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Revue de droit d’Assas Le portrait Le Professeur Anne Lefebvre-Teillard en hist

Revue de droit d’Assas Le portrait Le Professeur Anne Lefebvre-Teillard en histoire(s) Par Kevin Cariou et Elléa Ripoche Le débat Documentation papier contre documentation numérique Avec Emmanuelle Filiberti, Pierre-Yves Gautier, Denis Mazeaud et Pierre Seydoux Le dossier La part de la doctrine dans la création du droit privé Par Philippe Conte, Serge Guinchard, Philippe le Tourneau, Laure Merland, Nicolas Molfessis, Didier Poracchia et François Terré L’offre de droit Une loi sur la famille homosexuelle ? Avec Jean-Sébastien Borghetti, Jean Hauser, Benoît Moore, Christophe Radé et Laura Sautonie-Laguionie No3 Février 2011 Revue éditée et diffusée par l’Université Panthéon-Assas, 12 place du Panthéon – 75005 Paris, en partenariat avec Lextenso éditions, 33 rue du Mail – 75081 Paris Cedex 02 ISSN 2108-1050 Directeur de la publication : Louis Vogel Directeur scientiﬁque : Denis Mazeaud Conseillère de la rédaction : Emmanuelle Filiberti La revue doit être citée de la manière suivante : RDA, n° 3, févr. 2011, p. X Centr’imprim – 36101 Issoudun Cedex CONSEIL SCIENTIFIQUE Guillaume Drago, Professeur à l’Université Panthéon-Assas, responsable du Master 2 Droit public approfondi Yves Gaudemet, Professeur à l’Université Panthéon-Assas, ancien responsable du Master 2 Droit public approfondi Michel Humbert, Professeur émérite de l’Université Panthéon-Assas Christian Larroumet, Professeur émérite de l’Université Panthéon-Assas, ancien responsable du Master 2 Droit privé général Yves Lequette, Professeur à l’Université Panthéon-Assas, responsable du Master 2 Droit privé général Laurent Leveneur, Professeur à l’Université Panthéon-Assas, directeur du Laboratoire de droit civil Martine Lombard, Professeur à l’Université Panthéon-Assas, ancienne responsable du Master 2 Droit public de l’économie Jacques-Henri Robert, Professeur émérite de l’Université Panthéon-Assas, ancien responsable du Master 2 Science pénitentiaire Louis Vogel, Professeur à l’Université Panthéon-Assas, Président de l’Université COMITE DE REDACTION Rédacteur en chef : Etienne Casimir Rédacteur en chef adjoint : Nicolas Balat Responsable du développement : Clotilde Lacotte Responsable du ﬁnancement : Antoine Vey Responsable du colloque : Clara Derrien Membres du comité de rédaction : Aurore Boucher, Adrien Brochard, Kevin Cariou, Guillaume Drouot, Estelle Fragu, Cécile Gleysteen, Hélène Guiziou, Elléa Ripoche, Pierre-Antoine Teillauchet RDA 3 Février 2011 Etienne Casimir, rédacteur en chef L’intro « Tout vient à point à qui sait attendre », dit le proverbe de la sagesse populaire. Grâce au zèle de ses auteurs, votre RDA, toujours ponctuelle, est ﬁdèle à son rendez-vous semestriel. Peut-être est-il présomptueux, après deux numéros d’une revue naissante, de vouloir faire le point. Aussi, contentons-nous pour cette troisième parution d'un point ﬁxe, et revenons sur les immuables points cardinaux de cette revue. Ces quelques lignes étant, vous l’aurez compris, abondamment pointillées… de points, usons d’abord des points de suspension pour accrocher aux cimaises de notre galerie de portraits celui du professeur Anne Lefebvre-Teillard. Ces points allant par trois, il était plus que temps en effet, après le droit privé et le droit public – l'ordre est peu galant il est vrai –, d’accorder la place qu’elle mérite à l’histoire du droit, et à cette éminente représentante. Quant aux points d’exclamation et même d'interjection, ils ne manqueront pas d'émailler le débat qui portera, dans ce numéro, sur la place respective du numérique et du papier dans notre droit. En contrepoint, l’équipe de la RDA a choisi… de ne pas choisir entre ces deux supports, et multiplie les points de « vente » de sa revue gratuite, désormais accessible en ligne sur le site de l’Université. Les contributions « Autour du droit » de notre Grand Un susciteront bon nombre de points d’interrogation voire d’ironie. Dans ce numéro, l’on se demandera notamment si les séries télévisées réconcilient utilement droit réel et droit ﬁctif, ou si les prostituées espagnoles doivent se parer d’un gilet jaune pour travailler en toute sécurité… Enﬁn, croisade de ce numéro (et prétexte tout trouvé à cette introduction…), un article est consacré au point- virgule en droit : quelques pages y sufﬁsent pour sauver ce dernier, signe méconnu et mal aimé, d’un oubli qu’il ne mérite pas ; nul doute qu’après lecture et tout bien pesé, les ultimes sceptiques quant à l’intérêt de la ponctuation en droit déposeront les armes... Restons-en donc à la ponctuation et proﬁtons des guillemets pour évoquer les instants de la vie à Assas : « la soirée des majors », « la journée du sport », ou « les examens au centre Charenton » qui, pour les anciens, évoqueront un souvenir plus claustral que ne le font les salles Mir, Apollo et Ariane, nouvelles facettes d'une Université d'un siècle neuf, et en quête… d’espace(s) pendant les travaux. Puis, dans notre Grand