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LAMY DROIT DU FINANCEMENT • Titres et marchés • Ingénierie financière • Paiemen

LAMY DROIT DU FINANCEMENT • Titres et marchés • Ingénierie financière • Paiement • Crédit • Garanties du crédit Directeur de l’ouvrage Jean DEVÈZE Professeur à l’Université de Toulouse Faculté de Droit et de Science Politique Alain COURET Professeur à l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne Avocat au Barreau des Hauts-de-Seine Gérard HIRIGOYEN Professeur des Universités Directeur de l’Equipe Entreprise Familiale et Financière Directeur du Pôle Universitaire de Sciences de gestion de Bordeaux Président Honoraire de l’Université Montesquieu Bordeaux IV Secrétaire générale de la Rédaction Delphine CHEMIN La présente édition a été réalisée sous la responsabilité éditoriale de Victoria MAURIES Édité par Wolters Kluwer France SAS, 1, rue Eugène et Armand Peugeot −92856 Rueil-Malmaison cedex −Télécopie : 01 76 73 48 09 −Internet : www.wkf.fr © Wolters Kluwer France SAS, 2011 Ont également contribué à la rédaction de l’ouvrage Sébastien BONFILS Docteur en droit Directeur de la division expertise juridique, doctrine opérationnelle et gestion complexe à l’Autorité des marchés financiers sur : La transparence des marchés financiers ; Offre au public et admission aux négociations de titres financiers sur un marché réglementé Le contenu des articles ou chapitres n’engage pas l’institution à laquelle l’auteur appartient. Patrice BOUTEILLER Docteur en droit Juriste de banque sur : Le coût du crédit bancaire ; Prêts à court terme ; Prêts à moyen et long terme Abdelbari EL KHAMLICHI Doctorant en finance Clermont Université, Université d’Auvergne, EA 3849, Centre de Recherche Clermontois en Gestion et Management sur : Les indices boursiers en finance islamique Maxime GALLAND Docteur en droit Membre du centre de recherche Sorbonne-Finance sur : Titres de créances négociables ; Warrants financiers Deen GIBIRILA Professeur à la Faculté de Droit et Science politique (Université Toulouse 1 Capitole) sur : Le crédit-bail mobilier et immobilier Jean-Louis GUILLOT Conseiller de la Direction Générale de BNP-PARIBAS Président d’honneur de l’Association nationale des juristes de banque sur : La centralisation automatique de trésorerie Marie-Pierre L’HOPITALIER Avocat au Barreau de Nantes sur : Liquidité : contrepartie et prêts de titres ; Réméré et pension de titres ; Swaps, FRA, caps, floors, collars, options de taux d’intérêt Frank MARTIN LAPRADE Docteur en Droit Avocat Associé au Cabinet Jeantet Professeur Associé à l’Université Paris-Sud (11) sur : Les acteurs du marché financier Hugues MARTIN-SISTERON Docteur en droit privé Département de recherche Sorbonne-Finance (Paris I) sur : La finance islamique Alain PIETRANCOSTA Agrégé des Facultés de Droit Professeur à l’Ecole de Droit de la Sorbonne Directeur du Master Droit financier sur : Les acquisitions de titres de sociétés cotées ; Les marchés financiers ; La sécurité des marchés financiers Thierry POULAIN-REHM Maître de conférence à l’Université Montesquieu-Bordeaux IV sur : Le financement régional des entreprises Isabelle RIASSETTO Professeur à la Faculté de droit de l’Université du Luxembourg sur : OPCVM ; OPCI ; SICAF David ROBINE Maître de conférences à l’Université de Rouen sur : La sécurité des marchés financiers Alain CERLES a collaboré aux éditions 2000 et 2001 de l’ouvrage, sur le Coût du crédit bancaire, en sa qualité de directeur du droit du crédit à la Direction des affaires juridiques de la Société générale Grégory DAS MERCES a collaboré aux éditions 2006 à 2008 de l’ouvrage, sur Les acteurs des marchés financiers Bénédicte FRANCOIS a collaboré à l’édition 2009 de l’ouvrage, sur L’appel public à l’épargne Philippe GOUBAND a collaboré aux éditions 2000 à 2006 de l’ouvrage, sur le MATIF ; Liquidité : contrepartie et prêts de titres ; Réméré et pension de titres ; Swaps, FRA, caps, floors, collars, options de taux d’intérêt, en sa qualité de responsable du Back office d’EDF Benoit LE BARS a collaboré à l’édition 2010 de l’ouvrage, sur Appel public à l’épargne et offre au public de titres financiers Christian PRAT dit HAURET a collaboré aux éditions 2004 à 2009 de l’ouvrage, sur L’adoption des normes comptables internationales Patrick STEPHAN a collaboré aux éditions 1991 à 1999 de l’ouvrage, sur le MATIF Sommaire analytique Une table alphabétique figure à la fin de l’ouvrage Numéros d’articles de l’ouvrage ▼ PREMIÈRE PARTIE Connaissance financière de l’entreprise DIVISION I Supports de l’information financière Adoption des normes comptables internationales : une évolution majeure du référentiel comptable en Europe . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1 - 57 Nouveaux formats des états financiers. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 58 - 73 L’annexe . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 74 - 80 Rapport de gestion . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 81 - 87 Comptes consolidés . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 88 - 148 Information sectorielle et information sur les segments opérationnels . . . . . . . . . . . . . . . . . . 149 - 154 Information financière et rapports financiers annuels, semestriels et trimestriels . . . . . . . . 155 - 158 DIVISION II Analyse financière en référentiel IFRS Information financière et compte de résultat . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 159 - 166 Information financière et bilan . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 167 - 171 Information financière et tableaux des flux de trésorerie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 172 - 183 Indicateurs de performance . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 184 - 197 DIVISION III Traitement financier de l’information : analyse financière Analyse du risque . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 198 - 241 DIVISION IV Synthèse de l’information : valeur de l’entreprise Problématique de l’évaluation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 242 - 259 Evaluation par le patrimoine . . . . . . . . . . . uploads/Finance/ lamy-droit-du-financement-289-extract.pdf