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1000 SYSCOHADA PRESENTATION DES ETATS FINANCIERS ANNUELS DU SYSTEME NORMAL NOTE

1000 SYSCOHADA PRESENTATION DES ETATS FINANCIERS ANNUELS DU SYSTEME NORMAL NOTE 1 DETTES GARANTIES PAR DES SURETES REELLES NOTE 2 INFORMATIONS OBLIGATOIRES NOTE 3A IMMOBILISATION BRUTE NOTE 3B BIENS PRIS EN LOCATION ACQUISITION NOTE 3C IMMOBILISATIONS : AMORTISSEMENTS NOTE 3D IMMOBILISATIONS : PLUS-VALUES ET MOINS VALUE DE CESSION NOTE 3E INFORMATIONS SUR LES REEVALUATIONS EFFECTUEES PAR L'ENTITE NOTE 3F NOTE 4 IMMOBILISATIONS FINANCIERES NOTE 5 ACTIF CIRCULANT HAO NOTE 6 STOCKS ET ENCOURS NOTE 7 CLIENTS PRODUITS A RECEVOIR NOTE 8 AUTRES CREANCES NOTE 9 TITRES DE PLACEMENT NOTE 10 VALEURS A ENCAISSER NOTE 11 DISPONIBILITES NOTE 12 ECARTS DE CONVERSION NOTE 13 CAPITAL : VALEUR NOMINALE DES ACTIONS OU PARTS NOTE 14 PRIMES ET RESERVES NOTE 15A SUBVENTIONS ET PROVISIONS REGLEMENTEES NOTE 15B AUTRES FONDS PROPRES NOTE 16A DETTES FINANCIERES ET RESSOURCES ASSIMILEES NOTE 16B ENGAGEMENTS DE RETRAITE ET AVANTAGES ASSIMILES (METHODE ACTUARIELLE) NOTE 16B bis ENGAGEMENTS DE RETRAITE ET AVANTAGES ASSIMILES (METHODE ACTUARIELLE) NOTE 16C ACTIFS ET PASSIFS EVENTUELS NOTE 17 FOURNISSEURS D'EXPLOITATION NOTE 18 DETTES FISCALES ET SOCIALES NOTE 19 AUTRES DETTES ET PROVISIONS POUR RISQUES A COURT TERME NOTE 20 BANQUES, CREDIT D'ESCOMPTE ET DE TRESORERIE NOTE 21 CHIFFRE D'AFFAIRES ET AUTRES PRODUITS NOTE 22 ACHATS NOTE 23 TRANSPORTS NOTE 24 SERVICES EXTERIEURS NOTE 25 IMPOTS ET TAXES NOTE 26 AUTRES CHARGES NOTE 27A CHARGES DE PERSONNEL NOTE 27B EFFECTIFS, MASSE SALARIALE ET PERSONNEL EXTERIEUR NOTE 28 PROVISIONS ET DEPRECIATIONS INSCRITES AU BILAN NOTE 29 CHARGES ET REVENUS FINANCIERS NOTE 30 AUTRES CHARGES ET PRODUITS HAO NOTE 31 REPARTITION DU RESULTAT ET AUTRES ELEMENTS CARACTERISTIQUES DES CINQ DERNIERS EXERCICES NOTE 32 PRODUCTION DE L'EXERCICE NOTE 33 ACHATS DESTINES A LA PRODUCTION NOTE 34 FICHE DE SYNTHESE DES PRINCIPAUX INDICATEURS FINANCIERS NOTE 35 LISTE DES INFORMATIONS SOCIALES, ENVIRONNEMENTALES ET SOCIETALES A FOURNIR NOTE 36 TABLES DES CODES NOTES INTITULES 1001 SYSCOHADA PRESENTATION DES ETATS FINANCIERS ANNUELS DU SYSTEME NORMAL 31-12- NOTE 1 DETTES GARANTIES PAR DES SURETES REELLES LIBELLES Note Montant brut SURETES REELLES Hypothèques Nantissements Gages/ autres Dettes financières et ressources assimilées : Emprunts obligataires convertibles Autres emprunts obligataires Emprunts et dettes des établissements de crédit Autres dettes financières SOUS TOTAL (1) Dettes de location-acquisition : Dettes de crédit-bail immobilier Dettes de crédit-bail mobilier Dettes sur contrats de location-vente Dettes sur contrats de location-acquisition SOUS TOTAL (2) Dettes du passif circulant : Fournisseurs et comptes rattachés Clients Personnel Sécurité sociale et organismes sociaux Etat Organismes internationaux Associés et groupe Créditeurs divers SOUS TOTAL (3) TOTAL (1) + (2) + (3) ENGAGEMENTS FINANCIERS Engagements donnés Engagements reçus Engagements consentis à des entités liées Primes de remboursement non échues Avals, cautions, garanties hypothèques, nantissements, gages, autres Effets escomptés non échus Créances commerciales et professionnelles cédées Abandons de créances conditionnels TOTAL Commentaire : Indiquer la raison d'être des suretés. NOTE 1 : DETTES GARANTIES PAR DES SURETES REELLES 1002 SYSCOHADA PRESENTATION DES ETATS FINANCIERS ANNUELS DU SYSTEME NORMAL le 31-12- NOTE 2 INFORMATIONS OBLIGATOIRES A - DECLARATION DE CONFORMITE AU SYSCOHADA