Prof. Laila STOUR A.U : 2021 - 2022 Module Climatologie de l’Environnement Cour

Prof. Laila STOUR A.U : 2021 - 2022 Module Climatologie de l’Environnement Cours de changement climatique Université Hassan II de Casablanca Faculté des Sciences et Techniques de Mohammedia Master Sciences et Techniques : Sciences et Gestion de l’Environnement Chapitre 8 : Mécanismes d’atténuation des émissions de GES PLAN • Mécanismes de flexibilité du PK • MDP : En fin de parcours • NAMAs • MRV • LEDS • REDD et REDD+ • NMM • CDN 2 L.STOUR I. Atténuer les émissions - 1ère approche concrète › Lutter contre le Changement Climatique (CC) : Une responsabilité commune et différenciée › Le Protocole de Kyoto: avait comme objectif de réduire les émissions des GES et distinguait deux catégories de pays: • Annexe I: Les pays industrialisés avec des objectifs d’émissions contraignants • Non-Annexe I : Pays en développement qui participent volontairement 3 L.STOUR non contraignants le Protocole de Kyoto En 1997, le 1er instrument juridique contraignant de la CCNUCC est né : le Protocole de Kyoto • Ratifié par 191 pays à l’exception des USA (EV 2005); les USA ne l’ont jamais ratifié; le Canada et l’australie se sont retirés en 2011 • A établi les objectifs de réduction des émissions pour 39 pays développés (OCDE et ex URSS) : -5.2% en moyenne / 1990 sur la période 2008-2012 • Objectifs de réduction différenciés par pays • Pas d’obligation de réduction pour les PED, mais action incitée via un mécanisme de projets : le MDP 4 L.STOUR mécanisme développement propre Les Mécanismes de Flexibilité permettent aux pays d’atteindre leurs objectifs de réduction des émissions à moindre couts: › Echange des émissions (l’échange des quotas entre les gouvernements des pays Annexe I) - UQAs (Unités de Quotas Attribués) › La Mise en Œuvre Conjointe ‘MOC’ (projets entre les pays Annexe I) - UREs (Unités de Réduction des Émissions) › Le Mécanisme de Développement Propre ‘MDP’ (projets dans des pays Non-Annexe I avec la participation des pays Annexe I) - URCEs (Unités de Réduction Certifiées des Émissions) Les coûts de conformité diffèrent fortement à travers le monde Mécanismes de flexibilité du PK 5 L.STOUR pays industrialisé (annexe 1) fixent plafond et arrive a dépasser l’effort , c’est une marchandise virtuelle , tonne carbone qui s’échange entre pays ayant dépasser l’effort et pays n’ayant pas atteint le but France vient voir le Maroc et met éoliens chez nous , et Maroc va vendre la tonne carbone Tout un mécanisme compliquée Limite d‘émissions Emissions actuelles Acheteur Crédits Carbone (URCE ) Valeur du carbone ($) Annexe I Non – Annexe I Vendeur Un projet MDP réduit les émissions des GES dans le pays hôte Les GES réduits dans des pays Non-Annexe I peuvent être vendus à un pays Annexe I 6 MDP : Un outil en fin de parcours mais ses principes seront utilisés L.STOUR concerne le pays en développement MDP : Des objectifs motivants mais une mise en œuvre complexe • Une réduction des émissions en GES plus rentable • Contribution au développement durable des pays hôtes • Les pays de l’Annexe I participent au financement de projets et reçoivent en retour des Unités de Réduction Certifiées des Emissions (URCE) • Le revenu provenant des URCE peut favoriser la mise en œuvre du projet • Les gouvernements, agences multilatérales et le secteur privé peuvent être acheteurs L.STOUR 7 Pour la France , gagnant gagnant , rentable pour le Maroc et la France Pour le Maroc le prix de vente peut favoriser la mise en oeuvre du projet Principes de base du MDP seront utilisés au moins en partie dans les nouveaux mécanismes Conditions préalables au MDP : Pays hôte : • Ratification du Protocole de Kyoto • Établir une Autorité Nationale Désignée (AND) Un projet MDP doit : • Être une participation volontaire et approuvée pour toutes les parties • Répondre aux critères nationaux pour le développement durable (pour recevoir une lettre d’approbation) • Être additionnel : sans l’appui au projet lié au MDP le projet n’aurait pas lieu • Conduire à une réduction à long terme nette et mesurable des émissions de GES • Répondre aux critères du comité exécutif (CE) du MDP : Validation, enregistrement, monitoring et vérification L.STOUR 8 Même si ces mécanismes n’ont plus existé , ils ont permis de créer tout un savoir faire Rassembler les projets , les examiner si le projet va générer emploie , réduit émission… Donner aux porteurs de projet la lettre d’approbation (AND) annexe 1 et non annexe 1 Aditionnalité Technique : doit réduire les émissions , sinon pas additionnel techniquement