Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

présomption de pollution d’un sol des clés pour comprendre et agir avec le sout

présomption de pollution d’un sol des clés pour comprendre et agir avec le soutien financier de : avec la coopération de : Rédaction et schémas, par ordre alphabétique : Philippe BRANCHU (CEREMA) Olivier DAMAS (Plante & Cité) Francis DOUAY (ISA Yncréa Hauts-de-France) Cécile GRAND (ADEME) Franck MAROT (ADEME) Christophe SCHWARTZ (Université de Lorraine-Inra) Coordination : Olivier DAMAS (Plante & Cité) Maquette et réalisation graphique : Marguerite AIMÉ-SINTÈS Avec l’appui du Comité de pilotage, par ordre alphabétique : Luc BOLEVY (Ville de Lyon, Responsable du pôle pollution à la Direction Centrale de l'Immobilier) Ronald CHARVET (Ville de Paris, Responsable du pôle pollution des sols et installations classées à la Direction des espaces verts et de l’environnement) Christophe JOVENEAUX (Métropole Européenne de Lille, Chef de service adjoint Espaces naturels métropolitains) Corinne HULOT (Institut National de l’Environnement Industriel et des Risques, Direction des risques chroniques) François NOLD (Ville de Paris, Adjoint au Pôle Sol de la Division Expertises Sol Végétal) Gil MELIN (ancien Président de la Fédération nationale des jardins familiaux et collectifs, et Maire adjoint de la Ville de Ris-Orangis, en charge de l’environnement, du développement durable et des énergies) Jean-François NAU (EODD ingénieurs conseils, Directeur Métier, aménagement durable et études réglementaires) Marie PIRE (paysagiste indépendante) Sylvain RULLIER (Sol Paysage, Chef de projets et responsable production) Pierre-Antoine THEVENIN (UNEP les entreprises du paysage, Conseiller technique) Merci aux membres du Conseil scientifique de Plante & Cité pour leur relecture, par ordre alphabétique : Jean Louis MOREL (Professeur à l’Université de Lorraine, Laboratoire Sols et Environnement) Romaric PERROCHEAU (Ville de Nantes, Directeur du Jardin botanique ) Remerciements pour la relecture experte de la partie « Contexte réglementaire, juridique et responsabilités » : Philippe BILLET (Université Lyon 3), Aurélie COCHET et Benoît MARY (service juridique de l’ADEME) Photos en couverture et 4éme de couverture : Jardin historique et de promenade en centre-ville © Plante & Cité – Olivier DAMAS 2016 ; Aménagement d’espaces extérieurs autour de nouveaux logements avec gestion alternative des eaux pluviales © Plante & Cité – Olivier DAMAS 2014 ; Jardins partagés au sein d’un nouvel écoquartier © Plante & Cité – Olivier DAMAS 2017 Photos des pages intercalaires : Page 7 : la Citadelle de Vauban à Besançon, labellisée Ecojardin en 2013 © Urban & Sens / Hélène Lermy ; page 12 : Jardin partagé au coeur d'un habitat collectif © Plante & Cité – Olivier DAMAS 2014 ; page 32 : Promenade © Plante & Cité – Olivier DAMAS 2017 Pour citer cette publication : DAMAS O., BRANCHU P., DOUAY F., SCHWARTZ C., GRAND C., MAROT F., 2018. Présomption de pollution d’un sol – Des clés pour comprendre et agir. Plante & Cité, Angers, 36 p. Toute reproduction ou utilisation même partielle de ce document, illustrations et schémas doit obligatoirement s'accompagner d'une citation de la source. Avec la coopération de : Cette publication a été élaborée avec le soutien financier de : Présomption de pollution d'un sol : des clés pour comprendre et agir - octobre 2018 sommaire Sigles et abréviations Avant-propos Introduction 04 05 06 PArtie 1 - Les fondamentaux Notions fondamentales sur les polluants, les transferts, l’exposition et le risque Sols et écosystèmes Typologies et familles de polluants Mobilité et transfert des polluants De la pollution au risque potentiel Contexte réglementaire, juridique et responsabilités Partie 2 - Les Actions et les méthodes UNE DéMARCHE EN quatre éTAPES LA PREMIÈRE éTAPE : L’éTUDE DOCUMENTAIRE Historique du site Connaissance des milieux L’ESSENTIEL A SAVOIR SUR LA CONDUITE DES DIAGNOSTICS AVEC CAMPAGNES DE MESURES L’échantillonnage Les phases de diagnostic et compartiments diagnostiqués L’ESSENTIEL A SAVOIR SUR L’INTERPRéTATION DES RéSULTATS Les valeurs réglementaires prévalent lorsqu’elles existent Hors valeurs réglementaires, l’interprétation passe par une comparaison à des valeurs de référence Si la pollution est avérée, comment évaluer les risques avec des enjeux sanitaires Si la pollution est avérée et comporte des enjeux environnementaux AGIR EN CAS DE PRéSOMPTION CONFIRMéE - MESURES DE GESTION Signaler le cas de pollution Les principales mesures de gestion Traiter la pollution Limiter l’exposition à la pollution Vérifier l’efficacité des mesures de gestion dans le temps SE FAIRE ACCOMPAGNER dans sa démarche BIBLIOGRAPHIE ET RESSOURCES 09 15 16 20 25 28 32 12 08 34 14 09 09 10 10 26 26 27 27 28 28 28 29 31 16 16 20 21 Présomption de pollution d'un sol : des clés pour comprendre et agir - octobre 2018 04 sigles et abréviations ADEME Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie ALUR (loi) Loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové ANSES Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail ARR Analyse des risques résiduels ARS Agence régionale de santé ASPITET Apport d'une stratification pédologique pour l'interprétation des teneurs en éléments traces (programme de recherche et base de données) BAPPET Base de données des teneurs en éléments traces métalliques de plantes potagères BAPPOP Base de données sur la contamination des plantes potagères par les molécules organiques polluantes BASIAS Base de données des anciens sites industriels et activités de service BASOL Base de données sur les sites et sols pollués ou potentiellement pollués appelant une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif BDETM Base de données éléments traces métalliques CIRE Cellule interrégionale d’épidémiologie DREAL Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement ELT Environnement local témoin EQRS Evaluation quantitative des risques sanitaires EPCI Etablissement public de coopération intercommunale ETM Elément trace métallique ERE Evaluation des risques environnementaux FNJFC Fédération nationale des jardins familiaux et collectifs HAP Hydrocarbures aromatiques polycycliques ICPE Installation classée pour la protection de l’environnement IEM Interprétation de l’état des milieux IGN Institut national de l’information géographique et forestière INDIQUASOL Base de données indicateurs de la qualité des sols INERIS Institut national de l'environnement industriel et des risques LMR Limites maximales de résidus LNE Laboratoire national de métrologie et d’essais MTES Ministère de la transition écologique et solidaire ONCFS Office national de la chasse et de la faune sauvage PCB Polychlorobiphényles PLU Plan local d’urbanisme RMQS Réseau de mesures de la qualité des sols SIG Système d’information géographique SIS Secteurs d’information sur les sols SSP Sites et sols pollués UPDS Union des professionnels de la dépollution des sites VAS Valeur d’analyse de la situation VTR Valeur toxicologique de référence Présomption de pollution d'un sol : des clés pour comprendre et agir - octobre 2018 05 avant-propos Une très grande majorité de la population habite dans des aires urbaines dont les surfaces ne cessent de croître. Dans ces aires, les espaces verts publics ou privés, les jardins familiaux, les espaces de jeu, de sport ou de détente contribuent à la santé physique et mentale des populations. La promotion et le développement d’une nature en ville tendent à répondre à ces besoins et se traduient entre autres par le ver- dissement et le fleurissement de nos environnements urbains, mais aussi par l’apport de services tels que le maintien de la biodiversité, la gestion des eaux de pluie, l’atténuation des vagues de chaleur l’été, ou encore la production de denrées alimentaires (par exemple jardins potagers, fermes urbaines, ruchers, vergers), créant ou renforçant par la même occasion les liens entre individus et l’environnement. Pour autant, l’intérêt de ces projets ne doit pas conduire à négliger la qualité des sols sur lesquels ils sont implantés, alors que des activités et usages antérieurs ont pu les dégra- der. Même si une prise de conscience de la nécessité de consi- dérer les sols dans les stratégies d’aménagement émerge ces dernières années, elle demeure limitée. La démarche proposée ici s’appuie sur les travaux engagés depuis plus de vingt ans par les premiers intervenants à avoir travaillé sur ces sujets, confrontés de près à des problèmes de pollutions avérées et parfois très marquées. Ainsi, le guide de gestion des sites et sols pollués, qui vise en premier lieu les situations liées à des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE), a constitué un support essentiel à l’élaboration du présent document. Pour autant, en dehors du contexte ICPE, la réglementation est peu fournie pour appor- ter une réponse à une présomption de pollution. L’objectif de ce document est de permettre à tout un chacun, préoccupé par une question de pollution de son environnement et en particulier de ses sols, de trouver un cheminement pour dispo- ser d’éléments de réponse. Même si la préoccupation sanitaire constitue une ligne directrice, les enjeux liés aux écosystèmes sont également abordés au fil de la démarche proposée. Les exemples qui accompagnent le texte viennent renforcer cet objectif. Pour autant, ce document reste technique et sa finalité n’est pas de rendre autonome un non spécialiste pour confirmer ou infirmer seul une présomption de pollution. Il vise plutôt à fournir les outils pour bien formaliser la ques- tion, identifier les interlocuteurs, solliciter une prestation et comprendre la réponse apportée. La rédaction du guide a exigé de la part des auteurs de réels efforts de vulgarisation qui ont conduit parfois à faire quelques entorses à la stricte rigueur scientifique dans la présentation d’un outil ou d’un uploads/Geographie/ mise-en-page-presomption-de-pollution-10-dec.pdf