Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Group1 : Ismaël, Faniry, Paradis. Sujet : Droit et l’environnement. Le droit à

Group1 : Ismaël, Faniry, Paradis. Sujet : Droit et l’environnement. Le droit à un environnement sain semble constituer de nos jours une nouveauté importante dans la société actuelle. Ainsi, il fut mise en place des normes juridique a cette effet et sont englobé dans un même domaine qui est le droit de l’environnement. L’intérêt de ce sujet nous permettra de comprendre que la protection de l’environnement est en soi considéré comme un intérêt collectif majeur et dans ce cas justifié qu’elle soit soumise à un véritable droit de police visant à faire respecter un ordre public environnemental. La question qui se pose est que l’application du droit dans le domaine de l’environnement est il vraiment bénéfique pour la société ? Pour pouvoir répondre à cette question nous allons tout d’abord parler du droit de l’environnement en générale (I) et ensuite en savoir plus a propos de l’intervention du droit par rapport a l’environnement (II) I- Droit de l’environnement en générale Nous allons voir successivement la notion de droit et de l’environnement (A) ensuite ses principes. A- Notion de droit et de l’environnement Au cours des derniers, le public, informé par les avertissements des scientifiques, a de plus en plus pris conscience des menaces pesant sur l’environnement, ce qui l’a poussé à exiger que le droit protège le cadre naturel dont dépend le bien être de l’humanité. Sous la pression croissante de l’opinion publique nationale et internationale, les gouvernements ont commencé à s’inquiéter de l’état général de l’environnement au cours des années soixante et ont introduit une législation destinée à combattre la pollution de l’eau intérieure, des océans et de l’air, et à protéger certaines villes et certaines régions. Simultanément, ils ont mis sur pied des organes administratifs, des ministères et organismes environnementaux spéciaux pour préserver plus efficacement la qualité de vie et de leurs citoyens. Les développements du droit de l’environnement international ont eu lieu parallèlement à cette évolution aux seins des Etats, reflétant un consensus croissant donnant la priorité à la résolution des problèmes environnementaux. B- Ses principes D’origine internationale, les principes directives du droit de l’environnement sont précisés par le Code de l’environnement. Voyons tout d’abord les principes de précaution et de prévention ; ces principes visent à prévenir l’impact environnemental d’une activité ou de la réalisation d’un ouvrage. Ils consistent à utiliser les meilleures techniques permettant de réduire ou d’éviter des dommages causés par les risques avérés. En d’autres termes, l’existence de ces derniers est suffisamment connue ou démontrée. Il est possible de citer comme exemple le risque nucléaire. Au contraire, la précaution consiste à prendre des mesures effectives en cas de risque de dommage potentiels sur la santé de l’environnement qui ne sont pas encore prouvés scientifiquement, mais dont la survenance est possible eu égard aux connaissances scientifiques et empiriques. L’autorisation préalable obligatoire pour les activités polluantes, l’étude d’impact environnemental et social(EIES) permettant d’apprécier les conséquences environnementales et sociales d’une activité afin de compenser, atténuer ou limiter les effets négatifs ainsi que la lutte contre la pollution à la source pour la favorisation des machines et la fabrication des produits engendrant peu de naissances contribuent à la mise en œuvre des ces principes. Et puis, le principe pollueur-payeur ;il consiste à faire supporter aux pollueurs les couts engendrés par les mesures de préventions et de lutte contre la pollution. Les pollueurs peuvent être définis comme toute personne dont l’activité entraine la pollution de l’environnement. Dans la pratique le principe pollueur-payeur peut prendre plusieurs formes à savoir des taxes et des redevances, des assurances, l’indemnisation des dommages causés suite à un recours en justice. Concernant le principe d’information et de participation du public. Ce principe offre à la population le droit de participer au processus décisionnel des autorités administratives concernant les projets d’équipements et d’aménagement susceptibles de détériorer l’environnement. Il existe plusieurs modes de participation du public aux questions environnementales tels que l’enquête public, la concertation et le débat public. Le dernier principe est le principe non-régression. Le code de l’environnement précise dans l’article 101-1 que la protection de l’environnement garantie par les lois et les règlements relatifs à l’environnement ne peut que s’améliorer. Tout ces principes sont prévus par la charte de l’environnement qui leur confère une valeur constitutionnelle; en d’autres termes ils sont garantis par le Conseil Constitutionnel et les textes législatifs doivent les respecter. Si tels est le Droit de l’environnement en général, nous allons de suite en savoir plus a propos de l’intervention du droit par rapport a l’environnement II- L’intervention du droit par rapport à environnement A- Elément nature La présence de sanction administrative en matière environnement est liée à l’encadrement des nombreuses activités génératrices de protection, comme par exemple la protection des animaux en voie d’extinction, il existe des lois prévues par l’administration visant à protéger les espèces menacée d’extinction, tout en prévoyant la conservation de l’écosystème dont elle dépend. Mais aussi il existe des règles générales selon laquelle la protection du patrimoine forestier, faunique, halieutique est assurée par l’Etat. Acte égard la condition d’importation ou d’exportation du matériel génétique forestier ou des animaux sauvage sont réglementées. De même, il est interdit d’allumer un feu non autorisé qui risque de causer des dommages à la végétation. Les défrichements lorsqu’ils ne sont pas interdits mais sont conditionnes par le déclassement préalable des parcelles concernée, ce qui signifie à l’inverse qu’ils deviennent prohibes en cas de classement d’une parcelle forestière ou d’une mise en défense, il est interdit de déverser sur le domaine forestier des produit toxique ou des déchets, tout c’est infraction sont suivi par les règlements prévu par la loi, d’autre sont sanctionne pénalement qui dépendent des degrés que se soit une contravention ou délit ou crime. Mais aussi il est le devoir du ministère de la transition écologique de préparer et mettre en œuvre les politiques du gouvernement dans tous les domaines liés à l’écologie. La transition énergétique et la protection de la biodiversité. B- Activités humaines Les activités humaines ont des impacts sur l’environnement, les sanctions sont les mêmes pour toutes types de pollution, tous les infractions concernant l’écosystème sont prévues par la loi que se soient pollution de l’eau, pollution du sol ou de l’air. Prenons par exemple l’effet de serre et les déséquilibre par les activités humaines, en particulier l’utilisation des énergies fossiles tel que le pétrole, gaz, le charbon ;celles-ci provoquent artificiellement l’augmentation des concentrations de gaz à effet de serre dans l’atmosphère et par conséquent, accentuent le réchauffement de notre planète. Donc chaque Etat ont pris une décision face à cela. Par exemple la loi climat et résilience oblige les compagnies aériens à compenser leur émission de gaz à effet de serre de leur vols intérieurs, sanctionner les Etats qui ne respectent pas leur engagement de réduction des gaz à effet de serre est voué à l’échelle, l’expérience du protocole de Kyoto en témoigne. Celui-ci est un accord international visant à la réduction des émissions de gaz à effet de serre et qui vient s’ajouter à la convention cadre des nations unies sur le changement climatique dont les pays participent et se rencontrent une fois par an. Le protocole de Kyoto est largement victime d’un malentendu. Pour plusieurs, il devait contrer la croissance des émissions de GES et contribuer à éviter une catastrophe climatique sur cette base, le protocole aurait bien évidement été une échec, mais apporte en même temps un certain norme des avantages de mesure politique, comme l’accroissement de l’efficacité de l’énergie et problème de transport. uploads/S4/ expose-socio.pdf