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1 ✦ Dédicace ✦Remerciement ✦Introduction Premier chapitre : Présentation du cab

1 ✦ Dédicace ✦Remerciement ✦Introduction Premier chapitre : Présentation du cabinet fiduciaire . I. Fiche technique II. L’organigramme Deuxième chapitre:Traitement comptable d’un dossier I. L’organisation d’un dossier II. La comptabilisation III. Volets fiscal et social A) Volet Le social : ➫ LA PAIE ➫ CNSS B) Volet Le fiscal : ➫TVA ➫Le paiement de TVA ✦ Conclusion ✦ Annexes 2 A mes parents : Veuillez accepter ce modeste travail comme un symbole de remerciement, de gratitude et d’amour . A mes frères et sœurs : Auxquels je leur souhaite une vie pleine de bonheur et de réussite et de prospérité . A mes amis : Je leur dédie également ce travail et j’espère que cette année finira pour nous et pour les autres stagiaires de l’ITA roches noires en bonheur . 3 A l’occasion de la rédaction de ce rapport, j’ai l’énorme plaisir de présenter mes sincères remerciements et mes expressions du respect au directrice de notre institut « Monsieur Hicham hansaly » et aussi à les formatrices, spécialement « madame Fatima ezzahra et « mademoiselle Hajar », pour leurs efforts fournis. Et je tiens à remercier tout le personnel de Futur Conseil ont fait preuve de gentillesse et de serviabilité . « Je tiens à leur exprimer ma profonde gratitude » 4 Le stage est considéré comme une occasion qui m’a permis de nouer un contact direct avec le monde du travail et m’a aidé à renforcer la théorie par la pratique . Ce qui aide à élargir nos connaissances et nous facilite l’adaptation à la vie professionnelle et l’établissement des rapports directs avec les autres, ce qui débouche sur une intégration assez rapide et favorable . Dans le première chapitre, je présenterais la fiduciaire et sa composition . En suite, j’en arriverais à la présentation de mes différentes taches au cours du stage . Mon rapport prendra fin avec une conclusion qui reflétera mes impressions durant mon stage . 5 6 RAISON SOCIALE : Futur Conseil SIEGE SOCIAL : 84 RUE MOHAMED DIOUIRI CASABLANCA CAPITAL SOCIAL FORME JURIDIQUE : 500000 DH : S.R.A.L TEL : 022-30-13-79 FAX : 022-31-98-20 PATENTE : 32400305 R.C : 74063 à CASA IDENTIFIANT FISCAL :01067079 CNSS : 2046416 ORGANIGRAMME DE LA SOCIETE ECOTIC/CABINET LASRY 7 8 9 I. L’organisation d’un dossier  Le client amène son dossier périodiquement  Le dossier est classé par mois et par ordre chronologique , selon le procédé suivant : ➢DOSSIER ACHAT . ➢DOSSIER VENTE . ➢DOSSIER BANQUE . ➢DOSSIER CAISSE . ➢DOSSIER OPERATIONS DIVERS . 1- DOSSIER ACHAT : Dans ce dossier, on classe toutes les factures d’achats, quittances de loyer, et d’ électricité, les factures de téléphones, ainsi que les redevances de crédit-bail réglé soit au comptant (chèque ou espèces) ou à crédit (traite à 60 jours.............................................) 2- DOSSIER VENTE : Il comprend toutes les factures de vente, quelque soit leur mode de règlement, et qui sont classées par numéraux de série. 3- DOSSIER DE BANQUE : Il comprend le relevé bancaire plus les pièces justificatives des montants figurants dans ce relevé ( avis de débit, avis de crédit, avis de versement en espèces ). (Annexe1-2) 4- DOSSIER CAISSE : Il est constitué des factures réglées en espèces et les bons de caisse . 5- DOSSIER DES OPERATIONS DIVERS : On y classe toutes les déclarations fiscales de la société (TVA, IGR, IS, …) ainsi que les bordereaux de la CNSS . 10 II. COMPTABILISATION : Une fois le dossier est bien classé, le chargé de ce dernier passe à l’enregistrement des écritures comptables dans les journaux auxiliaires suivants, pour cela il doit être bien informé sur l’activité de l’entreprise en question : ➢ JOURNAL ACHATS . ➢ JOURNAL VENTES . ➢ JOURNAL BANQUE . ➢ JOURNAL CAISSE . ➢ JOURNAL OPERATIONS DIVERSES . N.B : Avant de comptabiliser une facture, il faut que cette dernière répond à certaines conditions : - Le nom du fournisseur, la date de la facture, le nom du client, le cachet et la signature du fournisseur, la nature de l’opération, le montant et le taux de la TVA indiqué, le TTC, l’identification fiscale, numéro de patente, registre de commerce . 