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Les missions du Transitaire Réaliser par : El Harruchi Anass Riahi Youssef Ould

Les missions du Transitaire Réaliser par : El Harruchi Anass Riahi Youssef Ould Ahmedou Cheikh Brahim 18/12/2012 Introduction............................................................................................................2 Les différents rôles tenus par le transitaire............................................................4 I. Les activités du transitaire : ............................................................................. 4 i. Activités « matière grise » :...........................................................................4 ii. Activités physiques à l’exportation et à l’importation :................................4 iii. Activités administratives:............................................................................4 iv. Activités financières:...................................................................................5 II. Les fonctions du transitaire: ............................................................................ 6 1) Le transitaire en tant que commissionnaire en douane:..............................6 Les formalités accomplies par le commissionnaire en douane:......................................................................................6 1. Conduite des marchandises:............................................6 2. Présentation en douane des marchandises:....................6 3. Mise en douane des marchandises:.................................7 ii. Le transitaire en tant que consignataire de la cargaison :............................8 iii. Le transitaire en tant que logisticien:........................................................11 iv. Le transitaire en tant qu’agent de manutention:.......................................13 a) Manutention aéroportuaire............................................15 2. Manutention portuaire :.................................................16 Les obligations et les droits du transitaire............................................................19 I. Les obligations générales du transitaire tirées du mandat : ........................... 19 1) Les obligations du mandataire:..................................................................19 a) Devoir d’information : ..................................................19 2. Obligation d’accomplir les ordres du mandant :............20 3. Obligation de rendre compte :.......................................21 ii. Les obligations du mandant.......................................................................22 a) A l’égard du mandataire................................................22 2. A l’égard des tiers..........................................................23 II. Les obligations du transitaire dans le cadre du transit .................................. 24 1 Introduction Dans le langage courant, le transit est défini comme étant « le passage de marchandises, de voyageurs, à travers un lieu, un pays situé sur leur itinéraire. C’est également la possibilité de faire traverser à des marchandises, un pays autre que leur pays de destination sans payer de droits de douane ». Le transitaire est donc celui qui effectue les opérations de transit. Si un chargeur, situé à l’étranger, veut expédier des marchandises à destination de la France par exemple, il est dans l’impossibilité d’accomplir les différentes formalités et de surveiller les opérations nécessaires pour assurer le passage des marchandises au-delà des frontières. Il fait donc recours à un intermédiaire qu’il se charge de le remplacer, cet intermédiaire est le transitaire. Le terme transitaire est défini comme : « Un intermédiaire de transport spécialisé, dont la mission essentielle consiste à assurer la continuité entre deux transports distincts, dans le cadre strict des instructions reçues ». Actuellement les opérateurs de transit sont très nombreux. D’ où la nécessité pour eux de se démarquer dans la concurrence. Pour cela, il n’existe qu’un seul moyen, c’est « la spécialisation ». Elle peut se faire : • Selon le mode de transport : On retrouve ainsi, dans les ports ou aéroports, que certains transitaires sont spécialisés dans le passage portuaire ou aéroportuaire de marchandises. De bonnes relations avec les compagnies maritimes ou aériennes les aident dans l’accomplissement de leurs tâches. D’autres sont à la fois agents de fret aérien, groupeurs et commissionnaires en douane. • selon la relation géographique : Ils peuvent également se spécialiser suivant un critère géographique, c'est-à-dire, dans les trafics vers des pays déterminés tels que : le Moyen-Orient, l’Amérique latine, la CEI ou encore la Scandinavie. Le passage des marchandises dans ces endroits 2 requiert des connaissances particulières un « know how » car il existe certaines spécificités sur les plans des factures consulaires, visas de Chambre de Commerce Franco-Arabe, poids en charge autorisé des conteneurs, par exemple. • selon la marchandise : Certaines marchandises, compte- tenu de leur nature, demandent un savoir-faire. C’est le cas de la fourrure, du cuir, des peaux, des masses indivisibles telles que les turbines géantes, des machines-outils, des textiles, les denrées périssables ou encore des produits dangereux. • selon le type d’opération : Certains transitaires ont commencé par se spécialiser dans l’emballage. D’autres exercent la profession d’Agence de Voyages. Les transitaires, à grande puissance économique, proposent un éventail complet de service, y compris l’entreposage, tandis que d’autres ceux qui sont moins importants exploitent généralement un créneau bien déterminé. 