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COMPTES DE GROUPES MASTER CGFE M. KADA MEGHRAOUI Etude de cas Test de dépréciat

COMPTES DE GROUPES MASTER CGFE M. KADA MEGHRAOUI Etude de cas Test de dépréciation des actifs et image fidèle CAS « VITALIS T ravail presenté par : Yasmine SALIMI * Geoffrey BACH Mohamed MBAYE * Hamza RHAIB Introduction La valeur nette comptable La valeur d’usage ou la valeur d’utilité La valeur vénale ou valeur du marché La valeur recouvrable Norme française/internationale Test de dépréciation *Quoi ? *Comment ? *Quand ? *Pourquoi ? Image fidèle Test de dépréciation des actifs et image fidèle Question 1 : La société aimerait savoir si ses lignes de bus constituent des UGT indépendantes, ou au contraire, un regroupement devrait être effectué pour constituer une UGT « cohérente ». C’est une donnée sensible pour le directeur qui s’interroge également sur le montant éventuel de dépréciation à constater.  Il faudra regrouper les lignes de Bus « Vitalis » pour, constituer une UGT vu que : Il existe des correspondances entre chaque ligne Le principe de « cohérence » de l’UGT est ici respecté Le contrat DSP ne prévoit pas la répartion des 4 itinéraires La ligne 3 ne peut pas être une UGT indépendante Si on avait fait le choix de faire des UGT distinctes entre chaque ligne de bus, une dépréciation devra être constatée pour la ligne de bus 3 qui est de 120. L ’écriture a passé est la suivante : Question 2 : Le directeur vous demande de vous prononcer sur la méthode de calcul appropriée pour la détermination de la valeur recouvrable. : Nous avons constaté plusieurs points de divergenc es Selon la norme IAS 36, la valeur d’utilité se fonde sur des projections de flux de trésorerie à partir de prévisions Le choix du taux d’actualisati on est arbitraire. Il nous manque également la valeur vénale afin de prendre la valeur max entre la valeur d’utilité et la valeur du marché. T outefois, il n’a pas été retenu de valeur résiduelle pour la ligne de bus 3 « par manque de temps ». Après l’analyse de la méthode de calcul de la valeur recouvrable, et à partir de nos remarques, nous estimons que la valeur recouvrable de la ligne 3 est de 69.03 euro. (Le taux de rentabilité attendu par les actionnaires est de 11% et avec une prévision sur 5 ans). =69,03€ Question 3 : Les informations que la société devra fournir aux commissaires aux comptes. Pour cela, la société doit fournir un certain nombre d’informations aux commissaires aux comptes afin qu’il certifie l’ensemble des documents comptables et qu’il puisse réaliser le test de dépréciation : Les états financiers : bilan, compte de résultat et annexes ; Les événements qui ont conduits à constater une dépréciation ; Les méthodes de calcul utilisées pour calculer la valeur recouvrable… Question 4 : Les diligences que le commissaire aux comptes devra réaliser et si le cas échéant, le dirigeant peut demander conseil à son commissaire aux comptes dans la réalisation du test de dépréciation. Phase 1 : Acceptation de la mission A. La phase préalable d’acceptation : Le CAC apprécie la possibilité d’effectuer la mission. B. La phase postérieure à l’acceptation : Le CAC doit répondre à un certain nombre de formalités concernant : - Le CAC précédent - Le client - Les instances professionnelles - Les membres de son équipe Phase 2 : l’identification et l’évaluation du risque d’anomalies significatives A. Le risque inhérent aux limites du contrôle interne de l’entité B. Les risques liés à la fiabilité du contrôle interne C. Les risques de fraudes Phase 3 : La conception et la mise en œuvre des procédures d’audit complémentaires le CAC détermine la nature, le calendrier et l’étendu des procédures d’audit. A. Le plan de mission : B. Le programme de travail : Phase 4 : les contrôles mis en place et l’évaluation des éléments collectés Le CAC exerce son jugement professionnel pour évaluer le caractère suffisant et approprié des éléments collectés afin d’obtenir l’assurance raisonnable que les comptes ne comportent pas d’anomalies significatives. Phase 5 : la synthèse de la mission et la formulation de l’opinion Sur la base des éléments obtenus notamment des résultats des tests de procédures et des contrôles de substance, le CAC réalise une synthèse des conclusions et constats de ses travaux. L’objectif étant de pouvoir sur la base des risques d’identifier dans l’approche de la mission et de ceux détectés au cours de la mission rédiger son rapport en trois parties. Le dirigeant peut il demander conseil à son commissaire aux comptes dans la réalisation du test de dépréciation ? Il est important de préciser que le CAC ne peut pas être à la fois juge et partie. Donc, il ne pourra donner des conseils au dirigeant sur comment calculer la valeur recouvrable et les erreurs à éviter. Merci pour votre attention uploads/Finance/ presentation-des-normes-ifrs.pdf