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Master Mention droit civil M1 Droit Civil M2 Droit Civil Général M2 Contentieux

Master Mention droit civil M1 Droit Civil M2 Droit Civil Général M2 Contentieux M2 Droit de la Santé M2 Histoire du Droit et Conservation du Patrimoine Objectifs de la formation M1 Organisation du Master 1 Conditions d’admission - Prérequis La Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion de Nancy prépare dans le domaine Droit, Economie, Gestion (DEG) au Master mention Droit Civil (M1). Parcours Droit Civil Et en Master 2, 4 spécialités qui ont pour objectifs : Droit Civil Général : approfondir le droit civil et droit de la consommation, matières centrales au sein des études juridiques et dans les concours (ENM, Notaires, avocats, agrégation, initiation au travail de recherche dans la perspective de thèses) ; Contentieux : apporter une formation appliquée, approfondie et de haute spécialisation aux personnes souhaitant s’orienter vers des carrières judiciaires ou contentieuses et aux professionnels ; Histoire du Droit et Conservation du Patrimoine : ofre aux futurs doctorants, comme aux candidats aux carrières administratives ou à celles du secteur privé une formation qui confortera et coordonnera les connaissances déjà acquises et les enrichira d’une culture juridique, historique et sociale beaucoup plus large que les disciplines purement techniques. Droit de la santé : parcours ouvert aux étudiants de la mention civil autant que de la mention public, il a pour but de former des spécialistes du droit et de l’économie des établissements sanitaires des secteurs privé (cliniques, assurances, cabinets libéraux) et public. Le Master est un diplôme de niveau Bac + 4. Il est structuré en deux semestres d’enseignement et validé par l’obtention de 60 crédits ECTS (système de transfert de crédits européens) soit 30 crédits ECTS par semestre. Chaque semestre est composé d’Unités d’Enseignement (UE) qui ont chacune une valeur déﬁnie en crédits ECTS. L’étudiant titulaire d’un Master 1 peut s’orienter vers une voie à ﬁnalité professionnelle (Master professionnel) ou une voie à ﬁnalité recherche (Master recherche). Sélection en M1 (25 avril 2021 - 25 mai 2021) Les étudiants remplissant les conditions de candidature déposent sur la plateforme e-candidat, un dossier de candidature pour le M1 sur le site de Nancy. L’étudiant pourra être soumis à un test complémentaire de connaissance et/ou être convoqué à un entretien avec un jury de site sans pouvoir choisir la date. En cas d’absence au test ou à l’entretien, il est réputé se désister de sa candidature. La commission pédagogique de site de la mention, statuant sur la qualité du cursus, de la motivation, et au vu du projet professionnel, acceptera ou non l’inscription dans le M1. Attention : la capacité d’accueil maximale de la mention est de 75 places à Nancy et de 40 places à Metz. Pluralité de candidatures L’étudiant qui candidate dans plusieurs M1 droit et/ou science politique (à Nancy et/ou Metz) dépose autant de candidatures. Il devra indiquer son ordre de préférence entre tous les M1 de Nancy et Metz. Toute acceptation dans un M1 droit ou science politique emporte automatiquement suppression de toutes les candidatures dans les M1 droit ou science politique moins bien classées par l’étudiant. Redoublants dans la même mention Les étudiants déjà inscrits en M1 seront autorisés ou non à se réinscrire dans le même M1 (sur le site où ils sont déjà inscrits) par le jury de mention. En cas d’autorisation, qui n’est pas de droit, ils seront considérés comme ayant subi la sélection dans la mention où ils redoublent. Redoublants M1 dans une autre mention Les étudiants qui souhaitent refaire un M1 dans une autre mention suivront la procédure de sélection dans e-candidat. Orientation vers les M2 de la mention L’étudiant est réputé, en s’inscrivant dans le M1, candidater d’ofce pour tous les M2 de la mention (de Nancy comme de Metz). Il sera appelé à indiquer son ordre de préférence pour TOUS les M2 dans le courant de l’année. Mais l’orientation entre les M2 de la mention sera décidée après les résultats de M1 et relèvera de la seule décision d’une commission de mention commune à Nancy et Metz, en connaissance des vœux émis, mais sans que ceux-ci soient opposables à la commission. Le niveau Master 1 droit est organisé en contrôle continu intégral à Nancy. En contrepartie, il n’existe qu’une seule session d’examens. Contrôle continu intégral Semestre 7 Tous les cours sont à 24h enprésentiel et 6h en distanciel sauf les langues Unité fondamentale - 15 ECTS Successions libéralités 1 Droit de la consommation 1 Droit des assurances Contrats civils Régimes matrimoniaux Unité d’approfondissement - 6 ECTS Droit contractuel et patrimonial appliqué Droit procédural approfondi Unité d’ouverture - 6 ECTS Histoire