Deux – Au tour du droit, point d'orgue de notre syntaxe, d’éminents spécialistes s’interrogeront sur l'inﬂuence de la doctrine dans la création du droit privé (Grand A). La RDA, quant à elle, a déjà pris parti en créant une nouvelle rubrique : « L’offre de droit » (Grand B). Il s’agit, pour les valeureux auteurs qui acceptent de relever le déﬁ, de proposer (ou non !) un nouveau texte – sorte d’« avant-avant-projet » – sur un point de droit controversé. Cette « offre de droit » inaugurale est consacrée à la famille homosexuelle avec des points de vue… pleins de surprises ! Les deux points, jusque là inutilisés, viennent enﬁn à point nommé pour énumérer les noms de tous ceux, Mesdames Laure Merland, Laura Sautonie-Laguionie, Messieurs Jean- Sébastien Borghetti, Philippe Conte, Pierre-Yves Gautier, Serge Guinchard, Jean Hauser, Philippe le Tourneau, Nicolas Molfessis, Benoît Moore, Didier Poracchia, Christophe Radé, Pierre Seydoux, François Terré, et plus encore Madame Emmanuelle Filiberti et Monsieur Denis Mazeaud, qui ont apporté leur contribution et à qui la RDA doit d'être ce qu'elle est. Ils nous laissent espérer qu’elle est loin d’en être à son point ﬁnal… RDA 4 Février 2011 Grand Un Autour du droit Grand A Du droit et des hommes Petit un : l’Homme du droit Le Professeur Anne Lefebvre-Teillard en histoire(s), par K. Cariou et E. Ripoche p. 7 Petit deux : droit au débat Quatre spécialistes, quatre avis différents : la documentation juridique, par E. Filiberti, P .-Y. Gautier, D. Mazeaud et P . Seydoux Propos recueillis par A. Boucher et E. Fragu p. 13 Grand B Droit de regard Petit un : hors les murs Au-delà du droit, mais par le droit : règne de l’image, gilets jaunes et dignité humaine, séries télévisées et droit, point-virgule en droit, par Nicolas Balat, Guillaume Drouot, Estelle Fragu, Hélène Guiziou, Antoine Vey p. 20 Petit deux : dans les murs L’actualité de l’Université : Candide à Assas, espace Charenton et avis de recherche, chroniques rédigées par G. Drouot et C. Gleysteen p. 32 Grand A Droit sans frontières La part de la doctrine dans la création du droit privé Petit un : avant-propos À propos de la doctrine de la doctrine de la doctrine, par F. Terré p. 38 Petit deux : responsabilité civile La responsabilité civile, droit prétorien ou droit doctrinal, par Ph. le Tourneau p. 41 Petit trois : droit des contrats Remarques sur la doctrine en droit des contrats, par N. Molfessis p. 51 Petit quatre : droit commercial La doctrine en droit commercial, par L. Merland et D. Poracchia p. 57 Petit cinq : droit pénal La part de la doctrine en droit pénal, par Ph. Conte p. 69 Petit six : procédure civile La part de la doctrine en procédure civile, par S. Guinchard p. 73 Grand B Offre de droit Une loi sur la famille homosexuelle ?, par Jean-Sébastien Borghetti, Jean Hauser, Benoît Moore, Christophe Radé et Laura Sautonie-Laguionie p. 86 Grand Deux Au tour du droit Sommaire L’intro Deux mots du rédacteur en chef p. 3 Droits fois rien Le directeur scientiﬁque déﬁe les canons du plan juridique, en proposant une conclusion qui n’en a pas le nom… p. 100 RDA 5 Février 2011 Nicolas BALAT, Doctorant contractuel à l’Université Panthéon-Assas, chargé d’enseignement Jean-Sébastien BORGHETTI, Professeur à l’Université Panthéon-Assas Aurore BOUCHER, Doctorante contractuelle à l’Université Panthéon-Assas Kevin CARIOU, Doctorant contractuel à l’Université Panthéon-Assas Etienne CASIMIR, Doctorant contractuel à l’Université Panthéon-Assas, chargé d’enseignement Philippe CONTE, Professeur à l’Université Panthéon-Assas, directeur de l’Institut de criminologie de Paris Guillaume DROUOT, Doctorant contractuel à l’Université Panthéon-Assas, chargé d’enseignement Emmanuelle FILIBERTI, Directrice générale de Lextenso éditions Estelle FRAGU, Doctorante contractuelle à l’Université Panthéon-Assas, chargée d’enseignement Pierre-Yves GAUTIER, Professeur à l’Université Panthéon-Assas Cécile GLEYSTEEN, Étudiante en Master 2 à l’Université Panthéon-Assas Serge GUINCHARD, Professeur émérite de l’Université Panthéon-Assas, recteur honoraire, doyen honoraire de la faculté de droit de Lyon Hélène GUIZIOU, Chargée d’enseignement à l’Université Panthéon-Assas Jean HAUSER, Professeur à l’Université Montesquieu-Bordeaux IV Philippe LE TOURNEAU, Professeur émérite de l’Université Toulouse I Capitole Denis MAZEAUD, Professeur à l’Université Panthéon-Assas, Président de l’Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française Laure MERLAND, Maître de conférences à l’Université Paul Cézanne Aix-Marseille III Nicolas MOLFESSIS, Professeur à l’Université Panthéon-Assas Benoît MOORE, Professeur à l’Université de Montréal, titulaire de la chaire Jean-Louis Baudouin en droit civil Didier PORACCHIA, Professeur à l’Université Paul Cézanne Aix-Marseille III, directeur de l’Institut de droit des affaires Christophe RADÉ, Professeur à l’Université Montesquieu-Bordeaux IV Elléa RIPOCHE, Doctorante contractuelle à l’Université Panthéon-Assas, chargée d’enseignement Laura SAUTONIE-LAGUIONIE, uploads/S4/ rda-3.pdf