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ÉCOLE SUPÉRIEURE DE COMMERCE EXTÉRIEUR FACULTÉ DE FRANÇAIS --------------o0o---

ÉCOLE SUPÉRIEURE DE COMMERCE EXTÉRIEUR FACULTÉ DE FRANÇAIS --------------o0o-------------- TRAVAIL DE RECHERCHE Sujet: LA BANQUE NATIONALE DE BELGIQUE Réalisée par : Phạm Quỳnh Như Classe : Français 1 – Économie internationale Code d’étudiant: 1514410180 Promotion: 54 Hanoï, Mai 2018 SOMMAIRE INTRODUCTION Chapitre 1: La présentation générale de la Banque Nationale de Belgique: 1. Histoire: 1.1: La Société Générale et La Banque Nationale de Belgique 1.2: Création de la Banque National et ses suites 1.3: La Première Guerre mondiale 1.4: L’entre – deux – guerre 1.5: La Seconde Guerre mondiale 1.6: L’entrée dans l’euro 2. Objectives et Missions: 2.1: Les objectives 2.2: Les missions 3. Organes de la Banque Nationale de Belgique 3.1: La Comité de direction 3.1.1: Le Gouverneur 3.1.2: Le Vice – Gouverneur 3.1.3: Les directeurs 3.2: Le Conseil de régence 3.3: Le Collège des censeurs 3.4: La Commssion des sanctions 3.5: Le Collège de résolution Chapitre 2: Monnaie et politique monnétaire 1. Monnaie, émission et seigneuriage 2. Politique monétaire: objectif, cadre institutionnel et stratégie Chapitre 3: Stabilité financière et systèmes de paiment 1. Stabilité financière: 2. Gestion des systèmes de paiement Chapitre 4: Autres missions: 1. Au niveau international 2. Au niveau national CONCLUSION BIBLIOGRAPHIE INTRODUCTION La Banque Nationale est la Banque Centrale de Belgique depuis 1850. Elle exécute des tâches d’intérêt général, au niveaux national et international. Le capital social de la Banque, est détenu a 50 % par l'État belge. Les 50 % restants sont cotées sur le marché Euronext Brussels peuvent revêtir deux formes: nominative ou dématérialisée. La Banque nationale de Belgique n'est pas la seule banque centrale cotée en bourse. Victor Hugo a été un important actionnaire de la Banque Nationale de Belgique grâce aux revenus de son roman "Les Misérables". Certains gouverneurs sont très célèbres tel Maurice Frère. Dans mon article, je voudrais présenter généralement des informations, des activités, des stratégies de la Banque Nationale de Belgiques. De plus, mon travail donne aussi quelques détails de base sur L’eurosystème. Et pour faciliter votre lecture, le contenu de ce travail est divisé en quatre chapitres principaux: Chapitre 1: La présentation générale de la Banque Nationale de Belgique. Chapitre 2: Monnaie et politique monnétaire Chapitre 3: Stabilité financière et systèmes de paiment Chapitre 4: Autres missions. Pourtant, à cause de mes limites des connaissances, les fautes sont inévitables, alors, je souhaiterais acquérir vos remarques et vos conseils pour perfectionner mon travail. Enfin, je remercie sincèrement tous mes professeurs qui m’a fourni les connaissances de linguistiques ainsi que ceux de la mercatique pour finir cet article . CHAPITRE 1: LA PRÉSENTATION GÉNÉRALE DE LA BANQUE NATIONALE DE BELGIQUE 1. Histoire: 1.1: La Société Générale et La Banque Nationale de Belgique: De 1830, année de la naissance de l'État belge, à 1850, c'est la Société générale de Belgique qui assure la fonction de banque centrale. Elle fut fondée à Bruxelles par Guillaume Ier3, roi du Royaume-Uni des Pays-Bas4, dans le but de financer la dette publique. La banque sert alors de levier à l'industrialisation. De plus, elle joue le rôle de caissier de l'État étant donné que, à l'époque, de grandes sommes étaient utilisées pour des opérations de crédit3. Elle pouvait alors, à ce moment, être qualifiée de banque mixte5. La Société Générale détenait le droit d'émission des billets6, c'est-à-dire qu'elle mettait en circulation des billets de banque en échange de crédits à court terme ou de métaux précieux7. Après la Révolution de 1830-1831, Meeûs fut nommé gouverneur de la banque. Il poursuivra la politique de Guillaume Ier mais donnera aussi à la banque un rôle central dans le processus de l'industrialisation de la Belgique6. Cependant, à la suite d'un conflit concernant la fonction de caissier de la Société Générale, est créée une institution concurrente : la Banque de Belgique6. À ce moment, le roi des Belges est Léopold Ier et c’est Charles De Brouckère qui va prendre la tête des opérations8. Les deux institutions vont alors entrer dans une certaine concurrence étant donné qu’elles sont les deux principales banques émettrices9. En 1838 survient alors une crise économique. Une menace de guerre est à nouveau présente, la vie économique baisse et la Banque de Belgique se porte mal. À la fin de l'année 1838, elle est obligée de suspendre ses activités. Elle décide alors de ne s’occuper plus que de la gestion d’épargne. Elle en vient à "prêter" généreusement des personnes ayant déjà des dettes dans la Société Générale. La banque est alors aidée par les Rothschild qui vont aller représenter la banque à Paris. Le ministre des finances aide alors financièrement la banque afin qu'elle puisse reprendre ses activités. Une période de reconstruction de la Banque suivra10. Vers 1848 il s’ensuit une période de crises successives, internes et externes bouleversant le paysage politique, social et économique. Cette crise économique est générale mais elle est plus frappante dans quelques régions11. Par ces crises ont été révélés plusieurs problèmes12. 