du droit des biens Histoire de la justice Droit du numérique Langues - 3 ECTS Langue vivante : Anglais, Allemand, Espagnol, Italien Option facultative L’étudiant peut suivre un cours en langue étrangère, philosophie du droit, droit et littérature, théâtre ou droit de la santé Semestre 8 Tous les cours sont à 24h en présentiel et 6 en distanciel sauf les langues Unité fondamentale - 15 ECTS Successions et libéralités 2 Droit de la consommation 2 Droit international privé Voies d’exécution Procédures collectives Unité d’approfondissement - 6 ECTS Droit immobilier Droit civil appliqué Unité d’ouverture - 6 ECTS Contrats commerciaux Propriété littéraire et artistique Droit de la dépendance Langues - 3 ECTs Langue vivante : Anglais, Allemand, Espagnol, Italien Unité facultative L’étudiant choisit : Option projet tuteuré : (y compris law clinic et carrefour des droits) ou Option recherche : un cours complémentaire d’initiation à la recherche de 10 heures ou Option professionnelle : un stage de 4 semaines (140 heures) Parcours Droit Civil Général M2 Objectifs de la formation Perspectives offertes par le Master 2 Conditions d’admissions Prérequis Le master 2 « Droit Civil Général » est une formation orientée vers la recherche. Il a donc pour objectif de conduire les étudiants à décloisonner les diférentes matières du droit civil, à aiguiser leur regard critique et à leur donner la capacité d’afronter les mutations actuelles du droit privé français (réforme du droit des obligations, patrimoines d’afectation, émergence du droit de l’environnement, contractualisation de la famille…). Cette approche transversale du droit civil est enrichie par les ouvertures aux autres matières qui « dialoguent » avec le droit civil (procédure civile, droit des afaires, droit du travail…) ainsi que par l’éclairage fourni par le droit comparé, la théorie du droit ou l’histoire du droit. Ces objectifs doivent être atteints par les séminaires dispensés par les enseignants du master 2, ainsi que par la rédaction d’un mémoire qui doit permettre d’améliorer les qualités de rédaction et de réﬂexion de chaque étudiant. Au-delà du parcours individuel de chaque étudiant du master 2, la formation initie au travail et à la recherche collective. Elle propose en efet de participer à l’organisation d’un colloque en partenariat avec l’Unité de droit civil, l’Institut François Gény. Le master 2 Droit Civil Général constitue une préparation adaptée aux diférents concours (magistrature, barreau), prépare une orientation vers le notariat. Il constitue en efet un excellent complément de formation pour les étudiants qui souhaitent s’orienter vers les carrières judiciaires classiques. Les rappels de méthode des exercices classiques, le contact permanent avec l’actualité juridique et l’importance accordée à la réﬂexion et au débat contribuent à préparer les étudiants aux diférents examens ou concours. Le master 2 encore s’afrme comme la voie idéale pour prolonger le parcours dans le cadre d’une thèse de doctorat. Le mémoire permet à chacun d’apprécier son intérêt pour une recherche approfondie. La formation ofre ainsi de solides bases en vue de la préparation d’une thèse, permettant aux meilleurs d’entre eux de solliciter l’octroi d’une allocation de recherche. Cette thèse peut être la première étape d’une future carrière universitaire. Etudiants ayant validé leur M1 dans une autre mention (UL ou autre Université) en 2021. Le parcours « Droit Civil Général », est ouvert aux étudiants ayant validé un M1 de Droit Civil ou un diplôme équivalent (appréciation au cas par cas). La sélection se fait sur dossier en fonction de la qualité des résultats sur l’ensemble du cursus puis sur entretien. Il est également ouvert aux étudiants ayant validé le M1 Droit Notarial et non retenu pour le M2. Etudiants ayant validé leur M1 dans cette mention en 2021. Etudiants ayant validé leur M1 dans cette mention en 2021.L’étudiant qui aura validé le M1 de la présente mention en 2021 aura le droit d’intégrer l’année suivante l’un des 3 M2 de la mention existant en 2020 (civil, contentieux, histoire), et la commission pédagogique proposera un M2 d’afectation, suivant les aptitudes et mérites du candidat. L’étudiant pourra aussi candidater dans le nouveaux M2 ouvert en 2021 (santé). On fera remplir une ﬁche de vœux. Il pourra aussi candidater dans un M2 d’une autre mention, mais en passant à nouveau par une sélection. Semestre 9 Unité fondamentale – 80h - 18 ECTS Droit des contrats Régime général des obligations Droit des biens Droit des personnes et de la famille Unité d’ouverture – 105h - 12 ECTS Droit de la consommation Droit du travail Droit des afaires Droit pénal des personnes (mutualisé M2 pénal) Histoire du droit Droit uploads/S4/ httpsfac-droit-univ-lorraine-frsitesfac-droit-univ-lorraine-frfilesmastermentiondroitcivil-230421-pdf 2 .pdf