3 Les différents rôles tenus par le transitaire I. Les activités du transitaire : Les activités du transitaire sont très diverses mais dans l’acception la plus large, elles peuvent être principalement divisées en quatre catégories : i. Activités « matière grise » : Le transitaire va informer le client sur les routes les plus adaptées, sur la conception globale du transport et réserver le fret. ii. Activités physiques à l’exportation et à l’importation : A l’exportation, le transitaire va procéder à des activités de messageries, d’emballement, de fournitures (conteneurs, etc.). A l’importation, il reçoit l’avis d’arrivée adressé au destinataire et prend en charge la marchandise auprès de la compagnie (maritime ou aérienne). Il va procéder aux opérations de manutention, de dégroupage, de stockage, de déclaration en douane, au post- acheminement par voie de surface et éventuellement de livraison à domicile. iii. Activités administratives: On classe dans cette catégorie toutes les formalités administratives et commerciales, les formalités douanières et assurances accomplies par le transitaire. 4 iv. Activités financières: Cela consiste pour le transitaire à payer le fret et couvrir les risques d’exportation. Mais il faut dire que toutes ces activités sont rarement exercées en totalité par un même intermédiaire. 5 II. Les fonctions du transitaire: Le transitaire, suivant qu’il exerce l’une ou l’autre de ces activités, assure des fonctions bien différentes qui peuvent être associées à celles de commissionnaire de transport, agent maritime ou aérien, groupeur, affréteur, assureur, transporteur, manutentionnaire, commissionnaire en douane etc., afin de mener à bien ses activités. 1)Le transitaire en tant que commissionnaire en douane: • Les formalités accomplies par le commissionnaire en douane: 1. Conduite des marchandises: Dès leur introduction sur le territoire douanier de la Communauté, les marchandises même sous un régime de transit sont soumises à la surveillance douanière et peuvent faire l’objet de contrôle de la part des services douaniers. Elles restent sous surveillance jusqu’à ce que soit déterminé leur statut douanier (communautaire ou non communautaire), les marchandises non communautaires n’étant libérées de cette surveillance que lors de leur affectation à une destination douanière déterminée. Les marchandises doivent être conduites sans délai par le transitaire, en utilisant le cas échéant la voie déterminée par l’autorité douanière de l’Etat membre concerné, soit au bureau de douane désigné ou en tout autre lieu agréé par cette autorité, soit dans une zone franche. Dans le cadre des importations par voie maritime ou aérienne, les marchandises qui constituent la cargaison d’un navire doivent être inscrites sur un document appelé « manifeste », signé par le capitaine, et que ce dernier doit tenir à la disposition du service des Douanes. 2. Présentation en douane des marchandises: Dès leur arrivée au bureau de douane ou autres lieux qui leur sont assignés dans le cadre des règles relatives à la conduite en douane, les marchandises doivent être présentées en douane par la 6 personne qui a introduit les marchandises dans le territoire douanier communautaire ou, le cas échéant, par celle qui a pris en charge le transport après introduction de la marchandise. La présentation en douane est définie comme consistant en la « communication aux autorités douanières, dans les formes requises, du fait de l’arrivée des marchandises ». Cette obligation ne fait pas obstacle à l’application des dispositions spécifiques relatives aux marchandises transportées par les voyageurs, ainsi qu’à celles qui poursuivent leur parcours sur le territoire d’un Etat membre sous un régime de transit et qui ne sont tenues à présentation au service des Douanes qu’à leur arrivée à destination conformément aux dispositions applicables en matière de transit. Dès qu’elles ont été présentées en douane, les marchandises peuvent sur autorisation du service des Douanes, faire l’objet d’examens ou de prélèvements d’échantillons en vue de faciliter leur assignation ultérieure à une destination douanière définitive. 3. Mise en douane des marchandises: La mise en douane a pour objet de permettre au service des Douanes d’identifier, de prendre en charge et de garder sous sa surveillance les marchandises jusqu’à l’accomplissement des formalités permettant leur enlèvement. Elle consiste en l’obligation du dépôt d’une déclaration dite « déclaration sommaire », par la personne qui a présenté les marchandises en douane. Cette déclaration doit être déposée dès l’accomplissement des formalités de présentation, le service des douanes ayant toutefois la possibilité d’octroyer un délai supplémentaire de dépôt expirant au plus tard le premier jour ouvrable suivant celui de la présentation des marchandises. Sous réserve que les possibilités de surveillance des marchandises ne s’en trouvent pas affectées, les autorités douanières peuvent ne pas exiger le dépôt d’une déclaration sommaire lorsque, avant l’expiration du délai fixé pour la présentation de cette déclaration, les marchandises ont fait l’objet de formalités leur assignant une destination douanière définitive qui 7 sera, dans la généralité des cas, leur placement sous un régime douanier. La déclaration sommaire doit être établie sur un formulaire spécial, les autorités douanières pouvant toutefois accepter que soit utilisé comme déclaration tout document commercial ou administratif contenant les énonciations nécessaires à l’identification des marchandises. Sauf dans les cas de péril imminent, les marchandises ne peuvent être déchargées ou transbordées de leur moyen de transport qu’avec l’autorisation des autorités douanières et qu’en des lieux expressément désignés, le service des douanes ayant par ailleurs la possibilité d’exiger à tout moment le déchargement et le déballage des marchandises, en uploads/Geographie/ transitaire.pdf