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Module Les opérations courantes Fournisseur Date ../../.. DOIT/AVOIR Facture N°

Module Les opérations courantes Fournisseur Date ../../.. DOIT/AVOIR Facture N° : … Client … Montant brut : Rabais Remise Ristourne HT x taux du rabais .. .. Net commercial MB - Réductions HT x taux du rabais Escompte NC x taux d’escompte Net commercial NC - Escompte HT x taux du rabais TVA NF x taux de TVA HT x taux du rabais Net à payer NF + TVA HT x taux du rabais La facture : est un justificatif qui prouve qu’une opération commerciale a été réalisée Loi N°30/85 Les réductions à caractère commercial Ne sont pas enregistrées en comptabilité lorsqu’elles sont sur une facture doit Les réductions à caractère financier L’escompte de règlement est toujours comptabilisé Les majorations : La TVA Les emballages Le Transport La somme due par le client (Banque, caisse, à crédit, effets de commerce..) Facture doit : Est une facture qui mentionne en générale le montant que le client doit payer au fournisseur, c.-à-d. la créance du vendeur sur l’acheteur après une opération de vente Facture avoir : Dans le cas où le client retournerait au fournisseur une partie ou l’ensemble de M/ses non conforme avec la commande, le fournisseur doit adresser à son client une nouvelle facture appelée facture « avoir » Encourager les clients à payer au comptant Encourager les clients à acheter plus … II- La Facture doit I-La facturation Deux type de réductions peuvent accompagner la facture doit : Les réductions Commerciales et les réductions financières 1-Réductions sur facture NàP esc .. 7111 NàP esc NC Facture N° : Montant brut -Remise % = Net commercial - Rabais % =Net commercial -Escompte % =Net financière Chez le client Chez le Fournisseurs 1-Réductions sur facture Les réductions à caractère commercial Les réductions à caractère financier La TVA Le Transport Les emballages Débours Forfaitaire 1-1 Le traitement comptable https://youtu.be/WgkyVmdv2Ec III – La facture avoir IV – Les effets de commerce V – APPLICATION Le plan de cours … 6386 Achats de M/ses Bq/Caisse/Frs ... Escompte obtenus Facture °… NC Bq/Caisse/Clients.. Escompte accordés Vente de M/ses Facture °… Facture °… I - La facturation II – La facture doit 2-Facture avec Les majorations 6111 .. 7386 2- Facture avec les majorations 2-1 La Taxe sur la Valeur Ajoutée 2-1-1 : Définition La Taxe sur la valeur ajoutée (La T VA) est un impôt indirect occasionnée par l’intervention d’une dépense Achats/Acquisition Exemple . . . Paiement de . . . M/ses ou services majorée avec T.V.A TVA Trésor public le consommateur L’entreprise L'entreprise joue le rôle de collecteur de la TVA pour le compte du Trésor public La TVA n’est pas supportée par les entreprises même si ce sont elles qui le paient au trésor : Principe de neutralité de la TVA Impôt indirect : Le point de chute de la taxe La TVA Montant TTC https://youtu.be/FJW_0AW9U4E https://youtu.be/e4OVyKqQaWE الضريبة على القيمة المضافة TVA : مفاهيم 2-1-2 : Le champ d’application Entrent dans le champ d'application de la TVA les activités à caractère industriel, commercial, artisanal, ou relevant de l'exercice d'une profession libérale ainsi qu'aux opérations d'importation, et ce quelles que soient la nationalité et le statut juridique des personnes exerçant les dites activités Les opérations Obligatoirement imposable Par option Hors champ Exonérés avec droit à déduction Exonérés sans droit à déduction Exonérés https://youtu.be/Y5B8jtbB5KE 2-1-3 : Règles d’assiette Le calcul de la TVA nécessite le prise en considération des paramètres suivantes :  La Base d’imposition  Le Fait générateur.  Les taux. a-la base d’imposition La base d'imposition ou l'assiette de la TVA comprend : La Valeur nette des biens ou services fournis, âpres déduction(-) de toute les réductions a caractère commercial (3R) et financière (escompte) +Les frais de transport facturés au client +Les frais d'emballages non récupérables +Les frais de commissions ou de courtage +Les droits et les taxes afférents au produit +Assurance sur le transport …. +Les intérêts pour règlement à terme … La base d’imposition Facture N° : … M/ses MB : - Remise =Net Commercial -Escompte = Net Financier +Frais =Prix Ht -TVA = Mt HT x Taux -TVA = Mt TTC x Taux 1+taux si le taux de TVA = 20% TVA = Mt TTC 6 si le taux de TVA = 10% TVA = Mt TTC 11 -Mt TTC = Mt HT + TVA b- Le fait générateur Est l’événement qui donne la naissance à la dette fiscale du