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1 Sommaire : Introduction générale………………………………………………………………………………………………….2 Chapi

1 Sommaire : Introduction générale………………………………………………………………………………………………….2 Chapitre 1 : La réglementation prudentielle à l’échelle internationale et nationale…….4 Section 1 : La réglementation prudentielle au niveau internationale……………………………..5 Section 2 : La réglementation prudentielle au niveau nationale…………………………………….20 Chapitre 2 : La gestion des risques bancaires et la gestion actif-passif………………………..27 Section 1 : Risques encourus par les institutions financières………………………………………….29 Section 2 : Objectifs et démarche de la gestion des risques bancaires……………………………30 Section 3 : Les méthodes d’évaluation des risques bancaires…………………………………………32 Section 4 : Méthodes de couverture des risques bancaires…………………………………………….45 Section 5 : La gestion actif-passif…………………………………………………………………………………….60 Chapitre 3 : Etude de cas…………………………………………………………………………………………….66 Section 1 : Présentation de la Société Générale……………………………………………………………..66 Section 2 : La gestion des risques pour la Société Générale……………………………………………70 Conclusion générale…………………………………………………………………………………………………..79 Bibliographie/Webographie…………………………………………………………………………………………..80 Table des matières…………………………………………………………………………………………………………82 2 « Une banque est une société financière, qui gère les dépôts, collecte l’épargne des clients, accorde des prêts et offre des services financiers ». Ces établissements financiers jouent un rôle très important dans l’économie tant au niveau local qu’international. En effet, d’importantes crises économiques ont vu leur naissance et leur amplification dues à des défaillances bancaires. Le fait d’être le principal fournisseur de fonds pour de nombreuses entreprises, et aussi pour des particuliers, implique que la moindre difficulté peut avoir des effets néfastes en chaine pour l’ensemble de l’économie d’un pays. La décennie quatre-vingt- dix reste marquée par la crise financière due aux pertes importantes sur les crédits bancaires quia touchée fortement un grand nombre de pays. De plus, la crise financière de 2007-2008 peut être définie comme une crise des marchés du crédit dans un contexte de marché financier international globalisé. Toutes ces crises ont pris naissance ou ont été aggravées par un système bancaire mal adapté c’est-à-dire par une mauvaise évaluation du niveau réel du risque ou bien encore par une certaine corruption dans le système. Dans ce contexte de crise que nous avons vu, la gestion du risque de crédit est au cœur de multiples modifications réglementaires. En effet, au cours de ces dernières années, les banques ont développé des modèles de plus en plus sophistiqués pour évaluer et gérer les différents risques. Cette sophistication accrue a été rendue possible par les innovations technologiques, qui ont permis d’assurer une diffusion plus rapide et un meilleur traitement des informations. Ces évolutions conduisaient le comité de réglementation bancaire (comité de Bâle) à élaborer une nouvelle réglementation relative aux exigences en fonds propres des banques ‘’Accord de Bâle’’. Cependant, l’évolution rapide de la pratique bancaire courante a poussé le comité de Bâle à entreprendre le remaniement du dispositif actuel sue les fonds propres et de reprendre les travaux sous la forme d’un nouvel ensemble de règles ‘’Bâle II’’, l’objectif étant de rapprocher la réglementation bancaire de la pratique actuelle en la matière, et une fois de plus, de renforcer la stabilité du système financier. Cette réforme repose sur la quantification de la relation entre risques et fonds propres, ces derniers représentant le moyen ultime permettant de faire face à des pertes importantes. En pratique, il s’agit de respecter un ratio réglementaire entre fonds propres et actifs pondérés par leur niveau de risque. Au-delà de cette limite quantitative, la réforme Bâle II s’attaque au processus d’évaluation et de gestion des risques dans une perspective qualité. Elle prend en compte et place ses exigences sur les systèmes de notation et de surveillance, et autre nouveauté, ne se limite plus aux seuls risques 3 « classiques » comme le risque de crédit ou le risques de marché, mais couvre aussi le risque opérationnel, considéré implicitement dans Bâle I, comme faisant partie du risque dSe crédit. Au Maroc les accords de Bâle II entrent en vigueur à partir du 31 décembre 2006 et au plus tard à la fin de l’année 2007 pour les approches les plus avancées. Les établissements ont donc entrepris de grands chantiers pour mettre à niveau leurs processus internes et leurs systèmes d’information pour répondre à la nouvelle directive. Des chantiers d’envergure, qui obligent à réformer les instruments d’évaluation du risque de crédit. Les établissements bancaires se sont vus dans l'obligation de mettre en place de nouvelles méthodes leur permettant de mieux gérer et contrôler leurs risques. Ainsi, plusieurs innovations managériales ont vu le jour afin de répondre à ce besoin. Le développement de la gestion de bilan ou gestion actif passif (Assets and