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Le cadre conceptuel des droits d’auteur Le cadre conceptuel des droits d’auteur

Le cadre conceptuel des droits d’auteur Le cadre conceptuel des droits d’auteur La notion des droits d’auteur La notion des droits d’auteur Titularité des droits d’auteur Titularité des droits d’auteur L’œuvre littéraire L’œuvre littéraire L’œuvre artistique L’œuvre artistique sur l’œuvre individuel sur l’œuvre individuel sur les œuvres de collaboration sur les œuvres de collaboration sur les œuvres de collectives sur les œuvres de collectives sur les œuvres composites sur les œuvres composites sur les œuvres audio-visuelle sur les œuvres audio-visuelle Classification des droits d’auteurs Classification des droits d’auteurs Le droit moral Le droit moral Les droits patrimoniaux Les droits patrimoniaux Caractère Caractère Composition Composition Caractère Caractère Composition Composition Droit perpétuel Droit imprescriptible Droit insaisissable Droit inaliénable Droit d’ordre public Droit de divulgation Droit au respect de l’œuvre Droit de retrait et de repentir Droit au respect de son nom et de sa qualité Des Droits universels Des Droits exclusifs Des Droits cessibles Des Droits temporaires Droit de reproduction Droit de représentation Droit d’adaptation Droit de distribution Droit de suite Littéraires écrites et orales Musicales et/ou visuelles Graphiques Folkloriques -Les œuvres exprimées par écrit ; -Les programmes d’ordinateur ; - Les conférences, allocutions, sermons et autres œuvres faites de mots ou exprimées oralement - Les œuvres musicales qu’elles comprennent ou non des textes d’accompagnement ; - Les œuvres dramatiques et dramatico- musicales ; - Les œuvres chorégraphiques et pantomimes ; - Les œuvres audio-visuelles y compris les œuvres cinématographiques et le vidéogramme ; -Les œuvres des beaux-arts, y compris les dessins, les peintures, les gravures, lithographies, les impressions sur cuir et toutes les autres œuvres des beaux arts ; -Les œuvres d’architecture -Les œuvres photographiques ; -Les œuvres des arts appliqués ; - Les illustrations, les cartes géographiques, les plans, les croquis et les œuvres tridimensionnelles relatives à la géographie, la topographie, l’architecture ou la science ; Les expressions du folklore et les œuvres inspirées du folklore La protection et la cession des droits d’auteur La protection et la cession des droits d’auteur La protection des droits d’auteur La protection des droits d’auteur La cession des droits d’auteur La cession des droits d’auteur Les ctions de protection des droits d’auteur L’objet de la protection Les mesures techniques de protection La durée de protection des droits d’auteur La cryptographie La stéganographie Le marquage électronique des contenus numériques Ct de cession Le système de licences Cas particulier : Ct d’édition Le régime répressif Le régime répressif Des mesures en cas de violation des droits d’auteur Des sanctions Des mesures conservatoires Des mesures aux frontières Des mesures en cas d’abus de moyens techniques et altération de l’information sur le régime des droits Des sanctions pénales Des sanctions civiles CONCLUSION uploads/S4/ presentation-partie-2.pdf