Aditionnalité financière : sans l’apport du MDP le projet ne peut pas avoir lieu, si vous avez les moyens , l’entreprise assure financement d’une partie et l’autre partie est financé ailleurs Cycle de vie lourd et complexe d’un projet MDP ! DDP : Document Descriptif du Projet, PP : participant au projet, AND : autorité nationale désignée, EOD : entité opérationnelle désignée, CE : conseil exécutif du MDP , LA : Lettre d’Approbation L.STOUR 9 Note Idée de projet , puis entrer en contact avec le comité national et l’examine Document lourd descriptif du projet , par un expert de la matière national, si il est pas approuvé pas besoin d’aller plus par entité opérationnel désignée Par le porteur de projet., en respectant le plan de surveillance déjà mis en place par le porteur de projet , exemple calibrage… Soumettre Pays annexe 1 fait Lettre d’approbation À grande échelle , la validation et la vérification sont par 2 entités différentes Il y a un acheteur (dépot) Ce cycle peut prendre 2-3 ANS Types de projets MDP Gestion des déchets et biomasse Hydro-électricité à petite échelle Bio digesteurs de déchets animaux Décharge Ferme éolienne Efficacité industrielle 10 L.STOUR 11 • En Mars 2022, l’ensemble de projets MDP enregistrés devaient permettre une réduction des émissions de l’ordre de 8800 MTCO2eq. En réalité, 2200 MTCO2eq ont été certifiés. • 55 MTCO2eq ont été certifiés à partir des PoA (Mars 2022). • Ceci s’explique par : •La complexité des procédures de certification des émissions. Bilan de l’expérience MDP (1) L.STOUR En réalité ce qui a été certifié c’est 2200 tonneco2/éq Programme : ensemble de projets 12 Parmi tous les projets enregistrés :  plus de 75 % sont des projets des secteurs de l’énergie/industrie  plus de 10% sont des projets de déchets Bilan de l’expérience MDP (2) L.STOUR 13 QUI EN A PROFITE? •Ce sont en premier lieu les grands pays émergents : Chine (48 %), Inde (22%), etc. •L’Afrique a très peu bénéficié du MDP: seuls 2,8 % sont des projets africains Bilan de l’expérience MDP (3) L.STOUR Car les pays emergents ont des technologies et les moyens, projet de gaz floré (important): prg:6500, 23000tonnes co2 L.STOUR 14 • Distribution des URCEs attendues des projets enregistrés par les pays hôtes : Ce sont en premier lieu les grands pays émergents Chine (58,8 %), Inde (11,7%), etc. Bilan de l’expérience MDP (4) • Distribution des URCEs délivrées par les pays hôtes : Ce sont en premier lieu les grands pays émergents Chine (53%), Inde (13%), etc. fIN DU CYCLE 15 •Même si le MDP n’a pas permis d’obtenir une réduction mondiale des émissions en GES significative, ce mécanisme a permis de créer et de tester des approches de suivi et d’évaluation des réductions d’émissions en GES avec des principes innovants (additionalité, conformité avec le développement durable, …) •Ces approches et principes seront en tout état de cause utilisés dans tout mécanisme futur d’atténuation pouvant être envisagé dans le cadre du nouveau régime climatique post 2020. Le MDP Programmatique est intéressant, mais il est resté insuffisant Bilan de l’expérience MDP (4) L.STOUR Au lieu de définir projet par projet 16 Classé au 2ème rang à l’échelle de l’Afrique et pays leader des pays arabes en matière de MDP, le Maroc dispose d’un portefeuille de trente-sept projets permettant une réduction des émissions de GES de l’ordre 5917581 TEq-CO2/an. Le Maroc a enregistré le premier projet à l’échelle de l’Afrique, qui est le Parc éolien de Lafarge (10 MW, 28651 T E- CO2/an). Le Maroc a également enregistré le premier projet Biomasse au niveau de l’Afrique et des Pays du MENA, il s’agit du projet de la COSUMAR (31653 T Eq-CO2/an). Environ 60% des 17 projets enregistrés sont développés par le secteur Public et se déclinent par secteur comme suit : Projets Energie Renouvelable : 65%; Projets relatifs aux déchets (Liquide/solide) : 17,5% ; Projets de Biomasse Energie : 17,5%. Le MDP au Maroc L.STOUR 17 Portefeuille MDP du Maroc - Projets enregistrés Titre du projet Organisme Secteur Emissions évitées TECO2/an Parc éolien d’Essaouira 60 MW ONE Eolien 156 026 Production d'électricité par les kits PV (101500 kits de 75 Wc) ONE PV 38 636 Parc éolien à 10 MW à Tétouan LAFARGE Eolien 28 651 Récupération et torchage du biogaz dans la décharge d’Oulja AAVB Gestion des déchets 32 481 Valorisation de la bagasse de la SURAC Cosumar Biomasse énergie 31 653 Parc éolien de Tanger (140 MW) ONE Eolien uploads/Geographie/ chapitre-8-me-canismes-d-x27-atte-nuation-des-e-missions-de-ges-2022-lstour 1 .pdf

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