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République algérienne démocratique et populaire Ministère de l’Enseignement sup

République algérienne démocratique et populaire Ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche Scientifique L’école nationale supérieure de technologie Département de Génie logistique et transport Réaliser par : Sous la direction de : GORINE Fatima Zohra. M. AGGUINI Chafik en charge de la matière : assurance et douane Année universitaire 2019-2020 Le système Harmonisé Table des matières Introduction...........................................................................................2 1. Genèse du système harmonise.........................................................3 2. Les origines de la nomenclature tarifaire harmonisée.....................3 3. Les principes de la nomenclature du système harmonisé................4 4. Structure du système Harmonise.....................................................5 5. Les règles générales d’interprétation (RGI)....................................7 6. Le tarif douanier algérien.................................................................8 1 | P a g e Introduction Dès nos jours ; on confronte toujours des difficultés à comprendre la progression rapide et complexe autour de nos dans tous les domaines de vie, ce manuel entre nos mains qui a une valeur éducatif et informative, nos guide à répondre sur les questions autour du règles du classement de marchandises régi par les tarifs douaniers imposée par ce qu’ont appelé "Le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises". Donc pour comprendre plus profondément le mécanisme du système harmonisé ou le SH ; on va poser la question suivant : Quel est le principe de conception et de fonctionnement du système harmonisé ? Dont on va préciser l’étude sur le cas algérien. En fait on va bien commencer avec la définition, l'origine et l’histoire du SH, et son importance vis à vis le commerce international chez les usagers et les spécialistes, puis on va démontrer le fonctionnement et la hiérarchie du système algérien. Tout en répondant à la problématique déjà imposée. 2 | P a g e 1. Genèse du système harmonise Le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises, ou appelé aussi SH, est un instrument d’organisation du commerce international, Il s’agit d’une nomenclature qui permet de classer de manière uniforme partout dans le monde tous la marchandise qui traversent les frontières d’un pays ou sur une autorité douanière. Grâce à sa nature polyvalente, on peut dénommer le SH “ un langage du commerce international ”. Il est utilisé, par plus de 200 pays et Unions économiques ou douanières, dont 157 sont des Parties contractantes à la Convention sur le Système harmonisé, parce qu'il répond à des besoins fondamentaux des gouvernements : la capacité de catégoriser les produits et la marchandise échangés par le billet de la commerce international. Il est utilisé pour autres nombreux fins, tels que l’assurance de la facilité, la négociation des tarifs douaniers et des accords commerciaux, de plus la collection des données et des statistiques. D’une part, le système harmonisé désigne le plan du commerce international avec des traits uniformes et accessible aux usagers. Et d’autre part, il sert aussi la fiscalité interne, les statistiques des transports, les contrôles des contingents et les études et analyses économiques. 2. Les origines de la nomenclature tarifaire harmonisée Le système harmonisé a été adopté par l’organisation mondiale des douanes. Après l’approbation sur la convention internationale sur le Système Harmonisé de désignation et de codification des marchandises en 14 juin 1989, la naissance de cette nomenclature à arriver après l’échec des précédentes nomenclatures (la nomenclature de Genève 1937, la nomenclature de Bruxelles 3 | P a g e 1959 et la Nomenclature du Conseil de coopération Douanière en 1975) ; les résultats de ses derniers a été pas suffisants à cause des grandes variations et changements subis sur la marchandise. Les travaux sur le système harmonisé ont commencé avec l’établissement du comité de système harmonisé (CSH) qui a était en charge de l’élaboration d’une nouvelle nomenclature à partir des précédents, et en 1988 le système harmonisé a mis en travail par les pays contractants. Et depuis, le SH a été amendé quatre (1992-1996-2002-2007). L’Algérie, et de sa part a devenu un pays contractant en 1991. 3. Les principes de la nomenclature du système harmonisé Le SH se basse sur des principes et des réglementations qui sont : 1- classement méthodique des marchandises en grande sections, renfermant plusieurs Chapitres, subdivisés en plusieurs positions et sous positions tarifaires et ce, en fonction de : - leur origine (animale, végétale, minérale), - leur branche d’activité : industries, agro-alimentaires, chimie, textiles, mécanique, transport, etc. A l’intérieur de chaque branche … 2-Création de nombreuses positions résiduelles permettant de classer les produits qui ne sont pas spécifiquement désignés. 