B - REGLES ET METHODES COMPTABLES C- DEROGATION AUX POSTULATS ET CONVENTIONS COMPTABLES D - INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES RELATIVES AU BILAN, AU COMPTE DE RESULTAT ET AU TABLEAU DES FLUX DE TRESORERIE NOTE 2 : INFORMATIONS OBLIGATOIRES 1007 SYSCOHADA PRESENTATION DES ETATS FINANCIERS ANNUELS DU SYSTEME NORMAL -12- NOTE 3E INFORMATIONS SUR LES REEVALUATIONS EFFECTUEES PAR L'ENTITE Nature et date des réévaluations : Eléments réévalués par postes du bilan Montants coûts historiques Amortissements supplémentaires Méthode de réévaluation utilisée : Traitement fiscal de l'écart de réévaluation et des amortissements supplémentaires : Montant de l'écart incorporé au capital : NOTE 3E : INFORMATIONS SUR LES REEVALUATIONS EFFECTUEES PAR L'ENTITE 1008 SYSCOHADA PRESENTATION DES ETATS FINANCIERS ANNUELS DU SYSTEME NORMAL Libellés Année N Année N-1 Variation en % Créances à un an au plus Créances à plus d'un an et à deux ans au plus Créances à plus de deux ans Titres de participation Prêts et créances Prêt au personnel Créances sur l'état Titres immobilisés Dépôts et cautionnements Intérêts courus TOTAL BRUT Dépréciations titres de participation Dépréciations autres immobilisations TOTAL NET DE DEPRECIATION Liste des filiales et participations : Dénomination sociale Localisation (ville / pays) Valeur d'acquisition % Détenu Montant des capitaux propres filiale Résultat dernier exercice filiale Commentaire : Justifier toute variation significative. Commenter toutes les créances anciennes. Pour les créances relatives à la concession, faire un descriptif de l'accord. Indiquer : - la nature de la créance ; - la durée de la concession ; - l'échéance. Indiquer le nombre et la date d'acquisition des actions ou parts propres. Dépréciation : indiquer les évènements et les circonstances qui ont motivé la dépréciation ou la reprise. NOTE 4: IMMOBILISATIONS FINANCIERES Désignation entité:............................................. Exercice clos le 31-12-......................... :................................. Durée (en mois)...................... NOTE 4 IMMOBILISATIONS FINANCIERES 1009 SYSCOHADA PRESENTATION DES ETATS FINANCIERS ANNUELS DU SYSTEME NORMAL -12- NOTE 5 ACTIF CIRCULANT HAO Libellés Année N Année N-1 Variation en % Créances sur cessions d'immobilisations Autres créances hors activités ordinaires TOTAL BRUT Dépréciations des créances HAO TOTAL NET DE DEPRECIATION Commentaire: Commenter toute variation significative. Dépréciation : indiquer les évènements et les circonstances qui ont motivé la dépréciation ou la reprise. DETTES CIRCULANTES HAO Libellés Année N Année N-1 Variation en % Fournisseurs d'investissements Fournisseurs d'investissements effets à payer Versements restant à effectuer sur titres de participation et titres immobilisés non libérés Autres dettes hors activités ordinaires TOTAL Commentaire : Indiquer la date de cession et la nature de l'immobilisation achetée et/ou cédée. Expliciter toute variation significative. NOTE 5: ACTIF CIRCULANT HAO 1010 SYSCOHADA PRESENTATION DES ETATS FINANCIERS ANNUELS DU SYSTEME NORMAL -12- NOTE 6 STOCKS ET EN COURS (1) Libellés Année N Année N-1 Variation en % Marchandises Matières premières et fournitures liées Autres approvisionnements Produits en cours Services en cours Produits finis Produits intermédiaires Stocks en cours de route, en consignation ou en dépôt TOTAL BRUT STOCKS ET EN COURS Dépréciations des stocks TOTAL NET DE DEPRECIATION (1) Les stocks H.A.O. seront inscrits dans l'actif circulant