Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Histoire des sources I La notion de sources du droit Soit – historiques = tout

Histoire des sources I La notion de sources du droit Soit – historiques = tout les élements qui contribuent à la formation du droit positif – réelles = différents facteurs qui contribuent à la formation d'une règle de droit – formelles = instruments juridiques d'élaboration du droit dans une société donnée formes que peuvent prendre les différentes règles de droit première source = la loi = règle ou ensemble de règles générales et permanente et imposée par celui qui exerce le pvr législatif acte voté par l'assemnlée nationale + sénat Jurisprudence = ensemble de décisions juridiques de tel cour ou tribunal, c'est aussi la science des prudents = juristes = la doctrine = opinion qui émane de docteur de la loi 1e source formelle = loi 2e source = coutume = usage répété depuis longtemps au point ou la population se sent obligée de l'appliquer on oppose loi et coutume 3e source = jurisprudence elle n'énonce pas de règles générales et si elle semble devoir s'imposer aux juges inférieurs c'est pas une obligation ça serait des arrêts de règlement, elle ne s'applique pas erga omnes = s'applique a tous l'interprétation c'est la forme intellectuelle de la désobéissance ( par cœur ) parlement ancien droit = cour de justice supérieur - juges ont un devoir de stabilité juridique revirement de jurisprudence = la cour change d'avis car pression médiatique ou politique la décision s'inverse, la jurisprudence ne s'impose pas aux juridiction inférieures Principe du stare decisis = un juge ne peut pas modifier l'interprétation dégagée par ses prédécesseurs Doctrine = ensemble des règles juridiques qui se dégage des œuvres de grands juristes La doctrine fait un travail de synthèse, l'influence des sources et leur hiérarchisation va conduire à un système juridique yen a plusieurs dans le monde qui diffèrent car s'intéresse différemment aux sources – système romaniste = car droit romain, son étude etc elle va forger notre système romaniste on le retrouve au canada en louisianne certains pays d'afrique belgique allemagne – système de common law , anglais décision de justice importante on va le trouver en amerique inde canada australie – système juridique ou le droit et la religion sont intimement liés ex droit musulman coran donne les règles qui concerne les comportements sociaux et religieux et moraux présente une réelle unité il est très répandu on le dit figé car il ne peut pas être interprété ou droit de la communauté indou droit à la fois religieux et impose un certain comportement dans le monde vis à vis de l'harmonie du monde, védas = textes sacrés, on a aussi une littérature savante avec des livres religieux – système extrême orient comme en chine ou le droit ne jouait qu'un rôle secondaire, li = règles de convenances elles s'imposent les 1ere et dictent un comportement, fa = dvlp par juristes fait appel a la loi yaura rivalité entre le li et le fa le li doit l'emporter mais le fa gagne du terrain la loi est le système dans lequel nous vivons c'est le système romaniste II : Les sources contemporaines du droit Sources directes ( qui imposent une regle ) et indirectes ( jurisprudence et la doctrine ) , dont les écrites et non écrites Ecrite = constitution 5e rep on la trouve au sommet de la source hierarchique publique, avec les traités internationaux ou européens, il y a deux catégories de lois = ordinaires ( lois au sens général du terme ) et organiques ( organise les rapports des pouvoirs publics )et enfin on a les règlements administratifs Non ecrite = Coutume en pcp orale, pcpc généraux du droit III : Les composantes historiques du droit français 1 – La coutume : origine médiévale c'est la principale source du droit en europe occidentale, relation des individus entre eux (dt pv), ancien regime reste essentiel meme si concurencer par lois des rois, a la base orale mais va devenir écrite, periode médiévale ce sont des coutumes qui sont rediger avant que charles 7 demande une redaction officielle des coutumes qui sera officielle au 16es, elle disparaissent pas avec la révolution meme si les revolutionnaires mettent en avant la loi sur la coutume, moment du cc fin des coutumes mm si yen a qui vont rester par le biais des usages locaux 2 - le droit canonique : droit de l'église, av loi 1905 la religion catholique etait considerée officielle universelle