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Repenser le Contrat Sous la direction de Gregory Lewkowicz et Mikhaïl Xifaras 2

Repenser le Contrat Sous la direction de Gregory Lewkowicz et Mikhaïl Xifaras 2009 SOMMAIRE Introduction Repenser le contrat : Droit et philosophie face aux nouvelles pratiques contractuelles Par Gregory Lewkowicz et Mikhaïl Xifaras PREMIÈRE PARTIE : LE CONTRAT — APPROCHES HISTORIQUES I. Conceptualisations du contrat Le contrat comme lien et comme bien : sur le contrat en droit romain selon Michel Villey Par Pierre Yves Quiviger Les contrats du souverain : sur la théorie bodinienne du contrat Par Thomas Berns Le contrat comme transfert volontaire de droit : sur le contrat générique chez Thomas Hobbes Par Martine Pécharman La civilité juridique au fondement du contrat ? Sur l’articulation entre contrat et sentiments moraux chez Adam Smith Par Ioannis A.Tassopoulos Les fonctions sociales du contrat : La notion de solidarité contractuelle selon Durkheim Par Mélanie Plouviez II. Evolutions historiques du contrat « From Status to Contract » ? Variations sur un thème trop bien connu Par Jean-François Kervégan Le traité international comme figure du contrat : le jeu de l’honneur sous les contrats dans la doctrine du droit des gens Par Gregory Lewkowicz SECONDE PARTIE : LE CONTRAT, NOUVEAUX OBJETS, NOUVELLES QUESTIONS I. Figures inédites du contrat dans la philosophie politique contemporaine Du contrat domestique Par Catherine Larrèrre Les limites du droit de contracter Par Emmanuel Picavet et Caroline Guibet Lafaye Tout n’est pas contractual dans le contrat : Variations sur un theme durkheimien dans la sociologie américaine Par Céline Bonicco II. Evolutions récentes du contrat et droits fondamentaux Le droit des contrats saisi par les droits fondamentaux Par Christophe Jamin La contractualisation des droits de l’homme: de la pratique à la théorie du pluralisme politique et juridique Par Ludovic Hennebel & Gregory Lewkowicz Le devenir contractuel du « Global Compact » Par Thomas Berns et Laurence Blésin III. Le contrat et la loi La contractualisation des obligations légales: la figure du “contrat pédagogique” Par Judith Rochfeld Quand les parties font leur loi : réflexion sur la contractualisation du pouvoir judicaire d’interprétation Par Geneviève Helleringer LES AUTEURS Thomas Berns est chargé d’enseignement en philosophie à l’Université Libre de Bruxelles et à l’Université de Liège et chercheur au Centre de philosophie du droit de l’Université Libre de Bruxelles. Il est l’auteur de Violence de la loi à la Renaissance (Paris, Kimé, 2000), Droit, souveraineté et gouvernementalité (Paris, Léo Scheer, 2005), et le co-auteur de Responsabilités des entreprises et corégulation, (Bruylant, Bruxelles, 2007). Il a dirigé Le droit saisi par le collectif (Bruxelles, Bruylant, 2004), Humanités (Bruxelles, Ousia, 2005) et Philosophie de l’impôt (Bruxelles, Bruylant, 2006). Laurence Blésin est docteur en Philosophie et lettres de l'Université catholique de Louvain et chercheuse au Centre de Philosophie du droit (Université de Louvain) ; elle a publié Ethique réflexive et théorie de la norme, Essai à partir de Jean Ladrière, à paraître chez Olms Verlag. Céline Bonicco est ancienne élève de l'Ecole Normale Supérieure (Ulm), agrégée de philosophie, titulaire d'un DEA en philosophie, ancienne monitrice de philosophie à l'Université Paris 1, boursière de la Fondation Thiers. Doctorat de philosophie en cours sous la direction du professeur Laurent Jaffro: "Sympathie et interaction. Une lecture croisée de David Hume et Erving Goffman". Caroline Guibet-Lafaye est actuellement chargée de recherche à l’Institut Supérieur de Philosophie de l’Université Catholique de Louvain-la-Neuve, a participé pendant deux ans au programme européen « Applied Global Justice » (Cinquième Programme Cadre de la Commission Européenne, HPRN-CT- 2002-00231), qui l’a conduite à effectuer des séjours à l’Institut Philosophique du Centre Supérieur de la Recherche Scientifique (CSIC) de Madrid et au Centre d’Ethique de l’Université de Zurich (Suisse). Elle est l’auteur de deux ouvrages de philosophie morale et politique : La justice comme composante de la vie bonne, PUL, 2006 et Justice sociale et éthique individuelle, PUL, 2006 et de plusieurs ouvrages consacrés à Kant et Hegel, dont L’esthétique de Hegel (L’Harmattan, 2003) et Kant, Logique du jugement esthétique(L’Harmattan, 2004). Elle a également écrit de nombreux articles sur des questions de justice sociale et de redistribution. Geneviève Helleringer est allocataire doctorante à l’Université de Paris 1 où elle poursuit sa thèse sous la direction de Laurent Aynès sur le thème « volonté et engagement ». Elle est diplômée en droit privé de l'université Paris I. Titulaire d'un “ juris doctor ” de l'université de Columbia, New York et affiliated graduate de l'université d'Oxford (St John's college). Admise au barreau de Paris et de New York. Par ailleurs, ancienne élève de l'ESSEC et de Sciences-Po Paris. Ludovic Hennebel est docteur en Droit, diplôme de l’institut international des droits de