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Le Divorce Maître Martine Valot-Forest Avocat au barreau de Paris Remerciements

Le Divorce Maître Martine Valot-Forest Avocat au barreau de Paris Remerciements L’auteur remercie chaleureusement toutes les personnes qui ont contribué par leur précieuse intervention à la réalisation de cet ouvrage et en particulier Madame Choubrac Nicole, Marie-France Hirigoyen, Jean-Emmanuel Derny, Georges Juttner, Dr Roland Coutanceau, Dr Patrick Baraf et également Annabel Blouet et Elsa Didier. Le Divorce pour les Nuls © Éditions First, un département d’Édi8, Paris, 2017. Publié en accord avec John Wiley & Sons, Inc. « Pour les Nuls » est une marque déposée de John Wiley & Sons, Inc. « For Dummies » est une marque déposée de John Wiley & Sons, Inc. Cette œuvre est protégée par le droit d’auteur et strictement réservée à l’usage privé du client. Toute reproduction ou diffusion au profit de tiers, à titre gratuit ou onéreux, de tout ou partie de cette œuvre est strictement interdite et constitue une contrefaçon prévue par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. L’éditeur se réserve le droit de poursuivre toute atteinte à ses droits de propriété intellectuelle devant les juridictions civiles ou pénales. ISBN : 978-2-412-01980-1 ISBN numérique : 9782412025161 Dépôt légal : février 2017 Correction : Christine Cameau Dessins : Marc Chalvin Mise en page et couverture : Catherine Kédémos Éditions First, un département d’Édi8 12, avenue d’Italie 75013 Paris – France Tél. : 01 44 16 09 00 Fax : 01 44 16 09 01 E-mail : firstinfo@editionsfirst.fr Internet : www.pourlesnuls.fr Ce livre numérique a été converti initialement au format EPUB par Isako www.isako.com à partir de l'édition papier du même ouvrage. À propos de l’auteur Maître Martine Valot-Forest est avocat à la Cour. Titulaire du CAPA depuis 1980, elle est spécialisée dans le divorce depuis 25 ans. Présidente d’audience, juge des référés depuis près de 20 ans, elle siège au conseil des prudhommes de Paris. Elle a été par ailleurs très investie dans la vie associative, et notamment dans l’association SOS papa, qui accompagne les pères au moment du divorce. Elle est également l’auteur, chez First, de Bien négocier son divorce, Divorce : Question d’argent et Divorce : Question d’enfants. P Introduction renez une grande inspiration… et jetez-vous à l’eau. C’est une plongée au cœur du monde ténébreux des règles du divorce que nous vous proposons. Nous vous aiderons à décoder le langage obscur des juristes, à comprendre la complexité des procédures, à connaître toutes les options qui s’offrent à vous, afin d’y voir plus clair dans ce qui, après tout, vous concerne au premier chef : votre divorce ! C’est d’ailleurs là toute la difficulté de ce domaine du droit, qui touche à l’intime de chaque individu : comment accepter qu’une tierce personne décide du sort de nos biens, de notre logement, de notre nom de famille et, plus grave encore, de nos enfants ? Comment admettre une telle incursion dans notre vie privée, au moment même où la rupture du couple, le plus souvent douloureuse, nous fragilise ? Car, pour être devenu fréquent (en France, un mariage sur trois prend fin par un divorce, la proportion passant à un sur deux dans les grandes villes), le divorce n’est jamais banal, puisqu’il décide du sort de ce que l’on a de plus précieux : la cellule familiale. Lorsqu’on engage une procédure de divorce, on demande à un magistrat professionnel d’intervenir dans la sphère de notre vie privée, mais il est en même temps bien difficile d’accepter cette intrusion, même temporaire, dans notre vie de famille. Ce que nous vous proposons ici, c’est de prendre en main votre procès, puisqu’il faut nommer les choses par leur nom, et de devenir un véritable acteur de la procédure, en anticipant celle-ci étape par étape, en prenant à bras-le-corps les difficultés que vous rencontrerez, et en faisant preuve d’un soupçon de stratégie pour tenter de maîtriser, autant que possible, cet avenir qui semble si incertain. À propos de ce livre Vous songez à divorcer, mais vous hésitez à entreprendre une procédure réputée pénible, longue et coûteuse : ce livre vous aidera à choisir entre le divorce et ses alternatives, ou à déterminer le type de procédure de divorce la mieux adaptée à votre histoire personnelle. Votre décision est prise : vous allez sauter à l’eau, mais vos interrogations et vos doutes sont nombreux : cet ouvrage s’est fixé pour objectif de répondre à vos questions afin que vous vous engagiez dans cette procédure le plus sereinement possible. Vous êtes déjà plongé(e) jusqu’au cou dans une procédure de divorce, choisie ou subie, et vous ne comprenez pas