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Les points d’interférence entre les mesures d’instruction Une mesure d’instruct

Les points d’interférence entre les mesures d’instruction Une mesure d’instruction in futurum est une décision de justice non contradictoire, le plus souvent, ordonnant la révélation d’information susceptible d’être utilisées dans un procès futur, le mot instruction vient du langage militaire il est plutôt employé au pluriel. Il est ensuite passé dans le langage administratif comme synonyme de circulaire, c’est un document dans lequel figurent des ordres donnés par un chef de service au personnel placé sous son autorité, dans le langage de la procédure civile ‘’L’INSTRUCTION’’ désigne la période durant laquelle après que le tribunal ait été saisi par le demandeur a l’instance, sont échangées par les parties ou leurs avocats leurs conclusions et les documents au vu desquels l’instruction terminée , le tribunal tranchera le différend dont ils l’ont saisi. Les mesures d’instruction il sont ordonner par le tribunal sur la demande soit de l’une des parties soit d’office par le juge pour recuire toutes les éléments nécessaire a l’éclaisissement du juge pour qu’il puisse se prononcer en bonne connaissance de cause parce que la solution du litige dépend de ces mesures d’instructions, si le juge ne procède pas a ces instruction il lui serai complètement difficile de se prononcer sur le fond de l’affaire. Les dispositions de l’article 55 du code de la procédure civile indique que le juge peut soit a la demande soit de l’une des parties soit d’office ordonner avant dire droit au fond ordonner soit des expertises soit la visite des lieux soit des enquête soit une vérification d’écriture ou toute autre mesure d’instruction » non seulement les mesures d’instruction peut être demander par les parties mais aussi il peuvent être ordonner par le juge lui-même ce qui signifie que le juge ne joue pas uniquement l’arbitre neutre dans le litige ca ressemble au mesures inquisitoire dans le moment ou le juge intervient dans cet affaire lui-même et non a la demande des parties il ordonne une mesure d’instruction pour éclairer sont opinion sur des faits qui sont obscure et qui sont ambigüe et qui sont technique qui nécessite de sa part plus de visibilité pour se prononcer ainsi le juge il a toujours le pouvoir d’ordonner une mesure d’instruction non pas pour supplier la carence d’une partie en matière de preuve l’objectif ce n’est pas ca c’est plutôt quelque chose qui répond ou souhait du juge d’être éclairer sur tel ou tel point de fait ou technique pour qu’il puisse valablement et convenablement se prononcer sur le litige, même si l’énumération indiquer par les dispositions de l’article 55 du CPC indique quelque mesure d’instruction il n’est pas a titre limitative mais indicatif la dernière expression motionner dans l’article « OU TOUTE AUTRE MESURE D’INSTRUCTION » , le juge a le droit d’ordonner l’instruction de l’affaire on prennent d’autres mesures en dehors de celle qui est indiquer dans l’article 55 du CPC . Donc quelle sont les caractères des mesures d’instruction ? Et quel est le régime juridique de ces mesures d’instruction ? 1-Le régime juridique marocain de la mesure d’instruction technique L’étendu du régime juridique commun aux différentes mesures d’instructions nécessite de déterminer leur caractère et les règles de procédure régissant leur déroulement, Ensuite il sera utile d’examiner, respectivement la direction de l’instruction et la procédure relative a l’exécution des différentes mesures pouvant être ordonnées A- Les caractéristiques communes à toutes les mesures d’instruction Pour qu’il est une mesure d’instruction il faut une décision préalable du juge qui les autorises, la demande d’autorisation par le juge de faire les mesures d’instruction n’est pas toujours favorable, le juge ne répond favorablement a la demande des parties lorsqu’ils demandent une expertise qu’après analyse du dossier et il conclut que l’expertise est utile dans l’affaire mais s’il a suffisamment de document et de moyen qui sont verser dans le dossier il peut passer outre cette demande en rejettent cette dernière Deuxième caractères des mesures d’instruction c’est le caractères facultatif de ces mesures toutes les procès ne donne pas forcement systématiquement lieu a des mesures d’instructions celle-ci ne peut être ordonner par le juge que lorsque ce dernier estime qu’il a besoin d’être éclairer sur la solution du litige sinon il statut sur le fond sans répondre a la demande des parties de ordonner des mesures d’instructions, par contre si les deux parties ce met d’accord pour demander une expertise concernant l’affaire qui est devant le juge il lui