l’homme René Cassin et chercheur à la Faculté de Droit de l’Université Libre de Bruxelles. Il est collaborateur scientifique au Fonds National de la Recherche Scientifique et Global Research Fellow à la Faculté de Droit de l’Université de New York. Membre de la Société Européenne de Droit International, il a publié de nombreux articles et ouvrages parmi lesquels : (avec E. Bribosia), Classer les droits de l’homme, Bruxelles, Bruylant; La convention américaine des droits de l’homme, Bruylant, 2007 ; La jurisprudence du comité international des droits de l’homme, Bruxelles, Bruylant, 2007. Christophe Jamin est docteur en droit de l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne et agrégé de droit privé et sciences criminelles. Ancien membre de l’Institut universitaire de France, il est aujourd’hui professeur à Sciences po où il dirige le master de droit économique. Il a notamment publié La Doctrine (Dalloz, 2004, avec Ph. Jestaz), Les effets du contrat (LGDJ, 3e éd., 2001, avec J. Ghestin et M. Billiau) et co-dirigé (avec D. Mazeaud), Les clauses abusives entre professionnels (Economica, 1998), L’unilatéralisme et le droit des obligations (Economica, 1999), L’harmonisation du droit des contrats en Europe (Economica, 2001) et La nouvelle crise du contrat (Dalloz, 2003). Jean-François Kervégan est professeur à l'Université Paris 1 / Panthéon-Sorbonne et membre de l'Institut Universitaire de France (chaire de philosophie de la normativité). Il a créé et dirigé à Paris 1 l'équipe de recherches "Normes, Sociétés, Philosophies" (NoSoPhi), puis l'équipe "Philosophies contemporaines" qui intègre la précédente. Il a notamment publié Hegel, Carl Schmitt. Le politique entre spéculation et positivité (PUF, 1992; rééd. PUF, coll. Quadrige, 2005), Hegel et l'hégélianisme (PUF, coll. Que Sais-je?, 2005), L'effectif et le rationnel. Hegel et l'esprit objectif (Vrin, 2007). Ses travaux actuels portent sur la philosophie contemporaine du droit, qu'il interroge à partir d'une longue fréquentation de Kant et de Hegel. Il prépare un ouvage consaré aux rapports entre droit et éthique. Catherine Larrère est professeur à l'Université de Paris I-Panthéon-Sorbonne. Spécialiste de philosophie morale et politique, elle a développé sa réflexion et sa recherche dans deux directions : l’histoire des théories politiques et économiques à l’époque moderne et les questions éthiques et politiques liés à la crise environnementale et au développement des nouvelles technologies (protection de la nature, prévention des risques, développement des biotechnologies). Elle a publié notamment : L'Invention de l'économie. Du droit naturel à la physiocratie (Paris, PUF- collection Léviathan-1992) ; Les philosophies de l’environnement (Paris, PUF-collection Philosophies – 1997) ; Actualité de Montesquieu (Paris, Presses de Sciences PO, 1999) ; en collaboration avec Raphaël Larrère, Du bon usage de la nature. Pour une philosophie de l'environnement (Paris, Aubier - collection Alto –1997), et, parmi les ouvrages collectifs qu’elle a dirigés, La crise environnementale (avec Raphael Larrère, éditions de l’INRA, 1997) et Nature vive (MNHN-Fernand Nathan, 2000) Gregory Lewkowicz est chercheur au Fonds National de la Recherche Scientifique et au Centre Perelman de philosophie du droit de l’Université Libre de Bruxelles. Il est co-titualire de la Chaire « Droit, Gouvernance et Développement Durable » aux Facultés Universitaires Saint-Louis. Il a enseigné la philosophie politique à l’Université Libre de Bruxelles et à la philosophie du droit à l’Université d’Artois. Il est Secrétaire de la société belge de philosophie, membre de la société européenne de droit international ainsi que de l’association internationale de théorie du droit. Il est secrétaire de la collection « Penser le droit » et dirige la collection « Magna Carta ». Il a publié plusieurs ouvrages et articles dont récemment en tant que co-auteur Responsabilités des entreprises et corégulation, (Bruylant, Bruxelles, 2007) et Juger les droits de l’homme : Europe et Etats-Unis face à face (Bruxelles, Bruylant, 2008). Martine Pecharman, ancienne élève de l'ENS, est chercheur au CRAL, Centre de Recherches sur les Arts et le Langage, UMR CNRS-EHESS. Elle est spécialisée en histoire de la philosophie moderne et philosophie du langage. Ses travaux ont porté principalement sur les logiques du 17ème siècle (Hobbes, Port-Royal). Elle termine en ce moment avec Jean-Claude Pariente une édition annotée de l'Essai sur l'Origine des connaissances humaines de Condillac (à paraître chez Vrin en 2008). Parmi ses contributions à l'étude de la philosophie politique, on peut citer une édition d'un texte de Bayle (Supplément du Commentaire Philosophique, PUF, 2002), une étude du Projet de paix perpétuelle de Kant (Belin, 2002) et l'édition de la traduction du Léviathan latin de Hobbes laissée inachevée par François Tricaud (Vrin, 2004). Emmmanuel Picavet a étudié la philosophie et les sciences économiques aux Universités Panthéon- Sorbonne et Paris-Sorbonne (et aussi à l'Ecole Normale uploads/S4/ tout-nest-pas-contractuel-dans-le-contra.pdf