toujours les motifs et les implications des décisions prises par le magistrat chargé de votre dossier. Là encore, ce livre est fait pour vous, puisqu’il vous dévoilera les critères utilisés par les juges et les tendances jurisprudentielles. Vous débutez des études de droit, vous êtes assoiffé(e) de connaissances juridiques, ou simplement curieux(se) : vous aborderez de manière plus ludique cet affluent du droit de la famille qu’est le droit du divorce. Bref, vous l’aurez compris, Le Divorce pour les Nuls est à mettre entre toutes les mains ! Alors, êtes-vous prêt(e) pour le grand plongeon ? Rassurez-vous, nous resterons à vos côtés jusqu’à ce que vous refassiez surface. Comment ce livre est-il organisé ? Cet ouvrage se compose de cinq parties pour aborder pas à pas les problématiques du divorce, dans un ordre chronologique, ainsi que de la partie des Dix commune à tous les titres de la collection « Pour les Nuls » et, enfin, dans la septième partie, d’un glossaire, d’une liste d’adresses de sites internet et d’associations, et d’exemples de documents dont vous aurez besoin. Première partie : Un peu de théorie : le b-a.ba du divorce Pour comprendre les règles du divorce, un petit rappel historique s’impose. Rassurez-vous, il ne s’agit pas de vous assommer de dates, ni de remonter à la préhistoire, mais seulement de planter le décor en soulignant les étapes clés de l’évolution du divorce. Cette première partie, qui donne une approche concrète du contenu de ce livre, permettra donc de savoir qui, comment, où et pourquoi. Nous envisagerons surtout ce que pourrait être le divorce de demain, en décortiquant les réformes envisagées par le législateur, notamment celle du divorce par consentement mutuel devant notaire. Cette première partie détaille les régimes matrimoniaux, distingue les différents types de divorce et présente les différents acteurs de la procédure de divorce, en passant en revue tous les possibles interlocuteurs. Deuxième partie : Avant de vous jeter à l’eau : préparez- vous ! Où vous découvrirez que c’est avant même l’ouverture de la procédure de divorce qu’il faut faire preuve de stratégie, en se prémunissant contre les éventuels agissements déloyaux de son/sa futur(e) ex. Il vous faudra garder la tête froide, et ne pas vous lancer sans réfléchir dans une procédure dans laquelle vous laisseriez des plumes non seulement sur le plan affectif, mais également sur le plan matériel. Pour cela, vous devez connaître toutes les conséquences possibles du procès, et passer en revue les diverses alternatives au divorce, qui sont parfois préférables, si besoin est en faisant appel à des professionnels. Il s’agit également de protéger ses arrières avant le procès. Une fois encore, des praticiens du droit et de la finance pourront vous conseiller utilement. Bien que vous soyez perturbé(e) par le divorce qui s’annonce, il vous faudra pourtant prendre un certain nombre de précautions. Ce n’est pas le moment de commettre une erreur : cette partie vous donnera les outils nécessaires pour vous protéger. Les procédures de divorce vous seront cette fois exposées en détail, avec leurs avantages et leurs inconvénients, afin que vous puissiez opter pour celle qui vous correspond le mieux, et surtout que vous évitiez celles qui pourraient vous nuire. Troisième partie : Vous vous jetez à l’eau : la vie pendant la procédure Un divorce, en raison des divers incidents qui peuvent l’émailler, des voies de recours admises pour certaines décisions, et surtout lorsqu’il s’agit d’une procédure pour faute, cela peut être très long. D’où l’intérêt de bien connaître ce qu’il reste des droits et des devoirs du mariage pendant ce laps de temps : il serait dommage de tout gâcher en commettant un impair pendant cette période. Cette troisième partie reprend par le détail les mesures provisoires qui peuvent être prises par le magistrat chargé de votre dossier, pour la durée de la procédure, et qui concernent au premier chef les enfants et le domicile conjugal. Elle traite également des procédures d’incident – sortes de mini procédures dans la procédure –, et de la médiation, que, pour d’évidentes raisons, le législateur encourage dans les affaires familiales plus que dans tous les autres domaines du droit. La médiation peut apaiser une procédure fort pénible pour l’ensemble de la famille, mais ne saurait être efficace si les futurs ex ne jouent pas le jeu. Enfin, cette partie aborde ce que les praticiens du droit nomment habituellement les « passerelles », qui permettent dans un certain nombre d’hypothèses de changer de type de divorce en uploads/S4/ le-divorce-pour-les-nuls-maitre-martine-valot-forest-2017-separation-couple-enfant-famille-procedure-droit.pdf