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Université Mohamed Premier. Faculté des Sciences Juridiques Economique et Socia

Université Mohamed Premier. Faculté des Sciences Juridiques Economique et Sociale Oujda. Projet de fin d’études (MÈMOIRE) Présenté pour obtenir La licence fondamentale en droit Parcour : Droit Privé Sous le théme : CYBER-CRIMINALITÉ ET L’ARSENAL JURIDIQUE MAROCAIN. Réalisé par : Encadré par : Idriss AMRANI Mr. Fouzi RHERROUSSE Année Universitaire : 2018/2019 REMERCIEMENT Je Tiens à exprimer mes vifs remerciements et ma profonde gratitude à Mr RHARROUSSE fouzi, de m’avoir encadré dans mon memoire de fin d’études. Je remercie également la FSJES mohamed premier de m’offrir l’opportunité de faire ce travail. Un gros merci également à ma famille pour leur soutien aussi bien moral que financier et pour leur sacrifice. Je tiens également à remercie tous le staff administratif et pedagogique de la FSJES mohamed premier d’oujda, Mes amis et tous les étudiants de la licence fondamentale parcour droit privé. Finalement, je remercie tous ceux qui ont contribué de prés ou de loin à la réalisation de ce travail. 2 SOMMAIRE REMERCIEMENT SOMMAIRE INTRODUCTION......................................................................6 CHAPITRE 1 : la notion, définition de cybercriminalité et l’histoire.................................................................................9 SECTION 1 : la notion et définition de cyber-criminalité SOUS SECTION 1-1 : la notion de cyber et crime SOUS SECTION 1-2 : definition de cybercriminalité SECTION 2 : l’histoire de cybercriminalité SOUS SECTION 2-1 : comment la cybercriminalité est apparu SOUS SECTION 2-2 : grandes étapes historiques de cybercriminalité SOUS SECTION 2-3 : l’apparence de la lutte contre la cybercriminalité CHAPITRE 2 : les types de cybercriminalité et l’arsenal juridique marocain...............................................................22 SECTION 1 : les divers types de cybercriminalité SOUS SECTION 1-1 : type des infractions liées aux formes de criminalité «traditionnelles» facilite par les nouvelles technologies de l’information et de la communication (NTIC). SOUS SECTION 1-2 : type des infractions liées aux systèmes d’information et aux systèmes de traitement automatisé des données (STAD). SOUS SECTION 1-3 : type des infractions atteinte à les données personnelles et à la vie privé. SECTION 2 : l’arsenal juridique marocain SOUS SECTION 2-1 : La loi n°07-03 complétant le code pénal en ce qui concerne les infractions relatives aux systèmes de traitement automatisé des données 3 (STAD). SOUS SECTION 2-2 : La loi n°09-08 relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel. CONCLUSION........................................................................46 BIBILIOGRAPHIE/SITOGRAPHIE 4 « La cybercriminalité est la troisième grande menace pour les grandes puissances, après les armes chimiques, bactériologiques, et nucléaires » Colin ROSE1 1 Colin Rose est un chercheur dans le domaine de la cybercriminalité, il a prononcé ce discours lors de ”la Conférence du G8 sur la sécurité et la confiance dans le cyberespace” à paris en 15 mai 2000. 5 INTRODUCTION À partir de les derniers année de la XXe siècle jusqu'à aujourd'hui le monde a démarré de changé, transformé de un monde réel vers un monde virtuel, un monde qui peut être contrôler par la machine ou bien précisément par des systèmes automatisé, pour le but de facilité la vie quotidienne de l'humain et pour développé et modernisé la société et plus important l'accès à l’informations et l'échange de l'informations. cette transformations qui ce qu'on s'appelle aujourd'hui LA REVOLUTION NUMÈRIQUE2. Cette révolution contemporaine liée à la structure même d'internet3 et de l'espace virtuel qu'il génére le cyberspace4, sachant que ce dernier désigne ou il est connu par la communité comme un ensemble de données numérisées constituant un univers d'information et un milieu de communication liés à l'intérconnexion mondiale des ordinateurs. Vue à cette révolution numérique notamment l'internet, le monde est devenue comme une petite village, selon les derniers statistiques et D'après le Digital report 2019 réalisé par We Are Social et Hootsuite, plus de 4,39 milliards de personnes dans le monde avaient accès à Internet et selon ce rapport L'Afrique est le continent qui a connu la croissance d'internautes la plus rapide : plus de 20 % en un 2 On appelle « révolution numérique » le bouleversement profond des sociétés survenu globalement dans les nations industrialisées et provoqué par l'essor des techniques numériques, principalement l'informatique et Internet. (wikipedia) 3 Le mot « Internet » est composé du préfixe « Inter » qui indique un lien entre deux éléments et le mot « Net » qui est traduit de l’anglais par «réseau». Internet est alors un lien entre deux ou plusieurs réseaux informatiques, «un réseau de réseaux». En fait, il s’agit du plus grand réseau informatique de la planète. Il regroupe une multitude de réseaux régionaux, gouvernementaux et commerciaux. Tous ces réseaux discutent entre eux par le biais du même protocole de communication, TCP/IP (transmission Control Protocol Over Internet Protocol). Voir M.CHAWKI, “Essai sur la notion de cybercriminalité, IEHEI”. (page 3). 