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Introduction La mondialisation et l’expansion économique ont fais naitre de nou

Introduction La mondialisation et l’expansion économique ont fais naitre de nouveaux métiers ainsi que de nouvelles fonctions. L’entreprise d’aujourd’hui n’est pas l’entreprise d’hier, le gain, le profit ont augmenté, mais les litiges, les conflits aussi, des contraintes d’ordre économique, sociales mais surtout juridique. De là, la naissance du métier d’expert, expert en comptabilité, en finance, en marketing ou en Droit. Ses experts soumettent leur connaissance au service de l’entreprise, ils préviennent des dangers auxquels peuvent s’exposer leurs clients ou employeurs. Le juridique occupe un place essentielle dans le domaine du conseil, le conseiller juridique doit être spécialiste dans un domaine précis du droit (droit commercial, droit immobilier, droit social..). Grâce à ses connaissances juridiques, il prévient et résout les problèmes de ses clients. il doit être doté d'un esprit de synthèse et d'analyse. Le conseil juridique peut aider à comprendre les transactions particulièrement complexes du démarrage d'une entreprise ou de son expansion, il peut aussi aider à prendre des décisions opérationnelles éclairées et faire gagner du temps et de l’argent. Le conseil est aussi un travail de veille permanent afin de se tenir au courant des dernières lois votées, applicables aux droits des clients. Le conseil juridique peut se faire en interne en tant que service ou département juridique, ou en externe à travers un cabinet de conseil. I- Le conseil juridique interne Le conseiller juridique interne ou le juriste d’entreprise représente la "conscience" de l’entreprise. Sa mission est de conseiller l’entreprise, défendre et protéger les intérêts de son employeur. Le conseil juridique interne doit prévoir et prévenir que réparer les erreurs, conseiller et orienter les entités internes d’une entreprise dans tout projet, adapte la prise de risque sous l’angle juridique par la prise de recul qu’il offre à travers son conseil, il peut proposer un regard au chef d’entreprise en amont de toutes ses décisions. Le conseil s’occupe également de la veille juridique car les modifications règlementaires continuelles peuvent constituer pour l’entreprise des menaces ou des opportunités et doivent nourrir nécessairement son conseil. Le conseiller d’entreprise n’a pas vocation à plaider devant les tribunaux, bien que cette possibilité lui soit offerte devant les juridictions où la représentation par avocat n’est pas obligatoire. Même en présence d’avocat, le conseiller peut être appelé à donner une explication au juge. Dans le cas de contentieux, il est chargé de défendre les intérêts de l’entreprise, le plus souvent en interface avec un avocat qui plaidera le dossier, et avec lequel il collaborera pendant l’instruction du dossier et durant toute l’audience. Le domaine d’activité de ses juristes dépend très souvent de la taille de l’entreprise. Il y’a une tendance à la spécialisation dans un domaine particulier tel que droit du travail, droit immobilier, droit fiscal etc. Au Maroc particulièrement où la quasi-totalité des entreprises sont des PMEs, la gestion restant aussi caduque et minimale, le juriste d’entreprise peut être même un « responsable » des ressources humaines, de la logistique, et bien d’autres. Ce qui lui donne la possibilité d’avoir d’autres compétences. Le Conseiller juridique interne est notamment chargé de la rédaction des contrats de l’entreprise avec ses partenaires et d’en assurer le suivi. Cela inclut la rédaction de conditions générales de vente ou d’achat qui seront transmises aux clients. Il participe aussi à la vie de l’entreprise en tant qu’entité juridique par l’évolution des statuts, du règlement intérieur ou de toute autre norme volontaire. Le conseil juridique interne caractérisé par son rapprochement à l’entreprise, sa maitrise parfaite de son activité, son historique et l’intégrité de ses dossiers, manque de l’autonomie et de la spécialisation en matière d’audit et du conseil juridique, chose remplies par les cabinet de conseil juridique externe. II- Le conseil juridique externe Le conseil juridique externe peut intervenir tout au long de la vie d’une entreprise, de sa naissance, son expansion à sa dissolution. Ce sont les grands actes normalement qui nécessite un appel à un conseil externe, plus spécialisé, et autonome, le but en général est de sécuriser les décisions stratégiques de entreprise (restructuration, transmission, ouverture du capital, mise sur le marché d’un nouveau produit…). Ce sont des hommes de droit, qui procède à l'aide d’un créateur d'entreprise à définir le cadre légal de son activité. Ils peuvent à la fois intervenir sur le choix de la structure juridique de l'entreprise (SARL, SA, SCA, SNC...), apporter des conseils sur son nom et le droit des marques, faire des recherches d'antériorité sur un brevet ou rédiger un pacte d'actionnaires. Leur champ d'intervention est large. Au cours de la vie de l’entreprise, des opérations comme la fusion ou l’ouverture de capital nécessite un audit juridique de l'entreprise cible, un accompagnement dans les différentes phases de négociation, création de la structure juridique de reprise, réalisation des formalités, rédaction du compromis et de l'acte définitif. Organisation de l’Assemblée Générale, procès-verbal d’Assemblée générale. L’accompagnement des entreprises en difficultés présente également un domaine de conseil juridique en matière de procédures de liquidation, dissolution, plan de redressement… Ainsi, les créateur ou dirigeant d’entreprise peuvent faire appel à un conseil juridique externe afin de faire des recherches ponctuelles de référence juridique (texte réglementaire, jurisprudence…) ou de s’éclaircir sur un point de droit sur leurs statut de dirigeant, leurs relations commerciales ou leurs obligations de chef d’entreprise. Ils peuvent également demander une aide à la formalisation de documents juridiques ou commerciaux (statuts de société, bail commercial, acte de cession de parts…) afin de sécuriser leurs actes. uploads/S4/ le-conseil-juridique-final.pdf