redevable envers le Trésor publique, C’est le moment exigibilité de la taxe. Il faut distinguer entre deux régimes : Régime d’encaissement (Régime de droit commun) Régime des débits (Régime optionnel) Le fait générateur de la TVA constitué par l'inscription du montant concerné au débit d'un compte. Le fait générateur de la TVA est constitué par " l'encaissement total ou partiel du prix des m/ses, des travaux ou des services Achats Ventes Achats Ventes TVA Récupérable TVA Facturée TVA Récupérable TVA Facturée Montant encaissé Montant décaissé Montant Total Montant décaissé C-Les taux Taux de 20% Article 98 Taux de 14% Article 99 Taux de 10% Article 99 Taux de 7% Article 99 https://youtu.be/nLLMTdPXzYk 16 :30 min 18 :50 min 2-1-4 : Liquidation Apres avoir déterminé de la TVA Facturée (collectée) el la TVA récupérable (déductible), l’entreprise doit procéder au calcul de la TVA Due La déclaration de la TVA due se réalisé suivant le régime d'imposition auquel est soumise l'entreprise. En effet, deux régimes d'imposition sont prévus pour la déclaration et le paiement de la TVA suivant l'importance du CA réalisé par l'entreprise Mensuelle Ce régime est obligatoire pour les E/ses dont : -C.A (n-1)≥ 1.000.000 dh -Les personnes n’ayant pas d’établissement au Maroc La TVA Due de mois (m) est payable avant le 20 du mois (m+1) Le Crédit de TVA (m) est reportable sur la TVA des mois suivants Trimestrielle Ce régime est obligatoire pour les E/ses dont : - C.A (n-1) < 1.000.000 dh La TVA Due de Trimestre (t) est payable avant le 20 du mois suivant le trimestre (t). Le Crédit de TVA (t) est reportable sur la TVA des Trimestres suivants 2-1-5 : La comptabilisation La date de l’opération 6 3455. Facture N° : Montant brut -Remise % =Net commercial - Rabais % =Net commercial -Escompte % =Net financière + TVA = Montant TTC Chez le fournisseur Bq/Caisse/Frs ... Escompte accordés Compte de créance Etat, TVA Facturée Facture °… La date de l’opération La date de déclaration Le processus TVA due Crédit de TVA TVA due 4455 Etat TVA facturée E. TVA récupérable / les immob E. TVA récupérable / les charges E.Crédit de TVA (m-1) Etat, TVA, due déclaration de la tva 0 200 1000 800 La date de déclaration 4455 Etat, TVA, due Banque chèque N° 800 800 La date de règlement Crédit de TVA 4455 3456 Etat TVA facturée Etat. Crédit de TVA (m) E. Crédit de TVA (m-1) E. TVA récupérable / les immob E. TVA récupérable / les charges déclaration de la tva 0 500 1500 La date de déclaration Février Janvier Chez le client Compte de charge/immobilisat° Etat TVA Récupérable Bq/Caisse/Frs ... Escompte obtenus Facture °… La date de l’opération Eléments Janvier Février Mars Avril TVA Facturée 1 000 2 000 1 000 TVA Récupérable Sur immobilisations 500 0 200 Sur Charges 1 500 200 300 Report de TVA (Crédit de TVA : m-1/T-1) - 1 000 - TVA DUE - 800 500 Crédit de TVA 1 000 - - TVA à payé - - 800 500 … 6386 NC TVA TTC esc 7 4455 34551 34552 3456 4455 2000 34551 34552 3456 4455 5141 3456 34551 34552 1000 1000 34551 34552 3456 4455 … 7386 NC TVA TTC Esc 2-2 LE TRANSPORT Port forfaitaire Port franco Port dû Port débours Le FRSS livre les M/ses ou MP à son client avec son propre matériel de transport et facture au client aussi bien le montant de la vente que le coût du transport Les frais de livraison sont pris en charge par le vendeur Les frais de transport des marchandises sont à la charge de l'acheteur qui les paye à l'arrivée. le fournisseur fait appel à un transporteur pour le transport des marchandises et débourse la somme qui lui sera remboursée par le client. 2-2-1 La comptabilisation  Transport à la charge du client effectué par lui même A - Transport effectué par ses propres moyens (client) Chez le client .. Achats de M/ses … Etat, TVA Récupérable/Charges Bq/Caisse/Frs ... Facture °… La date de l’opération 7111 4455 Bq/Caisse/Client… Ventes de M/ses Etat TVA Facturée Facture °… La date de l’opération Chez le fournisseur Chez le client 5141 Transport sur achats E,TVA Récupérable/Charges(14%) Bq Facture °… La date de l’opération 7111 4455 Bq/Caisse/Client… Ventes de M/ses Etat TVA Facturée Facture °… La date de l’opération Chez le fournisseur B - Transport effectué par tiers transporteur Fournisseur La date de l’opération .. Achats de M/ses Etat, TVA Récupérable/Charges Bq/Caisse/Frs ... Facture °… d° Client Adresser la facture Fournisseur Client Adresser la facture Client Frss facture d'achat de marchandises facture uploads/Finance/ les-operations-courantes.pdf