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UNIVERSITE IBN ZOHR ECOLE NATIONALE DE COMMERCE ET DE GESTION OPTION GESTION AG

UNIVERSITE IBN ZOHR ECOLE NATIONALE DE COMMERCE ET DE GESTION OPTION GESTION AGADIR R A P P O R T S E S T A G E - 2 0 1 2 Page 1 SOMMAIRE Dédicace………………………………………………………………………………………… 2 Remerciements………………………………………………………………………………….. 3 Introduction générale……………………………………………………………………………. 4 Partie 1 : les missions et attributions de la perception…………………………………. 5 1. Recouvrement…………………………………………………………. 6 2. Paiement des dépenses publiques……………………………………... 6 3. Tenue de la comptabilité et information du service central………….... 6 4. Collecte et promotion de l’épargne……………………………………. 6 5. Production du compte du service de l’Etat…………………………….. 7 Partie 2 : l’organisation des entités de la perception……………………………………. 8 1. L’organigramme de la perception……………………………………... 9 2. Les taches des entités de la perception………………………………… 10 A. Le percepteur………………………………………………….. 10 B. Le secrétariat, bureau d’ordre et bureau d’accueil……………..11 C. La caisse et guichet…………………………………………….12 D. Le recouvrement des créances publiques………………………13 E. La comptabilité………………………………………………....15 Partie 3 : les travaux effectuées à la perception…………………………………………. 16 1. Rappel des impôts et taxes traites à la perception……………………… 17 A. Recettes constatées au compte 80-13 sous-compte 1…………. 17  IGR……………………………………………………. 17  T.P……………………………………………………...18  T.H……………………………………………………...19  T.S.C…………………………………………………... 20  P.S.N ; T.P.I…………………………………………… 21 B. Recettes constatées au compte 80-13 sous-compte 2………….. 22  R.D ; Confis ; O.R ; F.P;V.I.D ………………………... 22 C. Recettes constatées au compte 80-13 sous-compte 3…………... 23  Les A.T.F (G.R et S.N)………………………………… 23  C.S.P ; Rémunérations ; produits de forets…………….. 24  IR source……………………………………………….. 25  Taxes sur le transport privé…………………………...... 25  IR cotisation minimale…………………………………. 25  Taxe à l’essieu………………………………………….. 26 2. Guichet…………………………………………………………………... 27 3. Comptabilité …………………………………………………………….. 28 Conclusion………………………………………………………………………………………….29 Partie 4 : Annexes…………………………………………………………………………………. 30 UNIVERSITE IBN ZOHR ECOLE NATIONALE DE COMMERCE ET DE GESTION OPTION GESTION AGADIR R A P P O R T S E S T A G E - 2 0 1 2 Page 2 DEDICACES Je dédie ce travail, A mes très chers parents, Feu mon père, Aucun mot, aussi signifiant soit-il, ne saurait exprimer le degré d’amour, d’affection, de respect et de reconnaissance que j’éprouve pour vous. Ma très chère maman ta présence à mes cotés m’a toujours apporté confiance et réconfort. Puisse ce travail être le fruit de votre dévouement et de vos sacrifices et un témoignage de nos gratitudes et patiences. A nos très chers frères et sœurs, Nous vous souhaitons des rêves à n’en plus finir et l’envie furieuse d’en réaliser, vous avez toujours été pour nous d’une aide très précieuse. Nous vous dédions ce travail en témoignage de notre grande affection. A tous mes professeurs, formateurs et encadrants pour leurs conseils et leur compréhension. A tous nos amis. A tous ceux qui ont confiance en nous. Que tout le monde retrouve à travers ces quelques lignes, nos sincères sentiments et nos profondes reconnaissances. UNIVERSITE IBN ZOHR ECOLE NATIONALE DE COMMERCE ET DE GESTION OPTION GESTION AGADIR R A P P O R T S E S T A G E - 2 0 1 2 Page 3 REMERCIEMENTS Avant tout développement sur mon expérience professionnelle, il paraît opportun de commencer ce rapport par des remerciements même à ceux qui ont eu la gentillesse de rendre ce stage un moment très profitable particulièrement agréable. Nous adressons nos vifs remerciements et nos profondes gratitudes au personnel de la perception de Tiznit qui s'est toujours montré à l'écoute tout au long de la réalisation de ce stage, ainsi pour son inspiration, son temps consacré à m’orienter, son aide précieux et ses conseils fructueux, à nommer en particulier :  MR. Yassine BOULKHORES  MR. Omar AHENDOUZ  MR. Mohamed TASLIMANT  MR. Abderrahmane BENGRA  MR. Khalid SALAMAT  MR. Abdallâh SAYHI  MR. Lahcen IFKIRENE  MR. Mohamed IDTALEB  MR. Mohamed MARZOUGUI  MR. Mbark AL HALLA Nos respectueux remerciements s’adressent également à Mr le PERCEPTEUR de la perception des impôts de Tiznit TIDRARINI Lahcen. Nos remerciements aussi vont à Monsieur A. BENDOU le directeur de l’ENCG d’Agadir, tout le staff professoral ainsi que le staff administratif pour les efforts qu’ils fournissent pour améliorer et mener à bien la mission de notre école aussi bien que la notre en tant qu’étudiantes. Enfin, nous remercions toute personne ayant contribué de près ou de loin à l’élaboration de ce