1.2: Création de la Banque National et ses suites: C'est Walthère Frère-Orban qui est à l'origine de la création de la Banque nationale de Belgique. Il crée aussi une caisse de retraite pour les ouvriers, qui connaît un succès mitigé. Après de nombreuses négociations, Frère-Orban a signé avec la Société Générale et la Banque de Belgique deux conventions. Selon le prescrit de ces deux conventions, la Société, d’une part, et la Banque, d’autre part, s’uniraient afin de participer à la formation du capital d’une banque nouvelle, nommée la Banque Nationale de Belgique. Néanmoins, ces deux institutions n’ont point été supprimées. Elles ont subsisté comme établissements industriels12. Peu de temps après, un projet de loi instituant « la Banque Nationale » fut introduit par le Parlement. Ainsi, par la loi du 5 mai 1850, la Banque Nationale de Belgique13 voyait le jour. Cette institution avait diverses missions. Tout d’abord, il s’agissait de séparer des affaires industrielles, l’escompte et l’émission. Ensuite, un second but était d’installer l’unité dans la circulation des billets de banque et de pouvoir le plus vite possible convertir ces billets12. Enfin, un autre rôle capital était de contribuer à la centralisation et à l’affermissement de la gestion des finances publiques. Le privilège d’émission, ou en d’autres termes le monopole de création des billets, fut attribué à la Banque Nationale par le législateur7. À la suite de plusieurs mesures comme l’octroiement du cours légal au billet de la Banque Nationale, la confiance en le billet de banque ne fait qu’augmenter durant les années suivantes jusqu’en 1914. De ce fait, les monnaies métalliques seront de moins en moins utilisées. Il est même pertinent de parler de prééminence du billet sur les pièces de monnaies métalliques7. 1.3: La Première Guerre mondiale: Peu avant l'éclatement de la Première Guerre mondiale, le 26 août 1914, le ministre des Finances de l'époque, Michel Levie, ordonne à la Banque Nationale d'expédier les avoirs de l'État belge ainsi que le matériel servant à la production de billets de banque à Londres14. C'est la raison pour laquelle l'occupant allemand lui retire son privilège d'émission, par un arrêté du 20 décembre 1914, afin de le confier à la Société Générale. Néanmoins, les billets de banque seront tout de même imprimés grâce aux presses de la Banque Nationale sous le contrôle d'un département de la Société Générale 15 . Une fois la guerre terminée, la Banque Nationale recouvra son privilège d'émission. 1.4: L’entre – deux – guerre: Avec la crise économique de 1929 marquée par une forte inflation, la Banque nationale de Belgique va être amenée à imprimer des billets de valeurs de plus en plus importante jusqu'à atteindre un record historique avec un billet de 10 000 francs14. Toujours durant l'entre-deux-guerres, la Banque Nationale de Belgique va émettre pour la première fois de son histoire des billets de banque à l’effigie du couple royal14. 1.5: La Seconde Guerre mondiale: Au début de la Seconde guerre mondiale, la Banque Nationale de Belgique va s'enfuir en France ce qui va bloquer le mécanisme monétaire16. En juin 1940, les réserves d'or et de devises de la Banque Nationale sont abritées quelques semaines à la Banque de France de Poitiers, avant de partir pour Londres via Bordeaux 17 .En suivant la logique de la doctrine Galopin, le comité qui porte le même nom (à savoir "Comité Galopin") va obtenir le droit d'émettre des billets de banque via une nouvelle institution qui est la Banque d'émission16. À la suite du retour de la Banque Nationale en Belgique quelques semaines plus tard, l'émission des billets de banque est reprise par la Banque Nationale. 1.6: L’entrée dans l’euro: Avec le Traité de Maastricht, signé le 7 février 1992, il y a un chemin qui est fait vers l'unification monétaire pour les pays de la zone euro. Cela passe tout d'abord par la création de la Banque centrale européenne le 1er janvier 1999. La Banque Nationale de Belgique va lui transférer certaines compétences en matières monétaires18. Actuellement, la Banque Nationale de Belgique détient 2,48 % du capital de la Banque Central européenne. Le 1er janvier 2002 est marqué par le passage à l'euro dans la uploads/Finance/ la-banque-nationale-de-belgique.pdf