AVANT PROPOS :…………………………………………………………………2 REMERCIEMENTS:………………………………………………………………
AVANT PROPOS :…………………………………………………………………2 REMERCIEMENTS:……………………………………………………………… 3 INTRODUCTION :…………………………………………………………………4 A) NOTION DE LA BOURSE :.........................ERREUR ! SIGNET NON DÉFINI. I LES CONCEPTS GENERAUX :..................................................................3 II. LE ROLE DE LA BOURSE .......................................................................4 B) LA BOURSE DE VALEURS DE CASABLANCA :......................................5 I. APERÇU HISTORIQUE :............................................................................5 II. POURQUOI LA REFORME DE LA BOURSE DE CASABLANCA :............6 III. LES INTERVENANTS DU MARCHE BOURSIER :................................7 IV. LE FONCTIONNEMENT DU MARCHE :................................................8 V. LES MESURES DE PROTECTION DES INVESTISSEURS :...................10 VI. LES COUTS ET LA FISCALITE :.........................................................11 VII. LE MARCHE PRIMAIRE :.....................................................................12 VIII. LE MARCHE SECONDAIRE :...............................................................17 IX. PRATIQUE DU MARCHE BOURSIER :................................................18 X. LES SOURCES D’INFORMATIONS BOURSIERES :...ERREUR ! SIGNET NON DÉFINI. C) COMMENT S’INTRODUIRE EN BOURSE DE CASABLANCA :..............20 I. LES PROCEDURES D’INTRODUCTION :................................................20 II. CARACTERISTIQUES DES PROCEDURES D’INTRODUCTION :..........20 III. LE CHOIX DE LA PROCEDURE :.........................................................21 IV. LES ACTEURS CONCERNES :.............................................................21 V. LES ETAPES ET LES DELAIS :..............................................................23 VI. STRUCTURE DES COUTS ET DE COTATION :.................................24 VII. POLITIQUE D’INFORMATION :...........................................................25 CONCLUSION :………………………………………………………………………37 ANNEXES STATISTIQUES :………………………………………………………39 GUIDE PRATIQUE :…………………………………………………………………45 LEXIQUE BOURSIER :………………………………………………………………49 BIBLIOGRAPHIE :……………………………………………………………………5 S’introduire en bourse est un événement exceptionnel dans la vie d’une entreprise. C’est la raison pour laquelle la Bourse de Casablanca mène, depuis quelques années, au plan national et avec les intervenants de marché, une politique systématique de sensibilisation et d’information des chefs d’entreprises sur l’intérêt d’une cotation en bourse. Opportunément décidée et bien préparée, une introduction en bourse permet de trouver des fonds propres et de diversifier les sources de financement, d’acquérir une notoriété et une crédibilité au Maroc et à l’étranger, de rendre liquide le capital et donc le patrimoine ; toutes choses qui facilitent la croissance interne et externe et qui renforcent les atouts des entreprises impliquées dans une compétition économique devenue mondiale. Les entreprises disposent aujourd’hui de marchés de cotation adaptés à leur profil, à leur taille et à leur besoin. Présente avant au cours et après l’introduction – c’est celle qui décide de l’admission et organise les cotations – la Bourse de Casablanca s’est également attelée à développer une politique de services aux sociétés cotées, ses clients, afin de leur permettre de profiter au mieux de leur nouveau statut d’émetteur coté. Ce partenariat a pour objectif d’accueillir les sociétés dans les meilleurs conditions à la Bourse de Casablanca. I. LES CONCEPTS GENERAUX : 1) DEFINITION : La bourse est un marché où se rencontre des vendeurs et des acheteurs de titres (valeurs mobilières) pour les échanger par l’intermédiaire des sociétés de bourse contre un prix appelé cours. LA BOURSE 2) LES VALEURS MOBILIERES : a. Définition : Deux grandes catégories de titres sont échangées dans la bourse: les actions et les obligations : Les actions : ce sont des titres de propriété négociables d’une partie du capital social d’une société anonyme ou d’une société en commandite par actions. On les appelle de valeurs à revenu variable car le détenteur de l’action reçoit des dividendes (fraction du bénéfice) qui augmentent, diminuent, stagnent ou disparaissent tout dépend de la politique d’affectation du résultat de la firme. Les obligations : ce sont des titres de créance à long terme rémunérés contractuellement par un intérêt – en principe fixe – déterminé au moment de l’émission. OFFRE DEMANDE PRIX Vendeurs de titres : Ont des besoins en liquidités Acheteurs de titres : Disposant de liquidités Cours Du Titre b. La vie des titres : Le cycle de vie standard pour toute valeur mobilière se compose de trois grandes étapes : La création du titre : c’est l’étape consacrée à l’émission du titre et l’introduction ( la cotation) en bourse. L’évolution du titre : à cette étape le titre commence à subir les règles du jeu du marché et les fluctuations des cours et les dividendes et/ou les intérêts apparaissent. La disparition du titre : qui peut être due par plusieurs causes qui diffèrent du type du titre, par exemple : - le remboursement des obligations. - La radiation de la cote ou dissolution de la société. 