H.A.O. que lorsque leur montant total est significatif (supérieur à 5 % du total de l'actif circulant). Commentaire : Indiquer la date de prise d'inventaire et décrire brièvement la procédure, les méthodes comptables adoptées pour évaluer le stock. Commenter toute variation significative des stocks. Indiquer le détail des stocks dépréciés et les évènements et circonstances qui ont conduit à la dépréciation et à la reprise. NOTE 6 : STOCKS ET EN COURS 1011 SYSCOHADA PRESENTATION DES ETATS FINANCIERS ANNUELS DU SYSTEME NORMAL -12- NOTE 7 CLIENTS Libellés Année N Année N-1 Variation en % Créances à un an au plus Créances à plus d'un an et à deux ans au plus Créances à plus de deux ans Clients (hors réserves de propriété Groupe) Clients effets à recevoir (hors réserves de propriété groupe) Clients et effets à recevoir avec réserves de propriété Clients et effets à recevoir Groupe Créances sur cession d'immobilisations Clients effets escomptés et non échus Créances litigieuses ou douteuses Clients produits à recevoir TOTAL BRUT CLIENTS Dépréciations des comptes clients TOTAL NET DE DEPRECIATION Clients, avances reçues hors groupe Clients, avances reçues groupe Autres clients créditeurs TOTAL CLIENTS CREDITEURS Commentaire : Commenter toutes variations significatives. Indiquer pour les créances du groupe, le nom de la société du groupe et le % de titres détenues. Commenter les créances anciennes. Indiquer les événements et circonstances qui ont conduit à la dépréciation et à la reprise. NOTE 7 : CLIENTS 1012 SYSCOHADA PRESENTATION DES ETATS FINANCIERS ANNUELS DU SYSTEME NORMAL -12- NOTE 8 AUTRES CREANCES Libellés Année N Année N-1 Variation en % Créances à un an au plus Créances à plus d'un an et à deux ans au plus Créances à plus de deux ans Personnel Organismes sociaux Etat et Collectivités publiques Organismes internationaux Apporteurs, associés et groupe Compte transitoire ajustement spécial lié à la révision du SYSCOHADA Autres débiteurs divers Comptes permanents non bloqués des établissements et des succursales Comptes de liaison charges et produits Comptes de liaison des sociétés en participation TOTAL BRUT AUTRES CREANCES Dépréciations des autres créances TOTAL NET DE DEPRECIATION Commentaire : Justifier toute variation significative. Détailler les créances dont le montant est significatif. Justifier les créances anciennes. Indiquer les événements et circonstances qui ont conduit à la dépréciation et à la reprise. Compte transitoire ajustement spécial, indiquer le détail du compte et la durée restant pour l'apurement. NOTE 8 : AUTRES CREANCES 1013 SYSCOHADA PRESENTATION DES ETATS FINANCIERS ANNUELS DU SYSTEME NORMAL Libellés Frais d'établissement Charges à repartir sur plusieurs exercices Primes de remboursement des obligations Montant global à étaler au 1er janvier 2018 Durée d'étalement retenue Exercice 2018 Comptes Montants Comptes Montants Comptes Montants 60... 60... 6714 61... 61... 62... 62... 63... 63... ... ... Total exercice 2018 Total exercice 2019 Total exercice 2020 Total exercice 2021 Total exercice 2022 TOTAL GENERAL NOTE 8A: Désignation entité:............................................. Exercice clos le 31-12-......................... :................................. Durée (en mois)...................... NOTE8A 1014 SYSCOHADA PRESENTATION DES ETATS FINANCIERS ANNUELS DU SYSTEME NORMAL -12- NOTE 9 TITRES DE PLACEMENT Libellés Année N Année N-1 Variation en % Titres de trésor et bons de caisse à court terme uploads/Finance/ 22-dsf-notes-annexes-ohada.pdf