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Le Droit de la famille au Maroc - Le droit marocain de la famille est l’ensembl

Le Droit de la famille au Maroc - Le droit marocain de la famille est l’ensemble des règles qui régissent les relations des personnes unis par des liens de filiation عالقة قرابة ou d’alliance عالقة تحالف au regard de différentes institutions familiale telle que le mariage, le divorce,la représentation légale, le testament إرادة et les successions خالفة. - Si l’on parle généralement du droit de la famille, on ne trouve aucune définition de la famille en droit marocain, il on est de même en droit français dans le code civil, les seule disciplines qui définissent la famille sont des définitions de sociologique.. - Les définitions qu’on trouve de la famille on pour source le droit international de droit l’Homme ou dans la déclaration universel de droit de l’Homme de 1948, l’article 16 défini la famille comme la cellule de base et d’unité naturel de la société qui a droit à la protection de l’état et de la société, de même le pacte international de droit civil et politique de 1968 retient la même définition que la déclaration universelle, la convention de droit de l’enfant adopté en 1989 reprend cette définition de la famille dans le préambule et y ajoute que c’est l’environnement naturel pour l’établissement et le développement de l’enfant. - L’étude de droit de la famille appelle l’étude de l’évolution historique de la formation de ce droit, en effet avant l’adoption du code la famille en 2004 le Maroc a été régie par la disposition du code de statut personnel de 1957 /1958 et avant l’adoption de ce code , les relations familiale et les règles les régissent aussi bien au niveau personnel que patrimonial ont été régie par une disposition du droit musulman principalement Malikite , à l’Independence du Maroc se dernier ne voulais pas rester étranger au mouvement de codification entre pris de nombreux pays musulman (Tunisie, Série, L’Irak ) c’est ainsi le 19 aoûte 1957 , une commission des oulamas a été instituer par feu le Roi Med 5, présider par feu Hassan 2 dont le rapporteur été feu Allal fassi. La commission de codification du droit musulman mais en fin de compte ces travaux en concerner la codification du seul statut personnel. - les directives donné par le Roi Med 5 est de revenir au source de richesse de notre tradition juridique musulman, en faisant revivre cette tradition juridique riche qui n’a pas besoin d’emprunter aux autres sources, L’objectif principal étaitd’uniformiser l’application des règles régissant le statut personnel à l’ensemble des marocain musulman et pour lutter et débarrasser le Maroc des divisions opérer par le protectorat français notamment : en luttant contre la pratique coutumière qui s’éloigne quelque fois des enseignements musulmans orthodoxes. - La commission de codification a fait preuve de grande célérité/ Rapidité en travaillant à partir d’un projet élaborer par le ministère de la justice et en adoptant la totalité de 5 livre composant le code de statut personnel entre 1957 et 1958. Le code de statu personnel marocain contrairement à la Majallat tunisienne de 1956 était considérer comme le plus respectueux de la tradition juridique orthodoxes, en effet il s’agit d’une reprise des enseignements de l’école Malikite représenter sous forme d’un digeste( مدونة) permettant de mettre entre les mains des praticiens un code uniforme, facile d’utilisation au lieu de se disperser dans la nombreuse quantité des sources Malikite néo-moins si l’on considère que ce code n’a pas eu des apports totale ils n’ont demeurent pas moins qu’il a eu le mérite de consacrer des dispositions pertinente considérer à l’époque comme une révolution il s’agit notamment de : 1/ -L’ institution d’un âge de majorité matrimonial de 15 ans pour les filles et 18 au garçons mettant ainsi fin au mariage de impubère. 2/- L’institution du consentement comme étant une condition de fond au mariage pour mettre fin au droit de contrainte matrimonial (الجبر). 3/ -En matière de Dot le code de statut personnel a souligné la propriété exclusive de la Dot pour l’épouse. 