1- JOURNAL D’ACHAT : Dans ce journal on enregistre toutes les factures d’achats du mois concerné, par exemple les achats effectués au cours du mois janvier doivent être comptabilisés au journal achat du même mois. Les montants T.T.C. enregistrés dans ce journal sont crédités en premier lieu, et suivant leur mode de règlement, ils sont débités dans le journal Caisse ou le journal Banque. En contrepartie, on débite le compte de charge correspondant et la T.V.A.récupérable sur les charges afin de respecter la règle de la partie double. N B : Puisque l’entreprise réalise des opérations avec divers fournisseurs, on utilise des codes à quatre chiffres ( codification des fournisseurs ) afin de distinguer chaque fournisseur. Pour analyser, contrôler et/ou chercher la situation d’un fournisseur quelconque à une date précise; il suffit de consulter son code . . *Comptabilisation des factures d’achats : (Annexe3) Journal achat MOIS/ANNEE(Mars/2002) DATE N° DE PIECE N° DE CODE N° DE COMPTE LIBELLE DEBIT CREDIT Jour 1 Fxxxx 4411 Fact N° Nom de Frs TTC Jour 1 6111 HT Jour 1 3455 TVA 11 *Comptabilisation des factures d’achats comportant des timbres : (Annexe4) DATE N° DE PIECE N° DE CODE N° DE COMPTE LIBELLE DEBIT CREDIT J 1 Fxxxx 4411 Fact N°, Nom de Frs TTC+timbre J 1 6111 Fact N°, Nom de Frs HT J 1 3455 Fact N°, Nom de Frs TVA j 1 61671 Fact N°, Nom de Frs Timbre NB : Lorsqu’une facture comporte un timbre et son montant est réglé par chèque bancaire (ex : Facture d’eau et d’électricité) on doit soustraire du TTC le montant du timbre . (Annexe5) 2- JOURNAL VENTE : Les factures de ventes (Annexe6)sont saisies de la même manière que celles d’achats . DATE N° DE PIECE N° DE CODE N° DE COMPTE LIBELLE DEBIT CREDIT J 1 Cxxxx 3421 Fact N° Nom De Client TTC J 1 7111 Fact N° Nom De Client HT j 1 4455 Fact N° Nom De Client TVA *Dans le cadre du régime débit on peut centraliser les écritures de la TVA d’un mois dans une seule écriture (seule ligne).Par conséquent cela nous permet de savoir aisément le montant de la TVA à déclarer . 3- JOURNAL BANQUE : ➢ La société peut avoir un ou plusieurs journaux de banque selon le nombre des comptes bancaires qu’elle détient . ➢Dans ce journal on procède au détail du relevé bancaire, en passant les écritures dans leurs comptes appropriés. Cependant cette technique reste une exception dans la mesure où la plupart des sociétés utilisent l’état de rapprochement bancaire. (Annexe7) ➢La saisie de la banque est centralisée . 12 DATE N° DE PIECE N° DE CODE N° DE COMPTE LIBELLE DEBIT CREDIT J 1 4411 CH N° Nom de Frs A C D B J 2 3421 Fact. N° Nom de Clt B J 3 6147 Service bancaires J 4 4441 CNSS 02/01 Centralisation mois mars Centralisation mois mars (A+C+D) 4- JOURNAL DE CAISSE : Le journal caisse est composé de recettes qui sont représentées par les factures clients réglées espèces et les alimentations qui proviennent soit de la banque, soit d’un apport espèces d’un associé, et de dépenses qui sont constituées de factures fournisseurs réglées espèces, des bons de caisses et des retraits pour alimentation de la banque. ➢La saisie de la caisse est centralisée . ➢En ce qui concerne les bons de caisse, leur libellés doivent comprendre le nom de Frs et la désignation . ➢Enfin de la saisie, un contrôle de la caisse est obligatoire. (Annexe8) DATE N° DE PIECE N° DE CODE N° DE COMPTE LIBELLE DEBIT CREDIT J J 1 1 4411 5141 F n° , Nom de Frs F n° , Nom de Frs TTC TTC 5- JOURNAL DES OPERATIONS DIVERSES Dans ce journal on passe généralement toutes les opérations autre que les Achats, ventes, banques et caisse, par exemple (Charges sociales, TVA, les écritures de régularisations …).(Annexe 9) N.B : Si le règlement est fait en totalité on procède systématiquement au lettrage des comptes, cette méthode nous aide à savoir s’il y a un montant qui n’a pas encore réglé . III. VOLETS FISCAL ET SOCIAL : 13 A-VOLET FISCAL : ➫ TVA (La taxe sur la valeur ajoutée) : La taxe sur la valeur ajoutée est une taxe sur le chiffre d’affaire qui s’applique : Aux opérations de nature industrielle, commerciale, artisanale, et aux opérations d’importations Le règlement de cet impôt fait l’objet d’une déclaration établie par l’assujetti qui se diffère selon la période et le régime . 1.1) Les régimes d’impositions : L’imposition des redevables s’effectue soit sous le régime de la déclaration mensuelle, soit sous celui de la déclaration trimestrielle . ➢Déclaration mensuelle : (imprimé rose) Sont obligatoirement imposés à ce régime : Les redevables dont le chiffre d’affaire taxable réalisé au cours de l’année écoulée atteint ou dépasse 1.000.000 dhs . uploads/Geographie/ rapport-de-stage-fiduciaire-pdf 1 .pdf