Coralie Ambroise-Castérot Droit pénal spécial 2e 2020/21 mémentos UTILE APPREND
Coralie Ambroise-Castérot Droit pénal spécial 2e 2020/21 mémentos UTILE APPRENDRE Cours intégral et synthétique Outils pédagogiques Droit pénal spécial mémentos UTILE APPRENDRE 2020/21 Suivez-nous sur www.gualino.fr Contactez-nous gualino@lextenso.fr © 2020, Gualino, Lextenso 1, Parvis de La Défense 92044 Paris La Défense Cedex 978-2-297-09089-6 ISSN 2680-073X Coralie Ambroise-Castérot est agrégée des Facultés de droit et Professeur à l'université de Nice Côte d'Azur. Du même auteur, chez le même éditeur Collection « Mémentos » – Droit pénal des affaires, 1re éd. 2020-2021. Coralie Ambroise-Castérot Droit pénal spécial 2e mémentos UTILE APPRENDRE Cours intégral et synthétique Outils pédagogiques 2020/21 mémentos UTILE APPRENDRE • C'est un cours complet et synthétique avec des aides pédagogiques différenciées. • Il correspond à un enseignement dispensé en Licence et Master. • Il est entièrement rédigé de manière structurée, claire et accessible. • Il est à jour de l’actualité la plus récente. Chez le même éditeur Amphi LMD Mémentos Exos LMD Méthodo LMD Carrés Rouge Annales corrigées et commentées Master En Poche Droit Expert Droit en poche Petit Lexique Hors collection Présentation Champ du droit pénal spécial. Le droit pénal substantiel est généralement présenté comme se divisant en droit pénal général (c’est-à-dire les règles communes et principes généraux applicables à toute infraction), et en droit pénal spécial, autrement dit, les règles particulières pour chacune des infrac- tions existantes. Ce droit pénal spécial pourrait théoriquement recouvrer tous les crimes, délits et contraventions prévus dans tous les codes exis- tants : Code de la route, Code de la santé publique, Code de la consomma- tion, Code de l’environnement, Code forestier, Code du travail, Code de commerce, Code monétaire et financier, Code de l’habitation et de la cons- truction, Code de l’urbanisme, etc. Presque tous les codes – et ils sont près de 70 ! – contiennent des infractions, y compris le Code de procédure pénale ! Cependant, de tradition commune, l’expression « droit pénal spécial » trouve ses limites dans le Code pénal, c’est-à-dire les infractions de ses différents livres, les trois principaux traitant des infractions contre les personnes (livre II), contre les biens (livre III), contre l’État, la nation et la paix publique (livre IV). C’est d’ailleurs ce champ limité au seul Code pénal qui constitue le cœur fondamental des programmes universitaires LMD, ainsi que des concours et examens nationaux. Infractions contenues dans l’ouvrage. L’ouvrage se propose donc de présenter l’essentiel des infractions contre les personnes, contre les biens, ainsi que les principales infractions appartenant au Livre IV (infractions contre l’État, la nation et la paix publique) relevant du droit pénal spécial, sans toutefois prétendre à nulle exhaustivité. S’agissant d’un ouvrage, vouloir traiter l’intégralité de ce très volumineux Code pénal reviendrait à trahir l’esprit d’un tel ouvrage qui se doit d’être précis mais synthétique, et donner à voir l’essentiel de la matière. Plan et développements relatifs aux infractions. Pour des facilités d’usage et pour être le plus pratique possible, ce Mémento de DPS entend étudier les infractions dans l’ordre choisi par le Code pénal lui-même, en suivant sa structure et son plan. Ce n’est qu’exceptionnellement, pour éviter des répétitions ou des éclatements préjudiciables à la démonstration, que certaines infractions seront regroupées : c’est le cas, par exemple, de toutes les infractions sexuelles, pourtant scindées dans deux parties diffé- rentes du Code pénal. Dans le cadre de ce Mémento, elles sont regroupées de manière logique. De plus, l’ouvrage entend apporter des précisions histo- riques relatives à la plupart des infractions car leur passé explique ou éclaire leur présent. N’est-il pas important, par exemple, de savoir que l’omission de porter secours résulte d’une loi promulguée par le gouvernement de Vichy, pendant l’occupation allemande ? Dans le cadre d’un examen oral, comme d’une épreuve écrite, l’histoire permet toujours de nourrir judicieu- sement l’introduction des développements à venir ; elle est fondamentale. Pourquoi cette infraction existe-t-elle ? Depuis combien de temps consi- dère-t-on tel ou tel comportement comme devant être pénalement sanc- tionné ? Le Mémento entend aller à l’essentiel, et l’histoire en fait partie. Quant à sa structure, chaque infraction est, en général, étudiée en suivant un plan classique : élément préalable quand il existe, élément matériel, élément moral, et les sanctions pour terminer. Jurisprudence et doctrine éclaireront ponctuellement chaque élément constitutif des infractions étudiées, afin de mieux les comprendre, et de pouvoir mieux les appliquer. Des tableaux comparatifs permettront de compléter l’ensemble, en mettant en perspective certains points révélateurs des différentes infractions, de voir plus clairement et plus rapidement leurs différences ou leurs similitudes. 