Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Les elements communs : Couvre aussi bien la marchandise que le moyen de transpo

Les elements communs : Couvre aussi bien la marchandise que le moyen de transport L’indemnisation porte sur la marchandise sans prendre en consideration les prejudices commerciaux et penalité de retard Les polices sont souscrites pour le compte de qui il appartiendra Garantisse aussi le pré et post acheminement terrestres dans le cas du transport maritime et aerien Les differentes polices Criteres Definition Avantages Inconvenients Police au voyage Couvre une expedition donnee pour un trajet et une valeur determiné Expedition isolee Ne couvrant qu’un voyage determine pour des marchandises et des risques bien definis Police a alimenter Couvre une serie d’expedition echelonnees de marchandises de meme nature, un avis d’aliment est signale a l’assureur pour chaque expedition Execution importante - gros contrat – montant de la prime negociable – definition exacte des rusques couverts Les dates de depart, les modes de transport, la valeur de chaque expedition ne peuvent etre determinee a l’avance Police d’abonnement ou flottante Couvre tous les envoie d’un meme exportateur, quelque soient les marchandises et les modes de transport A l’exportation comme à l’importation – tarif forfaitaire et negociable Contrat annuel Garanties Modes de transport Caracteristiques FAP sauf (franc d’avarie particuliere) Maritime Couvre les avaries communes et quelques avaries particulieres enumerees limitativement par la police – elle permet a l’assurer de moduler les risques assures dans une liste enumeree des evenements par l’assureur en faveur de l’assure qui a la possibilite de choisir ses propres modalites. Ces evenements sont : naufrage, abordage, chute de colis, derillement, heurt, ecroulemetn de nbatimen, pont, tunnel, innondation, eruption volcanique, tremblement de terre, incendie ou explosion Tous risques Maritime, aerien, terrestre Comme son nom l’indique, elle couvre tous les risques de magasin au magasin. Couvre les avaries communes et la plupart des avaries particulieres et le risque de vol total ou partiel. De perte et non livraison. En cas d’interruption de voyage pour quelque cause que ce soit, les frais de dechargement, magasinage, transbordement et acheminement de la marchandise jusqu’au lieu de destination designee dans la police, sont pris en charge par l’assureur Plus risque de guerre Maritime, aerien, terrestre Toujours couverte separement. Couverts par des avenants speciaux a la police d’assurance. Elle couvre les guerres civiles, hostilites, mines, acte de sabotage ou de terrorisme, mouvements populaires, greves et piraterie. Accidents caracterises Terrestre Couvre les consequences d’evenements majeurs limitativement enumeres dans le texte de la police Mode de TP Cause d’exoneration Limites d’indemnisation Maritime Inavigabilite du navire, faites nautiques – actes de sauvetage – faits non imputables au transporteur – vices propres de la marchandise – vice cache du navire Regeles de la Haye : 2 DTS par kilo ou 666 DTS par colis. Regles de Hambourg : 2,5 DTS par kilo ou 835 DTS par colis Aerien Faute de la partie lesee – preuve que toutes les mesures necessaire pour eviter le dommage ont ete prises. Causes generales : Faute ou ordre inadapte de l’ayant droit – vice propre de la marchandise – force majeure Causes particulieres : Emploi de vehicules ouverts non baches avec accord de l’expediteur – nature particuliere de la marchandise – inssufisance de marquage – transport d’animaux vivants 17 DTS par KILO calcules surle poidsbrut de la marchandise – possibilite de declarer une valeur assuree ou une declaration d’interet a la livraison Routier Causes generales : Faute ou ordre inadapte de l’ayant droit – vice propre de la marchandise – force majeure Causes particulieres : Emploi de vehicules ouverts non baches avec accord de l’expediteur – nature particuliere de la marchandise – inssufisance de marquage – transport d’animaux vivants 8,33 DTS par kilo de poids brut – possibilite de declation de valeur ou d’interet a la livraison – les limites de responsabilite tombent egalement en cas de faute lourde du transporteur Ferroviaire Causes generales : Faute de l’ayant droit ou ordre de celui ci, circonstance inevitable. Causes particulieres : transport en wagon decouvert, absence ou defectuosite de l’emballage, defectuosite du chargement mentionne sur la LVI – Risque inherent a la marchandise, Animaux vivant 17 DTS par kilo de poids brut en cas de perte totale – reparation du prejudice subi en cas de retard dans la limite de trois fois le prix du transport – indemnite en cas d’avarie compte tenu de la precreciation de la marchandise. Preoccupation des deux parties : Préoccupations commercial Préoccupation financier Acheteur Recevoir les marchandises dans la quantité et la qualité convenue a temps et au lieu désigné Pouvoir différer le paiement en utilisant une tierce partie ayant sa confiance et la compétence de pouvoir réalisé l’opération Vendeur Pouvoir livré la marchandise ou le service commandé dans la quantité et la qualité convenue a temps et a lieu désigné Avoir la certitude d’être réglé intégralement dans les délais convenu uploads/Geographie/ assurance.pdf