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UNIVERSITÉ D'ÉTAT DE MOLDOVA FACULTE DE DROIT DÉPARTEMENT DU DROIT PENAL CURRIC

UNIVERSITÉ D'ÉTAT DE MOLDOVA FACULTE DE DROIT DÉPARTEMENT DU DROIT PENAL CURRICULUM du cours de CRIMINOLOGIE CYCLE I: LICENCE AUTEUR: PETRU VÎRLAN magistru în drept, lector universitar APROBAT la şedinţa Consiliului Facultăţii de Drept APROBAT la şedinţa Departamentului Drept Penal Chişinău 2020 I. APERÇU 1 Depuis les premiers temps de l’histoire, la criminalité n’a jamais cessé de se manifester dans toutes les civilisations et dans tous les lieux de la Terre. Voilà pourquoi, on a été constituée la criminologie comme une science d’exploration du phénomène criminel. Les tâches de la criminologie, comme une discipline d’enseignement pour les étudiants, contiennent : l’étude du statut épistémologique de la criminologie, les méthodes et les techniques de recherche de la criminologie, les grands courants et les théories de la criminologie, les tendances contemporaines de la criminologie, les causes du phénomène sociale de la criminalité [macrocriminologie] , les causes du crime en tant qu’un acte individuel [microcriminologie] , la réaction sociale, la prévention de la criminalité, les typologies criminelles etc. Pour atteindre le but général de cette discipline, le criminologie formule d’abord l’objet d’étude qui conserne les causes de la criminalité. C’est l’habilité de définir la politique de défense efficiente et de formuler la politique pénale qui est le but de recherche finale de la criminologie. La criminologie est une science multidisciplinaire [anthropologie, biologie, psychologie, psychiatrie, sociologie etc.] qui a des tangences avec autres branches du droit criminel [le droit pénal, la procédure pénale, pénologie, etc. ] Elle se divise en partie générale et telle spéciale. 2 II. ADMINISTRAREA DISCIPLINEI Forme d'éducatio n Code de disciplin e Le nom de la discipline Responsabl e de la discipline semestre Heures totales:: évaluationa Nr. de crédits Tota l Inclusive C S L LI fréquemm ent mis à jour S.05.O.48 Criminologie Șavga A. Ciobanu I. Vîrlan P. V 120 30 30 - 60 E 4 à basse fréquence * S.07.O.41 Criminologie Ciobanu I. VII 120 18 6 - 96 E 4 S.09.A.6 2 THÈME ET DISTRIBUTION ORIENTATIVE DES HEURES Nr. d/o Unités de contenu heures cours Séminaire Travail individuel zi f/r* zi f/r* Zi f/r* Criminologie 1. L'objet, le but, les fonctions, les connexions et la méthodologie de la recherche criminologique. 2 1 2 - 2 4 2. La formation de la criminologie en tant que science. 2 1 2 - 2 4 3. Concepts et théories classiques sur le crime. 4 2 4 1 8 10 4. Théories, courants, écoles criminologiques contemporaines sur le crime. 4 2 4 1 8 10 5. La phénoménologie du crime. 2 2 2 1 5 8 6. La personnalité du délinquant. 2 1 2 1 5 8 7. Victime du crime. 2 1 2 1 4 8 8. Réaction sociale au crime. 2 1 2 - 2 4 9. Criminologie préventive. 2 1 2 - 5 5 10. Institutions et stratégies actuelles de lutte contre la criminalité. 2 2 2 - 5 10 11. Resocialisation du délinquant. 2 1 2 - 4 5 12. Types de crime. 2 2 2 - 5 10 13. Crime en République de Moldova. 2 1 2 1 5 10 Total 30 18 30 6 60 96 * pour les spécialités basses fréquences 3 IV. COMPÉTENCES PROFESSIONNELLES ET OBJECTIFS DE L'ÉTUDE COMPÉTENCES RÉSULTATS DE L'ÉTUDE 1. Connaissance des concepts, théories, paradigmes et méthodologie dans le domaine juridique - définir la notion de crime, de criminalité et de criminalité, le contenu et la technologie permettant d'accomplir le processus de criminalisation dans divers ordres sociaux; - rendre compte de l'évolution du phénomène de la criminalité à différents stades historiques du développement de la société et dans différents systèmes juridiques; - démontrer la validité des théories scientifiques d'orientation bioanthropologique, psychologique et sociologique sur la causalité du crime; - interpréter les modèles de prévention et de lutte contre la criminalité en se référant à la doctrine; - capitaliser sur les opinions opposées concernant les problèmes des bases de la réaction sociale anti- criminelle. 2. Utilisation des connaissances pour collecter des données et des informations sur des questions juridiques concrètes - identifier les principaux indicateurs statistiques quantitatifs et qualitatifs pour l'évaluation de la criminalité; - traduire dans le langage du droit pénal les faits illégaux à caractère pénal détachés de la réalité sociale; - comparer les nouvelles situations sociales criminogènes, du point de vue du droit pénal en vigueur, ainsi que des solutions nécessaires pour résoudre les cas concrets déduits au tribunal; 3. Application de la législation de la République de Moldova et d'autres instruments juridiques européens et internationaux - déterminer les actes normatifs nationaux, européens / internationaux dans le domaine de l'incrimination, de la prévention et de la lutte contre la criminalité; - établir des liens entre les normes du droit pénal qui définissent