4 Dérive de l’anglais (cyberspace), contraction des mots (Cybernétique) et (Espace), ce terme à été introduit de la premiére fois par l’auteur américain WILLIAM GIBSON dans son roman de science fiction (neuromancer) paru en 1984. Voir R.BOOS, “la lutte contre cybercriminalité au regard de l’action des Etats”. (thése, université lorraine). page 23. 6 an5, ce monde virtuel donne plus de liberté et ouvre tous les possibilités à l'être humain. Même ce monde virtuel ou en générale les nouvelles technologies jouent un rôle primordial et participent de manière positive dans le développement de la vie soit économique ou sociale des personnes et des pays, mais malheureusement elles participent aussi de manière négative dans la déstruction de l'humanité. Et même aussi le virtuel est un espace de la culture et de savoir et de la connaissance, il est un espace favorable pour les criminels alors l'apparence des nouvelles crimes liée à ce espace, cyberspace. Selon le juriste français et le professeur de droit privé jean CARBONNIER affirmait que “l'évolution des mœurs et des techniques donne naissance à des nouvelle forme de délinquance”6. Alors, aujourd’hui les Etats ou plutôt le monde entier fait face à une grande ménace qui est la cybercriminalité, cette ménace est devenu une réalité dangereux, car elle se developpe en synchronisation avec le développement rapide de l'internet, elle se commet par des gens cultivés et eduqués qui ont une connaissance dans le domaine d’informatique, alors que, elle est considéré comme un crime en col blanc7, et elle cause des préjudices graves surtout au niveau financier, selon l'aspect statistique la cybercriminalité a engendré des préjudices estimé à “1000 milliards de dollars en 2008, soit environ 1,64% de PIB mondial, ces cout devraient passe à plus de 2100 milliards d'ici à 2019”8. Elle n’a pas des limites et elle est une phénomène globale, transfrontalier, rentable, et organisé. Par ailleurs, la lutte contre cette phénomène de la cybercriminalité exige la coopération active entre les Etats et chaque Etat doit 5 https://www.journaldunet.com/ebusiness/le-net/1071539-nombre-d-internautes-dans-le-monde/ https://wearesocial.com/fr/blog/2018/01/global-digital-report-2018 6 jean CARBONNIER “sociologie juridique” voir R.BOOS, “la lutte contre cybercriminalité au regard de l’action des Etats”. (thése, université lorraine). page 23. 7 M.CHAWKI, “Essai sur la notion de cybercriminalité”. (page 29) 8 R.BOOS, “la lutte contre cybercriminalité au regard de l’action des Etats”. (thése, université lorraine). page 24. 7 adopter et développer des nouvelles lois efficaces, Notamment au maroc. Donc, la cybercriminalité se fait l'objet qu'on va étudier, premiérment par connaitre la notion et puis l'histoire pour arriver à la définir (chapitre 1), en passant par la détermination des différents types de cette phénomène, et enfin on va voir Est-ce que l’arsenal juridique marocain a adopté des lois relatives au cybercriminalité? (chapitre 2). 8 CHAPITRE 1 : La notion de cybércriminalité, Definition et l’histoire. Section 1 : La notion et definition de la cybercriminalité. Pour mieux comprendre et pour bien apprehender la phénomène de la cybercriminalité, il faut tout d'abord connaitre la notion de cyber et la notion de crime, et aussi les origines de ces notions, arrivant à définir le terme de la cybercriminalité ou plutôt (cybercrime). 1-1 la notion de cyber et la notion de crime : La notion de cyber : La notion cyber n'a fait son apparition que dans les années 1950, et à l'origine ce terme il n'existe pas mais il provient de mot cybernétique9, ce dernier qui a étymologiquement une origine réelle et il signifie la science du gouverne ou bien précisément il signifie le pilotage, il est inventé par le mathématicien, physicien, chimiste et philosophe Français, André-Marie Ampère dans l'étude des moyens de gouvernement en 1834, il est ensuite repris par le mathématicien Norbert Wiener dans son texte fondateur de 1948 (Cybernetics or Control and Communication in the Animal and the Machine)10 Alors cyber désigne un préfixe11 tiré de mot cybernétique et son usage en général consécutif à l'avénement du réseau internet ou en sens large 9 est un science qui étudie les mécanismes de communication et de régulation dans les machines et les étres vivants. Voir : https://www.linternaute.fr/dictionnaire/fr/definition/cybernetique/ 10 voir : https://www.e-xpertsolutions.com/l-ere-cyber-et-ses-nouveaux-enjeux/ 11 En morphologie, domaine de la linguistique, un affixe (du latin ad-fixus > affixus, « (qui est) fixé contre ») est un morphème en théorie lié qui s'adjoint au radical ou au lexème d'un mot. Des affixes peuvent se lexicaliser et donc devenir des morphèmes libres : c'est par exemple le cas pour le préfixe ex- dans une expression comme mon uploads/Geographie/ la-cybercriminalite-et-l-x27-arsenal-juridique-marocaine.pdf