Liabilities Management : ALM) s'est donc effectué parallèlement au développement des techniques de gestion des risques et devient par la suite l'une des méthodes les plus adoptés dans les banques de renommé international. L'importance incontestable de la gestion des risques pour les banques, nous ramène inévitablement à la question fondamentale suivante : Les banques, piliers de l'économie mondiale et, à plus fortes raisons, de l'économie nationale, disposent-elles des procédures fiables et efficaces leur permettant de bien cerner les risques bancaires et, si possible de le réduire ? En d'autres termes, il devient impératif de s'interroger sur les méthodes de contrôle et de gestion du risque de crédit telles qu'elles sont utilisées actuellement par nos banques. Le présent mémoire sera divisé en trois chapitres. Le premier est réservé à donner une présentation du comité de Bâle et les réglementations apportées en matière de gestion des risques bancaires et à donner un aperçu sur le système bancaire au niveau national, le deuxième chapitre traitera les concepts et les techniques permettant de faire face aux différents risques encourus par les institutions financières alors que le dernier chapitre sera réservé pour une étude de cas. 4 Chapitre 1 : la réglementation prudentielle à l’échelle internationale et nationale. Introduction : La réglementation prudentielle précise en réalité tous les éléments (lois ou règles) susceptibles de limiter les faillites en cascade des banques. En effet, l’objectif est d’éviter que la faillite d’une banque n’entraine la faillite de tout système financier. Pour cela le comité de Bâle en 1974 et dans le cadre de la BRI1 , instaurait donc des instances réglementaires internationales dans le but de promouvoir des règles de sécurité s’appliquant au plan international. Ces règles ont un double souci : d’abord assurer la stabilité de système financière internationale qui est devenue de plus en plus globalisé, en suite d’harmoniser les conditions de concurrence entre les banques. Tâche qui n’est pas facile, face à un environnement turbulent et qui se caractérise par de nombreuses stratégies de gestion des risques par le système bancaire. Pour développer ce chapitre, nous allons aborder dans la première section la réglementation prudentielle au niveau international (Bâle I, Bâle II, Bâle III), alors que la deuxième section sera consacrée au dispositif réglementaire et prudentiel mis en place pour le Maroc. 1 BRI : La banque des règlements internationaux, a été créée en 1930. C’est la plus ancienne organisation financière internationale. Son statut juridique est celui d’une société anonyme, dont les actionnaires sont des banques centrales. Elle est située à Bale en Suisse, et se définit comme étant la « banque des banques centrales » dans son rapport annuel bien qu’elle soit souvent surnommée la « banque centrale des banques centrales », sur le site internet, https//fr.wikipedia.org/wiki/Banque_des_règlements_internationaux 5 Section 1 : La réglementation bancaire prudentielle au niveau internationale. Le nouveau contexte des années 80, a mis en évidence la nécessité de l’harmonisation des règles prudentielles à l’échelle internationale en adoptant un dispositif qui permet de garantir la solidité des établissements bancaires et de prévenir le risque systémique en mettant l’accent sur la notion de solvabilité. La solvabilité est de ne pas disposer des fonds propres suffisants pour absorber des pertes éventuelles. Le problème consiste à ajuster de la meilleure manière possible les fonds propres aux risques2. La réglementation prudentielle a fixé des seuils minimaux de fonds propres en fonction des risques auxquels les établissements sont exposés. Historiquement, les travaux du comité de Bâle ont abouti à la publication de trois grands accords : Bâle I en 1988, Bâle II en 2004 et Bâle III en 2010. I- Le comité de Bâle : Le comité de Bâle sur le contrôle bancaire est un forum ou sont traités de manière régulière (quatre fois par an) les sujets relatifs à la supervision bancaire. Il est hébergé par la banque des règlements internationaux à Bâle3. Il est utile de remonté alors jusqu’aux années 80, quand l’économie mondiale a connu de profonds mutations. Ces mutations sont la conséquence de la globalisation accompagnée d’autres phénomènes économiques, telle que la libéralisation, la déréglementation de désintermédiation et le décloisonnement. De plus la libéralisation de système bancaire et de de système financier en général a causé de graves problèmes économiques, cette libéralisation interne comme externe accroit le risque de crises si elle ne s’accompagne pas de mesures de surveillance et de réglementation prudentielles cohérentes et rigoureuses. Donc, les établissements financiers sont obligés de développées de nouvelles méthodes dans le but de limiter les risques et les défaillances. Dans ce but la BRI a créé en 1974 le comité de Bâle pour inciter les banques à avoir un minimum de fonds propres pour qu’elles puissent faire face au risque de crédit. En effet, le premier résultat uploads/Finance/ gestion-des-risques-bancaires.pdf