les types de délits et les normes de référence issues des actes normatifs extra-pénaux; - identifier la corrélation entre les normes d'incrimination prévues par le droit pénal de la République de Moldova et celles prévues au niveau européen / international; - formuler des propositions pour la compatibilité des dispositions de la législation pénale locale avec les dispositions de la législation européenne et avec les dispositions des conventions internationales ratifiées par la République de Moldova; 4. Application de techniques et d'outils spécifiques dans le domaine juridique pour résoudre des problèmes pratiques - faire valoir, en utilisant des techniques et des outils spécifiques au domaine de la criminologie, la nécessité d'inclure certains ou d'autres faits sous l'incidence du cadre réglementaire pénal; - sélectionner les outils théoriques et pratiques nécessaires pour soutenir la clarification de la nature juridique de l'un ou l'autre type de crime; 4 - de vérifier le respect par le législateur du principe de légalité de l'incrimination à la lumière de la jurisprudence de la Cour EDH dans le cas de normes juridico-pénales au contenu ambigu; - déterminer les modèles alternatifs des normes incriminantes caractérisées par des dysfonctionnements d'application pratique; - élaborer des plans d'action pouvant être liés aux situations concrètes de la pratique judiciaire nationale afin d'améliorer le système de prévention et de lutte contre la criminalité; 5. Exprimer son point de vue sur les réglementations, les collisions ou la loi - évaluer l'efficacité des normes de la législation pénale de la République de Moldova en termes de leur applicabilité pratique; - d'exprimer son avis sur les lacunes et les lacunes rencontrées dans la législation pénale en vigueur; - réévaluer le processus de criminalisation, de décriminalisation et de recriminalisation des faits dans la législation pénale locale; - évaluer l'exactitude ou l'inexactitude de certaines solutions issues de la pratique des poursuites pénales et judiciaires; 6. Utilisation de techniques, méthodes et procédures pour formuler les solutions interprétatives des normes juridiques - utiliser les méthodes propres à la criminologie dans le processus d'élucidation de l'essence socio-juridique de chaque incrimination; - analyser la pratique judiciaire nationale afin de saisir les tendances d'interprétation du droit pénal dans des cas concrets; - programmer des algorithmes de qualification pour chaque crime; - recommander des mesures concrètes pour améliorer la qualité de l'enseignement de la criminologie; - d'influencer, par le biais de publications et de communications scientifiques, le processus de création, d'interprétation (officielle) et d'application des normes pénales; 7. Formulation de propositions en vue d'améliorer le cadre juridique existant formuler des propositions de lege ferenda destinées à contribuer à l'amélioration qualitative du cadre incriminant en matière pénale; 8. Exécution ponctuelle, rigoureuse et responsable, dans des conditions d'efficience et d'efficacité, des tâches professionnelles, dans le respect des principes de l'éthique juridique - proposer des solutions fonctionnelles pour une application efficace des normes et stratégies actuelles de lutte contre la criminalité; 9. Utilisation efficace des moyens de communication, sources de formation professionnelle assistée, à la fois en roumain et dans une langue de circulation internationale - - rechercher les ressources juridiques des institutions nationales (MIA, ministère de la Justice) en matière de suivi statistique du phénomène de la criminalité; - - rechercher les ressources juridiques des institutions internationales dans le domaine de la prévention et de la lutte contre la criminalité; - - développer des compétences pour utiliser le matériel nécessaire sur les portails Internet, les applications logicielles spécialisées, les 5 bases de données, etc. à la fois en roumain et dans une langue de circulation internationale; - - développer des compétences de travail avec les décisions de la Cour européenne des droits de l'homme dans la langue d'origine sur son portail officiel. V. UNITÉS D'APPRENTISSAG 6 Sujet 1. L'objet, le but, les fonctions, les liens et la méthodologie de la recherche criminologique Objectifs de référence Unités de contenu - définir et structurer l'objet d'étude de la criminologie; - identifier le but principal et immédiat de la criminologie; - décrire les fonctions de la criminologie; - analyser les liens de la criminologie avec d'autres sciences juridiques et sociales; - établir les nouvelles orientations de l'enquête criminologique; - relier la méthodologie de la recherche criminologique; - estimer l'efficacité des méthodes d'enquête criminologique; - formuler des techniques d'enquête criminologique; - évaluer le phénomène du crime, du meurtre et de la criminalité. • L’objet de la criminologie • uploads/S4/curicula-franceza-vp.pdf