4/- en matière de représentation légale le code de statut personnel à institué à coté de la tutelle légale exercer par le père et la tutelle testamentaire exercer par le tuteure désigner par le juge, il a institué une tutelle datif. Malgré ces apports le code de statut personnel véhiculait le modèle d’une famille patriarcal consacrant l’autorité maritale et fragiliser par la persistance de deux institutions la répudiation (mettre fin au mariage par la seule volonté unilatéral de l’humain) et la polygamie, Allal fassi avait demandé son absolution pure et simple mais il n’a pas été suivie par les membres de la commission. - Ce code a résisté pendant longtemps, en 1961, 1965,1979 et 1981 car c’est un domaine qui touche la religion (Chariaâ). Or la 1ère réforme a été que le 10 septembre 1993 mais d’une manière très limitée. En 2000 : une préparation du projet du plant d’intégration de la femme au développement. Le changement qui a eu entre 1993 et 2000= changement de conception/ En 2004 L’adoption de code de famille Les réformes : - La première réforme du code de statut personnel date de 10 septembre 1993, Les principales réformes avaient concerné la tutelle matrimonial الوصاية الزوجية qui a d’avantage pour objet la protection des intérêts de l’épouse ; avec un assouplissement concernent les femmes majeures orphelines de père qui pouvait conclure elle-même mariage avec toute fois une préférence à la représentation patrimonial. - Toujours en matière de mariage le consentement autant comme élément de fond de mariage est renforcé. La polygamie est désormais soumise au contrôle du juge. - La garde l’enfant a connu deux réforme substantiel, la 1er concerne les dévolutaire de droit de garde en rétablissant le père dans son droit autant que gardien de l’enfant qui vient directement après la garde , La 2éme réforme vient de la fixation d’âge de fin de garde , malheureusement diversement fixé pour le garçon (12 ans) et pour la fille (15 ans). - En matière de dissolution de mariage les réformes ont touché la répudiation qui ne peut se faire qu’avec la présence que l’épouse. de même le statut personnel à intégré la possibilité d’un don de consolation (article 52 bis) pour couvrir les préjudices subit par la femme répudier - En matière de représentation l’égale la mère peut désormais devenir tutrice légale de ses enfants en cas d’incapacité ou décès du père, mais pouvoir reconnu à la mère (tutrice légale) sont nettement inférieure par rapport à ceux reconnu au père, dans la mesure ou la majorité des actes fait par la mère sont soumis au contrôle de juge soumis au contrôle du juge de tutelle. - Malgré l’importance de ces réformes, elles étaient moins de répondre aux revendications intellectuelles, politiques et notamment féministes. - Quels sont les principaux acquis de droit de la famille ? - Depuis l’adoption de dahir de 10 sep 1993 constituant la 1er réforme de code de statut personnel, les demandes pour aller en profondeur dans les réforme ont été poursuivis grâce notamment à une société civile très active, c’est ainsi le gouvernement de 1998 , est engager dans sa déclaration politique gouvernementale à assurer l’application des dispositions positives du code de statut personnel est devrait progressivement à sa réforme. le secrétariat d’état chargé de protection social, de la famille et de l’enfance a présenté un plan globale d’intégration de la femme dans le développement dont le référentiel étais d’avantage une disposition des traités internationaux en matière de droit de l’homme. Ce projet de plan d’intégration de la femme au développement portait sur les différents domaines devront faire l’objet de réforme pour accompagner le développement de la femme marocaine. Or les proposition relatives à la réforme du code de statut personnel ont été mal accueillit par les conservateurs qui voyait dans ce projet une anhélation aux idées étrangères à notre culture, et c’est ainsi que la société marocaine de ses différents niveaux a connu un réel affrontement entre les partisan et adversaire de ce plan. Un affrontement qui a connu sont paroxysme le 12 mars 2000 avec l’organisation de la marche de rabat qui soutient le plan et la marche de casa qui été au style au plan d’intégration. - Le gouvernement dans l’incapacité de gérer la sensibilité de cette période même s’il a mit en place une commission en mai 2000, mais cette dernière n’a jamais vu le jour, et il a fallu attendre la nomination de la commission royale de réforme du code de statut personnel mise en place de 27 avril 2001. - la commission royale de 27 avril 2001 présentait de nombreuse spécificité par rapport au commission précédente tout d’abord : la composition est pluridisciplinaire où il y a aussi bien des juristes, mes magistrats , des scientifique… des nombre de la société civil ainsi que la présence de l’élément féminin , des directives contenu dans le message royal adressé aux nombres de la commission les appelaient à opérer un subtile d’dosage entre notre héritage culturel, le principe de l’Islam et nos engagement internationaux uploads/S4/ le-droit-de-la-famille-au-maroc.pdf