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Pratiques Diplomatiques et Consulaires Monsieur Pierre Ndzengue Bibliographie i

Pratiques Diplomatiques et Consulaires Monsieur Pierre Ndzengue Bibliographie indicative H. Nicholson, The evolution of diplomatic methods, Londre, Constable and company, 1954 Diplomacy, Oxford, 1964 F. Seydoux, De la politique entre les Etats: principes de diplomatie, Pedone, Paris, 1991 <J. Serres, Manuel pratique de protocole, nouvelle édition, édition de la Bièvre, 1982 M. Kingston, Etre diplomate, éléments pour une étude de l’activité d’ambassadeur, thèse de doctorat en science politique, Paris 1, 1996 Meredith Kingston, de leusse, Diplomate, une sociologie des ambassadeurs, L’harmattant, Paris, 1998 J. Attali, Verbation 1, première partie, 1981-1982, Faillard, Paris 1993 Jacques Attali, Verbation 1, deuxième partie, 1983-1986 --A. Chambon, Mais que font ces diplomates entre deux coctails ?, Paris, Pedone, 1983 Y. Deloye, Charoche et O. Ihl, Le protocole ou la mise en terme de l’ordre politique, Paris, L’harmattant, 1996 J. Gandouin, Guide du protocole et des usages, Stock, Paris, 1991 Plan du cours Introduction générale I – Pourquoi dispenser un cours sur les pratiques diplomatiques et consulaires II – Les objectifs III – L’ossature du cours IV – Méthologie Chapitre I – Approche conceptuelle Section I – Pratique diplomatique Section II – Pratique consulaire Chapitre II – Etablissement des pratiques diplomatiques et consulaires Section I – Relations diplomatiques Par. 1 – Commencement d’une mission diplomatique --fonctions de représentation --fonction d’information --fonction de négociation --fonction de défense et protection des intérêts de l’Etat d’envoie Par. 2 – La fin d’une mission diplomatique Par. 3 – Privilèges et immunités diplomatiques Section II –- Relations consulaires Milol AristideBMFIMaster II Par. 1 – Commencement d’une mission consulaire Par. 2 – Fonctions consulaires --protection des intérêts de l’Etat d’envoie --information --favoriser le développement de coopération entre les deux pays Par. 3 – Privilèges et immunités consulaires Introduction Générale Toutes les communautés humaines ont toujours entretenu des relations entre elles. Elles ont souvent échangé autant en temps de guerre et de paix. C’est ce qui justifie l’étude des PDC. Ainsi, renforcer les relations diplomatiques et consulaires entre ces communautés constitue l’un des objectifs de cette discipline. Ou alors, harmoniser ou pacifier ces relations en temps de guerre. Les conventions de 1961 et 1963 respectivement sur le droit diplomatique et consulaire sont des textes qui participent à la réglémentation de ces relations. Afin que les relations entre les Etats obéïssent à un ensemble de règles que les parties doivent respecter. Pour Planty, aucune obligation juridique ne prescrit à un Etat d’entretenir des relations diplomatiques avec un autre. Il lui appartient d’apprécier l’intérêt de ces rapports. Il s’agit d’une décision souveraine de chaque Etat. Mais, dès lors que ces relations sont établies, celles-ci prennent le nom de relations diplomatiques. Les relations diplomatiques sont indépendantes d’un certain nombre de contingences. L’objectif de ce cours est donc de donner à l’étudiant, le tableau le plus complet sur les pratiques diplomatiques et consulaires. Et surtout, il s’agit de les décrire telles que vécues sur le terrain par les diplomates. Mais aussi, apporter la vision du diplomate avec des éléments nouveaux constitue en outre un autre souci. Avec le temps, cette discipline évolue. Il devient ainsi important de tenir compte de certaines exigences à l’instar des technologies de l’information et de la communication, l’Internet. Ces exigences des acteurs du centre, des peuples et les outils constituent en ce sens des variables indépendantes. L’opposition entre les acteurs du nord et ceux de la périférie a en effet fait place aux acteurs du centre. Les outils étant les technologies. NB : il y a une différence entre la lettre et le message Chapitre I – approche conceptuelle des pratiques diplomatiques et consulaires Section I – Pratiques diplomatiques NB : il y a une différence entre les relations diplomatiques et la politique étrangère La conduite des relations diplomatiques est assurée soit directement par le souverain, soit par ses représentants. Ces représentants peuvent être des ministres, envoyés ou agents diplomatiques etc. Ces relations se réalisent à travers des structures déterminées appelées des acteurs gouvernementaux. C’est le cas des ministères, assemblée, congrès, la société civile … Ces acteurs sont dits gouvernementaux par opposition aux acteurs non gouvernementaux. Dans la pratique, ces relations ne sont plus uniquement conduites par des diplomates de carrière. Il y a donc une remise en cause de la spécificité de la qualité de diplomate. La diplomatie s’entend comme étant la gestion par un Etat de ses relations extérieures, l’art et la technique. Les rapports entre ces différents Etats constituent les relations diplomatiques. La décision d’établir des relations