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Souu souu Les libertés de circulation Droit de l'union européenne matériel. Ce

Souu souu Les libertés de circulation Droit de l'union européenne matériel. Ce cours présente plusieurs intérêts : -Il permet d’étudier l'aspect juridique des liberté économique dans l'UE en ce qu'il envisage les sources des libertés de circulation qui est un pan indispensable de l'économie européenne et de la construction européenne. Chaque étape de l'évolution vers la construction de l'UE a été accompagne d'une avancée en ce qui concerne les libertés de circulation. Quelle est la place des libertés de circulation au moment de la création de la CEE ? La création d'une Europe politique été déjà présente, mais l'essentiel de l'UE est une communauté économique qui été l'instrument central d'une union viable, cette idée est celle de toute les doctrines. On parlait d’États Unis d'Europe Or ce marché commun ne pouvait se faire que d'une part sur la base des 4 libertés de circulation concernant les marchandises, les capitaux, les services, et les personnes et d'autre part sur la base de rapprochement politique et économique. Comme en témoigne considérant N°6 désireux de contribuer grâce à une politique commerciale commune à la suppression progressive des restriction des échanges internationaux Frontières limitant le champ international ? Création d'un marché où les entreprises des 6 états peuvent agir au profit des consommateur et des producteurs L'article 26 du TFUE aujourd'hui rencontre un marché intérieure entre les États membres La libération du marché ne pouvait qu’être progressive, elle ne pouvait se faire immédiatement dans un soucis d'efficacité, cette période à durée 12 ans divisé en 3 parties de 4 années. L'importance de la liberté de circulation important dans la structure même du traité, les titres sont respectivement consacrée à chaque liberté L'acte unique 1986, et entré en vigueur le 1er juillet 1987, il est fortement emprunt des principes de libre circulation, en effet en dépit de l'écoulement de la période de transition qui était de 12 ans on s’aperçoit que tous les obstacles aux libertés de circulation n'étaient pas levés. Règlement 1668 relative à libre circulation des travailleurs salariés Règlement 1408-71 relative à la coordination des services de protection social De nombreux obstacles demeure la libre circulation n'existe pas, la libre circulation de la population non active demeure. Il y a une absence d'union monétaire, et il y a un maintient des contrôle au frontière ; et il reste des disparités entre les législations nationales. Car c'est à la base de toute la L'idée de l'UE est d'harmoniser les législation européenne pour que les produits puissent circuler plus facilement. Au moment de négocier l'acte unique les Etats se disent qu'il faut aller bcp plus loin . La communauté arrête des mesures destiné à établir progressivement le marché intérieur au cours d'une nouvelle période expirant le 31 décembre 1990 Ce sont souvent des textes Les questions de libérté économique sont décisive au moment de l'adoption de l'acte unique européen En 1992 le traité sur l'union européenne ,ou traité de Maastricht. Ce traité comporte des avancée en matière de liberté de circulation, son ambition principale est de parfaire l’Europe politique et surtout est connu pour l'union politique et monétaire. Il y a l'ensemble des dispositions relatives à l'union économique et monétaire est un puissant vecteur en faveur des libertés de circulation. Le Traité de Maastricht pose le concept de citoyenneté européenne, (art 20 TFUE). Tout citoyen a le droit de circuler et de séjourner librement sur le territoire des États membres sous réserves de disposition prises par le traité et autres dispositions prises pour son application. Création avec le Maastricht de l'EEE. On parle d'espace économique européen qui est l'addition entre UE et les pays de l'AELE, espace européen de libre échange créée en 1960 qui comprenant l'Autriche, la Finlande. Aujourd'hui il y reste l'Islande, la Norvege, Lichtenstein et la suisse non membres de l'UE. Cette accord consacre la quadruple liberté de circulation entre les pays signataires, en contre partie les etats membres de l'accord se soumettent au règles de concurrence européen notamment en matière d'aide public et d'ouverture de marché. Traité d'Amsterdam : communautarisation de l'acte unique de schengen, il vont être intégré dans le traité. C'est le renforcement du contrôle au frontière extérieur qui permet la disparition du contrôle des frontière intérieure. Tout ce qui est relative à la politique de l'immigration des visas et de l'asile rentre également dans les compétences de l'UE. Le 22 juin 2010 l'arrêt melki CJUE concernant la QPC par rapport au droit communautaire (saisi de la CJUE a titre