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SOMMAIRE REMERCIEMENTS LISTE DES ACRONYMES GLOSSAIRE SOMMAIRE INTRODUCTION PREM

SOMMAIRE REMERCIEMENTS LISTE DES ACRONYMES GLOSSAIRE SOMMAIRE INTRODUCTION PREMIÈRE PARTIE : PRÉSENTATION GÉNÉRALE DE LA SOCIÉTÉ ET SES ACTIVITÉS CHAPITRE I : IDENTIFICATION DE LA SOCIÉTÉ ET SES ACTIVITÉS SECTION I : HISTORIQUE ET ACTIVITÉS DE CETTE SOCIÉTÉ SECTION II : ORGANISATION ADMINISTRATIVE DE LA SOCIÉTÉ SECTION III FORMALITÉS DOUANIÈRES CHAPITRE II : ENVIRONNEMENT ECONOMIQUE DE L’ENTREPRISE SECTION I : LE TRANSITAIRE SECTION II : L’ENVIRONNEMENT ECONOMIQUE DU TRANSIT SECTION III : CONSIGNATAIRE DU NAVIRE DEUXIEME PARTIE : ANALYESE ET PROPOSITION D’AMELIORATION DES OPERATIONS DE DEDOUANEMENT DES MARCHANDISES IMPORTÉES CONTENEURISEES CHAPITRE I : ETUDE SUR LA CONTENEURISATION ET L’IMPORTATION DES MARCHANDISES CONTENEURISEES SECTION I : LES CONTENEURS ET LEURS PARTICULARITÉS SECTION II: L’IMPORTATION SECTION III : DOCUMENTS NECESSAIRES A L’IMPORTATION CHAPITRE II : LE PROCESSUS DE DEDOUANEMENT DES MARCHANDISES IMPORTÉES CONTENEURISÉES SECTION I: TRANSITAIRE SECTION II : LA COMPAGNIE DE NAVIGATION ET MICTSL SECTION III : LA DOUANE, LA BANQUE ET L’ENLEVEMENT DES MARCHANDISES CHAPITRE III : ANALYSE DES PROBLEMES CONSTATÉS DANS L’ACTIVITE DE TRANSIT SECTION I : PROBLEMES RELATIFS A L’ENVIRONNEMENT INTERNE ET A L’ENVIRONNEMENT EXTERNE SECTION II : PROBLEMES RELATIFS A LA PROCEDURE DE DEDOUANEMENT DES MARCHANDISES IMPORTÉES CONTENEURISÉES SECTION III : PROPOSITIONS D’AMELIORATION DES OPERATIONS DE DEDOUANEMENT DES MARCHANDISES CONTENEURISEES CONCLUSION BIBLIOGRAPHIE ANNEXES LISTE DES ILLUSTRATIONS TABLE DES MATIERES REMERCIEMENTS Ce mémoire qui est consacré à la fin du second cycle de nos études Universitaires, n’aurait pas pu être réalisé, sans la contribution des personnes auxquelles nous voulons adresser nos sincères remerciements : Monsieur ABDOU-BAKARY Abd-El-Cader, notre encadreur pédagogique, malgré ses lourdes responsabilités et ses diverses occupations, a bien voulu prendre en charge et juger ce travail. A lui, toute notre vive reconnaissance et profond respect. Monsieur RATOVOALISON Brice, Directeur Général de la Société BOLLORE TRANSPORT& LOGISTICS, notre encadreur professionnel, qui nous a dirigés tout au long del’élaboration de cet ouvrage. Tous les enseignants du département de gestion maritime et aerien, qui ont assuré notre formation, durant nos études ; sans leur contribution, il nous aurait été impossible de parvenir à ce stade. De la même manière, nous ne pouvons pas oublier d’exprimer notre reconnaissance à nos parents, nos frères et nos sœurs, pour leur soutien moral, financier et matériel, durant nos études à l’Université , et surtout pour tout ce qu’ils ont fait pour nous, dès notre naissance, jusqu’à l’heure actuelle. Il nous reste à présent à remercier vivement toutes les personnes qui ont apporté leur part, de près ou de loin, à la réalisation du présent mémoire. GLOSSAIRE b) opération consistant à placer, disposer et assujettir ces marchandises dans un véhicule. Chargeur : Terme employé en droit maritime pour designer l’expéditeur de la marchandise, qu’il en soit ou non propriétaire. Connaissement : Document de transport qui représente les marchandises Connaissement à Personne dénommée : Connaissement mentionnant le nom et l’adresse du réceptionnaire. Contrat de transport : Convention par laquelle un transporteur s’engage à déplacer des marchandises, d’un point à un autre, moyennant un prix. Expéditeur : a) celui qui conclut le contrat de transport avec le transporteur. b) Nom donné au commissionnaire de transport. Facture pro forma : Facture provisoire, il peut changer si nécessaire. Frais : Ensemble des dépenses annexes entraînées par l’exécution d’une dépense principale. GasyNet : Projet qui responsable de scanner pour assurer la transparence des marchandises lors de leurs dédouanement chargées sur un navire. Le capitaine doit toujours l’avoir à bord. Navire : Au sens de la convention de Bruxelles : tout bâtiment Employé pour le transport. Surestarie : Délai supplémentaire par le fréteur pour la libération du navire en cas de dépassement des staries ou jour de planche. Ces délais donnent lieu au paiement de sommes par heure ou jour. Terre plein : Un terrain pour laisser les conteneurs plein ou vide INTRODUCTION Dans le cadre du commerce international, chaque pays a des échanges commerciaux avec l’extérieur. Ces échanges montrent que le commerce extérieur est différent du commerce intérieur. Alors que le commerce intérieur comprend l’ensemble des transactions effectuées dans un pays, le commerce extérieur est constitué par l’ensemble des importations et exportations. Le commerce international se développe dans un environnement complexe où plusieurs entités publiques et privées collaborent et échangent des informations, afin que la vente et le transfert des marchandises, entre exportateurs et importateurs, soient possibles. A Madagascar, la valeur générale de l’importation domine largement celle de l’exportation. Dans tous les cas, toute importation doit passer par l’administration douanière (service officiel habilité à autoriser