diplomatiques se concrétisent par l’ouverture d’une mission diplomatique ou ambassade. NB : le Cameroun et le Cuba ont décidé d’établir des relations diplomatiques en 1974. Le Cuba a envoyé des diplomates résidant à Brazzaville alors que le Cameroun n’en n’a même pas. Ce qui signifie que l’établissement des relations diplomatiques ne signifie pas automatiquement l’envoie des missions diplomatiques. En outre, ces missions ou agents diplomatiques peuvent ne pas être résidentes. Il faut par ailleurs souligner que l’absence de missions ou représentations diplomatiques dans un Etat comme le Cameroun à Cuba constitue un danger pour les camerounais résidant au Cuba ; étant donné qu’il n’y a pas protection de leurs intérêts. En attendant qu’il y ait un ambassadeur, il peut être désigné un chargé d’affaires. On distingue le chargé d’affaires en pied qui s’occupe des affaires quotidiennes de l’ambassade en attendant la nommination d’un ambassadeur et le chargé d’affaires ad hinterum qui s’occupe de l’expédition des affaires courantes en cas d’absence de l’ambassadeur plénipotentiaire. Pour nommer un ambassadeur, on effectue une enquête sur la moralité de la personne, la demande d’agrément adressée au pays où la personne sera envoyée. L’Etat d’accueil répondra à la demande d’agrément. S’il y a acceptation, l’Etat d’envoie prend le décret de nommination. Dans les pays francophones, on parle d’ambassadeurs plénipotentiaires et dans les pays de tradition anglo-saxone, il s’agit des hauts commissaires. En revanche, il peut y avoir refus des lettres de créances. C’est notamment le cas du président français en 1987 qui avait refusé que lui soit présentées les lettres de créances d’un agent diplomatique de l’Afrique du sud pour motif qu’un ressortissant français avait reçu un mauvais traitement dans ce pays. Il s’agit quelques fois d’un chantage diplomatique. Une fois les lettres de créance présentées, l’ambassadeur effectue des visites d’arrivé qui permettent non seulement de se faire connaître, mais aussi d’apprendre un certain nombre de choses. En plus des visites d’arrivée, il y a aussi les occasions de cérémonies. Le chef de mission diplomatique n’est pas seul. Il est accompagné d’autres personnes. Le chef diplomatique est donc assisté du personnel de la mission. Parmi les membres du personnel, il y a le diplomate et sa famille, le personnel administratif, le personnel technique et le personnel de service. Le personnel de la mission est composé des membres de la mission parmi lesquels le personnel diplomatique. Le personnel diplomatique comprend les membres de la mission ayant la qualité de diplomate. L’agent diplomatique est en outre composé des chefs diplomatiques et le personnel diplomatique. NB : il faut noter que les ambassadeurs américains ne sont considérés comme régulièrement désignés que lorsque leur nomination a été approuvée par le cénat. NB : la rupture des relations diplomatiques signifie seulement la fin des relations officielles mais la représentation des intérêts demeure. Milol AristideBMFIMaster II Note de lecture sur l’ouvrage d’Albert Chambon sur « mais que font donc ces diplomates entre deux cocktails ? » Le métier de diplomate est fait d’exigences, de contraintes, de prestige. Le métier de diplomate aura connu des évolutions notamment quant à la substitution de la république à l’aristocratie, la féminisation du métier, les présidentielles, les crises des guerres mondiales, la politisation de ce métier etc. Le métier du diplomate est en définitive un parcourt de combattants. Le statut du diplomate au Cameroun est une question de personnes et d’’opportunité ; puisque le statut du diplomate camerounais n’est encore inexistant. Section II – pratiques consulaires et définition Alors que les relations diplomatiques sont encadrées par la convention de Vienne de 1961, les relations consulaires sont régies par la convention de Vienne de 1963. L’article premier de la convention deuxième sur les relations consulaires définit certaines notions. D’abord, l’expression poste consulaire s’entend de tout consulat général, consulat, vis-consulat ou agence consulaire. Il définit en outre la circonscription consulaire qui s’entend en effet du territoire attribué à un poste consulaire pour l’exercice des fonctions consulaires. Le Cameroun n’a pas de poste consulaire dans certains centres au USA. Pourtant, le poste consulaire jouent un rôle important dans l’affermissement des échanges entre les différents pays. Le chef de poste consulaire est la personne qui est chargée de diriger un poste consulaire. Il peut s’agir du consule, vis-consule … Cela dépend de la nature du poste. Le fonctionnaire consulaire est par ailleurs toute personne chargée par le chef du poste consulaire de l’exercice des fonctions consulaires. Ils travaillent dans le poste consulaire. Un employé consulaire est toute personne qui travaille dans un poste consulaire dans les services administratifs ou techniques. Le membre des personnels de services s’entend de toute personne arêtée au uploads/Geographie/ pratiques-diplomatiques-et-consulaires.pdf