préjudciel ? Oui) est ce qu'un contrôle à plusieurs km de la frontière peut être fait par les autorité française sans encadrement est il compatible avec les libertés européenne ? La grande étape suivante est marqué par le défi de l'élargissement car le Traité de Nice, 10 pays qui on adhéré ensemble à l'union européenne. Le Traité de Nice 28 février 2001 ou le défi de l'élargissement. Il y a ici une révision du fonctionnement institutionnel du fait de l'augmentation du nombre d'adhérent. L'espace de libre circulation a été élargie. Avec des conséquences sociales et politique importante les enjeux de cet élargissement ne sont pas à négliger. Avec ce traité l'union a absorbé 10 États. C'est un défi institutionnel car compte tenu du niveau de législation différente dans le domaine du droit social, les conditions de mobilité se pose la question de mise en concurrence de territoire. Avec toute les pbtques du détachement de travailleur salarié. Une chose importante s'est passé en marge du traité de nice, c'est l'adoption de la charte des droits fondamentaux de l'union européenne. Intervenue le 7 décembre 2000. Cette charte est dépourvue initialement de toute valeur contraignante. Elle fait entrer dans le droit de l'union les droits fondamentaux avec une acuité inégalé en terme de contenue et de précision. Il est a remarquer que la charte a des valeurs contraignantes et ce depuis le traité de lisbonne signé le 13 decembre 2007. A cette évolution s'ajoutte un élargissement constant de l'union qui témoigne du succès du traité de rome avec à ce jour 7 vague succeessive à cette question. Lr R-U, le danemark et l'ireland en 1973, la grèce en 1981, l'espagne portugal en 1987, l'autriche, la finlande et la suède en 1995, les pays baltes et 7 autre pays en 2004, la bulgarie et la roumanie en 2007. La Croatie en 2013. L'expansion de l'UE pose deux questions essentiels, d'abord la question de l'intégration politique avec une forte implication des citoyens dans la construction et dans le fonctionnement de l'union. Ensuite la question de l'efficacité des institutions dont les effectifs et les moyens doivent s'adapter à l'expansion de l'union. A ces interrogations devaient répondre les traités établissant une constituion pour l'europe dont le projet finale fut le traité de lisbonne qui est entré en vigueur le 1er decembre 2009 il efface l'expression communauté européenne. Pour mettre à la place Union européenne. Le traité de lisbonne comprend deux traités, le TUE et le TFUE. L'un et l'autre consolide les libertés de circulations ces libertés poursuivent l'objetif originel du traité de rome qi tient dans la réalistion d'un marché commun. Marché intérieure. Au dela de cette objectif, les liberté de circulation traduisent une réalité établit mais perfectible consistant dans la citoyenneté de lunion européenne. Le marché interieure ou les liberté de circulation de l'Union L'Ue envisage deux sortes de marchés, le marché interieure et le marché extérieure. Le marché exétieure interesse ses relations extérieure. Ces relations comportent un volet économique très important, notamment la politique commerciale commune. On peut voir ceci avec le raité transatlantique. Mais dans ce cours il sera exclusivement question du marché intérieure. Car la construction et l'aboutissement de se marché. Entre dans les objectifs initiaux et constant des libertés de circulation. A cet égard l'art 26 TFUE énonce que l'union adopte les mesures destinés à établir ou à assurer le fonctionnement du marché interieure. Conformément aux dispositions pertinentes du traité. Le marché interieur comporte un espace sans frontière à l'intérieure dans lesquels la libre circulation des marchandses des personnnes des serices et des capitaux est assurer selon les dispositions des traités. Le droit applicable au libertés de circulation dans l'union, est en grande partie un droit de marché. Le marché intérieure général et les marché spéciaux (agricole, transport, énergie). Un marché est lieu théorique où s'effectue des transactions sur des produits remplaçable entre eux. Il y a un marché de l'immobilier avec un sous marché de l'immobilier d'habitation puis un autre professionnel. Le premier sous marché comporte à son tour un sous sous marché des appartement et un autre de maison individuelles. Mais on ne peut pas dire que la téléphonie constituait une même marché. Parce que les produits de la telephonie et les produites de l'immoblier. Si les libertés de circulation matériaulise un droit e marché il est bien évident que les transactions concluent dans le marrché interieure passe bien souvent par des contrats. Pour cette raison il convient d'evoquer très sommairement la situation du contrat dans l'union européenne. – Le régime des contrats au sein de l'UE : ce uploads/S4/droit-de-l-x27-ue-liberte-de-circulation.pdf