toute circulation d’entrée et sortie de biens dans le territoire national), et nécessite parfois la compétence d’un service spécialisé en transit. Le transitaire est un commerçant, prestataire de service, qui prête son concours à l’entreprise, soit en tant que commissionnaire de transport, soit en tant que mandataire, à l’occasion des mouvements des marchandises. Il peut être intégré en douane. La fonction de transitaire concerne surtout le transport des marchandises, d’un pays à un autre. Comme le service de transit BOLLORE TRANSPORT& LOGISTICS est parmi les entreprises qui opèrent dans ce commerce extérieur, elle fait donc face à différents problèmes relatifs à cette activité. En général, l’opération la plus complexe se situe aux frontières des douanes, c’est à ce moment qu’intervient le transitaire, « l’homme à tout faire », de l’exportateur et de l’importateur, par le fait que son rôle est multiple. En parlant de transit, bon nombre de personnes Malgaches et étrangers, les entreprises industrielles et /ou commerciales malgaches, pour leurs opérations d’importations ou d’exportation, laissent à la société BOLLORE TRANSPORT& LOGISTICS le traitement, et pour se charger de toutes les formalités administratives et douanières, et lui font confiance pour s’occuper des opérations de manutention des marchandises importées et exportées. L’un de ses objectifs est de protéger son client, assurer des opérations de dédouanement qu’il accepte, souvent le règlement et la procédure douanière, jusqu’à leurs destinations finales, c’est-à-dire entre les mains des propriétaires En particulier, pour l’importation des marchandises conteneurisées, actuellement, presque tous les opérateurs utilisent des conteneurs pour leurs importations. Pour cela, 80% des marchandises importées, dédouanées dans les douanes malgaches que les transitaires effectuent, sont des marchandises conteneurisées. Ce sont ces multiples raisons qui nous ont orientés à axer notre travail sur ce point, en définissant ainsi le thème de notre mémoire: «Analyse de la procédure dédouanement d’importation des marchandises conteneurises». (Cas du transit BOLLORE TRANSPORT& LOGISTICS Antsiranana). Nous avons choisi de faire une étude au sein de transitaire Bolloré Transport et logistics car non seulement c’est une grand société d’envergure internationale mais également c’est un commissionnaire agrée en douane. On justifie notre choix de se former vers un professionnel expérimenté comme Bolloré Transport et Logistics. La problématique définit par ce thème se manifeste à travers des petites questions suivantes : - Comment Bolloré traite-t-il les dossiers d’importation des clients qui import la marchandise ? - Comment est-ce que le personnel est organisé dans cette procédure ? - Quelle sont les différentes étapes à entreprendre et finalité de l’importation ? L’objectif principal de notre travail, que nous allons présenter « l’analyse et les propositions d’amélioration des opérations des marchandises conteneurisées importées ». Cela donne lieu à des objectifs spécifiques à savoir :  Analyse de l’importation des marchandises conteneurisées.  Proposition d’amélioration le niveau d’activité du transit, aux environnements externes du service transit,  Suggestions d’amélioration pour lutter contre les pertes de temps et pour encourager les nouveaux importateurs. Cependant, pour faire face aux problèmes de change, toute personne ou société qui intègre le domaine de l’importation doit avoir une source de devises. Cela est nécessaire pour leur permettre d’exporter au maximum et pour accroitre leur niveau d’importation. Pour approfondir ce thème et a la réalisation de ce mémoire nous avons pratiquer la méthodologie tel que : l’entretient, l’interview, l’observation des collectes des données, les recherche sur la sites d’internet sont les moyens utilisés pour les traitements de données Pour ce faire, nous avons procédé à l’étude en trois parties : - La première partie : « partie descriptive » le cadre général de l’étude, dont la généralité de l’entreprise, compte rendu du stage et approche méthodologiques. - La deuxième partie : « partie analytique » orientation sur résultats de l’étude et le problèmes rencontres et ses causes. - La troisième partie : « partie stratégique » concerne la proposition des solutions aux problèmes rencontres ainsi nous allons parler de la solution prioritaire et recommandation. PARTIE I : CADRE GENERAL DE L’ETUDE CHAPITRE I : PRESENTATION GENERALE DE LA SOCIETE ET SES ACTIVITES SECTION I : GENERALITE DE LA SOCIETE I : HISTORIQUE ET ACTIVITÉS DE CETTE SOCIÉTÉ 1.Historique La société BOLLORE TRANSPORT& LOGISTICS exécute les opérations de dédouanement, pour le compte d’un tiers. En tant que commissionnaire, il a obtenu son agrément en 1997, sous le n°00283, signé par le premier ministre chargé du ministère des Finances et du Budget, après avoir eu l’aval de Monsieur le Directeur Général des Douanes, le Groupement Professionnel des Commissionnaires Agrées en Douane (G.P.C.A.D), la chambre de commerce et Monsieur le Receveur des Douanes. En 2004, la société BOLLORE TRANSPORT& LOGISTICS a renouvelé son agrément, uploads/Geographie/ test.pdf