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11 Le succès du système économique mondiale actuel dépend de l’efficacité et de

11 Le succès du système économique mondiale actuel dépend de l’efficacité et de l’efficience du système bancaire, et sa capacité à financer le développement économique global ainsi leur habilité à collecté divers excédents de revenu des différent secteurs, faisant du secteur bancaire l’un des secteurs économique les plus importants, leurs développement suivie par l’accroissement de leur taille et de système économique appliqué, ce qui conduit les établissements de crédit à supportent différents types de risques. Les risques bancaires sont multiples et multidimensionnels. On peut distinguer les risques liés au mouvement des marchés qui sont spécifiquement financiers, le risque de crédit qui est celui d’encourir des pertes en cas de défaut de contreparties (il peut être considéré comme un risque commercial car il résulte directement des choix de marchés et des clients), les risques opérationnels et/ou techniques qui désignent tous les risques de dysfonctionnements interne. Face à un environnement socioéconomique de plus en plus difficile marquée par une multiplicité de risques et l’accroissement de risque d’audit inadaptés ou défaillants, les banque doivent plus que jamais se munir d’un système de gestion et d’audit de risque performant, efficace et susceptible de mieux maitriser et de prévenir l’apparition de nouveaux risque L’activité bancaire représente indéniablement le noyau du système économique et financier contemporain. En collectant l’épargne des détenteurs de capitaux pour les redistribuer sous forme de crédits aux agents ayant besoin de financement, les établissements de crédits permettent l’activité économique. L’histoire de la banque est étroitement enchevêtrée à celle de la monnaie. Il 11 s’ensuit alors qu’elle remonte à très loin, nous pouvons la situer à la Grèce Antique, considérée comme le berceau des principaux développements de l’activité bancaire. Au milieu du XIème siècle, les foires deviennent un lieu de rencontre et d’échange entre marchands de différents pays. Il s’ensuit alors que pour les paiements au comptant, le changeur, banquier de l’époque, devait établir le cours entre les monnaies de divers pays. La conséquence immédiate fut l’établissement des bureaux de change dans plusieurs pays comme la France, la Flandres et l’Angleterre. Par ailleurs, nous voyons également apparaitre un nouveau moyen de paiement : la lettre de change, pour les paiements à terme. La lettre de change constitue une reconnaissance de dette entre commerçants. L’apparition de la lettre de change marque l’origine de l’activité fondamentale de la banque, à savoir le crédit. Toutefois, la banque a du se moderniser pour accompagner l’évolution du commerce et ceci en tenant compte particulièrement de la mondialisation. D’ailleurs, la révolution financière des années 80 et l’accélération de la mondialisation de l’économie dans les années 90 ont modifié profondément la structure des activités bancaires, en instaurant, la règle des « 3D » : Décloisonnement des marchés, déréglementation des activités et désintermédiation des financements. En évoluant, l’activité bancaire a vu la panoplie des risques, auxquels elle s’expose, s’agrandir. Néanmoins, le risque de crédit demeure le risque majeur et celui à l’origine des plus grandes défaillances du système bancaire (Crise bancaire généralisée en Espagne, crise des dettes souveraines de la Grèce et enfin la notoire crise des Subprimes). Les faillites des systèmes bancaires n’est pas un phénomène récent, c’est d’ailleurs, une des raisons essentielles à l’avènement de la banque Centrale également connue sous les vocables : Banque de 1er rang, Banque des banques. La Banque Centrale est institution chargé d’une mission d’intérêt public, elle détient le monopole de la création de la base monétaire, on parle de « monnaie banque centrale » constituée essentiellement des avoirs détenus par les banques de 2nd rangs, qui sont les banques commerciales, dans ses comptes. Ce premier chapitre présentera l’environnement bancaire et les risques bancaires. Il servira de chapitre introductif qui nous permettra qui nous permettra de cerner l’environnement bancaire et ses risques avant de mener l’analyse plus loin SECTION 1 : L’environnement bancaire. Dans cette première section, nous allons tenter d’apporter un éclairage sur l’environnement bancaire, en commençant, dans un premier temps par spécifier son cadre juridique, historique et enfin, présenter les différents métiers bancaires. 1. Cadre juridique de l’environnement bancaire Dans cette sous-section, il s’agira de définir, en se basant sur la loi bancaire de 2006, la notion d’établissement de crédit, présenter les deux principaux types d’établissements de crédit, les conditions requises pour exercer en tant qu’établissement de crédit. 