6 MÉMENTOS – DROIT PÉNAL SPÉCIAL Plan de cours Présentation 5 PARTIE 1 Les infractions contre les personnes Chapitre 1 Les crimes contre l’humanité 25 1 Le génocide 25 A - Les éléments constitutifs du génocide 25 B - La répression du génocide 26 2 Les autres crimes contre l’humanité 26 A - Les attaques systématiques et généralisées commises contre une population civile 26 B - Les provocations à commettre un génocide 27 C - La participation à un groupement préparant des crimes contre l’humanité 27 Chapitre 2 Les atteintes volontaires à la vie 29 1 Le meurtre 29 A - Les éléments constitutifs du meurtre 29 1) L’élément matériel 29 a) Le comportement 29 b) Le résultat 30 2) L’élément moral 30 a) La définition de l’élément moral par l’animus necandi 30 b) Les aspects exclus de l’élément moral 31 B - La répression du meurtre 32 2 L’empoisonnement 33 A - L’élément matériel de l’empoisonnement 33 1) L’emploi ou l’administration 33 2) Les substances mortelles 33 3) L’indifférence du résultat 34 B - L’élément moral de l’empoisonnement 35 C - La répression de l’empoisonnement 36 3 Le mandat criminel 36 A - L’élément matériel du mandat criminel 36 B - L’élément moral du mandat criminel 36 C - La répression du mandat criminel 37 Chapitre 3 Les atteintes volontaires à l’intégrité de la personne 39 1 Les tortures et actes de barbarie 39 A - L’élément matériel des tortures et actes de barbarie 39 B - L’élément moral des tortures et actes de barbarie 40 C - La répression des tortures et actes de barbarie 40 2 Les violences 40 A - L’élément matériel des violences 41 B - L’élément moral des violences 41 C - La répression des violences 42 3 L’administration de substances nuisibles 43 A - L’élément matériel de l’administration de substances nuisibles 43 1) L’administration 43 2) Les substances nuisibles 44 3) L’atteinte subie par la victime 44 B - L’élément moral de l’administration de substances nuisibles 44 C - La répression de l’administration de substances nuisibles 45 4 Les appels téléphoniques malveillants et agressions sonores 45 A - Les appels téléphoniques et messages malveillants réitérés 45 1) L’élément matériel 45 2) L’élément moral 46 B - Les agressions sonores en vue de troubler la tranquillité d’autrui 46 1) L’élément matériel des agressions sonores 46 2) L’élément moral des agressions sonores 46 C - La répression commune 46 5 L’embuscade 47 A - L’élément matériel de l’embuscade 47 B - L’élément moral de l’embuscade 47 C - La répression de l’embuscade 48 PLAN DE COURS 6 L’enregistrement et la diffusion d’images de violences 48 A - L’enregistrement d’images de violences 48 B - La diffusion d’images de violences 48 C - Les faits justificatifs 49 7 La participation à un groupe violent 49 A - Les éléments constitutifs 49 B - La répression de la participation à un groupe violent 50 8 Les menaces 50 A - Les menaces simples 50 1) Les éléments constitutifs des menaces simples 50 2) La répression des menaces simples 51 B - Les menaces sous condition 51 1) Les éléments constitutifs des menaces sous condition 51 2) La répression des menaces sous condition 52 Chapitre 4 Les infractions sexuelles 53 1 Le viol 53 A - Les éléments constitutifs du viol 53 1) L’élément matériel 53 a) Un acte de pénétration 54 b) Les moyens employés 54 2) L’élément moral 55 B - La répression du viol 55 1) Les sanctions pénales 55 2) Le viol entre époux 56 3) L’inceste 56 2 Les agressions sexuelles 57 A - Les éléments constitutifs des agressions sexuelles 57 B - La répression des agressions sexuelles 57 3 L’administration de substances de nature à altérer le discernement ou le contrôle des actes de la victime 58 A - Les éléments constitutifs 58 B - La répression 59 4 Les atteintes sexuelles sur mineur 59 A - Les atteintes sexuelles sur mineur de moins de quinze ans 59 1) Les éléments constitutifs 59 2) La répression 60 B - Les atteintes sexuelles sur mineur de quinze ans et plus 60 1) Les éléments constitutifs 60 2) La répression 61 5 Les autres infractions de nature sexuelle à l’égard des mineurs 61 A - La corruption de mineur 61 1) L’élément matériel 62 2) L’élément moral 62 3) La répression 63 PLAN DE COURS B - Les propositions sexuelles faites par communication électronique 63 1) Les éléments constitutifs 63 2) La répression 64 C - uploads/S4/ mementos-droit-penal-special.pdf
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- Publié le Jui 16, 2022
- Catégorie Law / Droit
- Langue French
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