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UMMTO/FSECG/Département sciences de gestion Master management stratégique Modul

UMMTO/FSECG/Département sciences de gestion Master management stratégique Module : Théories de la firme Théorie des droits de propriété Aperçu général La théorie des droits de propriété s’est construite à partir des années soixante en vue de montrer la supériorité du système privé sur toutes les autres formes de propriété collective. Le fondement de l’économie des droits de propriété réside dans l’idée que tout échange entre agents peut être considéré comme un échange de droits de propriété sur des objets (Nellis, 1999). 1. Les hypothèses de la théorie des droits de propriété La théorie des droits de propriété repose sur les postulats suivants : - Les agents économiques maximisent leurs fonctions d’utilité et sont motivés par la recherche de leurs intérêt individuel quel que soit leurs système économique ou leurs droits de propriété ; - Les préférences d’un individu sont révélés par un comportement sur le marché ; - L’information n’est jamais parfaite et les coûts de transactions ne sont pas nuls ; - Les agents sont soumis à des contraintes imposées par la structure de système dans lequel ils opèrent. - Les agents ne sont pas passifs et cherchent à maximiser leurs utilités qui, réunies, expliquent le comportement de la firme ; - La fonction d’utilité d’un individu peut comporter d’autres arguments que la maximisation de profit ou de la richesse. Ces hypothèses insistent sur le rôle primordial de l’incitation des agents qui explique ensuite la performance de la firme. 2. La fonction et la définition des droits de propriété Le but de la théorie des droits de propriété est de montrer comment les différents systèmes de droits de propriété influent sur le comportement des agents individuels (incitation des agents) et, par conséquent, sur le fonctionnement et l’efficience de l’entreprise et du système économique. Le point de départ de la théorie des droits de propriété consiste à considérer que tout échange entre agents, et en fait toute relation de quelle nature qu’elle soit, peut être comme un échange 1/7 UMMTO/FSECG/Département sciences de gestion Master management stratégique Module : Théories de la firme de droits de propriété. La notion de droits de propriété retenue par les théoriciens classiques va au-delà d’une conception purement juridique : la détermination des droits de propriété peut inclure les coutumes, les normes…qui délimitent les usages autorisés sur les actifs. Vu l’exhaustivité de la notion des droits de propriété à tous les échanges entre les individus, les définitions suivantes ont été proposés à la notion de droits de propriété : Selon H. Demsetz (1967) «…les droits de propriété permettent aux individus de savoir à priori ce qu’ils peuvent espérer raisonnablement dans leurs rapport avec les autres membres de la communauté. Ces anticipations se matérialisent par les lois, coutumes et mœurs d’une société. » Selon B. Coriat et O. Weinstein (1995) « les droits de propriété est un droit socialement validé à choisir les usages d’un bien économique » Selon E. Furubotn et S.Pejovitch (1972) « les droits de propriété ne sont pas des relations entre les hommes et les choses, mais des relations codifiées entre les hommes qui ont rapport à l’usage des choses » Ces trois définition sont très convergentes et définissent les droits de propriété comme les droits d’utiliser des biens et d’en bénéficier. Les droits sur ces biens sont assurés par la loi, les coutumes…ces droits naissent des relations entre individus en échangeant des objets (matérielles ou non) qui ont de la valeur. La fonction principale des droits de propriété, dès lors qu’ils sont correctement spécifiée et garantis, est de fournir aux agents des incitations à créer, à conserver, et à valoriser des actifs, bref à utiliser plus efficacement les ressources. Dans le but d’inciter les agents économiques à utiliser plus efficacement les ressources, il découle une fonction essentielle des droits de propriété qui est l’internalisation des externalités Une externalité, c’est l’effet secondaire consécutif à la jouissance d’un droit et que l’on fait subir à autrui. Cette externalité pourra être positive (un individu bénéficie de la jouissance d’un droit dont seul le propriétaire devrait bénéficier) ou négative (un individu exerce son activité en faisant subir à autrui des couts auxquels ils n’ont pas consenti). La notion 2/7 UMMTO/FSECG/Département sciences de gestion Master management stratégique Module : Théories de la firme d’internalisation signifie que chacun va supporter le coût de ces actions et va jouir des bénéfices de celles-ci 3. Le contenu des droits de propriété Pour être efficaces, les droits de propriété doivent remplir les conditions suivantes : - Exclusivité : cet attribut fait référence au caractère absolu du droit. Le propriétaire pourra librement jouir de ses biens (utiliser, changer la forme, appropriation des revenus…). Cette exclusivité est restreinte par les dispositions légales. Cet attribut s’articule avec l’effet incitatif des droits de propriété. - Transférabilité: c’est le droits de céder le bien définitivement à travers la vente ou partiellement (à travers la location par exemple) ; - Partitionabilité : dans la mesure ou une ressource peut être détenue par un ou plusieurs personnes. 