3- Existence de règles générales interprétatives qui codifient les principes de classement visant assurer une interprétation uniforme. 4- Existence des Notes de Section ou de Chapitre définissant leur contenu et leur portée et en donnent des explications des principaux articles qui y sont admis et de ceux qui en sont exclus ainsi que d’autres indications permettant de les identifier. 5- Le Système harmonisé utilise un code à 6 chiffres, il comprend 21 sections, 96 chapitres (1 à 76 et 78 à 97) et environ 5000 groupes de produits compris dans plus de 1220 positions tarifaires. 4 | P a g e 4. Structure du système Harmonise En suit, il est indispensable de démontrer la hiérarchie du système harmonisé, donc les biens physiques sont devisé dans un système des sections dont chacun d’eux, est subdivisée a plusieurs chapitres, ils sont subdivisé eux même à des positions tarifaire. Ensuit à des sous-positions tarifaires. Les sections qui sont de nombre de 21 section (selon le SH), englobe tous la marchandise qui entre dans le cadre du commerce international, qui sont classés généralement selon leur degré d’ouvraison (matière premier, matière brut, matière demi-produit, produit finis). En outre, les 21 sections sont divisées à 97 chapitres fonctionnels et un chapitre (n°77) réservé à l’utilisation future, et deux autres chapitres (n°98 et n°99) qui sont réservé aux parties contractantes et leur besoins national. Comme les sections, les chapitres sont repartis selon leur degré mais aussi par le matériel, ou de la matière constitutive. - les sections et les chapitres ont des titres ou des libellés qui ont une valeur éducatif/ informative, c’est le code des chiffres qui a une valeur principale dans le système harmonisé. Passant aux positions tarifaires, ou on va distinguer que les chapitres couvrent plus de 1244 positions tarifaires, donc la position tarifaire compose de quatre chiffre, dont les deux premiers indiquent le numéro de chapitre dans lequel l’objet appartient, et les deux derniers indiquent le rang de la position à l’intérieur du Chapitre. Il y a d’autre traits qui régi le classement de marchandise dans le SH : - les produit sont classés par les moins élaborées jusqu’à les plus élaborées (selon le degré de manufacture). - la description des produits peut effectuer le classement, car le classement se base fondamentalement sur les caractéristiques techniques de produit. Pour cela, 5 | P a g e la bonne description d’un produit à partir des documents tels que les factures et les contrats est très indispensable pour précise la position tarifaire. (Et donc ici on peut distinguer un autre élément d’importance pour le libellé). Suit de ça, on a ce qu’on appelle le code SH, (ou aussi sous-positionnes) qui fait partie de la position tarifaire du système harmonisé, tous les articles objet du commerce international sont classés au sein des code SH. Les sous-positions servent à la diversité et à la précision de classifier les produits. Grace au deux chiffres de plus et les symboles spéciale pour le code SH, le tiré et les deux tiré Exemple : 01.03 : Animaux vivants de l’espèce porcine : 0103.10 : - reproducteurs de race pure (code SH à 6 chiffres) 0103.9 : - autres : (code à 5 chiffres) 0103.91 : -- d’un poids inférieur à 50 kg (code SH à 6chiffres) 0103.92 : -- d’un poids égal ou supérieur à 50 kg (code SH à 6chiffres) Comme il est bien expliquer dans l’exemple, le code SH ou le sous position permet d’identifier les produits d’une façon plus précise et exacte dans le cadre du système harmonisé. Et de cela. Pour le but de délimiter les différences et aussi pour. Il est clair que l’identification du produit est hyper nécessaire pour la classification dans le SH, il est fait aussi respecter un ensemble des regels d’organisation, le système harmonisé contient : Les Notes de Sections, de Chapitres et de Sous-positions : (appelé aussi Notes légales), et qui sont des notes qui se trouve après chaque sections, chapitres ou sous-position, sauf quelques exceptions, elles existent pour le but de délimiter chaque section, chapitre et sous-position et ses extasions, en outre, il est permis au partie contractants d’évolué et de déposer des notes supplémentaire qui servent les but démontres auparavant mais au 6 | P a g e niveau national. 5. Les règles générales d’interprétation (RGI) D’une autre part, les notes légales fonctionnent conjointement avec les règles générales d’interprétation, ces dernières sont nécessaire pour la classification de marchandise dans la nomenclature du SH, les (RGI) sont 6 ; les règles de 1 à 5 concerne les postions à quatre chiffres, au moment où la règle 6 concerne les sous positions tarifaires et ils subies un ordre hiérarchie uploads/Geographie/ le-systeme-harmonise.pdf