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El Mohandiz Abdeslam - 1999 - LE SYSTEME BANCAIRE ISLAMIQUE - 2 - www.europemar

El Mohandiz Abdeslam - 1999 - LE SYSTEME BANCAIRE ISLAMIQUE - 2 - www.europemaroc.com Autobiographie de l’auteur El Mohandiz Abdeslam est titulaire d’un Master et d’une Licence en sciences économiques de l’Université Catholique de Louvain (UCL - Belgique). Il est agrégé de l'Enseignement Secondaire Supérieur en sciences économiques et commerciales. Il a exercé, entre autres, les fonctions de chercheur au département des sciences économiques de l’UCL et d’enseignant des sciences économiques. Il occupe aujourd’hui la fonction de Conseiller économique au sein d’un organisme gouvernemental en Europe. - 3 - www.europemaroc.com Considérations générales CHAPITRE I - ANALYSE DU SYSTEME ECONOMIQUE ISLAMIQUE 1.1 Objectifs du système économique islamique 1.1.1 Impératifs économiques 1.1.2 Impératifs sociaux 1.1.3 Impératifs internationaux 1.2 Théorie de l’intérêt en économie islamique 1.2.1 Le concept de "l’économie islamique" 1.2.2 La théorie de l’intérêt 1.2.3 L’intérêt à travers l’histoire 1.2.4 La doctrine islamique de l’usure (RIBA) 1.2.5 Les raisons de l’interdiction de l’intérêt 1.3 Principe de ZAKAT et son application 1.4 Principe du PROFIT AND LOSS SHARING (PLS) 1.4.1 Le principe 1.4.2 Le risque et le travail 1.4.3 Avantages du système PLS 1.5 Autres considérations du système économique islamique 1.5.1 La thésaurisation 1.5.2 La propriété privée 1.5.3 Les structures monopolistiques Conclusion CHAPITRE II - LE SYSTEME BANCAIRE ISLAMIQUE 2.1 Le secteur bancaire dans les pays musulmans 2.1.1 Le système bancaire arabe (SBA) 2.2 Le secteur bancaire dans les pays musulmans 2.2.1 L’accession relativement récente à l’indépendance 2.2.2 La problématique de la pratique de l’intérêt 2.3 Le système bancaire islamique (SBI) 2.3.1 Le cadre conceptuel des banques islamiques 2.3.2 Les traits distinctifs des banques islamiques 2.3.3 Objectifs des banques islamiques 2.4 La montée des banques islamiques 2.4.1 Historique : évaluation de l’expérience de la première banque islamique 2.4.2 Typologie des banques islamiques 2.4.3 Pays à secteur bancaire islamisé Conclusion - 4 - www.europemaroc.com CHAPITRE III - LES NOUVEAUX INSTRUMENTS FINANCIERS ISLAMIQUES 3.1 AL-MUDARABA (Financement du travail) 3.1.1 Définition et conditions 3.1.2 Applications actuelles 3.2 Participation Terme Certificates (PTC) 3.3 AL-MUSHARAKA (Financement de participation) 3.3.1 Définition et principe de fonctionnement 3.3.2 Différents types de Musharaka 3.3.3 Applications 3.4 AL-MURABAHA (Financement avec marge bénéficiaire) 3.4.1 Définition et principe de fonctionnement 3.4.2 Critiques 3.5 AUTRES FORMES DE VENTES 3.5.1 Vente à terme (Bay Al-Ajam) 3.5.2 Bay Mujjal (vente avec paiement ultérieur en guise de bail) 3.5.3 Bay As-Salam (vente avec paiement anticipé) 3.6 Ijara (Lease Financing) 3.6.1 Ijara wa-Iqtinaa (Lease Purchase Financing) 3.6.2 Qard-Hassan (bon prêt) Conclusion CHAPITRE IV - DEFIS ADMINISTRATIFS, ORGANISATIONNELS ET JURIDIQUES 4.1 Au niveau administratif et organisationnel 4.2 Problèmes d’ordre juridiques et sociaux 4.3 Perspectives CONCLUSION GENERALE BIBLIOGRAPHIE - 5 - www.europemaroc.com Considérations générales Ce n’est pas seulement dans les pays musulmans, mais aussi dans les grands centres financiers d’Occident que se sont fondées les banques islamiques. Conformément à la loi coranique, celles-ci font exclure de leurs opérations tout intérêt perçu ou versé. L’attention portée aux banques islamiques s’explique d’abord par une certaine curiosité et une prise de conscience de leur potentiel de croissance. A l’heure où le financement des opérations à risque est à l’ordre du jour, ces banques constituent un modèle digne d’étude. A la différence des banques conventionnelles, dans lesquelles les risques de financement sont assumés par les seuls actionnaires, les banques islamiques partagent les risquent avec leurs déposants. Elles ont donc plus de latitude pour se lancer dans des opérations plus risquées mais aussi plus profitables. L’alternative développée par les institutions financières islamiques pour contourner le système de prêt à intérêt consiste à offrir aux épargnants musulmans un ensemble d’instruments financier basé sur le principe de partage des bénéfices et des pertes, désigné généralement sous le terme PLS (Profit and Loss haring). Aujourd’hui, il y a plus d’une soixantaine d’institutions financières islamiques ; elles sont situées dans les pays musulmans mais aussi dans les places financières internationales (Londres, Luxembourg, Bahamas, etc.) Deux groupes sont actifs en Europe : le plus ancien et le plus important est le groupe DMI, et plus récemment le groupe Al-Baraka. En dépit d’un environnement économique et social défavorable, la croissance et le succès de ces banques ont été étonnants, ce qui a incité de nombreuses banques conventionnelles, telles que la Chase Manhattan, Barclays Bank International, Morgan Garanty Trust, etc. à effectuer des transactions avec elles. L’objectif de la présente brochure est de traiter le fonctionnement et d’analyser la structure et les performances des banques islamiques. Etant donné qu’un bon système bancaire ne peut exister que dans un climat économique et