1.1. Qu’est ce qu’un établissement de crédit ? Les établissements de crédit exercent des activités qui ont un poids conséquent sur l’économie d’un pays, c’est pour cela, qu’ils doivent impérativement se conformer aux exigences de la loi bancaire du pays concerné. 11 Au niveau du Royaume, c’est l’article premier de la loi1 bancaire de 2006 qui définit et trace au demeurant les contours de l’activité de ces établissements. Selon cet article, « sont considérés comme établissements de crédit les personnes morales qui exercent leur activité au Maroc, quel que soient le lieu de leur siège social, la nationalité des apporteurs de leur capital social ou de leur dotation celle de leurs dirigeants et qui effectuent, à titre de profession habituelle, une ou plusieurs des activités suivantes :  la réception de fonds du public,  les opérations de crédit,  les services bancaires de paiement. » En parcourant les premiers articles de cette loi, nous avons pu prendre conscience que les trois catégories d'opérations, citées ci-dessus, sont du ressort exclusif des établissements de crédit et ne peuvent être exercées sans accord préalable des autorités bancaires. Par ailleurs, les autres articles de la loi bancaire, indiquent que les établissements de crédit peuvent,, en parallèle de leurs activités principales, effectuer des opérations dites connexes comme les opérations de change, de conseil et d’assistance en matière de gestion du patrimoine etc.. 1.2. Typologie des établissements de crédit. La loi bancaire marocaine permet de distinguer deux grandes catégories d’établissements de crédit, ceux agréés en qualité de banque et ceux agréés en qualité de sociétés de financement. En se basant sur la loi bancaire, nous pouvons dire que les banques sont des établissements de crédit à vocation universelle, car la palette d’opérations qu’elles peuvent effectuer est très large, contrairement à celles des sociétés de financement qui ne peuvent intervenir que dans les activités pour lesquelles elles ont été agréées. De plus, elles sont les seules habilitées à collecter des dépôts à vue ou d’un terme inférieur ou égal à deux ans. Les sociétés de financement exercent, selon l’agrément délivré par Bank Al-Maghrib (par le ministère des Finances en vertu de la loi du 6 juillet 1993) plusieurs métiers, allant du crédit-bail à la gestion des moyens de paiement, en passant par l'affacturage, le cautionnement et la mobilisation de créances, le crédit immobilier, la gestion des moyens de paiement ou le crédit à la consommation. 1.3. Conditions d’exercices des établissements de crédit Les établissements de crédit ne peuvent exercer qu’après avoir respecté un certains nombres de conditions que nous allons expliciter ci-dessous. 1.3.1. Agrément des établissements de crédit Aux termes de l'article 27 de la nouvelle loi bancaire, "toute entreprise considérée comme établissement de crédit, doit, avant d'exercer son activité sur le territoire du Royaume du Maroc, avoir été préalablement agréée, soit en qualité de banque, soit en qualité de société de financement". L'agrément est octroyé par le gouverneur de Bank Al-Maghrib, après avis conforme du Comité des Etablissements de Crédit. La décision d'octroi de l'agrément prend en compte, entre autres, la qualité des fondateurs et des dirigeants ainsi que les moyens techniques et financiers qui seront mis à la disposition de la future entité et son plan d'action. 1 Loi Bancaire n° 34-03 relative aux établissements de crédit et organismes assimilés de Bank AlMaghrib. 11 1.3.2. Dispositif prudentiel L’équilibre de la structure financière des établissements de crédit est conditionné par le respect de quelques règles prudentielles. Ces règles soulignent l’importance de certains coefficients (de solvabilité, de division des risques, de liquidité, de change). Des coefficients avancés par Bank-Al-Maghrib, qui se réfère aux des dispositions internationales présentées par le Comité de Bâle. Pour expliciter ce dispositif prudentiel, nous nous sommes basés sur les articles de la loi2 bancaire de Bank Al Maghrib. 1- Le coefficient minimum de solvabilité doit être égal à 8%. Ce chiffre signifie qu’une banque doit disposer de 8 millions de dirhams de fonds propres pour pouvoir prêter 100 millions de dirhams et être considérée comme solvable. 2- Le coefficient minimum de liquidité doit être égal à 100 %. Ce qui signifie qu’une banque doit être en mesure de couvrir l’intégralité de ses passifs à court terme par ses actifs disponibles et réalisables à court terme. 3- Les coefficients maximums relatifs aux positions de change ne doivent dépasser : 2 Loi Bancaire n° 34-03 relative aux établissements de crédit et organismes assimilés de Bank Al Maghrib 12 Un coefficient maximum de 7% entre la position de change longue ou courte par devise et les fonds propres nets. Un coefficient maximum de 20% entre le total des positions de change longues ou courtes et les fonds propres nets. » Lorsque les banques dépassent ces niveaux, elles font l'objet d'un nivellement auprès de Bank Al-Maghrib en achetant ou vendant uploads/Finance/ suite.pdf