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Histoire du droit INTRO : Définition des concepts de base de la science juridiq

Histoire du droit INTRO : Définition des concepts de base de la science juridique et détermination du champ spatio- temporel de l’étude. Partie 1 : De l’intervention occidentale du droit aux vicissitudes de la perpétuation d’une science juridique autonome (Antiquité/ Moyen-Âge) L’homme n’est pas un robinson social Chapitre 1 – L’Antiquité́ ou la lente synthèse d’une culture juridique romaine. Section 1 – Les sources de la règle de droit : de la loi divine à celle des hommes. § 1 – Le droit sacré de l’Orient méditerranéen ancien. A – La tradition proche-orientale de la révélation divine des règles de droit. Fouilles archéologiques du 20e siècle sur le Nil nous montre des témoignages d’occupation humaine de l’époque paléolithique Il y a 10 mille ans passage du chasseur cueilleur (vivent de la chasse) se mettent a domestiquer les bêtes et à semer eux même des graines pour accroitre l’agriculture. Société fondée sur les céréales. Avec ce développement, va de pair la mise en place des institutions (la propriété, sa défense, système pénal, judiciaire etc.). Il y a aussi une sédentarisation des Hommes accompagnée de règles de droits qui n’ont pas encore ce nom là pour régir les propriétés des terrains, des habitations etc. Vers 3 mille ans avant notre ère = Ménès, rassemble toute la vallée du NIL et commence la période Historique Dans le Syrie du nord, développement des premiers villages, cette civilisation s’étend jusqu’en Inde entre les vallées du tigre et d’Euphrate au cours du 4e millénaire avant notre re ( première civilisation=Akkad) Autre civilisation qui devient sédentaire c’est la Summer (lieu fouillés par les archéologues ) Ils vont se faire la guerre pour représenter et dominer la zone. Ils vont chacun a leur manière développer une législation personnelle La civilisation Uruk est dominée par les Summer a la fin du 4e millénaire avant notre re Périodes de troubles : -début du 3 au milieu de 2e —> en Egypte, la vallée du Nil est unifiée par menés / en Mésopotamie le pays n’est pas homogène, elle est dominée par les Summer - 2e millénaire en Egypte c’est l’apogée de l’égyptien entité politique la plus forte, puissance pharaonique / Mésopotamie dans le nord il y a un grand empire qui arrive à son apogée (Hittites), sur les cotes méditerranéennes les phéniciens ( conquêtes maritimes )— > va développer une écriture alphabétique et va être transmis aux grecques et va permettre la création du droit écrit et la philosophie - 1er millénaire av notre re, Egypte décline, elle est divisée et va être envahis par les grecques puis les romains ( dernière reine d’Egypte, est macédonienne c’est Cléo). Les phéniciens vont - décliner également. - C’est Rome qui va récupérer tous ses empires pour former son gigantesque empire => dvp de sociétés et nouvelles cultures + apparition de l’écriture qui va permettre la conception de la règle de droit. 1°) L’imprégnation religieuse des droits cunéiformes de Mésopotamie. 2°) La nature ouvertement transcendante du droit hébraïque (ou biblique). B – Le modèle grec d’une inspiration divine indirecte des règles de droit. 1°) La responsabilité́ humaine dans la traduction de la justice divine. 2°) L’œuvre « philosophique » de promotion d’un droit sans juristes. § 2 – La « révolution » romaine d’émancipation d’une science autonome du droit. A – La lente genèse d’une discipline libérée de tout cadre religieux. 1°) Les laborieux balbutiements d’une hiérarchie laïcisée des normes. 2°) L’affirmation tardive du monopole législatif princier. B – La consécration conceptuelle d’un système juridique global. 1°) L’émergence irrésistible du jurisconsulte et de la jurisprudence. 2°) L’uniformisation ultime du droit romain par l’entreprise de sa codification. 2 Section 2 – La sanction de la règle de droit : de la justice divine à celle des hommes. § 1 – Le contexte imprécatoire de la justice dans l’Orient méditerranéen ancien. A – La tradition proche-orientale des ordalies et du jugement de Dieu. 1°) L’apparence laïque trompeuse du procès mésopotamien. 2°) L’appel à la médiation divine dans le cours du procès hébraïque. B – Les prémisses grecs d’une justice de nature purement « civile ». 1°) Les controverses historiques inhérentes à l’essor d’une justice arbitrale. 2°) Les dysfonctionnements du modèle athénien de justice populaire. § 2 – La « révolution » romaine d’une justice confiée à des magistrats spécialisés. A – L’importance historique décisive de la justice prétorienne. 1°) L’archaïsme initial de la procédure tant criminelle que « civile ». 2°) L’âge d’or de la procédure formulaire (de l’instance « privée »). B – La consécration d’un système judiciaire princier « fonctionnarisé ». 1°) L’essor irrépressible d’une procédure judiciaire extra ordinem. 2°) L’aboutissement du processus par l’instauration de voies de recours. Chapitre 2 – Le « premier » Moyen-Âge ou le métissage d’une tradition juridique romano- germanique. § 1 – Les sources de la règle de droit : l’irrésistible regain du pluralisme juridique § 2 – La sanction de la règle de droit : l’imbroglio du morcellement juridictionnel. Partie II – De l’affirmation d’un droit national aux vicissitudes de l’exégèse scléro- sante du « Code » (Temps Modernes / Époque contemporaine). Chapitre 1 – Le « second » Moyen-Âge et l’Ancien Régime ou la laborieuse consécration d’une hiérarchie des normes... § 1 – Les sources de la règle de droit : de la loi du Prince au culte de la loi. § 2 – La sanction de la règle de droit : du monopole judiciaire princier à l’ordre juridictionnel. Chap. 2 – L’époque contemporaine ou les mutations inévitables du système juridique napoléonien § 1 – Les sources de la règle de droit : l’implacable désacralisation d’une codification d’apparence immuable. § 2 – La sanction de la règle de droit : l’essor de modes alternatifs variés de règlement des conflits. uploads/S4/ histoire-du-droit.pdf