travail. Introduction UNIVERSITE IBN ZOHR ECOLE NATIONALE DE COMMERCE ET DE GESTION OPTION GESTION AGADIR R A P P O R T S E S T A G E - 2 0 1 2 Page 4 Après notre troisième année à l’ENCG d’Agadir, nous allons avoir l’occasion d’effectuer un stage d’approfondissement au sein de la perception des impôts de Tiznit. Ce dernier nous a permis d’établir un contact réel et direct avec le milieu professionnel. Certes que l’école dispense de toutes les connaissances théorique nécessaire à l’épanouissement et au développement de l’être humain. Mais, pour acquérir une qualification et un développement personnel et d’avantage professionnel, il est primordial de passer de telles expériences. Ce stage constitue un moyen très important pour mieux s’adapter avec le milieu sociale, connaitre un nouveau monde, ainsi pour connaître comment faut-il gérer l’organisation pour aboutir aux objectifs fixés. Ce rapport va aborder les points principaux suivants : Première Partie : Présentation des missions et attributions de la perception. Deuxième partie : l’organisation des entités de la perception. Troisième partie : les travaux effectués à la perception. UNIVERSITE IBN ZOHR ECOLE NATIONALE DE COMMERCE ET DE GESTION OPTION GESTION AGADIR R A P P O R T S E S T A G E - 2 0 1 2 Page 5 Partie 1 Mission et attributions de la perception UNIVERSITE IBN ZOHR ECOLE NATIONALE DE COMMERCE ET DE GESTION OPTION GESTION AGADIR R A P P O R T S E S T A G E - 2 0 1 2 Page 6 En général, la perception est chargée du recouvrement des créances publiques, paiement des dépenses, de collecte de l’épargne, du tenu comptabilités de production du compte de services de l’Etat. 1. RECOUVREMENT : Le recouvrement constitue de véritable vocation et par conséquent la mission prioritaire de la perception. Il consiste en :  La prise en charge et le recouvrement, par toutes voies de droit, des ordres de recettes.  L’encaissement des impôts, taxes droits et autres produits payés au comptant.  La prise en charge et le recouvrement des contraintes ou commissions extérieurs émies par les comptables des établissements publics ou par les comptables des pays étrangers dans le cadre des conventions d’assistance mutuelle. 2. PAIEMENT DES DEPENSES PUBLIQUES : L’exécution des dépenses publiques recouvre le paiement des mandats et ordres de paiement visée par la TGR, les TR /TP et les autres comptables publics, le paiement des ordres de remboursement et des ordres de paiement émis par les services d’assiette, les dépenses sans ordonnancement préalable ainsi que les pensions et les rentes diverses. 3. TENUE DE LA COMPTABILITE ET INFORMATION DU SERVICE CENTRAL : Outre la tenue de la comptabilité, la perception est chargée de l’élaboration des situations statistiques et comptables des opérations de l’Etat qu’elle communique régulièrement au comptable supérieur. 4. COLLECTE ET PROMOTION DE L’EPARGNE : La perception contribue à la collecte et à la promotion de l’épargne. A ce titre elle peut être chargée de la gestion des comptes de dépôt ouverts au nom déposants institutionnels ou particuliers, comme il peut participer à la promotion des bons de trésor et autres emprunts placés auprès des épargnants. UNIVERSITE IBN ZOHR ECOLE NATIONALE DE COMMERCE ET DE GESTION OPTION GESTION AGADIR R A P P O R T S E S T A G E - 2 0 1 2 Page 7 5. PRODUCTION DU COMPTE DU SERVICE DE L’ETAT : La perception est chargée de la préparation et de la production du compte du service de l’Etat en ce qui concerne les opérations pour lesquelles le percepteur est le comptable assignataire. Alors la perception, est chargée spécifiquement du recouvrement UNIVERSITE IBN ZOHR ECOLE NATIONALE DE COMMERCE ET DE GESTION OPTION GESTION AGADIR R A P P O R T S E S T A G E - 2 0 1 2 Page 8 Partie 2 Organisation des entités de la perception UNIVERSITE IBN ZOHR ECOLE NATIONALE DE COMMERCE ET DE GESTION OPTION GESTION AGADIR R A P P O R T S E S T A G E - 2 0 1 2 Page 9 1. L’ORGANIGRAMME DE LA PERCEPTION : Compte tenu d’une part, de la diversité et de la multiplication des taches exécutées par les perceptions et d’autres parts de la nécessité d’adaptation aux méthodes modernes de la gestion, l’organigramme de la perception de Tiznit est comme suit : 2. LES TACHES DES ENTITES DE LA PERCEPTION : Le schéma de références prévoit l’organisation du travail en quatres entités : « percepteur » ; « secrétariat, bureau d’ordre et bureau d’accueil » ; « caisse et guichets » ; « recouvrement des créances publiques » ; et enfin « comptabilité ».  PERCEPTEUR :  Mission principale de l’emploi :  Assurer le recouvrement des impôts et taxes de l’Etat et le paiement des uploads/Geographie/ rapport-de-stage-2012-repare-repare.pdf