social approprié, nous avons consacré le premier chapitre à l’analyse du système économique islamique. Nous y avons mis l’accent sur les principes de base, à savoir l’interdiction de l’intérêt, la Zakat et le principe PLS. Dans le deuxième chapitre, nous traitons les structures et les traits distinctifs du Système bancaire islamique. Puisque toute trace d’intérêt est absente de leurs activités, les banques islamiques sont obligées d’innover et d’élaborer continuellement des instruments de financement, qui couvrent tous les besoins financiers de la population. Ceci fait l’objet du troisième chapitre. Le quatrième chapitre examine les différents problèmes organisationnels, administratifs et institutionnels qui freinent le développement du système bancaire islamique et entravent le bon fonctionnement de ces banques et les solutions possibles. - 6 - www.europemaroc.com A ce stade, il est trop tôt pour formuler des hypothèses précises quant à l’évolution des banques islamiques ; toutefois, l’expérience accumulée indique déjà qu’elles sont rentables, et partant, viables. - 7 - www.europemaroc.com CHAPITRE I ANALYSE DU SYSTEME ECONOMIQUE ISLAMIQUE A l’heure actuelle, on assiste à l’avènement d’un type de système bancaire, que certains n’ont pas hésité à qualifier de "révolutionnaire" : le Système Bancaire Islamique (SBI). En réalité, il ne s’agit là que de la manifestation d’un phénomène beaucoup plus large, la renaissance de l’Islam et de ses valeurs. En effet, tout observateur de la société islamique contemporaine réalise que celle-ci fait face à une forte crise socio-économique. En fait, cette société se transforme à présent d’une société agricole en une société industrielle et d’une société rurale en une société urbaine. Cette évolution entraîne de profonds changements dans les structures économiques et sociales, et certaines dispositions devraient être prises en matière économique pour ces nouvelles sociétés afin de pouvoir répondre aux exigences d’un tel changement. La recherche d’un modèle de développement intégré, où les facteurs économiques, sociaux et culturels contribuent ensemble au progrès technique et à la croissance économique, est devenue une préoccupation majeure pour tous les pays musulmans. Les économistes et les penseurs musulmans sont convaincus que c’est dans l’Islam qu’il faut chercher les modèles, adéquats, de développement économique et social des pays islamiques : en fait, dans l’Islam il n’y a pas de dichotomie entre dogmes religieux et activités économiques ; c’est ainsi que le Coran revient dans plusieurs de ses versets sur des questions économiques et financières telles que l’intérêt, la propriété privée, la thésaurisation, les transactions commerciales, les rapports entre créanciers et débiteurs, etc. L’application des principes islamiques au domaine économique est ancienne : des penseurs tels que Ibn khaldoun, Malik, Ibn Rushd al Hafid, Al-Shaffei et, plus près de nous, des auteurs tels que Al Baqir Sadr, Siddiqi.M.N, Naqvi.S.N.H, etc., ont contribué à constituer un ensemble théorique, issu de la loi islamique, débouchant sur l’Economie Islamique (Islamic Economics). Selon les auteurs contemporains (3), l’économie islamique représente une solution de remplacement des systèmes capitalistes et socialistes. Cependant, une des premières applications de ce système consiste en la création d’un système bancaire qui fonctionne sur base de participation aux bénéfices et aux pertes (Profit and Loss Sharing) excluant le taux d’intérêt. Pour comprendre et expliquer correctement le système bancaire islamique, il est nécessaire d’analyser les principaux fondements du système économique islamique (SEI), afin de situer le sujet dans une approche globale. Dans ce chapitre nous identifierons et nous analyserons les principes qui régissent l’économie islamique. Nous tenterons d’évaluer leurs implications en termes d’agrégats micro et macroéconomiques. La première section porte sur les objectifs du SEI, nous examinerons le pourquoi et le comment. La deuxième est consacrée à l’étude de la principale caractéristique du SEI, à savoir l’interdiction de l’intérêt. Nous mettrons l’accent sur les raisons avancées par les économistes musulmans pour justifier cette interdiction. - 8 - www.europemaroc.com Comme le système bancaire islamique ne serait pas islamique s’il ne défendait pas la cause sociale, nous approfondirons le principe de la ZAKAT et son application dans la section 3. Etant donné que le fonctionnement des banques islamiques repose sur la confiance, la fidélité et le partage des risques et des responsabilités, nous analyserons, dans la quatrième section, le principe du Profit and Loss Sharing (PLS) et ses avantages. Enfin, nous présenterons dans la cinquième section d’autres principes économiques et nous verrons quelles leurs implications pratiques. - 9 - www.europemaroc.com 1.1. Objectifs de système économique islamique L’économie islamique est aujourd’hui un sujet de préoccupation majeur dans tous les pays musulmans. Les multiples travaux dans ce domaine ont jusqu’aux années 60, privilégié une optique réductrice ; il faut attendre les années 70, pour assister aux premières applications de certains aspects de l’économie islamique, en particulier dans le uploads/Finance/ systeme-bancaire-islamique-v1.pdf