serai difficile de rejeter celle-ci parce qu’il sont d’accord sur la nécessité de cette expertise, l’objet de la mesure d’instruction ce limite a la preuve des faits aussi il n’est pas possible au juge de prescrire une mesure d’instruction pour demander a titre d’exemple a un conseiller ou a un expert ou consultant de formuler une opinion juridique sur une affaire ; de s’informer sur une question juridique ceci relève de la compétence du juge c’est lui le professionnelle de la justice, don c l’expertise ne peut jamais porter sur une question de droit Aussi le juge n’est pas lier par les résultats des mesures d’instruction qu’il a ordonné ; il reste libre par rapport a toutes ces mesures d’instruction Troisième caractères des mesures d’instruction c’est qu’il peut etre ordonner en toute etat de cause, il peut etre demander par les partie au début du procè, au cours du procè et a la fi du procè, donc durant le proces l’une ou les deux partie ou encore le juge d’office peut s’il ya lieu ordonner ces mesures et il le fait par un jugement avant dire droit par ailleurs il peut ordonner avant tout litige a la demande de l’une des parties ordonner une mesure d’instruction et il agit dans le cadre de sa qualité de président du TPI c’est lui qui est compétant en la matière dans le cadre des disposition de l’article 148 et 149 juge de constat ou juge de référés la decision doit etre obligatoirement notifier au parties pour respecter le principe du contradictoire Quatrième caractères commun a toutes les mesures d’instruction en aucun cas il est interdit a ce qu’on fasse si on est pas satisfait du résultat de cette instruction ou de la décision du juge qui est refuser par exemple de répondre favorablement a la demande de l’une des parties pour designer un expert a titre d’lustration en aucun cas on ne peut faire un recours contre cette décision, le recours ne peut se faire qu’au même temps avec le jugement qui a été rendu, ces décision lorsqu’il sont ordonner il ne sont pas susceptible d’appel ni de recours immédiat vu leur caractères préparatoire, vu aussi qu’il ne préjudicie en rien ; le juge n’est pas lier au résultats de ces mesures. Ce principe s’applique a toutes les mesures d’instruction de quelque ordre qu’il soit c'est-à- dire la prohibition du recours immédiat contre ces mesures d’instruction Cinquième caractères des mesure d’instruction c’est qu’il doivent être exécuter de façon contradictoire c'est-à-dire la contradiction s’applique impérativement lorsqu’il ya exécution de ces mesures d’instruction cela veux dire que les parties doivent dument informer de cette mesure, dument convoquer et s’il ya un expert qui est désigner il faut obligatoirement qui procède a la convocation des parties qu’il soit présent pour qu’il puisse écouter leurs observation et consigner son observation dans un rapport ceci garantie le contradictoire qui est un principe du droit processuelle. L’article 55 indique que le ministère public peut assister a toutes les mesures d’instruction, et les parties doivent dans le cadre de ce principe contradictoire doivent également contresigner les procès verbaux qui sont joint aux rapports les dires et les observations des parties doivent être consigner dans le rapport et il doivent mentionner les rapport des experts ou les personnes qui sont désigner pour les mesures d’instructions s’il refusent de signer doivent obligatoirement l’indiquer au rapport, donc a chacune des étapes des mesures d’instruction le contradictoire doit être obligatoirement respecter sous peine de nullité ; c’est une mesure fondamentale et d’ordre public. Sixième caractères c’est que les mesure d’instruction obéisse tous a la vérification du juge et que ce dernier a le contrôle permanant pour l’exécution de la totalité de ces mesures d’instruction qu’il a ordonner il s’assure de leurs défiance a titre d’exemple d’éviter les lenteurs excessive de l’expert ou du vérificateur d’écritures donc il a toutes les moyens entre les mains pour intervenir et contrôler la bonne marche de ces mesures, de même le juge peut lui-même décider de ce déplacer sur place avec l’expert sur les lieux pour constater les faits qui sont allégé par les parties, il peut même déplacer en dehors de son ressort pour procédé a cette mesure, le juge peut procédé a telle mesure sans délai ou fixé un délai l’heur et le lieu de toute les opération qui leurs a ordonner , le juge peut également ordonner une commission rogatoire pour ce deplacer pour écouter le témoin ou demander a un autre tribunal d’écouter ce témoin a titre d’exemple écouter un témoin invalide qui n’a pas pu se déplacer parce qu’il habite dans uploads/S4/ expose-les-points-d-x27-interference-entre-les-mesures-d-x27-instruction-0-00 1 .pdf