et qui se dote d'un droit universel, gde influence sur les droits laiques, s'appuie sur les canons concils sur le dt laique dans la soc, car caractere universel de la chrétienté, droit écrit tot évolué car inspiré du droit romain jusqu'au 14es c le seul dt ecrit, l'église a une compétence juridictionnelle et exclusive au MA ds crtn domaines comme la famille dt du mariage, laicisation qd ca va evoluer, 18es les lumieres prennent leur distance avec la religion église et revolution française 3- droit germanique : dts germain, coutumes orales des tribus, chq individu pourra dmd a voir appliquer le dt de sa tribu 4- droit romain : le droit par excellence tout nos concepts de droit viennent d'eux ils vont réussir a forger un vrai systeme juridique qui s'élabore a une technique politique, elabore la science du droit car ils reflechissent a partir de cas et les juristes romains analysent les dif regles, le dt romain ne disparaît pas completement avec les invasion, il sera redécouvert au 12es, dt vulgaire pratiquer pour que les gens puissent le comprendre, redécouverte des textes laiques antiques les auteurs antiques du 16es seconde renaissance du droit romain on va l'étudier a nouveau pour l'adapter a la soc du moment , dt romain recu en allemagne, on le qualifie de dt savant enseigner a l'université 5- loi : Elle prend une ampleur sous les carolingiens, notion de respublica et importance de la loi qui s'applique a tt le monde, la loi du roi s'applique a tout le monde, les rois capétiens devront reconquerir ce droit de legiférer qui a pratiquement disparu, idée quil existe un droit naturel, grotius pufedorf domat, idée = dire qu'il existe un droit de la nature qui se distigue du droit de l'église il repose sur la nature même de l'homme, il doit être fonder sur la raison de l'homme il peut être independant de la religion, droit rationnel qui s'appuie sur la raison et qui doit dominer les relations entre les hommes qlq soit leur race et leur religion jean domat : pcp de la raison c'est elle qui domine pr la faire valoir il faut regader vers le dt romain c la ration scripta dc il faut s'en insprirer pour la loi pour mettre en place un droit civil pour élaborer les lois Chapitre 1 : Aux sources des droits européens : l'héritage historique Section 1 : l'héritage romain Rome va reussir a dominer le monde, 753 av JC selon la légende romulus va fonder la ville de rome, une monarchie souvre entre 753 et 509 av jc, Le pvr politiqiue est au main des grandes familles, gentes ces grandes familles vont constituer un conseil politique celui des PATRES qui domine le roi, les chefs pâtriciens ont le pouvoir politique La population est diviser en CURIES diff ass pltq ECISTENA ROME les comices curiates dominer par les grands chefs de famille, l'assemblée des curies va ratifier certains actes pris par des particuliers ex un testament devrai etre ratifier par les COICES CURIES, rome va connaître la domination des ETRUSQUES qui vont revenir sur rome entre 620 et 509av jc, Le roi devient un roi autoritaire et va donner une orientation populaire a sa politique, la source principale du droit sera la coutume ou les coutumes des anciens, coutumes pratiquées par les peres de ces grandes familles Le roi jouera un rôle mais il va énoncer ces coutumes il ne fait que dire la coutumes ANCETERE pour regler tel ou tel litige Fin 6es les erusques sont battus par les grec et les romains se soulevent et mettent en place une republique elle dure jusqu'en 27 av jc, gouverner la cité est devenu l'affaire du peuple c'est la chose publique '' tacite'' c les patriciens qui vont fabriquer la const republicaine qui est une oligarchie L'accès aux nouvelles magistratures et a la noblesse, le peuple urbain va se constituer en commune insurectionnelle il va faire ses session en communes, la plebe = ensemble de la popularion non patrcienne les plebeins, etetade dort au patricens eteta de fait aux mains de la plebe ils vont s'affronter jusq'ua un compromis en 367av jc et la il, dcp 2 oligarchies patriens et plebiens Debut monarchie on applique les coutumes des ancetres elle n'est plus reveler par le roi mais par les consul ( plus tard magistrat romain ) les plebeins récclame la mise par écrit du droit pr connaître le droit une comission de 10 juristes DECEMVIRES ( 10 hommes ) vont rédiger le droit en vigueur = la loi des 12 tables premier des monuments juridiques romains, Sous uploads/S4/ histoire-des-sources-elo.pdf