qui n’a ainsi aucune portée, et peut être solidarisée avec la pratique dans un seul élément complexe, à la fois matériel et psychologique Objectivation Généralité elle soulève le problème du consentement des Etas. Si en effet on se contente d’une opinio juris abstraite et générale, traduisant un sentiment collectif diffus, sans souci des comportements individuels. Cet élément immatériel n’est pas pour autant insaisissable. Il correspond à une motivation de la pratique par les Etats eux- mêmes, que l’on observe dans leur comportement. La pratique nécessaire pour établir la formation d’une règle coutumière semble cependant avoir évolué. Traditionnellement, la coutume était décelée d’abord à partir de la pratique de laquelle on déduisait une opinio juris. De nos jours, une plus grande importance est accordée à l’opinio juris qui précède souvent la pratique. Cette dernière est considérée comme clairement moins indispensable par certains, alors que pour d’autres elle reste essentielle. La CIJ, qui exigeait d’abord une pratique constante et uniforme, n’a voulu plus tard pour établir une règle coutumière uniquement que les Etats « y conforment leur conduite de manière générale ».Ainsi que cette dernière, ne vise pas uniquement ce que les Etats font, mais également ce qu’ils disent. SECTION2 : les principes de base de la coutume en DIH Paragraphe 1 : jus cogens. l’article 53 de la convention de Vienne sur le droit des traités en pose les bases en droit conventionnel : « Est nul tout traité qui, au moment de sa conclusion, est en conflit avec une norme impérative du droit international général. Aux fins de la présente convention, une norme impérative du droit international général est une norme acceptée et reconnue par la communauté internationale des États dans son ensemble en tant que norme à laquelle aucune dérogation n’est permise et qui ne peut être modifiée que par une nouvelle norme du droit international général ayant le même caractère » *il est largement admis que le jus cogens fait écho aux valeurs fondamentales et supérieures au sein de la communauté internationale. L’exemple fréquemment cité est celui des crimes internationaux, unanimement reconnus comme jus cogens car ils sont susceptibles de menacer la paix et la sécurité de l’humanité et parce qu’ils choquent la conscience humaine. Il est également admis que l’origine de la norme jus cogens est coutumière, ce qui suppose une opinio juris sive necessitatis renforcée en raison de l’acceptation du caractère impératif de la règle par « la communauté internationale dans son ensemble » En matière jurisprudentielle, notamment en droit international humanitaire, l’examen des décisions qui concernent le jus cogens est devisé en deux périodes, avant la codification dans la CVDT et après ; *Avant la codification : l’arrêt sur le Détroit de Corfou et l’avis consultatif sur Les Réserves à la Convention pour la prévention et la répression du uploads/S4/ expose-le-role-de-la-coutume-pdf.pdf