3) LES COMPOSANTS DU MARCHE FINANCIER : Le marché financier est le centre où se concluent les prêts à moyen terme non mobilisables et les opérations de crédits à long terme et ces besoins financiers sont assurés par l’intermédiaire des valeurs mobilières. On distingue un marché primaire et un marché secondaire : a. Le marché financier primaire : (marché des neufs) C’est le marché des nouvelles émissions permettant aux entreprises de se disposer des besoins dont elles ont besoin. C’est un marché fictif qui n’a pas d’existence réelles et s’opère par l’intermédiaire des banques. b. Le marché financier secondaire : (marché de l’occasion) Les opérateurs procèdent à es échanges des titres déjà émis. Les intermédiaires de ce marché sont les sociétés de bourse ; les cours sont fixés en fonction de l’offre et de la demande. II. LE ROLE DE LA BOURSE La bourse présente plusieurs intérêts aux acteurs économiques, soit au niveau micro- économique qu’au niveau macro-économique. Ainsi, elle permet de : Financer l’économie nationale : les entreprises peuvent avoir des fonds soit en lançant des emprunts obligataires soit en émettant des actions nouvelles par augmentation de capital. Outre, la bourse permet de financer les entreprises (privées ou publiques) sans courir des risques inflationnistes dus à la création monétaire qui n’a pas lieu le marché financier contrairement au marché monétaire. Transformer la petite épargne en grands investissements : en mobilisant ces petites épargnes par la création des titres d’une valeur faible Evaluer les performances des entreprises : à travers l’évolution du cours de leurs titres Améliorer l’image de marque et la notoriété de l’entreprise. B) B)LA BOURSE DE VALEURS DE CASABLANCA LA BOURSE DE VALEURS DE CASABLANCA : : I. APERÇU HISTORIQUE : Créée en 1929, la Bourse de Casablanca a connu plusieurs réformes. La première, en 1948, a attribué à la Bourse des valeurs la personnalité morale. La seconde, en1967, a permis de la réorganiser juridiquement et techniquement et de la définir comme un établissement public. Depuis 1993, la promulgation d’un ensemble de textes de lois portant réforme du marché financier a donné à la Bourse de Casablanca le cadre réglementaire et technique indispensable à son émergence. Voici un récapitulatif des faits marquants de l’activité de la Bourse de Casablanca depuis de 1993à 2006 : Septembre 1993 Promulgation de trois textes de loi sur le marché financier : - Dahir portant loi n° 1-93-211 relatif à la Bourse des Valeurs. - Dahir portant loi n° 1-93-212 relatif au Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières et aux informations exigées des personnes morales faisant appel public à l’épargne. - Dahir portant loi n° 1-93-213 relatif aux Organismes de Placement Collectif en Valeurs Mobilières. Juillet 1994 Création du Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières " CDVM ". Octobre 1994 Agrément des douze premières sociétés de bourse. Février 1995 Création de l’Association Professionnelle des Sociétés de Bourse " APSB ". Août 1995 Création de la Société de la Bourse des Valeurs de Casablanca " SBVC " (signature du cahier de charge). Novembre 1995 Création des Organismes de Placement Collectif en Valeurs Mobilières "OPCVM". Mai 1996 Signature d’un protocole de coopération entre les professionnels de la Bourse de Casablanca et la Bourse de Paris. 4 mars 1997 Démarrage du système de cotation électronique pour les valeurs suivantes : ONA, BMCE, SAMIR et Wafabank. Juin 1998 Généralisation de la cotation électronique à toutes les valeurs du compartiment “actions”. 19 octobre 1998 Démarrage de Maroc Lear (dématérialisation des titres cotés en Bourse). 2 novembre 1998 Mise en place du marché central et du marché de blocs en remplacement respectivement du marché officiel et du marché des cessions directes.. Septembre 1999 Démarrage du site Internet de la Bourse de Casablanca www.casablanca-bourse.com. Août 2000 Mise en place d'un fixing de clôture, pour les valeurs cotées en continu, et du multifixing pour les valeurs moyennement liquides. Septembre 2000 • Promulgation de la loi n° 29-00 modifiant et complétant le Dahir portant loi n°1-93-211 relatif à la Bourse des Valeurs prévoyant notamment un troisième compartiment à la Bourse des Valeurs et ouvrant le premier compartiment aux concessions de services publics. • Décision de la Direction Générale de la SBVC de délocaliser les stations de négociation dans les locaux des Sociétés de Bourse. Décembre 2000 • Adoption par la Bourse de Casablanca de la structure de la société anonyme, à conseil de surveillance et directoire, conformément à la nouvelle loi sur la SA, aux statuts de la Bourse de Casablanca et au cahier des charges. • Le Conseil de Surveillance est constitué des représentants de 12 des 14 Sociétés de Bourse. • Changement de dénomination de la société gestionnaire, la SBVC devient Bourse de Casablanca. Décembre 2001 Lancement de la nouvelle gamme des indices de la Bourse de Casablanca : le MASI et le MADEX ainsi que des indices sectoriels et des indices en dollar et en Euro. Décembre 2004 Adoption de la capitalisation boursier flottante dans le calcul des indices Janvier 2005 Application des nouveaux critères de séjour à la cote Mars 2005 Début de l’enregistrement obligatoire à la bourse de Casablanca de toute uploads/Finance/ memeoire-corregie.pdf
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- Publié le Sep 02, 2021
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