4. Structure de propriété et comportement des dirigeants La théorie des droits de propriété distingue trois attributs de droits de propriété : - L’usus: c’est le droit d’utilisation d’un actif ; - Le fructus : c’est le droits de bénéficier de cet actif ; - L’abusus : c’est le droit de le céder. Selon la présence ou non de ces attributs, on peut faire la distinction entre plusieurs types de propriété (propriété publique, propriété privée, propriété communale, propriété collective…..). Pour les théoriciens des droits de propriété, le fait de décomposer les droits de propriété (usus, fructus et abusus) entre les mains de plusieurs personnes tend à réduire l’efficacité de la firme. En effet, seul un manager qui est aussi propriétaire peut avoir intérêt à réduire les gaspillages et à améliorer ses efforts au sein de son entreprise parce qu’il bénéficie de la totalité du profit réalisé grâce à ses efforts. Cette théorie a pour objectif de démontrer la supériorité des droits de propriété privés parce qu’ils assurent l’incitation des dirigeants, et par conséquences, la performance de l’entreprise. Par contre, elle montre l’inefficacité de l’entreprise publique et l’entreprise coopérative. Les deux premiers exemples de formes organisationnelles efficientes, à savoir la firme capitaliste classique et la grande entreprise moderneè montrent la supériorité des droits de 3/7 UMMTO/FSECG/Département sciences de gestion Master management stratégique Module : Théories de la firme propriété privés. Les deux autres montrent l’inefficacité de l’entreprise publique et coopérative : 4.1. La firme capitaliste classique ALCHIAN et DEMSETZ (1972) présentent tout d’abord une certaine vision de la nature de la firme : la firme est une forme d’organisation de la production en équipe. Selon ces deux auteurs, la production en équipe est une source de gain parce que la production de l’équipe est supérieure à la somme des contributions individuelles (effet de synergie), donc les inputs individuels ne rapportent pas des productions séparées qui vont être additionnées pour obtenir l’output total. Dans la production en équipe c’est difficile, en observant l’output total, de déterminer la contribution de chaque membre de l’équipe de production. Les individus peuvent se comporter en « passager clandestin » car la rémunération n’est pas liée à la productivité individuelle. Selon Alchian et Demsetz (1972), la solution est de spécialiser un contrôleur (membre de l’équipe de production) dans le contrôle des inputs en lui attribuant les gains nets de l’équipe pour qu’il sera incité à contrôler les autres membres. Selon ces auteurs, il faut lui attribuer les droits suivants : - être le « créancier résiduel » (residual claimant) ; - le droit d'observer et contrôler le comportement des détenteurs de ressources membres de l'équipe ; - le droit exclusif à être dans un rapport contractuel avec tous les détenteurs de ressources, - le droit de changer la composition de l'équipe, c'est à-dire de renégocier le contrat avec chaque membre indépendamment des contrats passés avec les autres, - le droit de vendre ces droits, c'est-à-dire de vendre le statut particulier qu'il détient. 4.2. La grande entreprise moderne Dans cette situation, le problème posé est la séparation entre la propriété et le contrôle des droits de propriété. Dans ce cas, trois éléments peuvent expliquer l’atténuation des droits de propriété privés : 4/7 UMMTO/FSECG/Département sciences de gestion Master management stratégique Module : Théories de la firme - le coût de détection par les actionnaires des pratiques discrétionnaires des managers qui ne maximisent pas la valeur de la firme est très élevé ; - la mise au pas des managers est sinon impossible du moins difficile et très coûteuse ; - la maximisation de la richesse des actionnaires est un objectif difficile à imposer aux managers. CORIAT et WEINSTEIN, à l’instar des tenants de la théorie des droits de propriété, soutiennent l’idée que la grande entreprise moderne est une forme d’organisation efficiente et même la plus efficiente pour exploiter les gains potentiels de spécialisation à grande échelle et de la surveillance des équipes de grande taille. Cette organisation ne remet pas en cause les fondements de droits de propriété privés car uploads/S4/ la-theorie-des-droits-de-propriete-est-une-theorie-qui-s-1.pdf